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160 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1795-1856

Cote
2Z/4
 Date
1795-1856
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, ANGERVILLE, BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BROUY, CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BRUNOY Commune, ETAMPES Commune, COURANCES, SOISY-SUR-ECOLE, ETRECHY Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VALPUISEAUX, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, MEREVILLE Canton, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, D HUISON-LONGUEVILLE, ESTOUCHES, MONNERVILLE, ITTEVILLE, LARDY, MAISSE, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, RUSSIE, ALLEMAGNE
 Type de document
procès-verbal, inventaire, arrêté du maire, correspondance, budget, compte administratif, statistique, rapport de police, liste nominative

  • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

  • Gestion administrative des communes
  • 1795-1856
Résultat n°2

Dossier de demande d'autorisation d'exploiter l'installation de rejet d'eaux pluviales et les plans d'eau permanents ou non, suite à la rénovation des aires aéronautiques de la BA107 de Villacoublay et arrêté modificatif d'autorisation, au bénéfice du ministère de la Défense, 2ème partie (2008-2013).

Cote
2518W/23
 Date
2008-2013
 Lieu
YVELINES, BIEVRES Commune
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande d'autorisation d'exploiter l'installation...
Résultat n°3

Dossier de demande d'autorisation d'exploiter l'installation de rejet d'eaux pluviales et les plans d'eau permanents ou non, suite à la rénovation des aires aéronautiques de la BA107 de Villacoublay et arrêté modificatif d'autorisation, au bénéfice du ministère de la Défense, 1ère partie (2008-2013).

Cote
2518W/22
 Date
2008-2013
 Lieu
YVELINES, BIEVRES Commune
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande d'autorisation d'exploiter l'installation...
Résultat n°4

Réalisation d'une liaison routière entre le chemin départemental 19 en limite Nord de l'aérodrome militaire de BRETIGNY et le chemin départemental 31 au sud de BONDOUFLE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction de la zone d'aménagement concertée (ZAC), commune de CORBREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Agrandissement du cimetière de WISSOUS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 35, commune de VILLEJUST. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 16, carrefour sur la commune de BREUILLET. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction de logements sociaux et bureaux à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement de la route nationale 20, commune de BALLAINVILLIERS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Création d'espaces verts sur les communes de GIF-SUR-YVETTE et SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Servitude ligne haute tension à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

Cote
2059W/47
 Date
1975
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BONDOUFLE, CORBREUSE, WISSOUS, VILLEJUST, BREUILLET, GIF-SUR-YVETTE Commune, BALLAINVILLIERS, EVRY Commune, YVELINES, PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Réalisation d'une liaison routière entre le chemin...
Résultat n°5

Aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, commune de RIS-ORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Déviation de la route nationale 7, commune du COUDRAY-MONTCEAUX. - Expropriations : dossiers de procédure (1972). Agrandissement du camp militaire de MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Aménagement de la rocade nord de CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Création d'une zone d'activités artisanales à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1972).

Cote
2059W/25
 Date
1972
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, RIS-ORANGIS Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), MONTLHERY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, commune de...
Résultat n°6

Construction d'un groupe scolaire à LEUVILLE-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Construction d'un collège d'enseignement technique à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Remembrement du camp militaire de LINAS-MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1972).

Cote
2059W/24
 Date
1972
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, LEUVILLE-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, LINAS, MONTLHERY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Construction d'un groupe scolaire à LEUVILLE-SUR-ORGE....
Résultat n°7

Construction d'un groupe scolaire à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Construction de l'autoroute H6 à WISSOUS. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Agrandissement du camp militaire de MONTLHÉRY. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Construction de la ville nouvelle d'EVRY, communes de LISSES et COURCOURONNES. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1972). Liaison chemin départemental 19 à BONDOUFLE. - Expropriation : dossier de procédure (1972).

Cote
2059W/22
 Date
1972
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, EVRY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, WISSOUS, MONTLHERY Commune, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Construction d'un groupe scolaire à GIF-SUR-YVETTE....
Résultat n°8

2006 - 2008.
Cote
1957W/4
 Date
2006-2008
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), REGION ILE-DE-FRANCE, MASSY Commune, RIS-ORANGIS Commune, QUINCY-SOUS-SENART, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, ATHIS-MONS Commune, ETAMPES Commune, ESSONNE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, GRIGNY Commune, DRAVEIL Commune, VIRY-CHATILLON Commune, ULIS (LES) Commune, CHEPTAINVILLE, LISSES, EVRY Commune, BIEVRES Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
coupure de presse, correspondance, programme, arrêté préfectoral, convention, brochure, curriculum vitae, rapport d'activité, budget, document photographique, rapport de police, organigramme, plan

  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • 2006 - 2008.
Résultat n°9

MONTLHERY. - Domaine militaire de l'autodrome, affermage de terrains de culture ; camp. SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, MONTLHERY, LINAS. - Domaine militaire, échanges de terrains. Domaine militaire. - Affaires de Mmes Archer, Boudon, Oziard, Picot et Rouable, et de MM Bellanger, Bonnet, Bougeon, Bougeron, Cousin, Doteau, Dunont, Feron, Fouque, Goguillon, Delavaurs, Lebal, Lemoult, Lienhard, Maxetti, Mondin, Muraille, Nion, Plisson, Querne et Romero.

Cote
1159W/73
 Date
1959-1970
 Lieu
MONTLHERY Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, LINAS
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

  • MONTLHERY. - Domaine militaire de l'autodrome, affermage...
Résultat n°10
LINAS-MONTLHERY.- Remembrement du camp militaire.

8 medias

LINAS-MONTLHERY.- Remembrement du camp militaire.

Cote
954W/69
 Date
1972
 Lieu
LINAS, MONTLHERY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • LINAS-MONTLHERY.- Remembrement du camp militaire.
Résultat n°11

Centre d'essais en vol de Brétigny s/Orge, expropriation

Cote
810W/15
 Date
1962
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • Centre d'essais en vol de Brétigny s/Orge, expropriation...
Résultat n°12

Centre d'essais en vol de Brétigny s/Orge, expropriation

Cote
810W/14
 Date
1962
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • Centre d'essais en vol de Brétigny s/Orge, expropriation...
Résultat n°13

Centre d'essais en vol de Brétigny s/Orge, expropriation

Cote
810W/13
 Date
1953
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • Centre d'essais en vol de Brétigny s/Orge, expropriation...
Résultat n°14

Centre d'essais en vol de Brétigny s/Orge, expropriation

Cote
810W/12
 Date
1953
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • Centre d'essais en vol de Brétigny s/Orge, expropriation...
Résultat n°15

Aérodrome de BRETIGNY, cession de terrain

Cote
810W/11
 Date
1951-1953
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • Aérodrome de BRETIGNY, cession de terrain
Résultat n°16

Aérodrome de BRETIGNY S/ORGE

Cote
810W/2
 Date
1939-1955
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • Aérodrome de BRETIGNY S/ORGE
Résultat n°17

Aérodrome de BRETIGNY S/ORGE

Cote
810W/1
 Date
1939-1943
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • Aérodrome de BRETIGNY S/ORGE
Résultat n°18

BRETIGNY-SUR-ORGE : Station militaire des Cochets, bâtiment militaire (garnison désaffectée). VILLENEUVE-SUR-AUVERS : Cimetière américain, réquisitions de terrain, dossiers nominatifs.

Cote
792W/1
 Date
1944-1946
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : REQUISITIONS AMERICAINES

  • BRETIGNY-SUR-ORGE : Station militaire des Cochets,...
Résultat n°19

ETAMPES. - Route nationale 20, Centre d'émission de Villesauvage, projet d'exécution, voirie et assainissement : plan des bassins de refroidissement des groupes électrogènes, profils en long, plan de voirie, plan des réseaux d'égouts, plan des regards types, plan d'un mur de soutènement, plan d'une fosse de dilution, plan des stations de relèvement, plan de situation, relevé des immeubles appartenant à l'Etat, coupes sur cheminée, plan détail de la menuiserie, plan coupe sur les transformateurs, plan de détails, plan rectifié d'un bâtiment, plan schématique des ouvertures et passage à reserver dans le Batiment administratif, avril-juillet 1951, Ech. 1/10. 1/20. 1/50. 1/250. 1/500. 1/5 000. Calque. N et B. Dim. 0,39 x 1,24 m, 0,35 x 1,26 m, 0,52 x 0,80 m, 0,54 x 0,79 m, 0,34 x 1,36 m, 0,33 x 0,72 m, 0,35 x 0,85 m, 0,40 x 2,00 m, 0,39 x 1,01 m, 0,39 x 0,39 m, 0,36 x 0,47 m, 0,40 x 0,50 m, 0,385 x 0,66 m, 0,50 x 0,375 m, 0,285 x 0,43 m, 0,48 x 0,63 m, 0,67 x 1,05 m, 0,41 x 0,37 m, 0,36 x 1,05 m, 0,35 x 0,26 m. [20 plans].

Cote
784W/271
 Date
1951
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • ETAMPES. - Route nationale 20, Centre d'émission de...
Résultat n°20

Le château féodal de Puiselet-le-Marais
Cote
REV2/27/99/1
 Date
1950
 Lieu
PUISELET-LE-MARAIS
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : BULLETIN DE LA COMMISSION DES ANTIQUITES ET DES ARTS...

  • n° 53- 54
  • 99
  • Le château féodal de Puiselet-le-Marais