REVENU MINIMUM D'INSERTION.

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Cote/Cotes extrêmes

1656W/1-9

Date

1989-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

9 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI) nominatifs, classés par commissions locales d'insertion ( tri effectué sur les lettres B et K).

Langue des unités documentaires

Français

BRETIGNY-SUR-ORGE. - Commission locale d'insertion : dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), lettres B et K, (1992, 1993, 1997, 1998, 1999)

Cote/Cotes extrêmes

1656W/8

Date

1992-1999

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1999

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

22/01/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques