REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2641W/1-1

Date

2004-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

1 article

Origine

DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES D EVRY CENTRE ESSONNE/RIS-ORANGIS (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers RSA - clôturés - radiés ou sans suite année 2010, lettres B et T.

Langue des unités documentaires

Français

Revenu de solidarité active : dossier individuel d'aide APRE (aide personnalisée à l'emploi), aides financières, dossier allocataire RSA, lettres B et T (2004-2010).

Cote/Cotes extrêmes

2641W/1

Date

2004-2010

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES D EVRY CENTRE ESSONNE/RIS-ORANGIS (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2010

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

20/07/2016