SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT DU GRAND ENSEMBLE DE MASSY-ANTONY (SAEGEMA), DE LA SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT DE BURES-ORSAY ET D'ÉQUIPEMENT EN ESSONNE (SAMBOE) ET DE L'AGENCE FONCIÈRE ET TECHNIQUE DE LA RÉGION PARISIENNE (AFTRP). RÉGLEMENTATION DE LA PUBLICITÉ.

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Cote/Cotes extrêmes

1159W/41-88

Date

1881-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

43 articles

Origine

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Les cotes 1159 W 1 à 40 (chrono de 1980-1984) ont été éliminées en 2002. 41-73 Administration générale et suivi d'opérations de la Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA), de la Société d'aménagement de Bures-Orsay et d'équipement en Essonne (SAMBOE) et de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) (1959-1978) ; 74-88 réglementation de la publicité (1943-1982). Cotation non continue.

Langue des unités documentaires

Français

MONTLHERY. - Domaine militaire de l'autodrome, affermage de terrains de culture ; camp. SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, MONTLHERY, LINAS. - Domaine militaire, échanges de terrains. Domaine militaire. - Affaires de Mmes Archer, Boudon, Oziard, Picot et Rouable, et de MM Bellanger, Bonnet, Bougeon, Bougeron, Cousin, Doteau, Dunont, Feron, Fouque, Goguillon, Delavaurs, Lebal, Lemoult, Lienhard, Maxetti, Mondin, Muraille, Nion, Plisson, Querne et Romero.

Cote/Cotes extrêmes

1159W/73

Date

1959-1970

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/05/2004