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481 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    On est tous dans le brouillard, ethnologie des banlieues

    Auteur

    PETONNET, Colette

    Date

    1985

    Cote

    INOCTAVO/3409

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • On est tous dans le brouillard, ethnologie des banlieues
  2. Résultat n°2

    Contrat famille. - LA VILLE-DU-BOIS, MARCOUSSIS, LEUVILLE-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, insertion par l'habitat, projet urbain et social, PACT-ARIM, mise en oeuvre d'un programme intercommunal d'habitat familial, association Gens du voyage 91, dossier contrat famille/outil de médiation pour promouvoir un habitat adapté : comptes rendus d'activité deuxième année par le syndicat intercommunal de revitalisation, première année, dossier études, plans, délibérations du conseil municipal.

    Date

    1986-1989

    Cote

    1683W/20

    • Contexte : POLITIQUE DE LA VILLE

    • Contrat famille. - LA VILLE-DU-BOIS, MARCOUSSIS, LEUVILLE-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    MASSY. - Commission locale d'insertion : dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), lettre B, (1989, 1991, 1992, 1993, 1994, 1995)

    Date

    1989-1995

    Cote

    1656W/5

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION.

    • MASSY. - Commission locale d'insertion : dossiers du...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  4. Résultat n°4

    N°1-15

    Date

    1990-1996

    Cote

    PER210/1

    • Contexte : ESSONNE SOLIDAIRE. LA LETTRE SOCIALE DU DEPARTEMENT...

    • N°1-15
  5. Résultat n°5

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 2ème partie.

    Date

    1990

    Cote

    1356W/21

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  6. Résultat n°6

    BRETIGNY-SUR-ORGE. - Commission locale d'insertion : dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), lettres B et K, (1992, 1993, 1997, 1998, 1999)

    Date

    1992-1999

    Cote

    1656W/8

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION.

    • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Commission locale d'insertion...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  7. Résultat n°7

    BRUNOY. - Commission locale d'insertion : dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), lettre B, (1992, 1993, 1994, 1995, 1996, 1997)

    Date

    1992-1997

    Cote

    1656W/2

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION.

    • BRUNOY. - Commission locale d'insertion : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1992

    Cote

    1356W/32

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  9. Résultat n°9

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Commission locale d'insertion : dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), lettres B et K, (1993, 1997, 1998, 1999)

    Date

    1993-1999

    Cote

    1656W/9

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION.

    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Commission locale d'insertion :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    MASSY. - Commission locale d'insertion : dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), lettre K, (1993, 1995, 1996, 1997, 1998)

    Date

    1993-1998

    Cote

    1656W/4

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION.

    • MASSY. - Commission locale d'insertion : dossiers du...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  11. Résultat n°11

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1994

    Cote

    1356W/40

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  12. Résultat n°12

    BRUNOY. - Commission locale d'insertion : dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), lettre K, (1995, 1996, 1998, 1999)

    Date

    1995-1999

    Cote

    1656W/1

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION.

    • BRUNOY. - Commission locale d'insertion : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  13. Résultat n°13

    ETAMPES. - Commission locale d'insertion : dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), lettres B et K, (1995, 1997, 1998, 1999)

    Date

    1995-1999

    Cote

    1656W/7

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION.

    • ETAMPES. - Commission locale d'insertion : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  14. Résultat n°14

    MASSY. - Commission locale d'insertion : dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), lettre B, (1998, 1999)

    Date

    1998-1999

    Cote

    1656W/6

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION.

    • MASSY. - Commission locale d'insertion : dossiers du...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    BRUNOY. - Commission locale d'insertion : dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), lettre B, (1998, 1999)

    Date

    1998-1999

    Cote

    1656W/3

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION.

    • BRUNOY. - Commission locale d'insertion : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossiers individuels des bénéficiaires du Revenu minimun d'Insertion (RMI) sortis du dispositif de K à LO (2001).

    Date

    2001

    Cote

    1955W/3

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers individuels des bénéficiaires du Revenu minimun...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Dossiers individuels des bénéficiaires du Revenu minimun d'Insertion (RMI) sortis du dispositif de T à Z (2001).

    Date

    2001

    Cote

    1955W/5

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers individuels des bénéficiaires du Revenu minimun...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service versant)

  18. Résultat n°18

    Dossiers individuels des bénéficiaires du Revenu minimun d'Insertion (RMI) sortis du dispositif de A à FR (2001).

    Date

    2001

    Cote

    1955W/1

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers individuels des bénéficiaires du Revenu minimun...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service versant)

  19. Résultat n°19

    Dossiers individuels des bénéficiaires du Revenu minimun d'Insertion (RMI) sortis du dispositif de M à SE (2001).

    Date

    2001

    Cote

    1955W/4

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers individuels des bénéficiaires du Revenu minimun...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dossiers individuels des bénéficiaires du Revenu minimun d'Insertion (RMI) sortis du dispositif de FR à JO (2001).

    Date

    2001

    Cote

    1955W/2

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers individuels des bénéficiaires du Revenu minimun...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service versant)

  21. Résultat n°21

    Dossiers individuels des bénéficiaires du Revenu minimun d'Insertion (RMI) sortis du dispositif de A à DE (2002).

    Date

    2002

    Cote

    1955W/6

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers individuels des bénéficiaires du Revenu minimun...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service versant)

  22. Résultat n°22

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/2, 31 - Num - 200 - Copie de sécurité 1619W2-01 ~Durée : 1:04:37 - 2007 - 2007 - 31Num/200/31 - Num - 201 - Copie de sécurité 1619W2-02 ~Durée : 1:11:43 - 2007 - 2007 - 31Num/201/31 - Num - 202 - Copie de sécurité 1619W2-03 ~Durée : 0:53:25 - 2007 - 2007 – 31Num/202 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  23. Résultat n°23

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/12, 31 - Num - 230 - Copie de sécurité 1619W12-01~Durée : 01:14:30 - 2007 - 2007 - 31Num/230/31 - Num - 231 - Copie de sécurité 1619W12-02~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 - 31Num/231/31 - Num - 232 - Copie de sécurité 1619W12-03~Durée : 00:55:25 - 2007 - 2007 - 31Num/232/31 - Num - 233 - Copie de sécurité 1619W12-04~Durée : 00:41:14 - 2007 - 2007 – 31Num/233 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum d'insertion sortis du dispositif en 2002.

    Date

    2002

    Cote

    1877W/5

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant)

  25. Résultat n°25

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/1, 31 - Num - 196 - Copie de sécurité 1619W1-01 ~Durée : 1:13:55 - 2007 - 2007 - 31Num/196/31 - Num - 197 - Copie de sécurité 1619W1-02 ~Durée : 1:01:06 - 2007 - 2007 - 31Num/197/31 - Num - 198 - Copie de sécurité 1619W1-03 ~Durée : 1:12:53 - 2007 - 2007 - 31Num/198/31 - Num - 199 - Copie de sécurité 1619W1-04 ~Durée : 0:55:55 - 2007 - 2007 – 31Num/199 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  26. Résultat n°26

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    2002

    Cote

    1619W/40, 31 - Num - 320 - Copie de sécurité 1619W40-01~Durée : 00:59:16 - 2007 - 2007 – 31Num/320 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Dossiers individuels des bénéficiaires du Revenu minimun d'Insertion (RMI) sortis du dispositif de DI à DJ (2002).

    Date

    2002

    Cote

    1955W/7

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers individuels des bénéficiaires du Revenu minimun...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service versant)

  28. Résultat n°28

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

    Date

    2002

    Cote

    1619W/42, 31 - Num - 326 - Copie de sécurité 1619W42-01~Durée : 01:02:32 - 2007 - 2007 - 31Num/326 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  29. Résultat n°29

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/11, 31 - Num - 228 - Copie de sécurité 1619W11-01Durée : 01:15:51 - 2007 - 2007 - 31Num/228/31 - Num - 229 - Copie de sécurité 1619W11-02Durée : 01:08:50 - 2007 - 2007 31Num/229 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  30. Résultat n°30

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/41, 31 - Num - 322 - Copie de sécurité 1619W41-01~Durée : 01:08:52 - 2007 - 2007 - 31Num/322 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum d'insertion sortis du dispositif en 2002.

    Date

    2002

    Cote

    1877W/6

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant)

  32. Résultat n°32

    Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum d'insertion sortis du dispositif en 2002.

    Date

    2002

    Cote

    1877W/1

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant)

  33. Résultat n°33

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

    Date

    2002

    Cote

    1772W/5

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Dossiers individuels des bénéficiaires du Revenu minimun d'Insertion (RMI) sortis du dispositif de K à P (2002).

    Date

    2002

    Cote

    1955W/8

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers individuels des bénéficiaires du Revenu minimun...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service versant)

  35. Résultat n°35

    Dossiers individuels des bénéficiaires du Revenu minimun d'Insertion (RMI) sortis du dispositif de Q à Z (2002).

    Date

    2002

    Cote

    1955W/9

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers individuels des bénéficiaires du Revenu minimun...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service versant)

  36. Résultat n°36

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/10, 31 - Num - 224 - Copie de sécurité 1619W10-01Durée : 01:11:45 - 2007 - 2007 - 31Num/224/31 - Num - 225 - Copie de sécurité 1619W10-02Durée : 1:11:43 2007 - 2007 - 31Num/225/31 - Num - 226 - Copie de sécurité 1619W10-03Durée : 0:53:25 2007 - 2007 31Num/226 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  37. Résultat n°37

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°1

    Date

    2002

    Cote

    1772W/4

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  38. Résultat n°38

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°3

    Date

    2002

    Cote

    1772W/6

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum d'insertion sortis du dispositif en 2003.

    Date

    2003

    Cote

    1877W/3

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant)

  40. Résultat n°40

    Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum d'insertion sortis du dispositif en 2003.

    Date

    2003

    Cote

    1877W/4

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant)

  41. Résultat n°41

    Dossiers individuels des bénéficiaires du Revenu minimun d'Insertion (RMI) sortis du dispositif de O à Z (2003).

    Date

    2003

    Cote

    1955W/11

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers individuels des bénéficiaires du Revenu minimun...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service versant)

  42. Résultat n°42

    Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum d'insertion sortis du dispositif en 2003.

    Date

    2003

    Cote

    1877W/2

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant)

  43. Résultat n°43

    Dossiers individuels des bénéficiaires du Revenu minimun d'Insertion (RMI) sortis du dispositif de A à L (2003).

    Date

    2003

    Cote

    1955W/10

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers individuels des bénéficiaires du Revenu minimun...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service versant)

  44. Résultat n°44

    Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum d'insertion sortis du dispositif en 2003.

    Date

    2003

    Cote

    1877W/7

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant)

  45. Résultat n°45

    Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum d'insertion sortis du dispositif en 2003.

    Date

    2003

    Cote

    1877W/8

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant)

  46. Résultat n°46

    Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum d'insertion sortis du dispositif en 2004, (dossiers A-K).

    Date

    2004

    Cote

    1939W/1

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  47. Résultat n°47

    Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum d'insertion sortis du dispositif en 2004, (dossiers A-L).

    Date

    2004

    Cote

    1939W/3

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  48. Résultat n°48

    Revenu de solidarité active : dossier individuel d'aide APRE (aide personnalisée à l'emploi), aides financières, dossier allocataire RSA, lettres B et T (2004-2010).

    Date

    2004-2010

    Cote

    2641W/1

    • Contexte : REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE.

    • Revenu de solidarité active : dossier individuel d'aide...

    Producteur :

    DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES D EVRY CENTRE ESSONNE/RIS-ORANGIS (service versant)

  49. Résultat n°49

    Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum d'insertion sortis du dispositif en 2004, (dossiers M-Z).

    Date

    2004

    Cote

    1939W/4

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  50. Résultat n°50

    Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum d'insertion sortis du dispositif en 2004, (dossiers L-V).

    Date

    2004

    Cote

    1939W/2

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  51. Résultat n°51

    Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : ordre du jour du Comité Local d'Avis d'Attribution (CLAA) de Massy Palaiseau, Grigny, Trois Vallées, Evry-Ris-Orangis, Les Ulis, Corbeil-Essonnes, Nord-Essonne, Sud-Essonne, Val d'Orge, Val d'Yerres et comptes-rendus de réunions, livre vert, bilans, notes, protocoles, correspondance (2005-2009).

    Date

    2005-2009

    Cote

    2486W/3

    • Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

    • Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : ordre...

    Producteur :

    SERVICE INSERTION (service producteur), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service versant)

  52. Résultat n°52

    01 - 31/10/2007.

    Date

    2007-2007

    Cote

    2705W/13

    • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

    • RSA : titre de recette Préfecture de la Caisse d'Allocations...
    • 01 - 31/10/2007.

    Producteur :

    SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), SERVICE ALLOCATION (service versant)

  53. Résultat n°53

    01 - 31/03/2007.

    Date

    2007-2007

    Cote

    2705W/6

    • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

    • RSA : titre de recette Préfecture de la Caisse d'Allocations...
    • 01 - 31/03/2007.

    Producteur :

    SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), SERVICE ALLOCATION (service versant)

  54. Résultat n°54

    01 - 31/08/2007.

    Date

    2007-2007

    Cote

    2705W/11

    • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

    • RSA : titre de recette Préfecture de la Caisse d'Allocations...
    • 01 - 31/08/2007.

    Producteur :

    SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), SERVICE ALLOCATION (service versant)

  55. Résultat n°55

    01 - 28/02/2007.

    Date

    2007-2007

    Cote

    2705W/5

    • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

    • RSA : titre de recette Préfecture de la Caisse d'Allocations...
    • 01 - 28/02/2007.

    Producteur :

    SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), SERVICE ALLOCATION (service versant)

  56. Résultat n°56

    01 - 31/05/2007.

    Date

    2007-2007

    Cote

    2705W/8

    • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

    • RSA : titre de recette Préfecture de la Caisse d'Allocations...
    • 01 - 31/05/2007.

    Producteur :

    SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), SERVICE ALLOCATION (service versant)

  57. Résultat n°57

    Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : convention triennale (2007), communes de la lettre A à V.

    Date

    2007

    Cote

    2486W/2

    • Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

    • Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : convention...

    Producteur :

    SERVICE INSERTION (service producteur), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service versant)

  58. Résultat n°58

    01 - 30/04/2007.

    Date

    2007-2007

    Cote

    2705W/7

    • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

    • RSA : titre de recette Préfecture de la Caisse d'Allocations...
    • 01 - 30/04/2007.

    Producteur :

    SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), SERVICE ALLOCATION (service versant)

  59. Résultat n°59

    01 - 30/11/2007.

    Date

    2007-2007

    Cote

    2705W/14

    • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

    • RSA : titre de recette Préfecture de la Caisse d'Allocations...
    • 01 - 30/11/2007.

    Producteur :

    SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), SERVICE ALLOCATION (service versant)

  60. Résultat n°60

    01 - 30/09/2007.

    Date

    2007-2007

    Cote

    2705W/12

    • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

    • RSA : titre de recette Préfecture de la Caisse d'Allocations...
    • 01 - 30/09/2007.

    Producteur :

    SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), SERVICE ALLOCATION (service versant)

  61. Résultat n°61

    01 - 31/12/2007.

    Date

    2007-2007

    Cote

    2705W/15

    • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

    • RSA : titre de recette Préfecture de la Caisse d'Allocations...
    • 01 - 31/12/2007.

    Producteur :

    SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), SERVICE ALLOCATION (service versant)

  62. Résultat n°62

    01 - 30/06/2007.

    Date

    2007-2007

    Cote

    2705W/9

    • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

    • RSA : titre de recette Préfecture de la Caisse d'Allocations...
    • 01 - 30/06/2007.

    Producteur :

    SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), SERVICE ALLOCATION (service versant)

  63. Résultat n°63

    01 - 30/07/2007.

    Date

    2007-2007

    Cote

    2705W/10

    • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

    • RSA : titre de recette Préfecture de la Caisse d'Allocations...
    • 01 - 30/07/2007.

    Producteur :

    SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), SERVICE ALLOCATION (service versant)

  64. Résultat n°64

    01 - 31/01/2007.

    Date

    2007-2007

    Cote

    2705W/4

    • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

    • RSA : titre de recette Préfecture de la Caisse d'Allocations...
    • 01 - 31/01/2007.

    Producteur :

    SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), SERVICE ALLOCATION (service versant)

  65. Résultat n°65

    25/04-09/05-04/06/2008.

    Date

    2008-2008

    Cote

    2705W/55

    • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

    • RSA : dossiers de maintien sur Remises de dettes (RDD)...
    • 25/04-09/05-04/06/2008.

    Producteur :

    SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), SERVICE ALLOCATION (service versant)

  66. Résultat n°66

    2010 lots -29-30.

    Date

    2008-2013

    Cote

    3069W/22

    • Contexte : 3069W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers...

    • Suivi du marché politique nationale 2008-2013 FSE.
    • 2010 lots -29-30.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur)

  67. Résultat n°67

    CEPFI FREE.

    Date

    2008-2013

    Cote

    3069W/15

    • Contexte : 3069W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers...

    • CEPFI FREE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur)

  68. Résultat n°68

    Documents synthèse insertion.

    Date

    2008-2013

    Cote

    2951W/5

    • Contexte : 2951W Allocataires du revenu de solidarité active (RSA)...

    • Documents synthèse insertion.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur)

  69. Résultat n°69

    01 - 30/09/2008.

    Date

    2008-2008

    Cote

    2705W/24

    • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

    • RSA : titre de recette Préfecture de la Caisse d'Allocations...
    • 01 - 30/09/2008.

    Producteur :

    SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), SERVICE ALLOCATION (service versant)

  70. Résultat n°70

    n°3429-3430-3477-3500-3501-3511 (2008).

    Date

    2008-2008

    Cote

    2705W/114

    • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

    • RSA : bordereaux de mandats (BX) (2008-2009 ; 2012).
    • n°3429-3430-3477-3500-3501-3511 (2008).

    Producteur :

    SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), SERVICE ALLOCATION (service versant)

  71. Résultat n°71

    1ère partie.

    Date

    2008-2013

    Cote

    3069W/1

    • Contexte : 3069W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers...

    • HORIZONS.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur)

  72. Résultat n°72

    2010 lots 23-26.

    Date

    2008-2013

    Cote

    3069W/20

    • Contexte : 3069W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers...

    • Suivi du marché politique nationale 2008-2013 FSE.
    • 2010 lots 23-26.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur)

  73. Résultat n°73

    Marché 2011 RVP 2013 FREE.

    Date

    2008-2013

    Cote

    3069W/25

    • Contexte : 3069W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers...

    • Suivi des marchés de politique nationale 2007-2013.
    • Marché 2011 RVP 2013 FREE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur)

  74. Résultat n°74

    19/08-25/08-28/08-26/09-04/11-13/11-25/11-16/12/2008.

    Date

    2008-2008

    Cote

    2705W/49

    • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

    • RSA : dossiers de maintien sur Remises de dettes (RDD)...
    • 19/08-25/08-28/08-26/09-04/11-13/11-25/11-16/12/2008.

    Producteur :

    SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), SERVICE ALLOCATION (service versant)

  75. Résultat n°75

    05/08-06/08-11/08-14/08/2008.

    Date

    2008-2008

    Cote

    2705W/53

    • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

    • RSA : dossiers de maintien sur Remises de dettes (RDD)...
    • 05/08-06/08-11/08-14/08/2008.

    Producteur :

    SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), SERVICE ALLOCATION (service versant)

  76. Résultat n°76

    Cellule veille ML IAE.

    Date

    2008-2013

    Cote

    2951W/1

    • Contexte : 2951W Allocataires du revenu de solidarité active (RSA)...

    • Cellule veille ML IAE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur)

  77. Résultat n°77

    Notes ADGVE.

    Date

    2008-2013

    Cote

    3069W/12

    • Contexte : 3069W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers...

    • Notes ADGVE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur)

  78. Résultat n°78

    01 - 30/04/2008.

    Date

    2008-2008

    Cote

    2705W/19

    • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

    • RSA : titre de recette Préfecture de la Caisse d'Allocations...
    • 01 - 30/04/2008.

    Producteur :

    SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), SERVICE ALLOCATION (service versant)

  79. Résultat n°79

    Free accès à l'emploi.

    Date

    2008-2013

    Cote

    3069W/7

    • Contexte : 3069W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers...

    • FREE.
    • Free accès à l'emploi.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur)

  80. Résultat n°80

    Fiches avis 2010 2012 suivi rapports 2014.

    Date

    2008-2013

    Cote

    3069W/16

    • Contexte : 3069W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers...

    • Fiches avis 2010 2012 suivi rapports 2014.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur)