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3069W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers de suivi des organismes subventionnés dans le cadre du Fonds de Solidarité européen (FSE) (2008-2013)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3069W/1-28

Date

2008-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

2,7 ml

28 article(s)

Origine

DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur)

DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/10/2020

Mode de classement

Chronologique

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

insertion professionnelle, prestation d'aide sociale légale, insertion sociale, financement

Mots clés typologiques

marché public

Cote/Cotes extrêmes

3069W/24-28

Date

2008-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2013

Conditions d'accès

Communicable

Marché 2011 RVP 2013 FREE.

Cote/Cotes extrêmes

3069W/25

Date

2008-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2013

Conditions d'accès

Communicable