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160 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1795-1856

    Date

    1795-1856

    Cote

    2Z/4

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1795-1856

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dossier de demande d'autorisation d'exploiter l'installation de rejet d'eaux pluviales et les plans d'eau permanents ou non, suite à la rénovation des aires aéronautiques de la BA107 de Villacoublay et arrêté modificatif d'autorisation, au bénéfice du ministère de la Défense, 2ème partie (2008-2013).

    Date

    2008-2013

    Cote

    2518W/23

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de demande d'autorisation d'exploiter l'installation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Dossier de demande d'autorisation d'exploiter l'installation de rejet d'eaux pluviales et les plans d'eau permanents ou non, suite à la rénovation des aires aéronautiques de la BA107 de Villacoublay et arrêté modificatif d'autorisation, au bénéfice du ministère de la Défense, 1ère partie (2008-2013).

    Date

    2008-2013

    Cote

    2518W/22

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de demande d'autorisation d'exploiter l'installation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Réalisation d'une liaison routière entre le chemin départemental 19 en limite Nord de l'aérodrome militaire de BRETIGNY et le chemin départemental 31 au sud de BONDOUFLE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction de la zone d'aménagement concertée (ZAC), commune de CORBREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Agrandissement du cimetière de WISSOUS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 35, commune de VILLEJUST. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 16, carrefour sur la commune de BREUILLET. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction de logements sociaux et bureaux à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement de la route nationale 20, commune de BALLAINVILLIERS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Création d'espaces verts sur les communes de GIF-SUR-YVETTE et SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Servitude ligne haute tension à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

    Date

    1975

    Cote

    2059W/47

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Réalisation d'une liaison routière entre le chemin...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  5. Résultat n°5

    Aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, commune de RIS-ORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Déviation de la route nationale 7, commune du COUDRAY-MONTCEAUX. - Expropriations : dossiers de procédure (1972). Agrandissement du camp militaire de MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Aménagement de la rocade nord de CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Création d'une zone d'activités artisanales à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1972).

    Date

    1972

    Cote

    2059W/25

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, commune de...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  6. Résultat n°6

    Construction d'un groupe scolaire à LEUVILLE-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Construction d'un collège d'enseignement technique à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Remembrement du camp militaire de LINAS-MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1972).

    Date

    1972

    Cote

    2059W/24

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction d'un groupe scolaire à LEUVILLE-SUR-ORGE....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  7. Résultat n°7

    Construction d'un groupe scolaire à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Construction de l'autoroute H6 à WISSOUS. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Agrandissement du camp militaire de MONTLHÉRY. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Construction de la ville nouvelle d'EVRY, communes de LISSES et COURCOURONNES. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1972). Liaison chemin départemental 19 à BONDOUFLE. - Expropriation : dossier de procédure (1972).

    Date

    1972

    Cote

    2059W/22

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction d'un groupe scolaire à GIF-SUR-YVETTE....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  8. Résultat n°8

    2006 - 2008.

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/4

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • 2006 - 2008.

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  9. Résultat n°9

    MONTLHERY. - Domaine militaire de l'autodrome, affermage de terrains de culture ; camp. SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, MONTLHERY, LINAS. - Domaine militaire, échanges de terrains. Domaine militaire. - Affaires de Mmes Archer, Boudon, Oziard, Picot et Rouable, et de MM Bellanger, Bonnet, Bougeon, Bougeron, Cousin, Doteau, Dunont, Feron, Fouque, Goguillon, Delavaurs, Lebal, Lemoult, Lienhard, Maxetti, Mondin, Muraille, Nion, Plisson, Querne et Romero.

    Date

    1959-1970

    Cote

    1159W/73

    • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

    • MONTLHERY. - Domaine militaire de l'autodrome, affermage...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10
    LINAS-MONTLHERY.- Remembrement du camp militaire.

    8 medias

    LINAS-MONTLHERY.- Remembrement du camp militaire.

    Date

    1972

    Cote

    954W/69

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • LINAS-MONTLHERY.- Remembrement du camp militaire.

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Centre d'essais en vol de Brétigny s/Orge, expropriation

    Date

    1962

    Cote

    810W/15

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • Centre d'essais en vol de Brétigny s/Orge, expropriation...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION CIVILE ET DE LA PREVENTION (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Centre d'essais en vol de Brétigny s/Orge, expropriation

    Date

    1962

    Cote

    810W/14

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • Centre d'essais en vol de Brétigny s/Orge, expropriation...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION CIVILE ET DE LA PREVENTION (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Centre d'essais en vol de Brétigny s/Orge, expropriation

    Date

    1953

    Cote

    810W/13

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • Centre d'essais en vol de Brétigny s/Orge, expropriation...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION CIVILE ET DE LA PREVENTION (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Centre d'essais en vol de Brétigny s/Orge, expropriation

    Date

    1953

    Cote

    810W/12

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • Centre d'essais en vol de Brétigny s/Orge, expropriation...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION CIVILE ET DE LA PREVENTION (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Aérodrome de BRETIGNY, cession de terrain

    Date

    1951-1953

    Cote

    810W/11

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • Aérodrome de BRETIGNY, cession de terrain

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION CIVILE ET DE LA PREVENTION (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Aérodrome de BRETIGNY S/ORGE

    Date

    1939-1955

    Cote

    810W/2

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • Aérodrome de BRETIGNY S/ORGE

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION CIVILE ET DE LA PREVENTION (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Aérodrome de BRETIGNY S/ORGE

    Date

    1939-1943

    Cote

    810W/1

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • Aérodrome de BRETIGNY S/ORGE

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION CIVILE ET DE LA PREVENTION (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    BRETIGNY-SUR-ORGE : Station militaire des Cochets, bâtiment militaire (garnison désaffectée). VILLENEUVE-SUR-AUVERS : Cimetière américain, réquisitions de terrain, dossiers nominatifs.

    Date

    1944-1946

    Cote

    792W/1

    • Contexte : REQUISITIONS AMERICAINES

    • BRETIGNY-SUR-ORGE : Station militaire des Cochets,...

    Producteur :

    MINISTERE DE LA GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    ETAMPES. - Route nationale 20, Centre d'émission de Villesauvage, projet d'exécution, voirie et assainissement : plan des bassins de refroidissement des groupes électrogènes, profils en long, plan de voirie, plan des réseaux d'égouts, plan des regards types, plan d'un mur de soutènement, plan d'une fosse de dilution, plan des stations de relèvement, plan de situation, relevé des immeubles appartenant à l'Etat, coupes sur cheminée, plan détail de la menuiserie, plan coupe sur les transformateurs, plan de détails, plan rectifié d'un bâtiment, plan schématique des ouvertures et passage à reserver dans le Batiment administratif, avril-juillet 1951, Ech. 1/10. 1/20. 1/50. 1/250. 1/500. 1/5 000. Calque. N et B. Dim. 0,39 x 1,24 m, 0,35 x 1,26 m, 0,52 x 0,80 m, 0,54 x 0,79 m, 0,34 x 1,36 m, 0,33 x 0,72 m, 0,35 x 0,85 m, 0,40 x 2,00 m, 0,39 x 1,01 m, 0,39 x 0,39 m, 0,36 x 0,47 m, 0,40 x 0,50 m, 0,385 x 0,66 m, 0,50 x 0,375 m, 0,285 x 0,43 m, 0,48 x 0,63 m, 0,67 x 1,05 m, 0,41 x 0,37 m, 0,36 x 1,05 m, 0,35 x 0,26 m. [20 plans].

    Date

    1951

    Cote

    784W/271

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • ETAMPES. - Route nationale 20, Centre d'émission de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  20. Résultat n°20

    Le château féodal de Puiselet-le-Marais

    Auteur

    CAILLET, Armand

    Date

    1950

    Cote

    REV2/27/99/1

    • Contexte : BULLETIN DE LA COMMISSION DES ANTIQUITES ET DES ARTS...

    • n° 53- 54
    • 99
    • Le château féodal de Puiselet-le-Marais