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481 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Voir liste nominative.
Cote
3388W/29
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°2

04/08-07/09-21/10-23/11/2011.
Cote
2705W/87
 Date
2011-2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

  • RSA : dossiers de remises de dettes supérieures à 3x...
  • 04/08-07/09-21/10-23/11/2011.
Résultat n°3

4 - 25 avril 2017.
Cote
3033W/48
 Date
2017
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes > 3 x...
  • 4 - 25 avril 2017.
Résultat n°4

25/04-09/05-04/06/2008.
Cote
2705W/55
 Date
2008-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

  • RSA : dossiers de maintien sur Remises de dettes (RDD)...
  • 25/04-09/05-04/06/2008.
Résultat n°5

Février 2014.
Cote
2967W/17
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2967W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Recours administratif des allocataires RSA (RAPO).
  • Février 2014.
Résultat n°6

2010 lots -29-30.
Cote
3069W/22
 Date
2008-2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 3069W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers...

  • Suivi du marché politique nationale 2008-2013 FSE.
  • 2010 lots -29-30.
Résultat n°7

Lettres N-Z.
Cote
3033W/60
 Date
2017
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Surendettement.
  • Lettres N-Z.
Résultat n°8

01 - 31/10/2007.
Cote
2705W/13
 Date
2007-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

  • RSA : titre de recette Préfecture de la Caisse d'Allocations...
  • 01 - 31/10/2007.
Résultat n°9

Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum d'insertion sortis du dispositif en 2004, (dossiers A-K).

Cote
1939W/1
 Date
2004
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

  • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...
Résultat n°10

Voir liste nominative.
Cote
3388W/5
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°11

Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum d'insertion sortis du dispositif en 2003.

Cote
1877W/3
 Date
2003
 Lieu
DRAVEIL Canton
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

  • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...
Résultat n°12

Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : convention triennale (2010), communes de la lettre A à V.

Cote
2486W/1
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
convention, procès-verbal de réunion

  • Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

  • Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : convention...
Résultat n°13

01 - 28/02/2009.
Cote
2705W/29
 Date
2009-2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

  • RSA : titre de recette Préfecture de la Caisse d'Allocations...
  • 01 - 28/02/2009.
Résultat n°14

CEPFI FREE.
Cote
3069W/15
 Date
2008-2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 3069W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers...

  • CEPFI FREE.
Résultat n°15

Voir liste nominative.
Cote
3388W/68
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°16

Voir liste nominative.
Cote
3388W/54
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°17

Voir liste nominative.
Cote
3388W/126
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Libération conditionnelle.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°18

Documents synthèse insertion.
Cote
2951W/5
 Date
2008-2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2951W Allocataires du revenu de solidarité active (RSA)...

  • Documents synthèse insertion.
Résultat n°19

Lettres H-Q.
Cote
3033W/28
 Date
2017
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Équipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
  • 5 octobre 2017.
  • Lettres H-Q.
Résultat n°20

Voir liste nominative.
Cote
3388W/47
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°21

Lettres O-U.
Cote
3033W/25
 Date
2017
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Équipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
  • 7 septembre 2017.
  • Lettres O-U.
Résultat n°22

RSA : maintien définitif questionnaires non signés (RDD) (2009-2010).
Cote
2705W/113
 Date
2009-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

  • RSA : maintien définitif questionnaires non signés...
Résultat n°23

Voir liste nominative.
Cote
3388W/152
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Libération conditionnelle.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°24

Voir liste nominative.
Cote
3388W/33
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°25

01 - 30/09/2008.
Cote
2705W/24
 Date
2008-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

  • RSA : titre de recette Préfecture de la Caisse d'Allocations...
  • 01 - 30/09/2008.
Résultat n°26

Voir liste nominative.
Cote
3388W/138
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Libération conditionnelle.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°27

On est tous dans le brouillard, ethnologie des banlieues
Cote
INOCTAVO/3409
 Date
1985
 Lieu
PARIS Département, PARAY-VIEILLE-POSTE, VAL-DE-MARNE, REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • On est tous dans le brouillard, ethnologie des banlieues
Résultat n°28
Guide adultes pour l'insertion

1 media

Guide adultes pour l'insertion
Cote
PBR/2632
 Date
2018
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Guide adultes pour l'insertion
Résultat n°29

26 octobre - 14 décembre 2017.
Cote
3033W/56
 Date
2017
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite Contestation de Dettes CAF.
  • 26 octobre - 14 décembre 2017.
Résultat n°30

Dossiers individuels des bénéficiaires du Revenu minimun d'Insertion (RMI) sortis du dispositif de A à DE (2002).

Cote
1955W/6
 Date
2002
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

  • Dossiers individuels des bénéficiaires du Revenu minimun...
Résultat n°31

n°3429-3430-3477-3500-3501-3511 (2008).
Cote
2705W/114
 Date
2008-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

  • RSA : bordereaux de mandats (BX) (2008-2009 ; 2012).
  • n°3429-3430-3477-3500-3501-3511 (2008).
Résultat n°32

Voir liste nominative.
Cote
3388W/125
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Libération conditionnelle.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°33

Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum d'insertion sortis du dispositif en 2003.

Cote
1877W/4
 Date
2003
 Lieu
DRAVEIL Canton
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

  • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...
Résultat n°34

Voir liste nominative.
Cote
3388W/147
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Libération conditionnelle.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°35

Mai - juin 2014, lettres A-K.
Cote
2967W/18
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2967W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Recours administratif des allocataires RSA (RAPO).
  • Mai - juin 2014, lettres A-K.
Résultat n°36

BRETIGNY-SUR-ORGE. - Commission locale d'insertion : dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), lettres B et K, (1992, 1993, 1997, 1998, 1999)

Cote
1656W/8
 Date
1992-1999
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION.

  • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Commission locale d'insertion...
Résultat n°37

Voir liste nominative.
Cote
3388W/156
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Libération conditionnelle.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°38

1ère partie.
Cote
3069W/1
 Date
2008-2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 3069W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers...

  • HORIZONS.
  • 1ère partie.
Résultat n°39

06/04/2012.
Cote
2705W/89
 Date
2012-2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

  • RSA : dossiers de remises de dettes supérieures à 3x...
  • 06/04/2012.
Résultat n°40

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Cote
1619W/2, 31 - Num - 200 - Copie de sécurité 1619W2-01 ~Durée : 1:04:37 - 2007 - 2007 - 31Num/200/31 - Num - 201 - Copie de sécurité 1619W2-02 ~Durée : 1:11:43 - 2007 - 2007 - 31Num/201/31 - Num - 202 - Copie de sécurité 1619W2-03 ~Durée : 0:53:25 - 2007 - 2007 – 31Num/202 (Cote de substitution)
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
document audiovisuel, déclaration, rapport d'activité, plan

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°41

Lettres A-C.
Cote
3033W/30
 Date
2017
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Équipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
  • 9 novembre 2017.
  • Lettres A-C.
Résultat n°42

Voir liste nominative.
Cote
3388W/8
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°43

Voir liste nominative.
Cote
3388W/146
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Libération conditionnelle.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°44

2010 lots 23-26.
Cote
3069W/20
 Date
2008-2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 3069W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers...

  • Suivi du marché politique nationale 2008-2013 FSE.
  • 2010 lots 23-26.
Résultat n°45

Voir liste nominative.
Cote
3388W/28
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°46

Voir liste nominative.
Cote
3388W/16
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°47

Marché 2011 RVP 2013 FREE.
Cote
3069W/25
 Date
2008-2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 3069W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers...

  • Suivi des marchés de politique nationale 2007-2013.
  • Marché 2011 RVP 2013 FREE.
Résultat n°48

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/40
 Date
1994
 Lieu
ORSAY Commune, ULIS (LES) Commune, MONTLHERY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, MENNECY Commune, BURES-SUR-YVETTE, CHAMARANDE, EVRY Commune
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°49

Voir liste nominative.
Cote
3388W/175
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Contrainte pénale.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°50

Voir liste nominative.
Cote
3388W/53
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°51

Lettres E-O.
Cote
3033W/4
 Date
2017
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Équipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
  • 2 février 2017.
  • Lettres E-O.
Résultat n°52

Voir liste nominative.
Cote
3388W/100
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°53

Lettres M-Z.
Cote
3033W/32
 Date
2017
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Équipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
  • 9 novembre 2017.
  • Lettres M-Z.
Résultat n°54

Voir liste nominative.
Cote
3388W/7
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°55

01 - 31/03/2007.
Cote
2705W/6
 Date
2007-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

  • RSA : titre de recette Préfecture de la Caisse d'Allocations...
  • 01 - 31/03/2007.
Résultat n°56

19/07-29/07-19/10-17/11-18/11/2011.
Cote
2705W/72
 Date
2011-2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

  • RSA : dossiers de maintien sur Remises de dettes (RDD)...
  • 19/07-29/07-19/10-17/11-18/11/2011.
Résultat n°57

Voir liste nominative.
Cote
3388W/11
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°58

14/01-15/01-19/01-06/02-12/02/2009.
Cote
2705W/58
 Date
2009-2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

  • RSA : dossiers de maintien sur Remises de dettes (RDD)...
  • 14/01-15/01-19/01-06/02-12/02/2009.
Résultat n°59

19/08-25/08-28/08-26/09-04/11-13/11-25/11-16/12/2008.
Cote
2705W/49
 Date
2008-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

  • RSA : dossiers de maintien sur Remises de dettes (RDD)...
  • 19/08-25/08-28/08-26/09-04/11-13/11-25/11-16/12/2008.
Résultat n°60

Lettres S-Z.
Cote
3033W/16
 Date
2017
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Équipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
  • 1er juin 2017.
  • Lettres S-Z.
Résultat n°61

01/05 - 31/12/2010.
Cote
2705W/2
 Date
2010-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

  • RSA, recours Préalablement Obligatoire (RAPO) : contestations...
  • 01/05 - 31/12/2010.
Résultat n°62

Recours à la Commission centrale d'aide sociale (CCAS).
Cote
2967W/15
 Date
2012-2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2967W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Recours à la Commission centrale d'aide sociale (CCAS).
Résultat n°63

Voir liste nominative.
Cote
3388W/99
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°64

Voir liste nominative.
Cote
3388W/127
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Libération conditionnelle.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°65

Voir liste nominative.
Cote
3388W/86
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°66

17/01-25/01-17/02-01/03-28/03-09/05-11/06-22/06-25/06-02/08-16/08-13/08/2012.
Cote
2705W/110
 Date
2012-2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

  • RSA : dossiers de constestation d'indu (08/02/2008...
  • 17/01-25/01-17/02-01/03-28/03-09/05-11/06-22/06-25/06-02/08-16/08-13/08/2012.
Résultat n°67

26/01-10/02/2011.
Cote
2705W/83
 Date
2011-2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

  • RSA : dossiers de remises de dettes supérieures à 3x...
  • 26/01-10/02/2011.
Résultat n°68

Contrat famille. - LA VILLE-DU-BOIS, MARCOUSSIS, LEUVILLE-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, insertion par l'habitat, projet urbain et social, PACT-ARIM, mise en oeuvre d'un programme intercommunal d'habitat familial, association Gens du voyage 91, dossier contrat famille/outil de médiation pour promouvoir un habitat adapté : comptes rendus d'activité deuxième année par le syndicat intercommunal de revitalisation, première année, dossier études, plans, délibérations du conseil municipal.

Cote
1683W/20
 Date
1986-1989
 Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA), MARCOUSSIS, LEUVILLE-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
contrat, compte rendu, étude, programme, délibération, plan

  • Contexte : POLITIQUE DE LA VILLE

  • Contrat famille. - LA VILLE-DU-BOIS, MARCOUSSIS, LEUVILLE-SUR-ORGE,...
Résultat n°69

Voir liste nominative.
Cote
3388W/168
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Travail d'intérêt général.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°70

Voir liste nominative.
Cote
3388W/121
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Libération conditionnelle.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°71

Voir liste nominative.
Cote
3388W/93
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°72

Voir liste nominative.
Cote
3388W/10
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°73

Voir liste nominative.
Cote
3388W/4
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°74

Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : ordre du jour du Comité Local d'Avis d'Attribution (CLAA) de Nord-Essonne, Sud-Essonne, Evry-Ris-Orangis, Les Ulis, Val d'Yerres (2010).

Cote
2486W/7
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
convention, procès-verbal de réunion

  • Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

  • Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : ordre...
Résultat n°75

05/08-06/08-11/08-14/08/2008.
Cote
2705W/53
 Date
2008-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

  • RSA : dossiers de maintien sur Remises de dettes (RDD)...
  • 05/08-06/08-11/08-14/08/2008.
Résultat n°76

Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum d'insertion sortis du dispositif en 2004, (dossiers A-L).

Cote
1939W/3
 Date
2004
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

  • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...
Résultat n°77

Décembre 2013 - janvier 2014.
Cote
2967W/16
 Date
2013-2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2967W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Recours administratif des allocataires RSA (RAPO).
  • Décembre 2013 - janvier 2014.
Résultat n°78

Cellule veille ML IAE.
Cote
2951W/1
 Date
2008-2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2951W Allocataires du revenu de solidarité active (RSA)...

  • Cellule veille ML IAE.
Résultat n°79

Voir liste nominative.
Cote
3388W/52
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°80

Voir liste nominative.
Cote
3388W/1
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.