incapable majeur - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001).	Cote 2332W/82	Date 2001	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2332W Dossiers et minutes des tutelles des mineurs... Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001)....
Résultat n°2	Civil, actes civils. - Successions : homologations d'états liquidatifs, partages, nominations de curateurs à succession vacante, inventaires après décès.	Cote 3U/2547	Date 1830-1831	Lieu ETAMPES Commune	Type de document -
	Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965) Civil, actes civils. - Successions : homologations...
Résultat n°3	Tutelles majeurs : dossiers B (1993-1998).	Cote 2110W/65	Date 1993-1998	Lieu ETAMPES Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2110W Affaires civiles et pénales : plumitifs, ordonnances,... Tutelles majeurs : dossiers B (1993-1998).
Résultat n°4	Dossiers de tutelle des majeurs : 01/01 - 26/01/1993.	Cote 1744W/165	Date 1993	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Dossiers de tutelle des majeurs : 01/01 - 26/01/1993....
Résultat n°5	Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures de sauvegarde de justice (déclarations médicales) n°801-1000 (1978).	Cote 2656W/6	Date 1978	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2656W Dossiers individuels de procédures de sauvegarde... Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures...
Résultat n°6	Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 - 19 octobre 1606).	Cote E/4519	Date 1606	Lieu BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EURE-ET-LOIR, ETAMPES Commune, PARIS Département	Type de document minute notariale, bail, acte authentique
	Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839) Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°7	dossiers des majeurs protégés de A à CA	Cote 1636W/44	Date 1988	Lieu ETAMPES Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES. dossiers des majeurs protégés de A à CA
Résultat n°8	Dossiers de tutelle des majeurs : 308 - année 1993.	Cote 1733W/308	Date 1993	Lieu EVRY Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :... Dossiers de tutelle des majeurs : 308 - année 1993....
Résultat n°9	Minutes de tutelles de majeurs (1967).	Cote 1924W/310	Date 1967	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Minutes de tutelles de majeurs (1967).
Résultat n°10	Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions diverses : reçu de Philippe VARNIER curateur des enfants de François Galliot GAILLARD, 15 juin 1700 ; reçus de madame de NOVION par LAMBERT prêtre et chapelain de COURANCES pour la desserve de la chapelle, par Pierre CAMPIN pour des rentes et loyers, 1721. Reçus et reconnaissances de dettes de François MERCIER par René BAILLY, 20 septembre 1722 ; d'Etienne MERCIER par François MERCIER et BAILLY, 1722 ; par CHARPENTIER et Pierre LUCAS, 2 et 15 décembre 1730 ; par Thomas MIGAULT, BEAUREPAIRE, 1er octobre 1732 ; par Catherine de VILLIERS, Mme SABLIER, 1730 ; de M. LA FONTAINE par Mlle JAMOIS, 28 novembre 1730 ; de André MERCIER par MOREAU, 1730 ; main levée de saisie arrêt contre Etienne MERCIER par Catherine RAPILLEAU veuve de Pierre THIBAULT, 26 avril 1746, [2 pièces parch., 2 p.- 20 pièces papier, 21 p.].	Cote 12J/72	Date 1700-1746	Lieu COURANCES	Type de document -
	Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions...
Résultat n°11	Dossiers individuels de tutelles de majeurs (01-30 juin 1996)	Cote 1916W/11	Date 1996	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1916W Dossiers individuels des tutelles des mineurs... Dossiers individuels de tutelles de majeurs (01-30...
Résultat n°12	Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêts du Grand-Conseil du Roi, obtenus par M. de BACHEVILLIERS, procureur général du grand-prieur de France, et par frère PERROT, trésorier de l'Ordre de Malte, à l'encontre de M. de LA GUILLAUMIE, seigneur du fief des LYONS. Lettres de rescision obtenues par M. de BACHEVILLIERS, contre l'érection du fief des LIONS.	Cote A/1135	Date 1708-1712	Lieu BRUNOY Commune	Type de document -
	Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêts du Grand-Conseil...
Résultat n°13	Tutelle judiciaire : dossier individuel des majeurs , lettres CAI à DAC.	Cote 2330W/35	Date 2002	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2330W Dossiers individuels de tutelles des majeurs... Tutelle judiciaire : dossier individuel des majeurs...
Résultat n°14	Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres Roc-Sze (1998).	Cote 1976W/385	Date 1998	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres Roc-Sze...
Résultat n°15	Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres H-K (2000).	Cote 2161W/189	Date 2000	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres H-K...
Résultat n°16	Dossiers n°833-836 et 837-851 Jugements délibérés les 21 novembre et 28 novembre 2003. Demande en matière d'incapacité des mineurs, de régime matrimonial, de majeur protégé, d'adoption, de paternité.	Cote 2083W/66	Date 2002-2003	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003) Dossiers n°833-836 et 837-851 Jugements délibérés les...
Résultat n°17	Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures de sauvegarde de justice (déclarations médicales) n°101-200 (1983).	Cote 2656W/24	Date 1983	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2656W Dossiers individuels de procédures de sauvegarde... Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures...
Résultat n°18	Lettres MALLE-MAS.	Cote 3050W/21	Date 2006	Lieu EVRY Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3050W Dossiers de procédures de tutelle des majeurs... 2006. Lettres MALLE-MAS.
Résultat n°19	Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (avril 1563).	Cote E/4364	Date 1563	Lieu BOISSY-SOUS-SAINT-YON	Type de document minute notariale, titre de propriété, bail
	Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839) Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°20	Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures de sauvegarde de justice (déclarations médicales) n°233-500 (2004).	Cote 2656W/68	Date 2004	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2656W Dossiers individuels de procédures de sauvegarde... Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures...
Résultat n°21	Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres La (2000).	Cote 2161W/190	Date 2000	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres La...
Résultat n°22	Minutes de tutelles de majeurs (1974).	Cote 1924W/317	Date 1974	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Minutes de tutelles de majeurs (1974).
Résultat n°23	Civil, actes civils. - Successions : homologations d'états liquidatifs, partages, nominations de curateurs à succession vacante, inventaires après décès.	Cote 3U/2540	Date 1800-1807	Lieu ETAMPES Commune	Type de document -
	Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965) Civil, actes civils. - Successions : homologations...
Résultat n°24	ETAMPES. - Comté.	Cote 1J/23	Date 1436-1960	Lieu ETAMPES Commune	Type de document bail, minute juridictionnelle, texte officiel, certificat, faire-part
	Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE... ETAMPES. - Comté.
Résultat n°25	RIS-ORANGIS, actes notariés. - Vente par Madeleine PARSON à Simon BOURLDUC apothicaire du roi (1506), transaction entre Romaine CONTESSE veuve de Jean de LORME et Jeanne de FAUCON (1584), vente de la seigneurie d'Orangis par DARNEL de BUSSIERE à Louis BROCHANT (1661), quittance de rente à Béranger PHILIP de Ris, parchemin (1687), vente par André BROCHANT (1703), procuration à Elisabeth BOURLDUC par Jeanne BERNARD (1722), aveu et dénombrement de Jeanne BERNARD (1722), quittance à Guillaume RENONDANT menuisier (1733), baux à Jean MARTEL (1738), acte de vente par Pierre BREZEUX à Jacques MIGNAN , parchemin (1742), devis des ouvrages de la maison de M et Me de Fromont (1753-1755), vente du château de Fromont par Jean Baptiste Nicolas CHAPPON avocat du comte de TURPIN de CUSSE à Louis LELIEVRE, parchemin (1781), bail à Jean Baptiste DEZANT (1779), bail à Pierre BIDEAU (1789), affiches de ventes de terres à Ris (1832, 1925), état estimatif de la terre de Ris suivant les revenus et par baux [s.d.].	Cote 79J54/8	Date 1506-1832	Lieu RIS-ORANGIS Commune	Type de document bail, affiche, déclaration féodale, minute notariale, pièce comptable
	Contexte : FONDS DE COURCEL RIS-ORANGIS RIS-ORANGIS, actes notariés. - Vente par Madeleine...
Résultat n°26	Dossiers des tutelles majeurs terminés entre 1966 et 1971.	Cote 1310W/64	Date 1966-1971	Lieu ETAMPES Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES. Dossiers des tutelles majeurs terminés entre 1966 et...
Résultat n°27	Dossiers tutelles majeurs : Denouel veuve Normand Raymonde n°118/98, Cordier veuve Aubrun Simone n°204/95, Guéguen Hervé n°202/94, Perini ép Carré Madeleine n°38/83, Nicolas jean n°361/98, Slepovron-Lopatinsky Georges n°22/96, Siano Clajac ép Feyreau Gisèle (1er janvier - 31 juillet 1999).	Cote 2332W/43	Date 1999	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2332W Dossiers et minutes des tutelles des mineurs... Dossiers tutelles majeurs : Denouel veuve Normand Raymonde...
Résultat n°28	dossiers des majeurs protégés de A à BU	Cote 1636W/63	Date 1991	Lieu ETAMPES Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES. dossiers des majeurs protégés de A à BU
Résultat n°29	Dossiers de tutelle et de curatelle des majeurs : n°1 - 47.	Cote 1579W/30	Date 1977	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs... Dossiers de tutelle et de curatelle des majeurs : n°1...
Résultat n°30	Tutelle judiciaire : dossier individuel des majeurs , lettres BAR à BEN.	Cote 2330W/33	Date 2002	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2330W Dossiers individuels de tutelles des majeurs... Tutelle judiciaire : dossier individuel des majeurs...
Résultat n°31	Dossiers de tutelle et de curatelle des majeurs : n°21 - 36.	Cote 1579W/46	Date 1979	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs... Dossiers de tutelle et de curatelle des majeurs : n°21...
Résultat n°32	Dossiers de tutelle de personnes majeures, lettres Re-Ri (1997)	Cote 2043W/102	Date 1997	Lieu EVRY Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2043W Dossiers d'affaires civiles et pénales de 5ème... Dossiers de tutelle de personnes majeures, lettres...
Résultat n°33	Dossiers de tutelle de personnes majeures, lettres Ni-Or (1997)	Cote 2043W/98	Date 1997	Lieu EVRY Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2043W Dossiers d'affaires civiles et pénales de 5ème... Dossiers de tutelle de personnes majeures, lettres...
Résultat n°34	Tutelles majeurs : dossiers C (1977-1999).	Cote 2110W/86	Date 1977-1999	Lieu ETAMPES Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2110W Affaires civiles et pénales : plumitifs, ordonnances,... Tutelles majeurs : dossiers C (1977-1999).
Résultat n°35	Dossiers civils de tutelles majeurs (16 - 31 mai 1999).	Cote 2185W/30	Date 1999	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2185W Dossiers des tutelles des mineurs et des majeurs... Dossiers civils de tutelles majeurs (16 - 31 mai 1999)....
Résultat n°36	Dossiers tutelles mineurs (septembre 2003).	Cote 2418W/8	Date 2003	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2418W Dossiers et minutes des tutelles des mineurs... Dossiers tutelles mineurs (septembre 2003).
Résultat n°37	Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres H (1999).	Cote 2161W/72	Date 1999	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres H (1999)....
Résultat n°38	Dossiers de tutelles de majeurs, lettres A (1995).	Cote 1976W/163	Date 1995	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Dossiers de tutelles de majeurs, lettres A (1995)....
Résultat n°39	Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres A-BERT (1998).	Cote 1976W/107	Date 1998	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres A-BERT...
Résultat n°40	Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (septembre 1609).	Cote E/4554	Date 1609	Lieu BOISSY-SOUS-SAINT-YON, PARIS Département, SAINT-YON	Type de document minute notariale, acte authentique, bail, marché public, accord de travail, convention, contrat, arrêté d'alignement
	Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839) Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°41	Tutelle et curatelle des mineurs et majeurs protégés : minutes des procès-verbaux de délibérations, ordonnances, ordonnances en matière de tutelle aux prestations sociales des majeurs (article 1167 du code de la sécurité sociale).	Cote 1284W/5	Date 1980	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs... Tutelle et curatelle des mineurs et majeurs protégés...
Résultat n°42	Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres Ba-Bi (1999).	Cote 2161W/65	Date 1999	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres Ba-Bi...
Résultat n°43	Dossiers de tutelle de majeurs (23 - 31 mars 1997).	Cote 1965W/26	Date 1997	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1965W Dossiers des tutelles des mineurs et des majeurs... Dossiers de tutelle de majeurs (23 - 31 mars 1997)....
Résultat n°44	Dossiers de tutelle de personnes majeures, lettres Lec-Lev (1996)	Cote 2043W/68	Date 1996	Lieu EVRY Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2043W Dossiers d'affaires civiles et pénales de 5ème... Dossiers de tutelle de personnes majeures, lettres...
Résultat n°45	Dossiers de tutelle des majeurs : 274 - année 1990.	Cote 1733W/274	Date 1990	Lieu EVRY Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :... Dossiers de tutelle des majeurs : 274 - année 1990....
Résultat n°46	Dossiers des tutelles majeurs terminés en 1984.	Cote 1310W/82	Date 1984	Lieu ETAMPES Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES. Dossiers des tutelles majeurs terminés en 1984.
Résultat n°47	Dossiers tutelles majeurs (1er - 20 juin 2001).	Cote 2332W/72	Date 2001	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2332W Dossiers et minutes des tutelles des mineurs... Dossiers tutelles majeurs (1er - 20 juin 2001).
Résultat n°48	Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 mars - 22 mars 1622). - Accord entre Didier Rousseau, vigneron à BOISSY, d'une part, et Gilles Greffier, vigneron à TORFOU, d'autre part. - Bail d'héritage à Louis Feulleret le jeune, vigneron à BOISSY, par Denis Pocquet, laboureur à OLLAINVILLE, au nom et comme tuteur de Michel et Denise Pocquet, enfants mineurs de lui et de feue Denise Vacher. - Vente de terre à BOISSY, lieu dit les Ruelles, faite à Jacques Le Roy le jeune, vigneron à CHATRES (ARPAJON), par Jean Louyn le jeune, vigneron à BOISSY. - Bail de pré, à l'étang de SAINT-YON, fait à Sébastien et Simon Sorieul, laboureurs à JOUY, par Jacques Bourdon, procureur et receveur de Monsieur de Panneville, en ses terres et seigneuries de SAINT-YON, BREUX, BREUILLET, demeurant à BOISSY. - Bail d'héritage à Laurent Petit, vigneron à BOISSY, par Pierre Roux, vigneron à BOISSY. - Bail d'héritage à Jean Vaillant le jeune, vigneron à BREUILLET, par Antoine Levesque, boulanger à BOISSY. - Vente de vigne, aux Marsandes, faite à Gamaliel Pouvin, marchand mercier à BOISSY, par Pierre Roux, vigneron à BOISSY. - Transport de créance à Simon Picot, marchand à BOISSY, par Sébastien Barré, laboureur à BONNES (CHAMARANDE). - Vente de vigne, vignoble de BOISSY, champtier des Marsandes, faite à Luis Godillon, marchand à BOISSY, par Jacques Le Roy, charron à BOISSY. - Bail de vigne, terroir de BOISSY, fait à Gabriel et Jean Jany, vignerons à BOISSY, par Anne Mauclerc, demeurant à CHATRES (ARPAJON). - Bail d'une chambre basse, rue du Monceau, à BOISSY, fait à Claude Flamichon, tonnelier à ETAMPES, par Guillaume Maufais, maréchal à BOISSY. - Règlement de compte entre Guillaume Marrier, bourgeois de PARIS, d'une part, et Martin Pillas, vigneron à BOISSY, d'autre part. - Vente de vigne, vignoble de BOISSY, champtier du Chêne-Rond, faite à Jean Conette, vigneron à BOISSY, par Denis Bedeau, vigneron à BOISSY. - Bail d'une vache, fait à Jean Fleurand, vigneron à BOISSY, par Sainte Lefébure, fille de Guillaume Lefébure. - Partage entre (Louise Subtil), d'une part, et Jean Norment, sergent au bailliage de (BRUYERES)-LE-CHATEL, d'autre part.	Cote E/4680	Date 1622	Lieu BOISSY-SOUS-SAINT-YON, TORFOU, OLLAINVILLE, ARPAJON Commune, SAINT-YON, BREUILLET, BREUX-JOUY, CHAMARANDE, ETAMPES Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, PARIS Département	Type de document minute notariale, convention, contrat, bail
	Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839) Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°49	Lettres S 1/2.	Cote 3031W/48	Date 2009	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3031W Dossiers individuels de tutelle des majeurs protégés... 2009. Lettres S 1/2.
Résultat n°50	Dossiers de tutelle de personnes majeures, lettres Bl-Br (1997)	Cote 2043W/83	Date 1997	Lieu EVRY Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2043W Dossiers d'affaires civiles et pénales de 5ème... Dossiers de tutelle de personnes majeures, lettres...
Résultat n°51	Lettres DA-ER.	Cote 3050W/38	Date 2008	Lieu EVRY Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3050W Dossiers de procédures de tutelle des majeurs... 2008. Lettres DA-ER.
Résultat n°52	Dossiers de tutelle et de curatelle des majeurs : 16/10/1991 - 31/10/1991.	Cote 1579W/224	Date 1991	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs... Dossiers de tutelle et de curatelle des majeurs : 16/10/1991...
Résultat n°53	Dossiers de tutelles de majeurs, lettres N-P (1995).	Cote 1976W/180	Date 1995	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Dossiers de tutelles de majeurs, lettres N-P (1995)....
Résultat n°54	Tutelles majeurs : dossiers A à B (1996-1999).	Cote 2110W/81	Date 1996-1999	Lieu ETAMPES Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2110W Affaires civiles et pénales : plumitifs, ordonnances,... Tutelles majeurs : dossiers A à B (1996-1999).
Résultat n°55	Dossiers des tutelles majeurs terminés en 1979.	Cote 1310W/72	Date 1979	Lieu ETAMPES Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES. Dossiers des tutelles majeurs terminés en 1979.
Résultat n°56	Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres Ma (1999).	Cote 2161W/76	Date 1999	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres Ma...
Résultat n°57	Dossiers civils de tutelles de majeurs (1999).	Cote 2164W/21	Date 1999	Lieu EVRY Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : TUTELLE JUDICIAIRE, NATIONALITÉ, TRIBUNAL DE POLICE,... Dossiers civils de tutelles de majeurs (1999).
Résultat n°58	Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures de sauvegarde de justice (déclarations médicales) n°1-232 (2004).	Cote 2656W/67	Date 2004	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2656W Dossiers individuels de procédures de sauvegarde... Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures...
Résultat n°59	Tutelle et curatelle des majeurs protégés : dossiers individuels (janvier à mars).	Cote 1284W/86	Date 1980	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs... Tutelle et curatelle des majeurs protégés : dossiers...
Résultat n°60	Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures de sauvegarde de justice (déclarations médicales) n°1-349 (1988).	Cote 2656W/36	Date 1988	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2656W Dossiers individuels de procédures de sauvegarde... Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures...
Résultat n°61	Dossiers de tutelle des majeurs : 316 - année 1993.	Cote 1733W/316	Date 1993	Lieu EVRY Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :... Dossiers de tutelle des majeurs : 316 - année 1993....
Résultat n°62	Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres Da-Deg (1999).	Cote 2161W/68	Date 1999	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres Da-Deg...
Résultat n°63	Dossiers de tutelle et de curatelle des majeurs : n°91 - 102.	Cote 1579W/85	Date 1982	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs... Dossiers de tutelle et de curatelle des majeurs : n°91...
Résultat n°64	Dossiers de tutelle et curatelle des majeurs : 14/11/1989 - 31/12/1989.	Cote 1579W/185	Date 1989	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs... Dossiers de tutelle et curatelle des majeurs : 14/11/1989...
Résultat n°65	Dossiers tutelles mineurs (mai - juin 2003).	Cote 2418W/5	Date 2003	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2418W Dossiers et minutes des tutelles des mineurs... Dossiers tutelles mineurs (mai - juin 2003).
Résultat n°66	Tutelle judiciaire : dossier individuel des majeurs , lettres N à O.	Cote 2330W/49	Date 2002	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2330W Dossiers individuels de tutelles des majeurs... Tutelle judiciaire : dossier individuel des majeurs...
Résultat n°67	Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres L (2000).	Cote 2161W/173	Date 2000	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres L (2000)....
Résultat n°68	Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (juillet 1605).	Cote E/4506	Date 1605	Lieu BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, EGLY, TORFOU, SAINT-CHERON Commune, NORVILLE (LA), SOUZY-LA-BRICHE, ETAMPES Commune	Type de document minute notariale, bail, contrat, convention, acte authentique
	Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839) Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°69	Dossiers de tutelle de majeurs (16 - 30 septembre 1997).	Cote 1965W/36	Date 1997	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1965W Dossiers des tutelles des mineurs et des majeurs... Dossiers de tutelle de majeurs (16 - 30 septembre 1997)....
Résultat n°70	Lettres A.	Cote 3031W/25	Date 2009	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3031W Dossiers individuels de tutelle des majeurs protégés... 2009. Lettres A.
Résultat n°71	Dossiers Z. vve L. 2/2.	Cote 3031W/24	Date 2008	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3031W Dossiers individuels de tutelle des majeurs protégés... 2008. Dossiers Z. vve L. 2/2.
Résultat n°72	Dossiers de tutelles de majeurs, lettres Mo - O (1996).	Cote 1976W/202	Date 1996	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Dossiers de tutelles de majeurs, lettres Mo - O (1996)....
Résultat n°73	Lettres MART-N.	Cote 3050W/33	Date 2007	Lieu EVRY Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3050W Dossiers de procédures de tutelle des majeurs... 2007. Lettres MART-N.
Résultat n°74	Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures de sauvegarde de justice (déclarations médicales) n°101-200 (1979).	Cote 2656W/7	Date 1979	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2656W Dossiers individuels de procédures de sauvegarde... Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures...
Résultat n°75	Dossiers de tutelle des majeurs (août 1995).	Cote 1840W/103	Date 1995	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème... Dossiers de tutelle des majeurs (août 1995).
Résultat n°76	Tutelle judiciaire : dossier individuel des majeurs , lettres DUB-ES.	Cote 2320W/27	Date 1990-2000	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2320W Dossiers individuels de tutelles des majeurs... Tutelle judiciaire : dossier individuel des majeurs...
Résultat n°77	Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures de sauvegarde de justice (déclarations médicales), lettres A-K (1994).	Cote 2656W/48	Date 1994	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2656W Dossiers individuels de procédures de sauvegarde... Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures...
Résultat n°78	Tutelle judiciaire : dossier individuel des majeurs , lettres FES à GASC.	Cote 2330W/13	Date 2001	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2330W Dossiers individuels de tutelles des majeurs... Tutelle judiciaire : dossier individuel des majeurs...
Résultat n°79	Dossiers civils des tutelles de majeurs, lettres R à V (1998).	Cote 1954W/119	Date 1998	Lieu ARPAJON Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :... Dossiers civils des tutelles de majeurs, lettres R...
Résultat n°80	A travers les registres paroissiaux..	Cote PER589/3/103/2	Date 2004	Lieu VILLENEUVE-SUR-AUVERS	Type de document publication périodique
	Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de... n°69-92 103 A travers les registres paroissiaux..

Résultats de la recherche

Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001).

Contexte : 2332W Dossiers et minutes des tutelles des mineurs...

Civil, actes civils. - Successions : homologations d'états liquidatifs, partages, nominations de curateurs à succession vacante, inventaires après décès.

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

Tutelles majeurs : dossiers B (1993-1998).

Contexte : 2110W Affaires civiles et pénales : plumitifs, ordonnances,...

Dossiers de tutelle des majeurs : 01/01 - 26/01/1993.

Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures de sauvegarde de justice (déclarations médicales) n°801-1000 (1978).

Contexte : 2656W Dossiers individuels de procédures de sauvegarde...

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 - 19 octobre 1606).

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

dossiers des majeurs protégés de A à CA

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

Dossiers de tutelle des majeurs : 308 - année 1993.

Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

Minutes de tutelles de majeurs (1967).

Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

Dossiers individuels de tutelles de majeurs (01-30 juin 1996)

Contexte : 1916W Dossiers individuels des tutelles des mineurs...

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Tutelle judiciaire : dossier individuel des majeurs , lettres CAI à DAC.

Contexte : 2330W Dossiers individuels de tutelles des majeurs...

Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres Roc-Sze (1998).

Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres H-K (2000).

Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

Dossiers n°833-836 et 837-851 Jugements délibérés les 21 novembre et 28 novembre 2003. Demande en matière d'incapacité des mineurs, de régime matrimonial, de majeur protégé, d'adoption, de paternité.

Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures de sauvegarde de justice (déclarations médicales) n°101-200 (1983).

Contexte : 2656W Dossiers individuels de procédures de sauvegarde...

Lettres MALLE-MAS.

Contexte : 3050W Dossiers de procédures de tutelle des majeurs...

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (avril 1563).

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures de sauvegarde de justice (déclarations médicales) n°233-500 (2004).

Contexte : 2656W Dossiers individuels de procédures de sauvegarde...

Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres La (2000).

Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

Minutes de tutelles de majeurs (1974).

Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

Civil, actes civils. - Successions : homologations d'états liquidatifs, partages, nominations de curateurs à succession vacante, inventaires après décès.

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

ETAMPES. - Comté.

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

Contexte : FONDS DE COURCEL

Dossiers des tutelles majeurs terminés entre 1966 et 1971.

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

Contexte : 2332W Dossiers et minutes des tutelles des mineurs...

dossiers des majeurs protégés de A à BU

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

Dossiers de tutelle et de curatelle des majeurs : n°1 - 47.

Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

Tutelle judiciaire : dossier individuel des majeurs , lettres BAR à BEN.

Contexte : 2330W Dossiers individuels de tutelles des majeurs...

Dossiers de tutelle et de curatelle des majeurs : n°21 - 36.

Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

Dossiers de tutelle de personnes majeures, lettres Re-Ri (1997)

Contexte : 2043W Dossiers d'affaires civiles et pénales de 5ème...

Dossiers de tutelle de personnes majeures, lettres Ni-Or (1997)

Contexte : 2043W Dossiers d'affaires civiles et pénales de 5ème...

Tutelles majeurs : dossiers C (1977-1999).

Contexte : 2110W Affaires civiles et pénales : plumitifs, ordonnances,...

Dossiers civils de tutelles majeurs (16 - 31 mai 1999).

Contexte : 2185W Dossiers des tutelles des mineurs et des majeurs...

Dossiers tutelles mineurs (septembre 2003).

Contexte : 2418W Dossiers et minutes des tutelles des mineurs...

Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres H (1999).

Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

Dossiers de tutelles de majeurs, lettres A (1995).

Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres A-BERT (1998).

Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (septembre 1609).

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

Tutelle et curatelle des mineurs et majeurs protégés : minutes des procès-verbaux de délibérations, ordonnances, ordonnances en matière de tutelle aux prestations sociales des majeurs (article 1167 du code de la sécurité sociale).

Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres Ba-Bi (1999).