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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

    Date

    1969-1974

    Cote

    1128W/4

    • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

    • LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Inspection du travail : états d'activité par sections d'inspection, compte-rendu mensuel (janvier-juin 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2119W/50

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Inspection du travail : états d'activité par sections...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    126 Grande Rue, Code fiche n°410, arrêté d'abrogation le 16 août 2000.

    Date

    1995-2000

    Cote

    3073W/7

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Arpajon.
    • 126 Grande Rue, Code fiche n°410, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    7 route de Melun, Code fiche n°221, arrêté d'abrogation le 19 juin 2002.

    Date

    1977-2002

    Cote

    3073W/263

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Saintry-sur-Seine.
    • 7 route de Melun, Code fiche n°221, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill, Etablissements MEDARD, Société MICHAU et fils, Société MONTEIL père et fils, Société MORI, Société MORNAS, Entreprise PASQUIER, Entreprise Peschard, Dépôt de gaz chez Monsieur ROUSSEAU, Société immobilière Saint Jean, Société SANC et Compagnie, Société promotionnelle des loisirs. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, correspondance.

    Date

    1960-2001

    Cote

    2017W/3

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill,...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Boutigny-sur-Essonne, 18 bis rue de la Ferté Allais, Code fiche n°438, arrêté d'abrogation le 26 avril 2004.

    Date

    1996-2004

    Cote

    3073W/31

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Boutigny-sur-Essonne, 18 bis rue de la Ferté Allais,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Hôtel Les 3 Chapeaux, 9 rue Carnot, inspection suite à une plainte.

    Date

    2002

    Cote

    3073W/485

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Viry-Châtillon.
    • Hôtel Les 3 Chapeaux, 9 rue Carnot, inspection suite...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Morsang-sur-Orge, Hôtel Le Coin du Lion, 24 avenue des Erables, inspection.

    Date

    1995-1999

    Cote

    3073W/433

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Morsang-sur-Orge, Hôtel Le Coin du Lion, 24 avenue...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Correspondance de l'Inspection Départementale Académique (IDA) : courrier n°1260-1420 (1978), n°1-225 (1979).

    Date

    1978-1979

    Cote

    1170W/57

    • Contexte : BOURSES NATIONALES, COMMISSIONS DE L'ENSEIGNEMENT,...

    • Correspondance de l'Inspection Départementale Académique...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  10. Résultat n°10

    39 rue de la Fontaine, Code fiche n°950, arrêté d'abrogation le 5 mars 1981.

    Date

    1980-1981

    Cote

    3073W/291

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Vigneux-sur-Seine.
    • 39 rue de la Fontaine, Code fiche n°950, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Hôtel Formule 1, Route de Corbeil, inspection, reclassement.

    Date

    1989-2006

    Cote

    3073W/465

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Savigny-sur-Orge.
    • Hôtel Formule 1, Route de Corbeil, inspection, reclassement.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Camping Les Iles, 23 chemin des Iles, inspection, classement.

    Date

    1970-2007

    Cote

    3073W/436

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Morsang-sur-Seine.
    • Camping Les Iles, 23 chemin des Iles, inspection, classement.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    18 rue Maréchal Delattre de Tassigny, Code fiche n°286, arrêté d'abrogation le 7 juin 1993.

    Date

    1990-1996

    Cote

    3073W/67

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Corbeil-Essonnes.
    • 18 rue Maréchal Delattre de Tassigny, Code fiche n°286,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Hôtel Formule 1, ZAC des Radars, inspection.

    Date

    1993-1998

    Cote

    3073W/389

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Grigny.
    • Hôtel Formule 1, ZAC des Radars, inspection.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    29 avenue Jean Jaurès, Code fiche n°457, arrêté d'abrogation le 3 octobre 1997.

    Date

    1997-2000

    Cote

    3073W/98

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Crosne
    • 29 avenue Jean Jaurès, Code fiche n°457, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    12 rue des Capucines, Code fiche n°85, arrêté d'abrogation le 29 septembre 1993.

    Date

    1981-1993

    Cote

    3073W/103

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Draveil.
    • 12 rue des Capucines, Code fiche n°85, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Services vétérinaires et police sanitaire des animaux : tableau des vétérinaires et docteur-vétérinaires de Seine-et-Oise pour 1944, circulaires et instructions relatives aux épizooties et à la surveillance des animaux vivants, 'Fièvre aphteuse' (affiche 1911, 28 x 44 cm), 'Détruisez le varron' (affiche 1942, 40 x 60 cm), tract du Centre national de la lutte contre le varron, nomination d'un évarronneur municipal, listes de propriétaires d'animaux à vacciner, rapports de visites vétérinaires, arrêtés de déclaration et de levée d'infection, règlement du concours organisé par l'Office professionnel du cuir pour la lutte contre le varron de 1945.

    Date

    1911-1963

    Cote

    EDEPOT19 5I/6

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  18. Résultat n°18

    28 rue Charles Mory, Code fiche n°688, arrêté d'abrogation le 23 juin 1986.

    Date

    1972-1986

    Cote

    3073W/113

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Draveil.
    • 28 rue Charles Mory, Code fiche n°688, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    17 avenue Pasteur, Code fiche n°838, arrêté d'abrogation le 21 avril 1983.

    Date

    1982-1983

    Cote

    3073W/232

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Paray-Vieille-Poste.
    • 17 avenue Pasteur, Code fiche n°838, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Procès verbal d'inspection (annexes, suites réservées, avis d'audience, résultats, bulletin suite judiciaire), n° 01/020 à 01/028 (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2119W/9

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Procès verbal d'inspection (annexes, suites réservées,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    La Ville-du-Bois, Hôtel Première Classe, Allée Saint-Fiacre, ouverture, classement.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3073W/399

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • La Ville-du-Bois, Hôtel Première Classe, Allée Saint-Fiacre,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel) : ACMI (Lisses) - Perin ; COUPE SERVICE (Villabé) - Walter ; ITM-LI (Bondoufle) - Michaud / Ducornet ; NFEE (Lisses) - Dupoizat ; EXEL LOGISTICS (Bondoufle) - Perrault ; ADC (Lisses) - Chanfi ; GEODIS LOGISTICS (Lisses) - Benchaïb / Gallois ; CARREFOUR SAV (Lisses) - Theroude ; GEODIS LOGISTICS (Lisses) - Baudon Angot - Gauvreau (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2254W/8

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel)...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  23. Résultat n°23

    5 chemin de la Garenne, Code fiche n°963, arrêté d'abrogation le 12 juillet 1976.

    Date

    1973-1976

    Cote

    3073W/293

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • La Ville du Bois.
    • 5 chemin de la Garenne, Code fiche n°963, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    38 rue des Chrysanthèmes, Code fiche n°897, arrêté d'abrogation le 21 mars 1977.

    Date

    1971-1977

    Cote

    3073W/269

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Savigny-sur-Orge.
    • 38 rue des Chrysanthèmes, Code fiche n°897, arrêté...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Parc de Bellejame, 6 rue Jean Montaigu, demande de permis de construire, demande de transfert touristique de licence IV.

    Date

    2000-2002

    Cote

    3073W/414

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Marcoussis.
    • Parc de Bellejame, 6 rue Jean Montaigu, demande de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : TOUPRET (Corbeil) Statut du personnel (Règlement intérieur) 2002, Réclamations plaintes 2004 ; ALTIS (Corbeil) Représentant du personnel (syndicat) 2003, Rapport expert comptable CE (2003), CHSCT (2003) ; EPNAK (Janville-sur-Juine) Statut du personnel (Règlement intérieur) 2000 ; BEAUMONT NETTOYAGE (Bonneuil sur Marne) IRP (2004).

    Date

    2000-2004

    Cote

    2254W/34

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  27. Résultat n°27

    7 rue de la Poste, Code fiche n°931, arrêté d'abrogation le 14 juin 1973.

    Date

    1972-1973

    Cote

    3073W/282

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Verrières-le-Buisson.
    • 7 rue de la Poste, Code fiche n°931, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. 654. Vérot, gaz acétylène, vétérinaire, classe 3, 1902-1903, 2 plans de situation, 1 plan machine. 655. Société chimique de Massy-Palaiseau, savonnerie, classe 2, 1920-1921, 2 plans de situation. 656. Stoquer, gaz acétylène, atelier de menuiserie, classe 2, 1920-1921, 2 plans de situation. 657. Silvand, fabrique de poterie, classe 3, 1921-1927. 658. Vilain, garage, garagiste, classe 3, 1922-1930, 1 plan de situation. 659. Mondet, dépôt de liquides inflammables, restaurateur, classe 3, 1924, 1 plan de situation. 660. Société Michaut et Martin, atelier de menuiserie, classe 2, 1924-1930, 4 plans de situation, 1 plan machine. 661. Vingdlet, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1925-1930, 3 plans de situation, 1 plan machine. 662. Lavenne, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 1, 1926-1927, 4 plans de situation. 663. Compagnie régionale des engrais, dépôt d'engrais, classe 2, 1926-1927, 1932, 4 plans de situation. 664. Gallon et Darmoise, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1928-1929, 1 plan de situation, 1 plan machine. 665. Février, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1929, 1 plan de situation, 1 plan machine. 666. Fléau, dépôt de liquides inflammables, laiterie, classe 3, 1929-1931, 1 plan de situation, 1 plan machine. 667. Société La Cétylose, dépôt de liquides inflammables, usine de fabrication de films inflammables, classe 1, 1929-1936, 6 plans de situation, 1 plan machine, 1 photo machine. 668. Martin, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1931, 1 plan de situation. Cherouvrier, fabrication de vernis, cl. 3, 1937, 1 plan de situation.

    Date

    1902-1937

    Cote

    5M/25

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. 654. Vérot, gaz acétylène, vétérinaire,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    16 rue de Ris, Code fiche n°88, arrêté d'abrogation le 2 juin 2000.

    Date

    1984-2000

    Cote

    3073W/106

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Draveil.
    • 16 rue de Ris, Code fiche n°88, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Installations classées : BALLANCOURT SUR ESSONNE : Société française des pétroles BP, Dépôt de fuel HERBLOT, Garage HOUZE, Etablissements JOUVEL, Société des pétroles SHELL BERRE, Garage LELIEVRE, Compagnie des pompes funèbres MARIN, Société TEXARME. BAULNE : Hangar à camions DUPONT, Société Gaz de France. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

    Date

    1931-1995

    Cote

    2017W/24

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : BALLANCOURT SUR ESSONNE :...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Hôtel Formule 1, ZAC de Courtabœuf, inspection, classement.

    Date

    1988-2007

    Cote

    3073W/403

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Les Ulis.
    • Hôtel Formule 1, ZAC de Courtabœuf, inspection, classement.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Correspondance de l'Inspection Départementale Académique (IDA) : courrier (01/09/1980-07/09/1981).

    Date

    1980-1981

    Cote

    1170W/60

    • Contexte : BOURSES NATIONALES, COMMISSIONS DE L'ENSEIGNEMENT,...

    • Correspondance de l'Inspection Départementale Académique...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : SNPE (Vert le Petit) IRP (1987-2002) ; DHL (Lisses) procès-verbaux d'élections (1998-2002) ; MOULINS SOUFFLET (Corbeil) Hygiène et sécurité (Installations classées) 1994, Plan social (2001), Emploi (Licenciements économiques) 2001.

    Date

    1987-2002

    Cote

    2254W/35

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  34. Résultat n°34

    Grillad'inn Hotel, 3 bis avenue de la Cour de France, inspection, classement, reclassement.

    Date

    1987-2007

    Cote

    3073W/394

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Juvisy-sur-Orge.
    • Grillad'inn Hotel, 3 bis avenue de la Cour de France,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    45 route de Massy - Code fiche n°440, arrêté d'abrogation le 13 mars 2003.

    Date

    1995-2003

    Cote

    3073W/59

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Chilly-Mazarin.
    • 45 route de Massy - Code fiche n°440, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel) : GEODIS LOGISTICS (Lisses) - Berthomieux / Zemmam / Hallrer / Moreau / Hurter / Ferry / Zimol / Bellec ; ST GOBAIN (Auvers St Georges) - Belkacem ; CHAUFFAGE CLIMATISATION (Saintry) - Bresson ; TOY'S R US (Lisses) - Ballestro / Bouhaddou / Kerangal /David / Madelage ; MDRI (Corbeil) - Malieux ; REMI BASTIEN (Fontenay le Vicomte) - Seznec ; MARREL DECAUVILLE (Corbeil) - Rodrigues da Costa (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2254W/11

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel)...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  37. Résultat n°37

    Bassin de l'Orge. - Ouvrages : abri de pêche (1885), bâtiment à usage de tuerie de porcs (1888), gares à bateaux (1866-1908), poses de tuyaux (1881-1926), travaux d'assainissement pour la décontamination des eaux résiduaires industrielles dans l'Orge (1891-1900), plaintes et réclamations (1889-1934), inondations (1879-1931).

    Date

    1866-1934

    Cote

    7S/75

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Orge. - Ouvrages : abri de pêche (1885),...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  38. Résultat n°38

    Authon-la-Plaine, 9 rue de Chatignonville, Code fiche n°618, arrêté d'abrogation le 14 mai 1981.

    Date

    1980-1981

    Cote

    3073W/22

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Authon-la-Plaine, 9 rue de Chatignonville, Code fiche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Inspection du travail : états d'activité par sections d'inspection, compte-rendu mensuel (juillet- décembre 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2119W/51

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Inspection du travail : états d'activité par sections...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    4 boulevard Jean Jaurès, Code fiche n°679, arrêté d'abrogation le 24 mai 1996.

    Date

    1991-1996

    Cote

    3073W/81

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Corbeil-Essonnes.
    • 4 boulevard Jean Jaurès, Code fiche n°679, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Méréville, Camping Le Bois de la justice, inspection, classement, reclassement.

    Date

    1975-2008

    Cote

    3073W/422

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Méréville, Camping Le Bois de la justice, inspection,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : RENAULT (Lardy) Statut du Personnel (Bilan social) (2004), Hygiène Sécurité (Enquête AT Roullat) (18/08/1994).

    Date

    1994-2004

    Cote

    2254W/53

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  43. Résultat n°43

    29 Grande Rue, Code fiche n°572, arrêté d'abrogation le 4 mai 1976.

    Date

    1973-1976

    Cote

    3073W/296

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • La Ville du Bois.
    • 29 Grande Rue, Code fiche n°572, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel) : DELIFRUITS (Mennecy) - Safrane ; DELIFRUITS (Mennecy) - Safrane ; SODICOM (Bondoufle) - Deme ; RICHARD LALEU SLEEVE (Bondoufle) - Monin ; ISOCHEM (Vert-le-Petit) - Chodonge ; SYNFLEX (Corbeil) - Hassani ; ISOCHEM (Vert-le-Petit) - Vitrant ; DELIFRUITS (Mennecy) - Diop ; CARREFOUR (Lisses) - Noël ; CARREFOUR (Lisses) - Assere (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2254W/20

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel)...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  45. Résultat n°45

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : M H P (Echarcon) Réclamations Plaintes (2001-2004), Hygiène et sécurité (MP) 2001-2006, Représentant du personnel (Elections) 2003-2007, Emploi (Licenciement Economique) 1996.

    Date

    1996-2007

    Cote

    2254W/33

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  46. Résultat n°46

    Hôtel Première Classe, 1 bis rue du Charaintru, inspection suite à une plainte.

    Date

    1991-2002

    Cote

    3073W/368

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Epinay-sur-Orge.
    • Hôtel Première Classe, 1 bis rue du Charaintru, inspection...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  47. Résultat n°47

    6 rue d'Angoulême, Code fiche n°680, arrêté d'abrogation le 2 mai 1988.

    Date

    1977-1988

    Cote

    3073W/86

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Corbeil-Essonnes.
    • 6 rue d'Angoulême, Code fiche n°680, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  48. Résultat n°48

    ESSONNES. 273. Manneville, dépôt de vidanges, classe 1, 1853-1855, 2 plans de situation. 274. Tourneville, machine à vapeur, meunier, classe 1, 1855-1859, 2 plans de situation, 1 plan machine. 275. Darblay, papeterie, classe 2, 1820-1892, 3 plans de situation. 276. Loiseau, machine à vapeur, fabricant de conserves, classe 1, 1856, 1 plan de situation. 277. Ruin et Lacauchie, fonderie de fer, classe 3, 1856, 1 plan de situation. 278. Rousseraye, dépôt de poudre et guano, classe 1, 1857-1860, 1 plan de situation. 279. Mayeux, machine à vapeur, féculerie, classe 1, 1858-1859, 1 plan de situation, 1 plan machine. 280. Lorillon, machine à vapeur, serrurier, classe 1, 1859, 1 plan machine. 281. Buffault et Guyon, machine à vapeur, fabrique de couvertures, classe 1, 1859, 1 plan de situation. 282. Morel, machine à vapeur, meunier, classe 1, 1859, 1 plan de situation, 2 plans machine. 283. Cornu, tuilerie, classe 3, 1860, 1 plan de situation. 284. Darblay, machine à vapeur, classe 1, 1861-1863, 1 plan de situation. 285. Tremelet, fonderie de fonte et de cuivre, classe 3, 1863, 1 plan de situation, 1 plan machine. 286. Allilaire, distillerie de liqueur, classe 2, 1863-1864, 2 plans de situation. 287. Desforges, machine à vapeur, meunier, classe 1, 1864, 2 plans de situation, 2 plans machine. 288. Laverdet, lavoir à laine, classe 3, 1864, 1 plan de situation. 289. Joanne-Ronsseray, four à plâtre, tuilier, classe 2, 1865, 2 plans de situation. 290. Sabassée, fabrique de poudre, classe 1, 1867, 1 plan de situation. 291. Allélix, four à chaux, charpentier, classe 2, 1869, 2 plans de situation. 292. Pouchard, féculerie, classe 3, 1874-1876. 293. Decauville, forges et chaudronneries, classe 2, 1881-1882, 2 plans de situation. 294. Fabre (Mme), dépôt de peaux et os, classe 3, 1882-1883, 2 plans de situation. 295. Radot, dépôt de dynamite, exploitation de carrières, classe 2, 1883-1893, 1 plan de situation. 296. Barthélémy, distillerie, classe 3, 1901 [chemise vide]. 297. Passavant, secrétage des peaux et poils de lapin, classe 2, 1907, 2 plans de situation. 298. Petit, dépôt de vidanges, classe 1, 1909-1910, 2 plans de situation.

    Date

    1820-1910

    Cote

    5M/11

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • ESSONNES. 273. Manneville, dépôt de vidanges, classe...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  49. Résultat n°49

    49 rue du Maréchal Delattre de Tassigny, Code fiche n° 660, arrêté d'abrogation le 4 février 1988.

    Date

    1983-1988

    Cote

    3073W/83

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Corbeil-Essonnes.
    • 49 rue du Maréchal Delattre de Tassigny, Code fiche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  50. Résultat n°50

    5 rue des Petits Champs, Code fiche n°106, arrêté d'abrogation le 4 décembre 2002.

    Date

    1989-2002

    Cote

    3073W/133

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Fleury-Mérogis.
    • 5 rue des Petits Champs, Code fiche n°106, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  51. Résultat n°51

    1856-1960.

    Date

    1856-1960

    Cote

    5M/37

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • 1856-1960.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    1996-2002.

    Date

    1996-2002

    Cote

    2608W/132

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Saint-Michel-sur-Orge.
    • Maître PIARDON.
    • Situation et inspection de l'office.
    • 1996-2002.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  53. Résultat n°53

    ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : liste de fournitures destinées à la chambre des notaires (1824), factures et pièces comptables de la chambre des notaires (1881-1924), plaque illustrée Congé absolu délivré au ... [non remplie], tableau des notaires d'arrondissement : CORBEIL, MANTES, MELUN (1912-1913), PONTOISE (1912, 1919), RAMBOUILLET (1912), vérification de comptabilités et rapports d'inspections d'études notariales (1878-1926).

    Date

    1824-1926

    Cote

    50J/10

    • Contexte : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.

    • ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : liste...

    Producteur :

    CHAMBRE DES NOTAIRES DE L ARRONDISSEMENT D ETAMPES (service producteur), GREFFE DU TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Inspection du travail : rapport annuel (2002), états d'activité par sections d'inspection, compte-rendu mensuel (octobre-décembre 2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2119W/56

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Inspection du travail : rapport annuel (2002), états...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Hôtel Au rendez-vous des pêcheurs, 1 quai Alexandre Bouton, inspection, fermeture.

    Date

    2000-2005

    Cote

    3073W/481

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Viry-Châtillon.
    • Hôtel Au rendez-vous des pêcheurs, 1 quai Alexandre...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Longpont-sur-Orge, Hôtel, Chemin de la Tourelle, demande de permis de transformation d'un bâtiment de bureaux en hôtel.

    Date

    1999

    Cote

    3073W/413

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Longpont-sur-Orge, Hôtel, Chemin de la Tourelle, demande...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  57. Résultat n°57

    104 rue d'Aulnay, Code fiche n°860, arrêté d'abrogation le 25 octobre 1982.

    Date

    1981-1982

    Cote

    3073W/248

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Saint-Germain-les-Arpajon.
    • 104 rue d'Aulnay, Code fiche n°860, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  58. Résultat n°58

    13 rue du 14 juillet, Code fiche n°671, arrêté d'abrogation le 15 juin 1983.

    Date

    1981-1983

    Cote

    3073W/62

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Corbeil-Essonnes.
    • 13 rue du 14 juillet, Code fiche n°671, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Procès verbal d'inspection (annexes, suites réservées, avis d'audience, résultats, bulletin suite judiciaire), n° 01/001 à 01/010 (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2119W/7

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Procès verbal d'inspection (annexes, suites réservées,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  60. Résultat n°60

    29 rue Emile Zola, Code fiche n°664, arrêté d'abrogation le 26 avril 1977.

    Date

    1974-1977

    Cote

    3073W/96

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Corbeil-Essonnes.
    • 29 rue Emile Zola, Code fiche n°664, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  61. Résultat n°61

    7 bis rue Camille Flammarion, Code fiche n°458, arrêté d'abrogation le 17 janvier 2003.

    Date

    2001-2003

    Cote

    3073W/228

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Palaiseau.
    • 7 bis rue Camille Flammarion, Code fiche n°458, arrêté...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Sainte-Geneviève-des-Bois, Hôtel Relais Beauséjour, 1 avenue Gabriel Péri, classement.

    Date

    1982

    Cote

    3073W/453

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Sainte-Geneviève-des-Bois, Hôtel Relais Beauséjour,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  63. Résultat n°63

    ESSONNES. 299. Société trentelivres, four à porcelaine, fabrication des bougies électriques, classe 2, 1917-1918, 2 plans de situation. 300. Kimmel et Casati, fonderie de cuivre, classe 3, 1920, 2 plans de situation. 301. Juillard et Chator, dépôt de peaux et os, classe 3, 1920-1923, 1 plan de situation. 302. Noailles, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1921-1922, 1 plan de situation. 303. Dupuis, porcherie, classe 1, 1927-1928, 3 plans de situation. 304. Blanchon, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1927-1929, 1 plan de situation. 305. Mazerat, réservoir d'essence souterrain, distribution d'essence, fournitures pour automobiles, classe 2, 1928-1929. 306. Giron, réservoir d'essence souterrain, marchand de chiffons en gros, classe 3, 1929, 1 plan de situation, 2 plans machine. 307. Société des fonderies de Corbeil, chaudronnerie, classe 2, 1930-1932. 308. Société des établissements Testut, dépôt de liquides inflammables, classe 1, 1935-1936, 1 plan de situation. COUDRAY-MONTCEAUX (LE). 309. Cochin, machine à vapeur, fermier, classe 1, 1864, 1 plan de situation, 1 plan machine. 310. Pasquet, machine à vapeur, distillerie d'eau de vie, classe 1, 1858-1863, 2 plans de situation, 1 plan machine. 311. Herbunot, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1922-1925, 2 plans de situation, 3 plans machine. 312. Girard, réservoir d'essence souterrain, fermier, classe 3, 1924, 1 plan de situation. 313. Mayen, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1924-1932, 1 plan de situation. 314. Hulot, réservoir d'essence souterrain, fermier, classe 3, 1925, 1 plan de situation. 315. Revilliod, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1932, 1 plan de situation. COURANCES. 316. Gandrille, four à plâtre, classe 2, 1811 et briquetterie, classe 3, 1817. 317. Aubert, four à chaux, tuilier, classe 2, 1817. 318. Léguillier, four à chaux, carrières, classe 2, 1873, 1 plan de situation, 1 plan machine. 319. Sabatier, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1924, 1 plan de situation, 2 plans machine. COURCOURONNES. 320. Decauville, machine à vapeur, classe 1, 1857-1858, 1 plan de situation, 2 plans machine. 321. Bleuze, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1931, 1 plan de situation. 322. Juncker, dépôt de liquides inflammables, restaurateur, classe 3, 1931-1932, 1 plan de situation, 1 plan machine. 323. Happert, dépôt de vidanges, classe 2, 1932, 1 plan de situation, 2 plans machine. 324. Société laiteries de Courcouronnes, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1934, 1 plan de situation, 1 plan machine. COURSON-MONTELOUP. 325. Padoue (duc de), machine à vapeur, usage personnel, classe 1, 1860, 1 plan de situation, 3 plans machine. CROSNE. 326. Mary, machine à vapeur, meunier, classe 1, 1854, 1 plan de situation. 327. Hareau, machine à vapeur, fermier, classe 1, 1857-1858 1 plan machine. 328. Chautard, fabrique d'eau de javel, classe 2, 1891, 2 plans de situation. 329. Zimberlin, réservoir d'essence souterrain, atelier de mécanique, classe 3, 1922-1924, 1 plan de situation. 330. Braun, porcherie, classe 1, 1924-1925. 331. Etablissement Henri Haas, atelier de métaux, fonte du fer, fabrique de lits, classe 2et 3, 1932-1938, 4 plans de situation. Usine à gaz pour usage public, cl. 2, 1889-1890, 4 plans de situation.

    Date

    1811-1938

    Cote

    5M/12

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • ESSONNES. 299. Société trentelivres, four à porcelaine,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Procès verbaux des sections d'inspection (annexes, suites réservées avis d'audience, résultats , bulletin suite judiciaire) n° 04/001 à 04/030 (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2350W/1

    • Contexte : INSPECTIONS DU TRAVAIL.

    • Procès verbaux des sections d'inspection (annexes,...

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  65. Résultat n°65

    Notes manuscrites de F. Malique sur ses activités professionnelles : cahiers (4).

    Date

    1992-1996

    Cote

    97J/6

    • Contexte : FONDS FRANÇOISE MALIQUE

    • Conseillère pédagogique
    • Fonctionnement et organisation de l'inspection académique...
    • Notes manuscrites de F. Malique sur ses activités professionnelles...

    Producteur :

    Françoise Malique

  66. Résultat n°66

    Hôtel Première Classe, Lot de la Greffière, inspection, refus de classement.

    Date

    1993-1995

    Cote

    3073W/380

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Fleury-Mérogis.
    • Hôtel Première Classe, Lot de la Greffière, inspection,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  67. Résultat n°67

    11 rue Lafayette, Code fiche n°889, arrêté d'abrogation le 30/10/1974.

    Date

    1971-1974

    Cote

    3073W/244

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Sainte-Geneviève-des-Bois.
    • 11 rue Lafayette, Code fiche n°889, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Village de vacances Le Normont, Route d'Etampes, reclassement.

    Date

    1963-1984

    Cote

    3073W/363

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Dourdan.
    • Village de vacances Le Normont, Route d'Etampes, reclassement.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  69. Résultat n°69

    SACLAS. - Affaires militaires. - Garde nationale, corps des sapeurs-pompiers, organisation et effectifs : modèle de règlement (1827), situation du corps des sapeurs-pompiers (1835,1850), bulletins individuels (s.d.); nomination et prestation de serment des officiers : procès-verbaux et décrets (1860-1868); matériel et équipement : correspondance (1847-1848).

    Date

    1827-1868

    Cote

    EDEPOT35 3H/5

    • Contexte : SACLAS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SACLAS. - Affaires militaires. - Garde nationale, corps...

    Producteur :

    SACLAS (service producteur), SACLAS (service versant)

  70. Résultat n°70

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : ALTIS (Corbeil) Action du service (lettres d'observations) (2000-2004), Représentant du personnel (Elections CE et DS), (Licenciement Salarié Protégé) (2000-2004), Hygiène Sécurité (CHSCT) (2001-2007).

    Date

    2000-2007

    Cote

    2254W/48

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  71. Résultat n°71

    Hôtel du Musée Saint-Jean, 28 rue Widmer, inspection.

    Date

    1983-2005

    Cote

    3073W/348

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Corbeil-Essonnes.
    • Hôtel du Musée Saint-Jean, 28 rue Widmer, inspection.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  72. Résultat n°72

    30 avenue Gabriel Péri, Code fiche n°702, arrêté d'abrogation le 6 décembre 1977.

    Date

    1975-1977

    Cote

    3073W/116

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Draveil.
    • 30 avenue Gabriel Péri, Code fiche n°702, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  73. Résultat n°73

    LONGJUMEAU. 699. Huvet, machine à vapeur, meunier, classe 1, 1863, 2 plans de situation, 1 plan machine. 700. Eichelbrenner, usine à gaz, classe 2, 1869, 2 plans de situation. 701. Drugeon, dépôt de liquides inflammables, négociant, classe 2, 1894, 2 plans de situation. 702. Vial, fabrique de carton bitumé, classe 2, 1916, 4 plans de situation. 703. Bintz et Compagnie, tannerie, classe 2, 1916-1917, 3 plans de situation. 704. Eckle, brasserie, classe 3, 1918. 705. Bintz et Compagnie, atelier de vernissage de cuirs, classe 1, 1918-1919, 2 plans de situation. 706. Lecestre, tannerie, classe 2, 1918-1919, 2 plans de situation. 707. Legoff et Dubois, fabrique de vernis, classe 1, 1920, 2 plans de situation. 708. Croizat-Mermet, tannerie, classe 2, 1920-1921, 4 plans de situation. 709. Duseaux, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1924-1925, 1 plan de situation, 1 plan machine. 710. Duménil, réservoir d'essence souterrain, usage personnel, classe 3, 1925, 1 plan de situation, 1 plan machine. 711. Duménil, dépôt de liquides inflammables, peintre, classe 3, 1926-1927, 1 plan machine. 712. Johannin, réservoir d'essence souterrain, mécanicien, classe 3, 1927, 1 plan de situation, 1 plan machine. 713. Avril, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1928, 1 plan de situation. 714. Laproste, réservoir d'essence souterrain, épicier, classe 3, 1928, 1 plan de situation, 1 plan machine. 715. Porsin, dépôt d'alcool, classe 2, 1928-1932, 4 plans de situation. 716. Mesguich, réservoir d'essence souterrain, représentant, classe 3, 1929-1930, 1 plan de situation. 717. Roth, réservoir d'essence souterrain, entreprise de transports, taxis, classe 3, 1933, 1 plan de situation, 1 plan machine. 718. Minot, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1934, 1 plan de situation, 3 plans machine. 719. Tannerie de l'Yvette, tannerie, classe 1, 1934, 2 plans de situation. 720. Louin, réservoir d'essence souterrain, droguiste, classe 3, 1934-1936, 1 plan de situation. 721. Société Nativelle, extraction d'alcaloïdes, classe 1, 1934-1937, 5 plans de situation, 3 plans machine. 722. Portebois, dépôt de benzine, classe 2, 1935, 2 plans de situation.

    Date

    1863-1937

    Cote

    5M/27

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • LONGJUMEAU. 699. Huvet, machine à vapeur, meunier,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    58 rue de Paris, Code fiche n°836, arrêté d'abrogation le 13 avril 1987.

    Date

    1982-1987

    Cote

    3073W/226

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Palaiseau.
    • 58 rue de Paris, Code fiche n°836, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Janvry, Hôtel A la Bonne Franquette, rue de Gometz, classement.

    Date

    1983

    Cote

    3073W/393

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Janvry, Hôtel A la Bonne Franquette, rue de Gometz,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  76. Résultat n°76

    Organisation du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : étude (1977-1978) ; bulletin d'information le PI du centre de secours de SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS (1978-1979) ; centres de secours : dossiers de visite (1978) ; SATER (Sauvetage Aéro-terrestre) (1974 ; 1986 ; 1989) ; Plan ORSECTOX : étude (1972-1973 ; 1979).

    Date

    1972-1989

    Cote

    2006W/138

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Organisation du Service Départemental d'Incendie et...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  77. Résultat n°77

    ORSAY. - Affaires militaires.

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEPOT64 H/20

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Affaires militaires.

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  78. Résultat n°78

    43 rue Voltaire, Code fiche n°445, arrêté d'abrogation le 25 avril 2006.

    Date

    1995-2006

    Cote

    3073W/287

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Vigneux-sur-Seine.
    • 43 rue Voltaire, Code fiche n°445, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Bar de la Marine, 17 quai Maurice Riquiez, inspection.

    Date

    1972-1982

    Cote

    3073W/340

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Corbeil-Essonnes.
    • Bar de la Marine, 17 quai Maurice Riquiez, inspection.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : Plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) IBM (Corbeil) (1999-2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    2254W/54

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)