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293 résultats

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  1. Résultat n°1

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais.

    Date

    1562-1774

    Cote

    B/1877

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté de Soisy-sur-Seine et Etiolles).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1588-1602, 1643, 1646,1679,1681,1684-1685,1688, 1690-1691, 1693-1694, 1696-1697, 1699) ; (1700-1710) [rôle des pauvres de la paroisse de Soisy en 1709]

    Date

    1588-1710

    Cote

    B/2775

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté de Soisy-sur-Seine...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par parties contre des habitants d'ATHIS [de nombreuses pièces sans date et très abîmées].

    Date

    1590-1616

    Cote

    26J/25

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (juillet 1605).

    Date

    1605

    Cote

    E/4506

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    GRIGNY (Prévôté de Grigny et de Plessis-le-Comte).- Procédure civile et criminelle : deux registres plumitifs des causes ordinaires (2 décembre 1609-18 mai 1611), (7 juin 1651-21 septembre 1669) [deux feuillets] ; deux registres des rapports du greffe de Grigny (24 septembre 1742, 23 septembre 1743), (8 janvier 1750) ; un registre des bannières (24 octobre 1788-18 mars 1790) ; un registre d'écrous (17 mai 168827 mai 1733) ; rôles des pauvres (1694, 1709) ; Assises : liste des habitants (1717-1786).

    Date

    1609-1790

    Cote

    B/1932

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • GRIGNY (Prévôté de Grigny et de Plessis-le-Comte).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Duché-pairie de BRUNOY. - Administration et gestion des églises de la région de Brunoy.

    Date

    1646-1786

    Cote

    A/803

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Administration et gestion...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Hôtel-Dieu. - Donation et legs de Michel Heurtaux, prêtre : legs de rentes pour rétablir le moulin de l'Hôtel-Dieu, pour être nourri, logé et entretenu sa vie durant, pour les pauvres (1653-1689) ; legs de rentes foncières de deux maisons à Moigny (1683-1819) [21 pages].

    Date

    1653-1819

    Cote

    HDEPOT1 B/11

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • Hôtel-Dieu. - Donation et legs de Michel Heurtaux,...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Famille de Lignerac-Caylus. - Revenus et fonctionnement : Compte rendu des dépenses et des recettes par De Gorce notaire et fondé de pouvoirs de M Lhuillier, tuteur de Gabrielle Hortense Marie de Lignerac de Caylus, arrière petite fille et héritière de Madame de Lignerac, en l'absence de son père et de sa tante (an IX-XI). Dépenses : Mémoires d'ouvrages, de travaux et fournitures (1786-an XII) ; dépenses de nourriture, mémoires du pain fourni aux pauvres (1787-1790) ; pensions (1787-an XII) ; gages (1790-an XIII) ; frais de justice (an XIII) ; impositions : pièces relatives aux impositions de Marie Françoise de Broglie veuve de Lignerac, extrait des rôles de taille (1790) ; pièces justificatives de dépenses, reçus et reconnaissances (1786-an IX). Recettes : Ventes de coupes de bois, correspondance (1789-an XII) ; bail à Etienne Bassinot et titre nouvel à Pierre Santier son gendre (1725, 1787), baux des terres et bâtiments de la ferme du Petit Mesnil à Auger, Poing, Jacqueau et Boucher (1788-1793), bail à André Verger (1786), à François Point (1793), de la grande ferme de Bouray à Antoine Auger (1786, 1793), à Jules Hugues Rousseau (an X) ; bail de la maison de Lardy au curé par M de Lignerac (1795) ; bail à Picard (an VIII), bail à Millochau (1726-1792) ; acquisition du bois de Torfou par Millochau de Vincent Mercier (1789), acquisition de terres à Torfou par Millochau (1789), vente par François Ruelle à Mathurin Millochau (1790), copies d'actes de vente de Brion à Dramard (1790) à Martin (an II) ; succession de Alexis Charles Sanson curé de Lardy, anciens titres de propriétés et abandon de jouissance par le marquis de Broglie (1672-1790).

    Date

    1670-1805

    Cote

    27J/45

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Lignerac-Caylus. - Revenus et fonctionnement...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  9. Résultat n°9

    Gestion du temporel.

    Date

    1677-1794

    Cote

    G/640

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • DOURDAN.
    • Eglise paroissiale et prieuré SAINT-PIERRE.
    • Gestion du temporel.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Duché-paierie de BRUNOY. - Legs de sept mille livres, fait par madame de FOUGEU aux pauvres d'YERRES, afin de rétablir les soeurs de charité ; mémoires concernant les biens des pauvres d'YERRES. Transaction entre M. CHAUVELIN, seigneur d'YERRES et M. RAYMOND, seigneur de LA GRANGE, sur l'administration des deniers des pauvres d'YERRES. Arrêt du Parlement, en forme de règlement, pour les biens des pauvres d'YERRES. Donation d'une somme de huit mille livres, par M. GAUDION, sieur de LA GRANGE, pour l'établissement d'un vicaire à YERRES ; lettres de la mère Madeleine LEMAITRE, supérieure générale des soeurs de Saint-Lazare, et mémoires relatifs à la soeur Jeanne LOY, supérieure de la Charité d'YERRES.

    Date

    1687-1759

    Cote

    A/1177

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Legs de sept mille livres,...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Hôtel-Dieu. - Registre des expéditions des testaments et codicilles, où les pauvres malades de l'Hôtel-Dieu sont institués légataires universels [sic, registre provenant de la succession des époux Jolly].

    Date

    1693-1704

    Cote

    HDEPOT1 B/68

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • Hôtel-Dieu. - Registre des expéditions des testaments...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  12. Résultat n°12

    BRETIGNY, fabrique. - Actes pour les pauvres de Saint Pierre de BRETIGNY : recettes, dépenses et pièces annexes, constitution (1699-1788).

    Date

    1699-1788

    Cote

    49J/4

    • Contexte : FABRIQUE DE BRETIGNY-SUR-ORGE.

    • BRETIGNY, fabrique. - Actes pour les pauvres de Saint...

    Producteur :

    PAROISSE DE BRETIGNY (service producteur), PAROISSE DE BRETIGNY (service versant)

  13. Résultat n°13

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Assistance et prévoyance : vente à la confrérie de la charité de la paroisse pour le soulagement des pauvres malades d'un demi arpent de terre labourable et d'un demi quartier de pré par Nicolas Langlois, laboureur, le 14 octobre 1708 [2 ex: un sur parchemin, un sur papier].

    Date

    1708

    Cote

    EDEPOT5 1Q/6

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Assistance et prévoyance : vente...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  14. Résultat n°14

    ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Rôles des habitants et des contribuables pour la subsistance des pauvres des paroisses de Chalo-saint- Mars, Roinvilliers, Puiselet-le-Marais, Champigny, Maivilliers, Brières, Baudreville, Brières-les-Scellés, Bois Herpin, Chatenay, Vierville, Mespuits, Arrancourt, Saint-Hilaire, Villeneuve-sur-Auvers (1709) ; registres des recettes pour la subsistances des pauvres (1741) ; un registre pour l'enregistrement des donations, des testaments et substitutions (13 février 1756-8 janvier 1771) 

    Date

    1709-1771

    Cote

    B/1665

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Rôles des habitants et...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Extrait du testament de Scholastique DANGLURE DE BOURLEMONT, comtesse de CHAMARANDE, femme de Louis d'ORNAISON, chancelier, comte de CHAMARANDE, lieutenant général des armées du Roi, gouverneur des villes et châteaux de SARREBOURG et PHALSBOURG, léguant 350 livres de rente pour les pauvres dudit CHAMARANDE, 100 livres de rente pour augmentation du chapelain-vicaire de l'église Saint-Quentin dudit lieu, 120 livres de rente pour l'entretien d'une maîtresse d'école audit lieu et 100 livres de rente pour l'entretien des six premiers enfants de chœur de ladite église Saint-Quentin.

    Date

    vendredi 1er octobre 1717

    Cote

    G/563/1

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CHAMARANDE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-QUENTIN.
    • Extrait du testament de Scholastique DANGLURE DE BOURLEMONT,...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    CHEVANNES. - Dossier contenant un bail à rente consenti par la charité de Chevannes au profit de Jacques Floquet et Anne Berteau son épouse d'une maison, 57 arpents de terre labourable et un arpent de prés (22 mai 1720) ; augmentation de cette rente de 204 francs à 700 francs (6 mai 1810) ; recettes et dépenses de la charité, mémoire concernant l'achat de pains, de fagots pour les indigents (1827-1832).

    Date

    1720-1832

    Cote

    EDEPOT53 1P/2

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Dossier contenant un bail à rente consenti...

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Le canton de LONGJUMEAU, histoire et généralités : - bibliographie et sources historiques : dépouillement (dont 3 tracts politiques des élections municipales de LONGJUMEAU (1945) et des élections au Conseil de la République, [s.d.] ). ; - "" Archives paroissiales. LONGJUMEAU. Notes et souvenirs historiques [1792-1882]"": note manuscrite. (naissance du Journal Le Postillon de LONGJUMEAU) ; - registre de fabrique (1830-1848) : analyse et transcription par extrait ; - registres paroissiaux [1740-1802] : analyse et transcription par extrait, arbre généalogique de Charles MARLIEZ et d'Anne Nicole RENARD, statistiques sur les baptêmes (1793-1803), liste des curés (1740 et 1792). ; - maires de LONGJUMEAU entre 1790 et 1884 : liste ; - mendicité : état comparatif des communes du canton [1791] ; - population : état comparatif des communes du canton (1735-1825) ; - hôtels de LONGJUMEAU (c.1780) : liste ; - Maison Dieu de LONGJUMEAU : extrait de Les maisons Dieu et léproseries du diocèse de Paris au milieu du XVIème siècle / LEGRAND. - Mémoire de la Société d'histoire de Paris, tXXLV, 1897. - p. 130-131 ; - groupe scolaire et logement H.L.M., construction : article du Figaro [1658] ; - maison d'arrêt de LONGJUMEAU, construction : article de presse [1960].

    Date

    1735-1960

    Cote

    61J/2

    • Contexte : LONGJUMEAU, FONDS GEORGES STAËS, HISTORIEN LOCAL

    • Le canton de LONGJUMEAU, histoire et généralités : -...

    Producteur :

    STAES Georges (service producteur), STAES Georges (service versant)

  18. Résultat n°18

    ARPAJON. - Liste des habitants qui doivent contribuer à la subsistance des pauvres, (1741), [1 pièce papier].

    Date

    1741

    Cote

    ESUPPL/780

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • ARPAJON. - Liste des habitants qui doivent contribuer...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de LOUIS XV, roi de France, accordées à M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, qui portent confirmation de deux foires par an et d'un marché par semaine, établis à YERRES [mss. et imp.]. Sentence de licitation du fief de LA TOUR-TIGERY, rendu au Châtelet de PARIS, entre Nicolas LE ROY et ses cohéritiers ; de la justice de GROSBOIS, en faveur des soeurs de la Charité d'YERRES. Arrêt du Parlement de PARIS portant règlement de l'administration des biens des pauvres dans la paroisse d'YERRES. Lettres patentes de MONSIEUR, frère du Roi, qui permettent la suppression du monastère des CAMALDULES de GROSBOIS. Sentence de la justice d'YERRES, qui condamne le sieur LAVALEZ, curé dudit lieu, à rétablir au-dessus du cintre de la grande porte de son église les armoiries d'une ancienne abbesse d'YERRES, qui venaient d'en être enlevées.

    Date

    1749-1777

    Cote

    A/1131

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de LOUIS...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Comptabilité du sieur BUFFIN. - Premier compte : reçus, reconnaissances, mémoires de pain, mémoire pour les pauvres de l'Hôtel-Dieu, mémoire de marchandises (1750-1751) ; compte de la régie en recettes et en dépenses (1751) ; second compte : reconnaissances, mémoire pour les pauvres de l'Hôtel-Dieu, mémoire de chirurgie, compte de la régie en recettes et en dépenses (1752) ; compte de la régie en recettes et en dépenses (1753) ; quatrième compte : reconnaissances, compte de la régie en recettes et en dépenses (1754) ; dernier compte : reconnaissances, quittances du receveur général au recouvrement, mémoire des marchandises, mémoire de la viande, mémoire de viande de carême, mémoire de pain (1754-1756) ; compte de la régie en recettes et dépenses (1755).

    Date

    1750-1756

    Cote

    HDEPOT2 C/13

    • Contexte : HDEPOT2 HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (1551-1918)

    • Comptabilité du sieur BUFFIN. - Premier compte : reçus,...

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    CENTRE HOSPITALIER DE MILLY-LA-FORET (service producteur), CENTRE HOSPITALIER DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  21. Résultat n°21

    Transaction conclue entre Louis de TALARU, marquis de CHALMAZEL / CHALMASEL, seigneur-comte de CHAMARANDE, conseiller d'Etat, chevalier des ordres du roi, brigadier des armées du roi, gouverneur des villes et châteaux de SARREBOURG et PHALSBOURG, premier maître d'hôtel de la reine, légataire universel de son oncle défunt Louis d'ORNAISON, comte dudit CHAMARANDE, demeurant à PARIS, rue de l'Université, paroisse Saint-Sulpice, de présent en sondit château de CHAMARANDE, unique héritier de Marie-Anne d'ORNAISON DE CHAMARANDE sa mère, elle, légatrice universelle de la testatrice suivante, et, Clément BUCHERE de la Beauvoisiere, ancien écuyer du roi demeurant audit CHAMARANDE, fondé de procuration des curés, marguilliers et habitants de CHAMARANDE, ETRECHY et MAUCHAMPS, leur cédant 1.115 livres de rentes annuelles et perpétuelles en contrats sur l'Hôtel de Ville de PARIS, suivant le testament de Scholastique DANGLURE DE BOURLEMONT, dame de CHAMARANDE, en 1717.

    Date

    vendredi 21 novembre 1755

    Cote

    G/563/2

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CHAMARANDE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-QUENTIN.
    • Transaction conclue entre Louis de TALARU, marquis...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Lettres patentes du roi Louis XV portant approbation et ratification du testament de Scholastique DANGLURE DE BOURLEMONT, dame de CHAMARANDE, en 1717, léguant 770 livres de rente au principal de 22.800 livres en faveur de la fabrique paroissiale dudit CHAMARANDE, 420 livres de rente au principal de 16.800 livres en faveur de celle d'ETRECHY et 120 livres de rente au principal de 5.000 livres en faveur de celle de MAUCHAMPS, le tout pour un montant total de 1.115 livres ; lesdites lettres reçues par Louis de TALARU, marquis de CHALMAZEL / CHALMASEL, seigneur de CHAMARANDE, conseiller d'Etat, chevalier des ordres du roi, brigadier des armées du roi, gouverneur des villes et châteaux de SARREBOURG et PHALSBOURG, premier maître d'hôtel de la reine, unique héritier de Marie-Anne d'ORNAISON DE CHAMARANDE sa mère, elle, légatrice universelle de ladite testatrice.

    Date

    lundi 26 juillet 1756

    Cote

    G/563/3

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CHAMARANDE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-QUENTIN.
    • Lettres patentes du roi Louis XV portant approbation...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Comptabilité d'Antoine Gabriel Charlot DUVAL. - Premier compte : reçus, correspondance, mémoire des droits de l'Hôtel-Dieu, mémoires d'ouvrages, état des achats pour la boucherie de Carême, quittances, reconnaissances, quittance du receveur général du recouvrement, mémoire des messes acquittées, mémoire des avances et des droits, mémoire des accouchements pour les pauvres, mémoires de pansements et de médicaments, mémoires des marchandises, mémoire des vitres, mémoire des ouvrages de serrurerie (1763-1767) ; compte des revenus, fruits, cens, rentes, dîmes, fromages, loyers, argents (1762-1767).

    Date

    1762-1767

    Cote

    HDEPOT2 C/7

    • Contexte : HDEPOT2 HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (1551-1918)

    • Comptabilité d'Antoine Gabriel Charlot DUVAL. - Premier...

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    CENTRE HOSPITALIER DE MILLY-LA-FORET (service producteur), CENTRE HOSPITALIER DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  24. Résultat n°24

    Sept rentes au denier 20 sur l'Hôtel de ville de PARIS léguées par testament par Scholastique DANGLURE DE BOURLEMONT, dame de CHAMARANDE, en 1717, au profit des paroisses de CHAMARANDE, ETRECHY et MAUCHAMPS.

    Date

    mardi 30 juillet 1765

    Cote

    G/563/4

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CHAMARANDE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-QUENTIN.
    • Sept rentes au denier 20 sur l'Hôtel de ville de PARIS...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    FORGES. - Fonds de l'église paroissiale NOTRE-DAME : bail de deux arpents trois quartiers de terres, appartenant à la fabrique, par Louis LEMESLE, marguillier, autorisé de Pierre LANGLOIS, prêtre, prieur et curé dudit FORGES, à Etienne SARREAU, manouvrier, à charge d'une rente annuelle de 22 livres (22 novembre 1767). Titre nouvel d'une rente de 22 livres 7 sols 6 deniers au profit de la fabrique de FORGES, et quittances (1784-1790). Etat des rentes de l'oeuvre et fabrique de FORGES, dont 32 livres 13 sols 11 deniers applicables aux pauvres et 108 livres au maître d'école [s. d.].

    Date

    1767-1791

    Cote

    G/672

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • FORGES. - Fonds de l'église paroissiale NOTRE-DAME...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    CHEVANNES. - Registre contenant les revenus et les dépenses de la charité de la paroisse de Chevannes. Cette charité fut fondée en 1682 par Jean Thomeret, curé, pour le soulagement des pauvres et des malades de la paroisse avec le revenu d'une maison, de 61 arpents de terre labourable, un arpent de prés et un quartier de bois (18 janvier 1773-1832).

    Date

    1773-1832

    Cote

    EDEPOT53 1P/1

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Registre contenant les revenus et les...

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    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Acquisition d'un contrat de rentes sur le Roi pour les pauvres de MONTLHERY, provenant des dettes de guerre.

    Date

    1786-1787

    Cote

    HDEPOT3 B/15

    • Contexte : HDEPOT3 HOPITAL DE MONTLHERY (1532-1961)

    • Acquisition d'un contrat de rentes sur le Roi pour...

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    CENTRE HOSPITALIER DE MONTLHERY (service producteur), CENTRE HOSPITALIER DE MONTLHERY (service versant)

  28. Résultat n°28

    Quittances pour le gouvernement des pauvres (1790-an II) [1790-1793/1794] ; ordonnances des médecins (1870-1871) ; frais d'hospitalisation (1872).

    Date

    1790-1872

    Cote

    HDEPOT2 P/3

    • Contexte : HDEPOT2 HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (1551-1918)

    • Quittances pour le gouvernement des pauvres (1790-an...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER DE MILLY-LA-FORET (service producteur), CENTRE HOSPITALIER DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  29. Résultat n°29

    Administration et exploitation des bois.

    Date

    1791-1796

    Cote

    L/28

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Administration et exploitation des bois.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Arrêté pour l'établissement des troncs et des quêtes dans les églises et autre édifices (an II) [1793/1794] ; instructions portant sur la dotation des hospices et bureaux de bienfaisance ou de charité (an IV) [1795/1796] ; dispositions de la loi du 16 vendémiaire de l'an V [7 octobre 1796] : nomination de receveurs pour les hospices civils et établissements de charité ; administration des biens des hospices civils ; dispositions portant sur la loi du 26 fructidor de l'an VII [12 septembre 1799], pour le paiement des frais de nourriture et d'entretien des enfants abandonnés ; circulaire portant sur la vérification des receveurs des dépôts de mendicité, hospices, prisons et autres établissements (1817) ; loi sur les hospices, hôpitaux et bureaux de bienfaisance (7 août 1851) ; décret sur les commissions administratives des hospices et hôpitaux (23 mars 1852), et des bureaux de bienfaisance (17 juin 1852).

    Date

    1793-1852

    Cote

    HDEPOT2 J/1

    • Contexte : HDEPOT2 HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (1551-1918)

    • Arrêté pour l'établissement des troncs et des quêtes...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER DE MILLY-LA-FORET (service producteur), CENTRE HOSPITALIER DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  31. Résultat n°31

    MONTGERON, administration communale.- Une lettre du comité de surveillance au directoire du district de Corbeil [an 2], 3 lettres du maire au sous-préfet (an 12, 1814), un extrait d'acte de décès de Anastasie Gabriel GRUEL (1829), affiche proposant une soirée musicale au bénéfice des indigents de la commune (1827), liste nominative des dons et aumônes reçus par la commune (1828), taxes sur le pain (1846), une lettre imprimée justifiant la démission des conseillers municipaux (1889), copie manuscrite du procès verbal de délimitation de la commune (1893), affiche sur l'emprunt communal à 8% (1926), deux plans de lotissement sur les lieux de la Folie et du château de Chalandray (1926).

    Date

    1794-1926

    Cote

    79J41/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • MONTGERON
    • MONTGERON, administration communale.- Une lettre du...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  32. Résultat n°32

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton d'Arpajon. Fabien Chappe accusé de mendicité hors de son canton sans passeport (4 vendémiaire an VIII).

    Date

    1799

    Cote

    L/662

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton d'Arpajon. Louis Bailleul prévenu de voyager avec un passeport irrégulier et de mendier (29 vendémiaire an VIII).

    Date

    1799

    Cote

    L/663

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Assistance et prévoyance : comptes du trésorier des pauvres (1800-1807) [1807 : 2 exemplaires] ; notes de comptabilité.

    Date

    1800-1830

    Cote

    EDEPOT7 1Q/1

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Assistance et prévoyance : comptes...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Délits de chasse et de pâturage (1800-1872), contravention à la loi du colportage (1841-1852), vagabondage et mendicité (1801-1872).

    Date

    1800-1872

    Cote

    3U/1596

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  36. Résultat n°36

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : vagabondage, mendicité (an IX-1925).

    Date

    1800-1925

    Cote

    EDEPOT17 1I/10

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

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    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  37. Résultat n°37

    DRAVEIL. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1801-1922 [1] ; presbytère : acquisition de la maison du desservant, 1821, travaux, 1858-1919 [2] ; QUANTINET demande le permis d'inhumer sa femme dans une chapelle lui appartenant à CHAMPROSAY, 1862-1863 [3] ; donation par QUANTINET de la chapelle de CHAMPROSAY, 1866-1871 [4] ; création d'un vicariat, 1862 [5] ; desservant : traitement, 1859 [6] ; refonte de la cloche, 1861-1862 [7] ; orgues : acquisition, 1864-1873 [8] ; fabrique, 1848-1877 [9] ; fondation de messes par CARTAULT, 1898 [10] ; quêtes à l'église au profit des pauvres, 1898-1899 [11] ; différends entre le curé de DRAVEIL et l'aumônier de CHAMPROSAY, 1899-1908 [12].

    Date

    1801-1922

    Cote

    2O/450

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DRAVEIL. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1801-1922...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Demande du sieur REIGNIER à être nommé chirurgien des pauvres malades, pétition et lettre de recommandations (an XI-1816) [1802/1803-1816].

    Date

    1802-1816

    Cote

    HDEPOT2 K/1

    • Contexte : HDEPOT2 HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (1551-1918)

    • Demande du sieur REIGNIER à être nommé chirurgien des...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER DE MILLY-LA-FORET (service producteur), CENTRE HOSPITALIER DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  39. Résultat n°39

    Hospice de Milly-la-Forêt. - Administration et fonctionnement : nominations d'administrateurs (1808-1852), élections de deux délégués à la commission administrative en 1904 et 1925 ; personnel : nominations (1834-1853) ; malades : placement de deux enfants (1851), secours aux indigents (1853) ; marchés de fourniture de vivre et de bois (1850-1856) ; bâtiments : travaux d'entretien (1832 - 1850), biens et revenus : remboursements de rentes dues par des particuliers à l'hospice (1802 - 1852), rente sur l'Etat (1855), état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières (1861-1865), aliénations de parcelles de terres en 1811, 1827, 1843, 1847 ; certificat constatant qu'aucun immeuble appartenant à l'hospice n'a été vendu (1803), achat d'une maison (1810), aliénation d'une maison en 1822 et d'une autre en 1828, baux à ferme de terres et d'immeubles dont la chapelle Sainte-Blaise (1808-1857) ; legs Favart en 1826, Dulau-D'Alleman en 1847, Farnault (1845-1852).

    Date

    1802-1925

    Cote

    1X/42

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hospice de Milly-la-Forêt. - Administration et fonctionnement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Secours d'urgence, voyageurs indigents.

    Date

    1804-1940

    Cote

    EDEPOT17 1Q/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Secours d'urgence,...

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    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  41. Résultat n°41

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Abbeville-la-Rivière (1806-1881), à noter : inventaire des meubles et effets (1806), radiation de l'inscription hypothécaire de la rente d'Astorg (1808), budget (1881), acquisition d'objets mobiliers (1882) ; Angerville (an XIII-1901), à noter : mainlevée de l'inscription hypothécaire de la ferme d'Ouestreville (an XIII), tarif des cérémonies religieuses (1855), contestation d'un banc d'église par les héritiers de Ferrières-Sauvebeuf (1859), prolongation de bail de l'école de filles (1887), aliénation d'un immeuble (1897), nouveau maître-autel (1897), restauration de la toiture de l'église (1901) ; Angervilliers (1854-1904), à noter : plan des places sur les bancs de l'église (1854), location de terres (1854 et 1873), envoi en possession du bois entourant le cimetière (1859), fourniture de pain aux indigents (1874), budget de la commune (1902), vente d'un terrain à la commune (1904) ; Arpajon (an XIII-1900), à noter : demande de crédit supplémentaire (1835), budget (1898) ; Athis-Mons (1820-1882).

    Date

    1804-1904

    Cote

    5V/4

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

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    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Hôpital-hospice de Dourdan. - Notice sur l'hôtel-Dieu et le bureau de bienfaisance de Dourdan par Emile Boivin, administrateur de l'hôtel-Dieu, impr. Auguste Allien, Etampes, 1854 (24 pages) ; règlement de l'hôpital, 1854, 11 pages ; nomination des administrateurs (1808-1903) ; rapports de l'inspection générale sur le fonctionnement de l'hôpital en 1855, 1886, 1903, 1913 ; statistiques relatives aux revenus, aux recettes, et dépenses, aux malades (1847), statistiques relatives au personnel, aux malades, aux bâtiments, aux budgets et comptes, 1888, 69 pages, statistiques relatives au personnel, aux malades, aux recettes et dépenses (1872-1929) ; règlement de l'hôpital-hospice (1902) ; personnel : nominations, traitements (1808-1926), tableau du personnel attaché au service des malades de l'hospice civil en 1806 ; malades : admissions, fixation du prix de journée, sommes dues par les communes pour les malades indigents (1841-1926), état des malades civils, vieillards, infirmes, enfants et orphelins de familles indigentes en 1826 et en 1828.

    Date

    1806-1926

    Cote

    1X/17

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice de Dourdan. - Notice sur l'hôtel-Dieu...

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    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    "Précis d'un mémoire sur la destruction de la mendicité" adressé par Monsieur d'AURUSSAC de LA FERTE-ALAIS à l'Empereur NAPOLEON 1ER [1806].

    Date

    1806

    Cote

    1J/1076

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • "Précis d'un mémoire sur la destruction de la mendicité"...
  44. Résultat n°44

    VIRY-CHATILLON - Administration générale. - Budget, 1931-1936 [1] ; emprunts (fonds de chômage, ambulance), 1929-1938 [2] ; taxes diverses (extraction des produits du sol, droits de place), 1930-1939 [3] ; droits des pauvres, 1909-1911 [4] ; pompes funèbres : tarifs, 1937 [5] ; fournitures et combustibles, 1937 [6] ; annulations de délibérations, 1933-1935 [7] ; frais de représentation et de transport, 1938 [8] ; affaires diverses : délibérations, correspondance, 1808-1939 [9].

    Date

    1808-1939

    Cote

    2O/1463

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VIRY-CHATILLON - Administration générale. - Budget,...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    GOMETZ-LA-VILLE. - Constitution d'une rente par Pierre-Louis Collet au profit des pauvres de Gometz-la-Ville, 5 septembre 1809.

    Date

    1809

    Cote

    EDEPOT44 1Q/2

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Constitution d'une rente par Pierre-Louis...

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  46. Résultat n°46

    YERRES - Administration générale. - Poursuites contre le sieur MARTIN, ex-percepteur de la commune, 1809 [1] ; comptabilité, dépenses, taxes, réclamations, 1870-1939 [2] ; droit à percevoir au profit des pauvres sur les bals et les spectacles : extraits de délibérations, 1860 [3] ; arrêtés de police, 1811-1877, police des bals et cabarets, 1811 [4] ; réquisitions de guerre, 1871-1872 [5] ; personnel, 1927-1938 [6] ; bureau de bienfaisance, legs et charges pieuses, 1928-1931 [7] ; pompes funèbres, 1902-1903 [8] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1835-1921 [9].

    Date

    1809-1939

    Cote

    2O/1486

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • YERRES - Administration générale. - Poursuites contre...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale. - Budget, 1846, 1932-1933 [1] ; comptabilité : débit de MOTEAU, ancien maire, 1815-1817 [2] ; arrêté, 1846 [3] ; réquisitions de guerre, 1875-1939 [4] ; personnel : allocations familiales, indemnisation, 1893-1937 [5] ; caisse de chômage, 1935 [6] ; procédure contre le garde champêtre, 1856 [7] ; expulsion de Mme GAUTRUCHE (habitat illégal et insalubre), 1926 [8] ; affaires diverses : fournitures de combustible, aide aux indigents, 1856, 1937-1939 [9].

    Date

    1815-1939

    Cote

    2O/1187

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale. -...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. - Demande de crédit pour l'inauguration du buste du roi, suppression d'un arbre de la Liberté et d'inscriptions relatives à la Révolution, 1816-1852 [1] ; demande de changement de circonscription territoriale, 1865-1866 [2] ; legs MAUGE : dossier de succession, poursuites, ventes, 1931-1939 [3] ; emprunts, 1927-1931 [4] ; subventions diverses, 1935-1939 [5] ; emploi des dépenses imprévues : secours aux indigents, aux pupilles de l'école publique, 1927-1934 [6] ; procédures, pétitions contre la commune, 1919-1939 [7] ; fournitures scolaires : achat de mobilier, de livres classiques et de prix,1927-1938 [8] ; fourniture de combustible, 1927-1939 [9] ; affaires diverses : demande d'acte administratif, achat de mobilier pour la mairie, utilisation de la piscine, ouverture du bureau de poste, 1925-1939 [10].

    Date

    1816-1939

    Cote

    2O/1347

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. -...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  49. Résultat n°49

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Hygiene : registre des amendes pour les pauvres (garde verre).

    Date

    1816-1820

    Cote

    EDEPOT7 1I/1

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Hygiene : registre des amendes...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  50. Résultat n°50

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : mendicité.

    Date

    1818-1845

    Cote

    EDEPOT28 1I/5

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  51. Résultat n°51

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Administration générale.- Budget, emprunt, dépenses, 1849-1883 [1] ; contribution de guerre, emprunt, 1872-1879 [2] ; bureau de bienfaisance, 1847-1863, 1911-1920 [3] ; secours aux nécessiteux, donation HEBERT, rente MORAND, 1849-1903 [4] ; pompes funèbres, 1905-1938 [5] ; pompiers : habillement et équipement, 1930-1931 [6] ; inspection des tueries, 1905 [7] ; taxe, 1936 [8] ; garde champêtre, 1818 [9].

    Date

    1818-1938

    Cote

    2O/717

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Administration générale.- Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Protection de la maternité et de l'enfance ; protection des femmes enceintes ; protection de la naissance : instructions, circulaires, notes de service (1862-1943) ; recours apportés aux pauvres (1821-1822).

    Date

    1821-1943

    Cote

    HDEPOT1 J/9

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • Protection de la maternité et de l'enfance ; protection...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  53. Résultat n°53

    ORSAY. - Administration générale.- Budget, comptabilité communale, emprunt, 1822-1939 [1] ; dépenses : acquisition d'un buste de la République, habillement des pompiers et de la garde nationale, mémoires impayés, assurances, subventions, 1853-1938 [2] ; achat de rentes, 1859, 1925 [3] ; réquisitions de guerre et indemnités pour le cantonnement des troupes, 1871-1875, 1919-1920 [4] ; procès BERTHONNEAU : règlement des réquisitions de guerre par la commune, 1880-1885 [5] ; souscription en faveur des inondés du Midi, 1875 [6] ; inventaire après décès BOSSELET, 1875 [7] ; taxes, droit des pauvres, 1924-1939 [8] ; affaires municipales : affichage des procès-verbaux des séances du Conseil, projet de délibérations, plainte contre le surcroît de travail infligé à la mairie pendant les hostilités, réorganisation des services, 1901-1935 [9] ; protestation du maire CADOT contre un article du journal ORSAY relatif à la dilapidation du budget, 1935 [10].

    Date

    1822-1939

    Cote

    2O/1009

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ORSAY. - Administration générale.- Budget, comptabilité...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  54. Résultat n°54

    BOIS-HERPIN. - Instruction publique, sciences, lettres et arts : école : pièces isolées (1822-1901, 1912-1963) [à noter, une lettre du député de SEINE-ET-OISE Laurent AMODRU annonçant un don à une famille nécessiteuse (1899)].

    Date

    1822-1963

    Cote

    EDEPOT3 1R/6

    • Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOIS-HERPIN. - Instruction publique, sciences, lettres...

    Producteur :

    BOIS-HERPIN (service producteur), BOIS-HERPIN (service versant)

  55. Résultat n°55

    Arrêté du Préfet relatif à la réunion des Conseils de Charité (31 juillet 1823).

    Date

    1823

    Cote

    HDEPOT4 J/1

    • Contexte : HDEPOT4 HOPITAL D'ARPAJON (1607-1955)

    • Arrêté du Préfet relatif à la réunion des Conseils...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER GENERAL D ARPAJON (service producteur), CENTRE HOSPITALIER GENERAL D ARPAJON (service versant)

  56. Résultat n°56

    III CORRESPONDANCE AFFAIRES PERSONNELLES (1824 - 1886).

    Date

    1824-1886

    Cote

    35J/9

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DE MONTESSUY (JUVISY-SUR-ORGE)

    • III CORRESPONDANCE AFFAIRES PERSONNELLES (1824 - 1886).

    Producteur :

    MONTESSUY (DE) Famille (service producteur), POSTE D AUTREFOIS (LA) (service versant)

  57. Résultat n°57

    DOURDAN. - Administration générale.- Institution d'une rosière, 1826 [1] ; pompes funèbres, 1913-1925 [2] ; personnel, 1875-1938 [3] ; cavalcade historique (affiche), 1863 [4] ; affaires diverses : assurance, arbre de la Liberté, inondation, indigents, 1884-1938 [5].

    Date

    1826-1938

    Cote

    2O/427

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DOURDAN. - Administration générale.- Institution d'une...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  58. Résultat n°58

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Administration générale. - Pompes funèbres, 1905-1938 [1] ; droit des pauvres, 1930, 1933 [2] ; création d'un service ambulancier, tarif, 1931, 1932 [3] ; arrêtés, 1828, 1860, 1924 [4] ; personnel communal, 1926-1939 [5] ; affaires diverses : correspondance, extraits de délibérations, 1836-1939 [6].

    Date

    1828-1939

    Cote

    2O/1264

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Administration générale. - Pompes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  59. Résultat n°59

    LONGPONT-SUR-ORGE. - Administration générale.- Budget, emprunts, dépenses : extraits de délibérations, 1847-1938 [1] ; emprunt des communes de LONGPONT et VILLIERS-SUR-ORGE, réunies pour le culte, pour la restauration de l'église de LONGPONT, 1860 [2] ; gestion occulte du maire, 1896 [3] ; legs OURY aux pauvres, 1864 [4] ; projet de vente du domaine de LORMOY, 1933 [5] ; élection du 5 mai 1929 : circulaire du Dr Darier, maire sortant, à ses électeurs (8 pages imprimées), bulletin de vote, lettre, 1929 [6] ; arrêté de police, 1829 [7] ; cours d'arboriculture : arrêté, 1888 [8] ; personnel, 1898-1937 [9] ; bureau de bienfaisance : comptabilité, extraits de délibérations de la commission administrative, 1852-1930 [10]

    Date

    1829-1938

    Cote

    2O/767

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LONGPONT-SUR-ORGE. - Administration générale.- Budget,...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60

    VILLEBON-SUR-YVETTE. - Administration générale. - Dépenses et secours : célébration des 3 journées de juillet 1830, secours aux indigents atteints par le choléra, dépenses diverses, 1831-1832, 1852-1859, 1927-1938 [1] ; réquisitions de guerre, 1872-1875 [2] ; taxes, emprunt, 1927, 1935 [3] ; arrêtés et règlement de police municipale, 1851-1856, 1902, 1913-1921 [4] ; personnel communal : nominations, créations de postes, cessations d'activité, traitements, réclamation du garde champêtre SPENGLER, 1870-1871, 1922, 1929-1939 [5] ; donation KANDER, 1935 [6] ; affaires diverses : plaintes, vaine pâture, publicité des séances du conseil municipal, pompes funèbres, correspondance, extraits de délibérations, 1876-1939 [7].

    Date

    1830-1939

    Cote

    2O/1407

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Administration générale. - Dépenses...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  61. Résultat n°61

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  62. Résultat n°62

    VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance.

    Date

    1832-1930

    Cote

    EDEPOT77 5Q/7

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance.

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  63. Résultat n°63

    ORMOY-LA-RIVIERE. - Administration générale.- Budget, dépenses, secours aux nécessiteux, 1850-1890, 1907-1918 [1] ; legs PHILIPPOT, 1833, legs DARESTE, 1896 [2] ; comptabilité occulte de IMBAULT, ancien maire, 1854 [3] ; arrêté, 1854 [4] ; réquisitions de guerre : emprunt, action judiciaire de LELONG contre la commune, 1871, 1880 [5] ; sauvetage du puisatier SOUGY, victime d'un éboulement, 1878 [6] ; assurances, 1855, 1919, 1925 [7] ; personnel : habillement des sapeurs-pompiers, augmentation des salaires, 1897-1900, 1937 [8] ; demande de secours pour l'achat de médicaments contre le choléra, 1832-1833 [9] ; affaires diverses : inventaire des archives, tableau d'honneur des morts pour la patrie 1853, 1919-1933 [10].

    Date

    1832-1937

    Cote

    2O/1003

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ORMOY-LA-RIVIERE. - Administration générale.- Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Famille de Choiseul-Praslin. - Revenus et fonctionnement : Dépenses d'office et de cuisine, nourriture (1838-1846) ; livre de boucherie (1837-1847) ; livre de boulangerie (1833-1840) ; livre de la farine fournie (1840-1844). Dépenses de santé : mémoires et notes de pharmacie (1838-1845) ; liste des visites du médecin (1844). Frais pour l'école : listes des élèves qui bénéficient des bienfaits de Madame de Choiseul (1844-1846). Frais d'entretien des écuries : reconnaissances d'artisans et d'employés, mémoires d'ouvrages, de fournitures, mémoires du maréchal ferrant et du bourrelier (1838-1846). Etat des journées d'ouvriers : mémoires des journées de lessive et de repassage (1836-1846). Frais de culte : frais pour la chapelle, pour le baptème de la cloche de Lardy, pour réparations de l'église de Lardy et du presbytère de Bouray (1838-1846). Charité : aide aux pauvres et aux indigents, fourniture de pain, devêtements (1838-1846). Appointements (1838-1846). Impositions, contributions directes (1838-1846). Rentes viagères ou perpétuelles, pensions viagères (1838-1846). Frais de justice, de notaire et d'enregistrement (1838-1846). Factures à en tête (1838-1846). Reçus d'artisans et de commerçants (1838-1846).

    Date

    1833-1846

    Cote

    27J/60

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Choiseul-Praslin. - Revenus et fonctionnement...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  65. Résultat n°65

    ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale.

    Date

    1833-1935

    Cote

    EDEPOT64 Q/13

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance,...

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    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  66. Résultat n°66

    Justice de paix de Corbeil. - Correspondance adressée par les parquets de Corbeil et de Paris (1833-1914) ; circulaires (1897, 1915-1940) ; trois affiches de la ville de Corbeil sur la répression de la mendicité (1835), sur la vente du pain (1835), sur la fidélité du débit des différentes substances alimentaires (1843).

    Date

    1833-1940

    Cote

    4U/395

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Corbeil. - Correspondance adressée...

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    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Ecole primaire communale, mesures administratives et pédagogiques : correspondance (1885-1899, 1947). Hygiène publique scolaire, statistique des maladies épidémiques dans les écoles : instructions et formulaires [échantillon] ; balayages des classes (1906). Gratuité de l'instruction pour les enfants des familles indigentes (1860, 1883). Elèves et instituteirs méritants, fêtes en l'honneur des instituteurs (1834 - 1903). Main-d'oeuvre scolaire pour les travaux agricoles (sans date). Certificat d'instruction primaire élémentaire sur le travail des enfants et des filles mineures employés dans l'industrie : formulaires [échantillon]. Ecoles d'agriculture, de commerce et d'industrie (1896). Ecole nationale des beaux-arts, Société nationale des conférences populaires : cartes de membre (1884). Classement général des établissements d'enseignement primaire, ouverture de l'école lancastrienne (1891, 1918).

    Date

    1834-1947

    Cote

    EDEPOT80 1R/9

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts...

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    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  68. Résultat n°68

    MILLY-LA-FORET. - Assistance et prévoyance : état nominatif des indigents de la commune employés à l'extraction et au ramassage des pierres (1835) ; secours accordés par la préfecture pour la formation d'un atelier de charité dans le but de procurer du travail aux indigents pendant l'hiver (1834-1835).

    Date

    1834-1835

    Cote

    EDEPOT9 1Q/3

    • Contexte : MILLY-LA-FORET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MILLY-LA-FORET. - Assistance et prévoyance : état nominatif...

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    MILLY-LA-FORET (service producteur), MILLY-LA-FORET (service versant)

  69. Résultat n°69

    AUTHON-LA-PLAINE. - Assistance et prévoyance. - Secours aux indigents : correspondance de sous-préfet de RAMBOUILLET.

    Date

    1835-1862

    Cote

    EDEPOT18 1Q/9

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Assistance et prévoyance. - Secours...

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    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Hôpital-hospice Archangé à Orsay, personnel. - Nominations, traitements, démissions (1835-1933) ; malades : admissions, règlements des hospitalisations, secours aux pauvres, contributions financières des communes pour les frais d'hospitalisation des indigents (1836-1934).

    Date

    1835-1934

    Cote

    1X/48

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice Archangé à Orsay, personnel. - Nominations,...

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    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  71. Résultat n°71
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la mendicité, 10 juillet 1837.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la mendicité, 10 juillet 1837.

    Date

    1837

    Cote

    18FI/3921

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
  72. Résultat n°72

    ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé.

    Date

    1838-1981

    Cote

    EDEPOT64 Q/1

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé.

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    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  73. Résultat n°73

    CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Mendicité : établissement d'un dépôt de mendicité, état récapitulatif par canton, arrêté sur l'extinction et la répression de la mendicité, 1844-1845 [1] ; Société des archers de CORBEIL : règlement, liste des sociétaires, correspondance, 1846 [2] ; mainlevées d'inscription hypothécaire, 1838-1907 [3] différend entre le sieur MALTET, géomètre, et la ville, 1847-1859 [4] ; affaires diverses : droit de chasse, droit sur les bals, placard séditieux, procès FORTIN, voeu pour le maintien du changement de l'heure d'été, 1847-1936 [5] ; réquisition du matériel d'incendie, 1938-1939 [6].

    Date

    1838-1939

    Cote

    2O/331

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Mendicité...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Salle d'asile pour les indigents vagabonds (1839 - 1846). Dépôt de mendicité départemental, projet de création (1844). Etablissements charitables, renouvellement des délégués de la commission administrative (1903) ; associations d'aide aux indigents : note du préfet à l'adresse des maires (1925).

    Date

    1839-1925

    Cote

    EDEPOT77 2Q/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Salle d'asile...

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  75. Résultat n°75

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Vagabondage et mendicité. - Réglementation : état des mendiants étrangers, correspondance (1840-1845). Absentéisme scolaire. - Prescriptions : instruction préfectorale (1941) (1840-1941).

    Date

    1840-1941

    Cote

    EDEPOT45 1I/7

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Vagabondage et mendicité. -...

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    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  76. Résultat n°76

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Brochure intitulée Assistance publique départementale [éditée en 1898]. Mendicité et indigence : états des besoins (1840 - 1847). Etat des mendiants domiciliés ou résidant habituellement dans la commune (1840). Etat des indigents non mendiants (1840).

    Date

    1840-1898

    Cote

    EDEPOT76 1Q/2

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Brochure...

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    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  77. Résultat n°77

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Legs aux plus nécessiteux.

    Date

    1841-1869

    Cote

    EDEPOT28 3Q/3

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  78. Résultat n°78

    ARPAJON, NORVILLE (LA). - Administration générale.- Contributions : budget, listes des citoyens les plus imposés, impositions extraordinaires, taxes, 1852-1938 [1] ; affaires diverses : annexion d'une portion du territoire de la commune de la NORVILLE (plan couleur), réclamations, droit des pauvres, extraits de délibérations, statistiques, règlement de la société de bienfaisance pour la propagation de l'instruction primaire et de l'éducation morale et religieuse dans le canton d'ARPAJON, affaire MOREAU relative au défaut d'affichage de délibérations municipales, 1841-1880, 1933-1937 [2] ; marché d'approvisionnement : tarifs et règlements des droits de place, concessions et baux, réclamation POURRAGEAUD, 1863-1914 [3] ; pompes funèbres : tarifs, 1907-1937 [4] ; enlèvement des ordures ménagères : marché de gré à gré, abandon d'une régie de dépenses, 1919-1931 [5].

    Date

    1841-1938

    Cote

    2O/23

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ARPAJON, NORVILLE (LA). - Administration générale.-...

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  79. Résultat n°79

    ORSAY. - Biens communaux, équipement.- Hospice ARCHANGE : extraits de délibérations de la commision administrative, emprunt, secours aux indigents, empoisonnement de la pièce d'eau de l'hospice, aliénation d'un terrain, bail Rix, 1853-1863, 1886, 1924-1933 [1] ; orphelinats : droit de contrôle du maire, mise à la disposition de la commune de l'orphelinat DUBREUIL, 1905, 1915 [2] ; orphelinats : acquisition de mobilier sanitaires, création d'un poste d'oto-rhino-laryngologiste, 1931, 1933 [3] ; travaux de réfection et d'entretien des biens communaux : marché de gré à gré, mémoires d'entrepreneurs, honoraires d'architectes, procès-verbaux d'adjudication, paiements, 1842-1939 [4] ; matériel d'incendie : acquisition et entretien, 1912-1938 [5].

    Date

    1842-1939

    Cote

    2O/1021

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ORSAY. - Biens communaux, équipement.- Hospice ARCHANGE...

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  80. Résultat n°80

    CERNY . - Mairie, école.- Reconstruction de la maison d'école, 1842 [1] ; instruction gratuite aux indigents : indemnité, 1861 [2] ; construction d'une salle d'asile, 1862 [3] ; école de garçons : travaux, 1865-1866 [4] ; construction d'une école de garçons et de la mairie (plans couleur), 1879-1882 [5] ; idem, 1882 [6] ; agrandissement du préau, 1884 [7] ; achat de livres, 1850 [8].

    Date

    1842-1884

    Cote

    2O/247

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CERNY . - Mairie, école.- Reconstruction de la maison...

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