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INSPECTIONS DU TRAVAIL.

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Cote/Cotes extrêmes

2350W/1-13

Date

2004-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

13 articles

Origine

UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service producteur)

UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Procès verbaux des sections d'inspection (annexes, suites réservées avis d'audience, résultats , bulletin suite judiciaire).

Langue des unités documentaires

Français

Procès verbaux des sections d'inspection (annexes, suites réservées avis d'audience, résultats , bulletin suite judiciaire) n° 04/001 à 04/030 (2004).

Cote/Cotes extrêmes

2350W/1

Date

2004

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service producteur)

UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2004

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

17/04/2014

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

travail, inspection, 21e siècle