Résultat n°1
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Transaction conclue entre Louis de TALARU, marquis de CHALMAZEL / CHALMASEL, seigneur-comte de CHAMARANDE, conseiller d'Etat, chevalier des ordres du roi, brigadier des armées du roi, gouverneur des villes et châteaux de SARREBOURG et PHALSBOURG, premier maître d'hôtel de la reine, légataire universel de son oncle défunt Louis d'ORNAISON, comte dudit CHAMARANDE, demeurant à PARIS, rue de l'Université, paroisse Saint-Sulpice, de présent en sondit château de CHAMARANDE, unique héritier de Marie-Anne d'ORNAISON DE CHAMARANDE sa mère, elle, légatrice universelle de la testatrice suivante, et, Clément BUCHERE de la Beauvoisiere, ancien écuyer du roi demeurant audit CHAMARANDE, fondé de procuration des curés, marguilliers et habitants de CHAMARANDE, ETRECHY et MAUCHAMPS, leur cédant 1.115 livres de rentes annuelles et perpétuelles en contrats sur l'Hôtel de Ville de PARIS, suivant le testament de Scholastique DANGLURE DE BOURLEMONT, dame de CHAMARANDE, en 1717.
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Cote G/563/2
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Date vendredi 21 novembre 1755
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Lieu
CHAMARANDE, ETRECHY Commune, MAUCHAMPS
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Type de document
acte authentique, convention, contrat
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Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
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CHAMARANDE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-QUENTIN.
- Transaction conclue entre Louis de TALARU, marquis...
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Résultat n°2
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Comptabilité du sieur BUFFIN. - Premier compte : reçus, reconnaissances, mémoires de pain, mémoire pour les pauvres de l'Hôtel-Dieu, mémoire de marchandises (1750-1751) ; compte de la régie en recettes et en dépenses (1751) ; second compte : reconnaissances, mémoire pour les pauvres de l'Hôtel-Dieu, mémoire de chirurgie, compte de la régie en recettes et en dépenses (1752) ; compte de la régie en recettes et en dépenses (1753) ; quatrième compte : reconnaissances, compte de la régie en recettes et en dépenses (1754) ; dernier compte : reconnaissances, quittances du receveur général au recouvrement, mémoire des marchandises, mémoire de la viande, mémoire de viande de carême, mémoire de pain (1754-1756) ; compte de la régie en recettes et dépenses (1755).
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Cote HDEPOT2 C/13
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Date 1750-1756
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Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
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Type de document
pièce comptable
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Contexte : HDEPOT2 HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (1551-1918)
- Comptabilité du sieur BUFFIN. - Premier compte : reçus,...
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Résultat n°3
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Cote EDEPOT76 2Q/1
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Date 1921
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Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
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Type de document
arrêté préfectoral
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Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Liste...
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Résultat n°4
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Rapport 2004-0797-79 : solde de subvention à l'Union départementale des associations familiales de l'Essonne (UDAF) et à la Fédération des centres sociaux de l'Essonne - avenant n° 2 à la convention conclue avec la Fédération des centres sociaux ; rapport 2004-0824-06 : solde de subvention à 2 associations qui interviennent auprès des PH : POINT VERT, L'ADAPT ; rapport 2004-0826-08 : subvention de démarrage au CCAS de SAINTE-GENEVIEVE DES BOIS ; rapport 2004-0847-01 : subventions à 7 associations œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes (LE FIL D'ARIANE, LES JOLIS COQUELICOTS, BAB'ULIS, CLUB DES CANETONS, FEMMES ENSEMBLE, LES PETITS DIABLOTINS, PARTIR) ; rapport 2004-0903-57 : versement du solde de subvention à L'ADAPT (RECTIFICATIF) ; rapport 2004-0904-58 : subvention à l'association assistantes maternelles Nord Essonne œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes ; rapport 2004-0915-04 : subvention à 2 associations à caractère social : ADFI, SOUTIEN ECOUTE PRISON DE L'ESSONNE ; rapport 2004-0916-05 : solde de subvention à l'association AUTISME 91 et attribution d'une subvention à l'association PSYCHAGORA - convention à conclure avec AUTISME 91 ; rapport 2004-917-06 : solde de subvention à 3 associations : ALVE UNAFAM, APEI GIHP (transports) et attribution d'une subvention à 2 associations : HANDICAP'LOISIRS, TENNIS CLUB DE BALLANCOURT ; rapport 2004-0949-38 : subvention à la Maison des jeunes et de la culture (MJC d'EVRY) ; rapport 2004-0958-02 : subvention de démarrage au CCAS de VARENNES-JARCY ; rapport 2004-1000-44 : subvention à 4 associations œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes : VIRY-GRIGNY PREVENTION, ENFANCE ET FAMILLES D'ADOPTION, LES PETITS GALOPINS et solde à l'AAAFD avec convention à conclure ; rapport 2004-1015-59 : solde de subvention à l'association LA JOURNEE D'ALOÏS - convention à conclure ; rapport 2004-1105-66 : subvention de démarrage au CCAS de SAINT-CHERON ; rapport 2004-1106-67 : fonds départemental solidarité énergie. convention à intervenir entre les différents partenaires -contribution financière du CG au fonds ; rapport 2004-1107-68 : solde de subventions aux hôtels sociaux (BETHARABA, ST VINCENT DE PAUL et LES BUISSONNETS) et avenants à conclure ; rapport 2004-1108-69 : solde de subvention à 3 associations : LIONS-ALZHEIMER, LES CROCUS, RESEAU SPES et LA FASSAD 91 - subvention aux associations MNEMOSYNE et COUP DE COEUR et à la Mairie d'EVRY - avenant n° 1 à conclure avec la FASSAD 91 ; rapport 2004-1122-02 : solde de subvention à 2 associations (AD PEP 91, ATI) versement d'une subvention à 2 associations (GEIST 21 et L'ADEP) - attribution d'une subvention à CLASS OPEN - conventions à conclure avec l'AD PEP 91 - avenant n° 2 à conclure avec l'ATI - avenant n°1 avec GEIST 21 ; rapport 2004-1124-04 : subvention de fonctionnement aux associations et clubs de loisirs œuvrant auprès des PA ; rapport 2004-1125-05 : modernisation des services d'aide à domicile - versement de subvention aux plates- formes de service créées en 2002 et 2003 et avenants à conclure ; rapport 2004-1126-06 : subventions de fonctionnement à 4 associations qui interviennent dans le domaine social ; rapport 2004-1127-07 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2004-1129-09 : subvention à l'association HERCULE ; rapport 2004-1158-38 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons de retraite publiques du département ; rapport 2004-1159-39 : subvention à l'association NOUVELLES VOIES et convention à conclure ; rapport 2004-1170-50 : aide à la formation professionnelle d'infirmier d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour Personnes Agées et habilités à l'aide sociale ; rapport 2004-1194-74 : subvention à 3 associations (L'OASIS, l'ADAPEI et l'APEDV) qui interviennent auprès des Personnes Handicapées ; rapport 2004-1195-75 : subvention exceptionnelle à l'association ALZHEIMER ESSONNE ; rapport 2004-1196-76 : aide aux associations caritatives intervenant dans le cadre du fonds de lutte contre les exclusions - campagne 2004-2005 ; rapport 2004-1206-86 : solde de subvention à l'association CIDF ESSONNE et conventions à conclure ; rapport 2004-1250-30 : solde de subventions à 3 associations (ADEP, GIHP, FAMIL'EMPLOI) et attribution d'une subvention à l'AMICALE DE LA RESIDENCE ST-JACQUES - Conventions à conclure avec le GIHP et L'AMICALE DE LA RESIDENCE SAINT-JACQUES ; rapport 2004-1253-33 : subventions accordées dans le cadre du plan d'actions de solidarité en faveur des personnes âgées ; rapport 2004-1254-34 : modernisation des services d'aide à domicile - premiers versements de subvention et conventions à conclure avec 2 nouvelles plates-formes (CONVERGENCE et N.O.E.) ; rapport 2004-1262-42 : attribution d'une subvention pour la gestion d'un appartement relais géré par le PAEJ de GRIGNY - attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association DROIT AU LOGEMENT ; rapport 2004-1268-48 : subvention aux associations (APASO, (service ADAV), LES GOUGOUILLES, LES P'TITS GALOPINS, LE MOUVEMENT DU NID, LA LEACHE LEAGUE FRANCE, PAROLES DE FEMMES, LES OISILLONS, LES P'TITS LOUPS, VACANCES ET FAMILLE) œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes et convention à conclure avec celle-ci ; rapport 2004-1283-63 : financement du dispositif des nuitées d'hôtels à l'association BETHARABA au titre du fonds de solidarité départemental et convention à conclure (2004).
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Cote 1940W/51
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Date 2004
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Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, EVRY Commune, VARENNES-JARCY, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune, SAINT-CHERON Commune, ULIS (LES) Commune
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Type de document
rapport, délibération
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Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
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2004.
- Rapport 2004-0797-79 : solde de subvention à l'Union...
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Résultat n°5
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Cote EDEPOT45 5Q/5
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Date 1859-1947
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Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
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Type de document
correspondance, déclaration
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Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- GRANGES-LE-ROI (LES). - Service médical des indigents...
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Résultat n°6
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Cote PER257/1/9/1
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Date 1973
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Lieu
ETAMPES Commune, ETAMPOIS (L)
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Type de document
presse institutionnelle, publication périodique, presse institutionnelle
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Contexte : ETRECHY : Bulletin municipal PER257 (1966-...)
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n° 1 à 38
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9
- Saint Vincent de Paul et la région d'Etampes
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Résultat n°7
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CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1891-1925 [1] ; arrêtés de police municipale, 1893-1926 [2] ; taxes de balayage, 1899-1930 [3] ; enlèvement des ordures ménagères, 1913 [4] ; droits de place, 1918 [5] ; tarifs et règlement de l'octroi, 1922-1927 [6] ; bains douches, 1924-1933 [7] ; taxes sur les voitures automobiles, 1926-1927 [8] ; droit des pauvres, 1927-1929 [9] ; tarifs de transports de malades et blessés en ambulance, 1934 [10] ; taxes sur les locaux d'habitation et professionnels, les propriétés bâties, l'octroi, 1935 [11].
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Cote 2O/1588
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Date 1891-1935
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Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
tarif, règlement
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale. - Pompes...
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Résultat n°8
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Cote EDEPOT58 5Q/3
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Date 1847-1920
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Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
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Type de document
liste nominative
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Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Assistance médicale gratuite.-...
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Résultat n°9
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VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. - Demande de crédit pour l'inauguration du buste du roi, suppression d'un arbre de la Liberté et d'inscriptions relatives à la Révolution, 1816-1852 [1] ; demande de changement de circonscription territoriale, 1865-1866 [2] ; legs MAUGE : dossier de succession, poursuites, ventes, 1931-1939 [3] ; emprunts, 1927-1931 [4] ; subventions diverses, 1935-1939 [5] ; emploi des dépenses imprévues : secours aux indigents, aux pupilles de l'école publique, 1927-1934 [6] ; procédures, pétitions contre la commune, 1919-1939 [7] ; fournitures scolaires : achat de mobilier, de livres classiques et de prix,1927-1938 [8] ; fourniture de combustible, 1927-1939 [9] ; affaires diverses : demande d'acte administratif, achat de mobilier pour la mairie, utilisation de la piscine, ouverture du bureau de poste, 1925-1939 [10].
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Cote 2O/1347
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Date 1816-1939
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Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
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Type de document
dossier de procédure, pétition
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. -...
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Résultat n°10
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Cote 1940W/40
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Date 2001
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
rapport, délibération
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Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
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2001.
- Rapport n°2001-0034-07 : premiers versements aux associations...
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Résultat n°11
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Cote E/4506
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Date 1605
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Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, EGLY, TORFOU, SAINT-CHERON Commune, NORVILLE (LA), SOUZY-LA-BRICHE, ETAMPES Commune
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Type de document
minute notariale, bail, contrat, convention, acte authentique
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Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
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Résultat n°12
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Cote INV/2263
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Date 2008
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Lieu
TARN
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Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Assistance et prévoyance sociale dans le Tarn. Répertoires...
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Résultat n°13
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Cote EDEPOT28 1Q/8
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Date 1952-1963
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Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
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Type de document
correspondance
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Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....
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Résultat n°14
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Cote GBR/1444
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Date 1977
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
brochure
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Contexte : Bibliothèque / GBR
- Exclus de l'Essonne (dans les villes de plus de 20...
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Résultat n°15
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EPINAY-SOUS-SENART. - Administration générale.- Règlement de police, 1847-1892 [1] ; budget, 1851-1909 [2] ; souscriptions, 1894 [3] ; réquisitions de guerre, emprunts, 1871-1873, 1929 [4] ; legs AUGERON, 1909-1910 [5] ; personnel, 1855, 1906 [6] ; secours aux indigents, 1855, secours pour inondations, 1910 [7] ; bureau de bienfaisance, 1910-1911 [8] ; fête nationale, 1893 [9] ; procès PLIQUET (construction sur l'YERRES d'une passerelle au moulin de ROCHOPT), 1909-1910, litige CHRISTMANN, locataire, 1920, protestation contre le mandat de six ans des conseils municipaux, 1929 [10] ; monument à DANTON et GAMBETTA, 1909 [11] ; assurances, 1905-1909 [12].
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Cote 2O/470
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Date 1847-1929
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Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune, YERRES (COURS D EAU)
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Type de document
règlement, budget
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- EPINAY-SOUS-SENART. - Administration générale.- Règlement...
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Résultat n°16
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Cote 2O/1556
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Date 1920-1932
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Lieu
BRUNOY Commune
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Type de document
règlement, tarif
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- BRUNOY. - Cimetière. - Règlement de cimetière, 1920-1932...
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Résultat n°17
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1990 : rapport n°90-5-21 : actions de prévention de la toxicomanie et du sida, adoption d'un plan départemental de lutte contre la toxicomanie ; rapport n°90-5-25 : aide aux familles sinistrées de MASSY ; rapport n°90-5-28 : extension de la délivrance des cartes améthyste, rubis et des chèques taxi aux veuves de guerre et aux veuves civiles ; rapport n°90-5-30 : aide aux associations œuvrant en faveur de la lutte contre la pauvreté précarité ; rapport n°90-5-31 : actions de prévention de la toxicomanie et du sida. Convention relatives au plan départemental de lutte contre la toxicomanie entre l'Etat, le Département et le comité départemental pour la promotion de la santé (CPS 91) d'autre part. Ouverture d'une deuxième consultation de dépistage du SIDA ; rapport n°90-5-32 : subvention de fonctionnement du centre de réception et de régulation des appels (SAMU - Centre 15) et de l'association départemental pour les urgences médicales de l'Essonne - ADUM 91 - au titre de l'année 1990 ; rapport n°90-5-34 : association des paralysés de France, délégation de l'Essonne. Nouvelle convention concernant son service d'accompagnement à la vie sociale ; rapport n°90-5-40 : aide à la formation d'aides soignantes dans les établissements de personnes âgées, publics et habilités à l'aide sociale ; rapport n°90-75-32 : subvention au Comité départemental de l'association pour adultes et jeunes handicapés de l'Essonne pour l'intégration d'enfants autistes ; rapport n°90-86-8 : subvention exceptionnelle à la halte garderie parentale les petits loups à ETRECHY ; rapport n°90-105-27 : subvention à l'association pour l'accueil des personnes âgées (APAF) ; rapport n°90-218-5 : subvention pour financer le poste de l'éducateur qui intervient auprès de 3 enfants autistes intégrés au collège d'enseignement secondaire (CES) de PALAISEAU ; rapport n°90-219-6 : subvention départementale de fonctionnement à l'association pour le devenir des handicapées pour son équipe de préparation et de suite du reclassement ; rapport n°90-228-2 : subvention à l'association départementale pour les urgences médicales (ADUM) dans le cadre du fonctionnement du centre de réception et de régulation des appels (CRRA) ; rapport n°90-242-16 : subvention de fonctionnement au carrefour inter associatif départemental des personnes âgées au titre de 1990 ; rapport n°90-255-29 : subvention à la Croix Rouge Française destinée au fonctionnement de l'hôtel social de CORBEIL-ESSONNES ; rapport n°90-345-3 : groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques, participation du département aux frais de fonctionnement du service de transports spécialisés ; rapport n°90-399-6 : renouvellement de la convention relative à la mise en place d'un dispositif de dépistage anonyme du VIH ; rapport n°90-400-7 : subventions pour le développement d'actions de prévention de la toxicomanie et du SIDA, aux associations ; rapport n°90-541-21 : subvention au comité départemental de l'association pour la création d'un fonds pour la surdité dans l'Essonne ; rapport n°90-569-18 : subvention à l'association Bétharaba, destinée à couvrir la fourniture des matériaux, dans le cadre des travaux de réhabilitation de l'hôtel social de DRAVEIL ; rapport n°90-594-6 : subvention à l'association départementale pour l'information des personnes âgées et des retraités ADIPAR ; rapport n°90-610-1 : poursuite des actions entreprises dans le cadre du plan départemental de lutte contre la toxicomanie et le SIDA, action de formation ; rapport n°90-688-28 : subvention au comité départemental de la ligue nationale contre le cancer l'association pour la recherche sur le cancer ; rapport n°90-738-48 : participation financière du département aux frais de fonctionnement du service social spécialisé géré par la délégation de l'Essonne de l'association APF (1990).
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Cote 1940W/9
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Date 1990
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Lieu
MASSY Commune, ETRECHY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune
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Type de document
rapport, délibération
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Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
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1990-1991
- 1990 : rapport n°90-5-21 : actions de prévention de...
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Résultat n°18
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Cote 1940W/7
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Date 1989
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Lieu
ARMENIE, CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
rapport, délibération
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Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
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1989.
- Rapport n°89-5-02 : Subvention en faveur des sinistrés...
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Résultat n°19
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Cote 1772W/2
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Date 1998
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Lieu
ESSONNE, ORLY (AEROPORT D), SENART (FORET DE)
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Type de document
document audiovisuel
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Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
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Résultat n°20
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Cote 1940W/17
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Date 1995-1996
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Lieu
ESSONNE, ULIS (LES) Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YOUGOSLAVIE
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Type de document
rapport, délibération
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Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
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1995.
- Rapport n°95-5-24 : numéro vert pour l'information...
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Résultat n°21
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LONGJUMEAU. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1896-1898, 1903-1914 [1] ; fabrique : traité, 1900 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906-1939 [3] ; règlement sur la police des marchés, 1909-1929 [4] ; taxes d'affichage, d'enlèvements d'ordures ménagères, sur les propriétés bâties, sur les instruments de musique, sur les domestiques, sur la publicité, 1927 [5] ; règlement des bains-douches, 1928 [6] ; droit des pauvres, 1930 [7] ; taxe de stationnement, 1931 [8].
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Cote 2O/1668
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Date 1896-1939
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Lieu
LONGJUMEAU Commune
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Type de document
tarif, règlement
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- LONGJUMEAU. - Administration générale. - Arrêtés de...
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Résultat n°22
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DRAVEIL. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1801-1922 [1] ; presbytère : acquisition de la maison du desservant, 1821, travaux, 1858-1919 [2] ; QUANTINET demande le permis d'inhumer sa femme dans une chapelle lui appartenant à CHAMPROSAY, 1862-1863 [3] ; donation par QUANTINET de la chapelle de CHAMPROSAY, 1866-1871 [4] ; création d'un vicariat, 1862 [5] ; desservant : traitement, 1859 [6] ; refonte de la cloche, 1861-1862 [7] ; orgues : acquisition, 1864-1873 [8] ; fabrique, 1848-1877 [9] ; fondation de messes par CARTAULT, 1898 [10] ; quêtes à l'église au profit des pauvres, 1898-1899 [11] ; différends entre le curé de DRAVEIL et l'aumônier de CHAMPROSAY, 1899-1908 [12].
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Cote 2O/450
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Date 1801-1922
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Lieu
DRAVEIL Commune
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Type de document
- |
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- DRAVEIL. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1801-1922...
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Résultat n°23
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ORSAY. - Administration générale.- Budget, comptabilité communale, emprunt, 1822-1939 [1] ; dépenses : acquisition d'un buste de la République, habillement des pompiers et de la garde nationale, mémoires impayés, assurances, subventions, 1853-1938 [2] ; achat de rentes, 1859, 1925 [3] ; réquisitions de guerre et indemnités pour le cantonnement des troupes, 1871-1875, 1919-1920 [4] ; procès BERTHONNEAU : règlement des réquisitions de guerre par la commune, 1880-1885 [5] ; souscription en faveur des inondés du Midi, 1875 [6] ; inventaire après décès BOSSELET, 1875 [7] ; taxes, droit des pauvres, 1924-1939 [8] ; affaires municipales : affichage des procès-verbaux des séances du Conseil, projet de délibérations, plainte contre le surcroît de travail infligé à la mairie pendant les hostilités, réorganisation des services, 1901-1935 [9] ; protestation du maire CADOT contre un article du journal ORSAY relatif à la dilapidation du budget, 1935 [10].
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Cote 2O/1009
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Date 1822-1939
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Lieu
ORSAY Commune
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Type de document
procès-verbal, budget, pièce comptable, délibération, publication périodique
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- ORSAY. - Administration générale.- Budget, comptabilité...
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Résultat n°24
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Cote EDEPOT45 1Q/2
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Date 1891-1948
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Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
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Type de document
correspondance
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Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- GRANGES-LE-ROI (LES). - Secours aux indigents : instructions,...
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Résultat n°25
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SAVIGNY-SUR-ORGE. - Administration générale. - Pompes funèbres, 1905-1938 [1] ; droit des pauvres, 1930, 1933 [2] ; création d'un service ambulancier, tarif, 1931, 1932 [3] ; arrêtés, 1828, 1860, 1924 [4] ; personnel communal, 1926-1939 [5] ; affaires diverses : correspondance, extraits de délibérations, 1836-1939 [6].
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Cote 2O/1264
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Date 1828-1939
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Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
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Type de document
tarif
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SAVIGNY-SUR-ORGE. - Administration générale. - Pompes...
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Résultat n°26
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Cote 1793W/4
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Date 2000-2003
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Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Canton, LONGJUMEAU Canton
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Type de document
dossier individuel
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Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION
- Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de LAP...
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Résultat n°27
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Cote EDEPOT3 1R/6
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Date 1822-1963
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Lieu
BOIS-HERPIN
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Type de document
statistique, dossier individuel, registre d'appel, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance
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Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- BOIS-HERPIN. - Instruction publique, sciences, lettres...
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Résultat n°28
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Cote 2O/1552
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Date 1905-1929
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Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
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Type de document
tarif, règlement
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- BRIIS-SOUS-FORGES. - Administration générale. - Pompes...
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Résultat n°29
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Cote INOCTAVO/3739
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Date 1987
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Lieu
FRANCE
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Type de document
inventaire
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Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Petits métiers oubliés, les gagne-misère (vol. 3)
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Résultat n°30
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Cote EDEPOT23 1Q/2
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Date 1959-1961
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Lieu
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY
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Type de document
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Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Assistance et prévoyance....
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Résultat n°31
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Cote EDEPOT17 5Q/15
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Date 1887-1950
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Lieu
CHAMPCUEIL
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Type de document
correspondance, texte officiel, arrêté préfectoral, fichier, certificat, avis
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Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et...
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Résultat n°32
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Cote EDEPOT28 5Q/12
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Date 1920-1945
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Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
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Type de document
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Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....
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Résultat n°33
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Cote EDEPOT76 1Q/3
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Date 1911-1931
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Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
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Type de document
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Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Fourniture...
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Résultat n°34
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Cote 2O/1558
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Date 1894-1930
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Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, LINAS, MONTLHERY Commune
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Type de document
tarif
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale. - Tarifs...
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Résultat n°35
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AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Assistance médicale gratuite et secours médical aux indigents, mise en oeuvre : listes annuelles des bénéficiaires, instructions du préfet, correspondance avec le sous-préfet et le juge de paix (1873 - 1943), un extrait du registre des délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance (1917), extrait de l'arrêté préfectoral du 22 octobre 1888 ; mendicité et indigence : états statistiques (1844 - 1846), état des mendiants étrangers à la commune, état des indigents non mendiants (sans date). Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : instructions du préfet et correspondance du sous-préfet (1894 - 1918) ; statistiques (1909, 1911) ; avis d'attribution d'une aide (1912) ; travaux de la commission d'admission pour l'aide sociale aux personnes âgées : un état nominatif (1959) ; organisation de la journée nationale des vieillards : correspondance (1959) ; admissions à l'aide : états de dépenses (1913 - 1916). Déclaration d'adhésion à la législation sur les accidents du travail agricole : huit avis (1966 - 1970), déclarations d'accidents du travail agricole (1971, 1973), certificats médicaux (1972).
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Cote EDEPOT80 5Q/3
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Date 1873-1973
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Lieu
AVRAINVILLE, PARIS Département
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Type de document
correspondance, circulaire, liste nominative, statistique, registre, délibération
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Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
- AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Assistance...
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Résultat n°36
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Cote 2O/1573
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Date 1905-1928
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Lieu
CHAMPLAN
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Type de document
tarif, règlement
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- CHAMPLAN. - Administration générale. - Pompes funèbres...
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Résultat n°37
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Cote 1940W/36
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Date 2000
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
rapport, délibération
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Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
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2000.
- Rapport n°2000-0821-30 : aide à la formation d'aides...
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Résultat n°38
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Cote EDEPOT50 5Q/4
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Date 1941-1977
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Lieu
BREUILLET
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Type de document
liste nominative, dossier de candidature, circulaire, note, dossier individuel, correspondance, registre
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Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Familles nombreuses...
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Résultat n°39
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Cote 1940W/33
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Date 2000
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Lieu
NORVILLE (LA)
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Type de document
rapport, délibération
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Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
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2000.
- Rapport n°2000-0490-23 : subvention au centre médical...
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Résultat n°40
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Cote 1940W/47
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Date 2003
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Lieu
VIRY-CHATILLON Commune, PALAISEAU Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, CORBEIL-ESSONNES Commune, BONDOUFLE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton, GRIGNY Commune
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Type de document
rapport, délibération
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Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
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2003.
- Rapport 2003-0508-47 : subvention à trois associations...
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