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Résultat n°1

Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [362 pièces] : quittances de droits, d'assurance mutuelle contre l'incendie, reliquats de comptes, inventaires de linge, dépenses de plantations, mémoires et états de journée, ouvrages et travaux, mémoires et toisées, correspondance.

Date

1821-1826

Cote

30J/80

Résultat n°2

Redevances des communes au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : nomenclature, arrêtés, recensement de population, état du personnel, correspondance.

Date

1981-1984

Cote

2006W/112

Résultat n°3

BELVEDERE (LE). - Centre aéré, construction : plans d'exécution, pièces administratives, comptes-rendus de chantier, attestation d'assurance et d'essais au feu.

Date

s.d

Cote

21J/61

Résultat n°4

Budget annexe exercice 1989, état des dépenses par service F01-F05.

Date

1989-1990

Cote

2006W/349

Résultat n°5

Concours des Sapeurs Pompiers Volontaires (SPV) adjudant : procédure (1994) - Concours des Sapeurs Pompiers Volontaires (SPV) sergent et caporal : procédure (1995).

Date

1994-1995

Cote

2006W/328

Résultat n°6

Budget du SDIS : budgets, décisions modificatives, compte administratif.

Date

1990

Cote

2006W/380

Résultat n°7

Transmission des Comptes Rendus de Sortie de Secours (CRSS) secteur de PALAISEAU : rapports d'intervention, compte-rendu, correspondance de juillet à décembre 1996.

Date

1996

Cote

2006W/22

Résultat n°8

Notes de service, circulaires.

Date

1969-1974

Cote

2006W/128

Résultat n°9

VERT-LE-GRAND. - Biens communaux, équipement. - Vente d'ormes, 1847 [1] ; état des propriétés foncières, 1891 [2] ; sablières, 1905-1910 [3] ; baux, 1930 [4] ; construction d'un corps de garde, 1850-1853 [5] ; travaux communaux, mémoires de serrurerie, 1837-1844, réalisation d'un emprunt, 1858 [6] ; horloge, 1859-1919 [7] ; bâtiments communaux : réparation et restauration, 1922 [8] ; abri pour les pompes, 1911-1912, acquisition d'une motopompe, 1931 [9] ; acquisition de matériel d'incendie, 1931-1932 [10] ; électrification, 1910-1926 (Les Petites affiches du 24 janvier 1914) [11] ; ordures ménagères, 1939 [12].

Date

1837-1939

Cote

2O/1372

Résultat n°10

Industrie dossiers n°1000-1460.

Date

1987

Cote

2006W/639

Résultat n°11

ESSONNES.- Papeterie DARBLAY : l'intérieur d'un bâtiment, après un incendie, [1970], N et B.

Date

1970

Cote

59FI/333, 58J/333 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Habitations : certificats de conformité pour les communes de CORBEIL-ESSONNES, COURCOURONNES, EVRY.

Date

1985

Cote

2006W/546

Résultat n°13

VIRY-CHATILLON. - Affaires générales. Travaux divers d'intérêt local, centre Saint-Exupéry : programme 1976. Fonds spécial d'investissement routier, tranche urbaine : programme (1976 à 1977). Assainissement, programme départemental (1969-1970). YERRES. - Affaires générales. Service incendie. Assainissement, programme départemental (1969 à 1970,1972).

Date

1969-1977

Cote

1114W/10

Résultat n°14

LONGPONT-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisitions et aliénations de terrains, 1848-1935 [1] ; ventes d'arbres, 1824-1865 [2] ; extraction du banc de grès du MESNIL : contentieux, 1883-1884 [3] ; bâtiments communaux : travaux, 1853-1857, 1898-1922 [4] ; pompe à incendie : imposition extraordinaire, liste des 30 plus imposés de 1851, demande de secours, 1850-1911 [5].

Date

1824-1935

Cote

2O/774

Résultat n°15

Habitation dossiers n°1-338 - Habitation lettres n°4000-4239.

Date

1980

Cote

2006W/600

Résultat n°16

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : mesure de prévention contre l'incendie et le ramonage des cheminées 1827-1849. Arrêtés de sûreté publique 1847-1852.

Date

1827-1852

Cote

EDEPOT28 1I/8

Résultat n°17

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1989

Cote

1356W/5

Résultat n°18

Relations internationales : correspondance.

Date

1978-1981

Cote

2006W/188

Résultat n°19

CHAMPMOTTEUX. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1847-1897 [1] ; puits, 1870-1912 [2] ; pompes, 1897-1910 [3] ; mare, 1891 [4] ; vente de boues, 1888 [5] ; eau, 1911-1914 [6].

Date

1847-1914

Cote

2O/290

Résultat n°20

CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du lotissement La rue du Tir (1944) ; classement de la rue Notre-Dame (1945-1946) ; travaux de voirie : élargissement de la rue du Trou-Patrix (1942) ; voirie urbaine (1943-1953) ; voirie vicinale (1943-1948). CORBREUSE. - Budget (1952-1953) ; municipalité, taxes (1943-1951) ; écoles : installation du chauffage central (1952) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; terrains : acquisitions, aliénations, échange (1941-1947) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1951-1955) ; acquisition d'un extincteur (1948) ; adduction d'eau (1957). LE COUDRAY-MONTCEAUX. - Budget (1952) ; affaires diverses : indemnités, taxes, pompes funèbres (1943-1950) ; cimetière : tarif et concessions (1943-1951) ; travaux d'adduction d'eau et d'extension du réseau de distribution d'eau potable (1944-1961).

Date

1941-1961

Cote

986W/49

Résultat n°21
Seine-et-Oise [Département]. - Extrait de l'arrêté préfectoral du 17 mars 1953 portant sur la protection des bois et forêts contre les incendies (1953).

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Extrait de l'arrêté préfectoral du 17 mars 1953 portant sur la protection des bois et forêts contre les incendies (1953).

Date

1953

Cote

18FI/1386

Résultat n°22

n° 3 (octobre 2014)

Date

octobre 2014

Cote

PER1040/1/3

Résultat n°23

Industrie lettres n°5000-5501.

Date

1980

Cote

2006W/605

Résultat n°24

Promotion au grade d'adjudant : procès-verbal de commission, notes, fiches d'appréciation.

Date

1983-1985

Cote

2006W/232

Résultat n°25

Les pompiers au service de notre sécurité

Date

février 2020

Cote

PER162/10/49/1

Résultat n°26

GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement du marché public : dossier technique, plan (1951-1953) ; vente et acquisition, baux et loyers (1949-1957) ; bâtiments communaux : travaux divers (1949-1959) ; matériel d'incendie (1949-1957) ; ordures ménagères (1949-1957) ; adduction d'eau : emprunt pour travaux d'extension (1949-1957) ; voirie : classement dans la voirie urbaine des voies de lotissement La prairie de COURCELLE (plans d'alignement et profils en long, plan du lotissement, extrait de La France de SEINE-ET-OISE) (1947) ; voirie rurale et urbaine (1949-1957). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Budget (1952-1953) ; dépenses (1943-1951) ; subventions, taxes (1945-1947) ; personnel (1942-1948) ; changement de dénomination de la commune : correspondance, rapport, décret du 3 août 1954, extraits des délibérations (1948-1953) ; agrandissement du cimetière : plans, projets, correspondance, étude géologique, arrêté d'expropriation, extraits des délibérations (1954-1957) ; concessions (1945-1952) ; travaux de réparation des bâtiments communaux, vente d'arbres (1945-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1945-1948, 1951-1956) ; voirie vicinale : alignement (1943).

Date

1942-1959

Cote

986W/75

Résultat n°27

Exercices ORSEC (Organisation de la réponse de la Sécurité Publique) : synthèse, comptes rendus, fiches, correspondance (1985 ; 1987).

Date

1985-1987

Cote

2006W/3

Résultat n°28

Rapports d'intervention ou d'opération (échantillonnage du mois de mai, centres de secours de SAVIGNY-SUR-ORGE, JUVISY-SUR-ORGE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, MONDEVILLE, SAINT-CHERON, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, DOURDAN, ETAMPES, MONTGERON et ARPAJON).

Date

1981

Cote

2006W/102

Résultat n°29

ANGERVILLIERS. - Biens communaux, équipement.- Installation d'une pompe au lavoir, 1832 [1] ; entretien du matériel d'incendie, 1832 [2] ; puits, 1876-1878 [3] ; pompe à incendie, poste à incendie, 1876, 1929, 1936 [4] ; terrains : vente et aliénation, 1897, 1911[5] ; téléphone et télégraphe, 1904-1905 [6] ; lavoir : construction, 1910-1915, 1924 [7] ; électricité, 1926-1927 [8] ; vente et coupe de bois, 1926 [7].

Date

1832-1936

Cote

2O/19

Résultat n°30

MONTLHERY, administration communale.- Registre de police de la municipalité (1790, an 3), certificat de vie et de résidence d'Etienne BOURDEAU [an 5], 6 cartes civiques (1809), pétition des habitants demandant l'établissement d'une perception à Montlhéry (1831), cotisation d'assurance contre l'incendie par la mairie (1822-1893).

Date

1790-1893

Cote

79J42/2

Résultat n°31

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de O à SAINT-GEN.

Date

1956-1969

Cote

2006W/406

Résultat n°32

Sport. Randonnée pédestre : règlements, invitations, remerciements, assurance, correspondance.

Date

1993-1996

Cote

2006W/295

Résultat n°33

Feux de forêts : lettres aux chefs de Centre de Secours Principal (CSP), rapports d'intervention, colonne de renfort, plans (bois d'Aigrefon, bois des Grais, MILLY-LA-FORÊT, NAINVILLE-LES-ROCHES, forêt de Sénart, FONTENAY-LES-BRIIS).

Date

1971-1989

Cote

2006W/108

Résultat n°34

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal d'ARPAJON pour les communes de BREUILLET, BREUX-JOUY, BRUYÈRES-LE-CHATEL.

Date

1975-1981

Cote

2006W/435

Résultat n°35

Industrie/habitation n°3314-3475 - Demande de visite C.D.C.

Date

1974-1975

Cote

2006W/566

Résultat n°36

Habitations : certificats de conformité pour les communes G à Q.

Date

1982

Cote

2006W/526

Résultat n°37

Secourisme : procès-verbal de stage et correspondance.

Date

1995

Cote

2006W/308

Résultat n°38

CHEVANNES. - Mairie, école.- Acquisition d'une maison école, travaux, 1806-1807 [1] ; école : travaux, 1846-1860 [2] ; construction d'une mairie et acquisition d'une pompe à incendie, 1845-1846 [3] ; école : travaux, 1881, 1887-1889 [4] ; utilisation d'une rente en faveur des écoles, 1900-1919 [5] ; mairie, école : construction, devis, plans couleur, 1932-1941 [6].

Date

1806-1941

Cote

2O/307

Résultat n°39

Etablissements classés pour les communes V à W.

Date

1949-1957

Cote

2006W/400

Résultat n°40

Commission administrative (CASIS) : dossiers de séance du 30 novembre 1990.

Date

1990

Cote

2006W/214

Résultat n°41
Rapport d'activité de l'année 2020 du Service Départemental d'Incendie et de Secours de l'Essonne

1 media

Rapport d'activité de l'année 2020 du Service Départemental d'Incendie et de Secours de l'Essonne

Date

2020

Cote

PBR/2628

Résultat n°42

Stages sectoriels, résultats : notes express, bordereau d'envoi des attestations et diplômes (1989-1991) - Formation diverses et CDF : procès-verbal de stage (1991).

Date

1989-1991

Cote

2006W/274

Résultat n°43

GRANGES-LE-ROI (LES). - Biens communaux, équipement.- Fontaine et puits : construction et travaux, 1825-1906 (extrait du plan cadastral de 1896) [1] ; mare et fontaine, 1866-1934 [2] ; pompe à incendie, 1862-1937 [3] ; biens communaux, 1847-1930 [4] ; vente d'arbres, 1874 [5] ; horloge communale, 1875 (6] ; eau, 1866-1936 [7] ; sablière, 1869-1909 [8] ; téléphone, 1922 [9] ; électricité, 1927 [10].

Date

1825-1937

Cote

2O/636

Résultat n°44

Industries : certificats de conformité pour les communes du Centre de Secours Principal de PALAISEAU.

Date

1986-1988

Cote

2006W/553

Résultat n°45

Grèves, participation : états, notes et correspondance.

Date

1976-1979

Cote

2006W/241

Résultat n°46

VILLEJUST. - Biens communaux, équipement. - Terrains communaux, 1848-1938 [1] ; bâtiments communaux, 1843-1923 [2] ; vente et plantations d'arbres, 1850, 1919 [3] ; halte de VILLEBON-PALAISEAU : souscription, 1900 [4] ; mitoyenneté, 1872, 1921 [5] ; lavoir, 1856-1864 [6] ; mare, 1858-1938 [7] ; pompe, 1850-1929 [8] ; eau, 1931-1938 [9] ; électricité, 1927-1938 [10].

Date

1843-1938

Cote

2O/1437

Résultat n°47

MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition d'une horloge, 1843 [1] ; construction d'une serre pour la pompe à incendie, 1851 [2] ; bâtiments communaux : travaux de réparation et d'aménagement, tarifs et règlement des bains-douches, 1891-1934 [3] ; construction d'un garage municipal : devis, adjudication (affiche), cahier des charges, mandats de paiement, 1933 [4] ; classement d'un pilier en bois sculpté de la ferme AUPE parmi les monuments historiques, 1919-1920 [5] ; aménagement d'un bureau de poste dans l'ancienne école de garçons et création d'une recette de plein exercice, 1921-1938 [6].

Date

1843-1938

Cote

2O/963

Résultat n°48

Industrie dossiers n°1000-1540 ; Industrie lettres n°5000-5259.

Date

1984

Cote

2006W/618

Résultat n°49

Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance, attestation, contrat entre le département de l'Essonne et le Groupe de Chamarande (1971-1979) ; chauffeurs, vigiles, standardistes : arrêtés, correspondance, notes administratives, circulaires (1974-1982) ; conseillers du Tribunal Administratif : notes administratives, notes d'informations, correspondance (1979-1981) ; crèche : correspondance, règlement intérieur (1982) ; centre aeré : projet pédagogique, note administrative, réglement intérieur, correspondance (1982) ; huissiers, agents de service : notes administratives, correspondance (1983-1984) ; service social : bulletin d'information, correspondance, rapport d'enquête, compte rendu de réunion (1983-1985) ; service départemental d'incendie et de secours (SDIS) : tableaux récapitulatifs, correspondance, notes administratives (1983-1985) ; agression d'un employé de la fourrière départementale : correspondance (1986).

Date

1971-1985

Cote

2575W/27

Résultat n°50

Rapports d'intervention ou d'opération (échantillonnage du mois de mai, centres de secours de PALAISEAU, BIEVRES, IGNY, LA VILLE-DU-BOIS, BALLAINVILLIERS, MARCOUSSIS, LIMOURS, BRIIS-SOUS-FORGES, ORSAY, GIF-SUR-YVETTE et GOMETZ-LA-VILLE).

Date

1980

Cote

2006W/94

Résultat n°51

Bureau des Etudes Générales et des Technologies Nouvelles (BEGTN), groupes de réflexion : rapports, études.

Date

1993

Cote

2006W/168

Résultat n°52

SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une mairie dans l'ancien presbytère : correspondance (1958) ; écoles : travaux d'aménagement (1948-1955), réparation des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1953) ; église, presbytère : travaux de réfection des toitures (1952) ; cimetière : remise en état du mur de clôture (1954-1955) ; cimetière : concessions (1952) ; adduction d'eau : extraits de délibérations (1951-1952) ; voirie : emprunt pour réfection d'un chemin rural (1951). SOISY-SUR-ECOLE. - Budget (1952) ; taxes (1945-1949) ; personnel, arrêté, municipalité (1945-1956) ; réclamations et extraits de délibérations (1943-1951) ; église : correspondance relative à l'inventaire des objets cultuels établi en 1906 (1960), exemplaire de l'inventaire ; cimetière : concessions et tarifs, caveau provisoire (1941-1956) ; aménagement d'un marché d'approvisionnement : acquisitions, traité d'exploitation, travaux de réparation, emprunt (1946) ; acquisition de l'ancienne gare du CGB (Chemin de fer de Grande Banlieue) pour l'installation de logements sociaux (1956) ; adduction d'eau, acquisition de matériel d'incendie, travaux d'électrification, emprunts (1943-1951) ; voirie : extrait de délibérations (1948). SOISY-SUR-SEINE. - Budget (1949, 1952) ; extraits de délibérations et correspondance (1953, 1956) ; écoles : travaux de réparation et d'aménagement, devis, plans, correspondance (1949-1954) ; bail du presbytère (1956) ; cimetière : projet d'aménagement, concessions et réglementation (1940-1957) ; réparation des bâtiments communaux endommagés par l'orage du 14 août 1952, acquisition d'un terrain de sport (expropriation KERMAINGANT), aménagement d'un marché d'approvisionnement (1952-1954) ; adduction d'eau (1952).

Date

1940-1960

Cote

986W/155

Résultat n°53

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°3 Face A.

Date

1995

Cote

1737W/6, 31 - Num - 377 - Copie de sécurité 1737W6~Durée : 00:15:19 - 2007 - 2007 - 31Num/377 (Cote de substitution)

Résultat n°54

transmission de rapports d'intervention secteur VIRY-CHÂTILLON.

Date

1993

Cote

2006W/39

Résultat n°55

Sport. Cross country départemental et régional : programme, notes de présélection, résultats.

Date

1995-1996

Cote

2006W/294

Résultat n°56

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal d'ARPAJON.

Date

1984

Cote

2006W/476

Résultat n°57

Industries : certificats de conformité pour les communes P à W.

Date

1983

Cote

2006W/538

Résultat n°58

Syndicat intercommunal de MAROLLES SAINT-VRAIN. - Assainissement rural, programme (1973 à 1975). Hydraulique agricole (1971 à 1972,1975,1977). Rivières et bassins, aménagement (1975 à 1976). Syndicat intercommunal de la RENARDE. - Hydraulique agricole (1973). Syndicat intercommunal du plateau de SACLAY. - Alimentation en eau potable (1974). Syndicat intercommunal de PUISELET-LE-MARAIS. - Lutte contre l'incendie. Alimentation en eau potable (1969,1971).

Date

1969-1977

Cote

1114W/103

Résultat n°59

Etablissement Recevant du Public avis n°2582-2965.

Date

1988

Cote

2006W/647

Résultat n°60

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Bâtiments communaux : réparation des dommages de guerre (1947) ; acquisitions de terrains (1951-1952) ; création d'un centre médico-scolaire et d'un centre syndical, établissement de bains-douches (1946) ; construction d'un hôtel des postes : acquisition d'un terrain, délibérations, plan (1943-1944) ; construction d'un bâtiment d'infirmerie à la colonie de vacances de la TRANCHE-SUR-MER : délibérations, devis, plans (1951) ; construction des bureaux de la perception (1953-1958) ; construction d'un garage d'incendie (1955) ; ordures ménagères (1951) ; contrat avec la Société Lyonnaise des eaux (1952-1955).

Date

1943-1958

Cote

986W/153

Résultat n°61

Commission consultative départementale de la protection civile : procès-verbal de réunion.

Date

1972-1975

Cote

2006W/385

Résultat n°62

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

1996

Cote

1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

Résultat n°63

Stages de feux de forêt, groupe animalier, compresseur BAUER, prévention, officiers de garde et recyclage sous-officiers : arrêtés, procès-verbal de stage, attestations, ordre de mission, correspondance.

Date

1992

Cote

2006W/281

Résultat n°64

Conseil général, commission : dossiers de séance.

Date

1985-1986

Cote

2006W/58

Résultat n°65

Commission administrative (CASIS) : dossiers de séance.

Date

1984

Cote

2006W/197

Résultat n°66

Conseil départemental d'hygiène : procès-verbaux de réunion.

Date

1977-1978

Cote

2006W/133

Résultat n°67

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal d'ARPAJON pour les communes de OLLAINVILLE, SAINT-YON, SAINT- GERMAIN-LES-ARPAJON.

Date

1975-1981

Cote

2006W/448

Résultat n°68

Etablissement Recevant du Public (ERP) avis n°2000-2216.

Date

1988

Cote

2006W/644

Résultat n°69

Industries : certificats de conformité pour les communes V à W.

Date

1978

Cote

2006W/500

Résultat n°70

FLEURY-MEROGIS. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1822-1863 [1] ; plantation d'arbres, 1804 [2] ; rosiers appartenant à la commune, 1904 [3] ; corps de garde : construction, 1831 [4] ; lavoir : construction, 1863-1866 [5] ; puits, 1932 [6] ; pompe à incendie, 1932 [7] ; eau, 1869-1904 [8] ; électricité, 1922 [9] ; travaux divers, 1927-1929 [10].

Date

1804-1932

Cote

2O/567

Résultat n°71

ESSONNES. Services financiers. - Police d'assurance incendie : cabinet BEDEAU, assureur conseil, correspondance, [1930-1943].

Date

1930-1943

Cote

24J/55/5

Résultat n°72

Transmission des Comptes Rendus de Sortie de Secours (CRSS) secteur de PALAISEAU : rapports d'intervention, compte-rendu, correspondance janvier à juin 1996.

Date

1996

Cote

2006W/21

Résultat n°73

ESSONNES.- Papeterie DARBLAY : l'intérieur d'un bâtiment, après un incendie, [1970], N et B.

Date

1970

Cote

59FI/334, 58J/334 (Ancienne cote)

Résultat n°74

RICHARVILLE. - Biens communaux, équipement.

Date

1806-1935

Cote

2O/1101

Résultat n°75

Habitation lettres n°4001-4321, dossiers 1 à 290.

Date

1978

Cote

2006W/585

Résultat n°76

transmission de rapports d'intervention secteur EVRY.

Date

1995

Cote

2006W/48

Résultat n°77

Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony, zone d'activité de MASSY. - Appel d'offre pour l'aménagement de la zone industrielle, terrassement, assainissement, distribution d'eau potable-incendie ; cahier des prescriptions techniques particulières (1963).

Date

1963

Cote

18J/9

Résultat n°78

MASSY. - Propriété des Etablissements VILMORIN-ANDRIEUX. - Projet de fermeture de cages d'escalier pour protection contre l'incendie. - Plan du rez-de-chaussée, 1er et 2 ème étages. Entreprise GOUMY à VERRIERES-LE-BUISSON : calque Coul., Ech. 1/200, Dim. 0,59 x 0,48, [s. d.].

Date

s.d

Cote

14FI/55

Résultat n°79

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal de PALAISEAU (communes de P à V).

Date

1983

Cote

2006W/474

Résultat n°80

Rapport n°95-5-24 : numéro vert pour l'information des personnes âgées ; rapport n°95-0710-06 : actions d'information et de prévention du Sida. Subventions aux associations ; rapport n°95-0729-25 : secours d'urgence suite à un incendie sur la commune de BRETIGNY-SUR-ORGE ; rapport n°95-0781-07 : subvention exceptionnelle à l'association France Essonne pour l'Ex-Yougoslavie (FEPL'Y) aux ULIS ; rapport n°95-0774-24 : association à caractère social, demandes au titre de l'année 1995, ADIPAR et HANDICAP COMMUNICATION ; rapport n°95-0823-18 : subventions aux associations à caractère au titre de l'année 1995 ; rapport n°95-0817-12 : lutte contre la pauvreté précarité. Aide aux associations au titre de l'exercice 1995/1996 ; rapport n°95-0820-15 : subventions aux associations œuvrant en faveur des personnes handicapées ; rapport n°95-0780-06 : actions de prévention menées en matière de toxicomanie dans le département. Subvention aux associations ; rapport n°95-0822-17 : actions de prévention santé sur le département. Subvention aux associations ; rapport n°95-0175-07 : aide à la formation d'aide-soignant dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées ; rapport n°95-0225-15 : aide pour le départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°95-0824-19 : aide aux enfants de demandeurs d'emploi en colonies de vacances ou en classes transplantées ; rapport n°95-0332-05 : avenant n°1 à la convention intervenue entre le TICE et le Département de l'Essonne (utilisation de la carte Améthyste). 1996 : rapport n°96-0049-08 : versement d'acompte de subvention à trois associations à caractère social (1996).

Date

1995-1996

Cote

1940W/17