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Résultat n°1

Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001).

Date

2001

Cote

2332W/82

Résultat n°2

Civil, actes civils. - Successions : homologations d'états liquidatifs, partages, nominations de curateurs à succession vacante, inventaires après décès.

Date

1830-1831

Cote

3U/2547

Résultat n°3

Tutelles majeurs : dossiers B (1993-1998).

Date

1993-1998

Cote

2110W/65

Résultat n°4

Dossiers de tutelle des majeurs : 01/01 - 26/01/1993.

Date

1993

Cote

1744W/165

Résultat n°5

Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures de sauvegarde de justice (déclarations médicales) n°801-1000 (1978).

Date

1978

Cote

2656W/6

Résultat n°6

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 - 19 octobre 1606).

Date

1606

Cote

E/4519

Résultat n°7

dossiers des majeurs protégés de A à CA

Date

1988

Cote

1636W/44

Résultat n°8

Dossiers de tutelle des majeurs : 308 - année 1993.

Date

1993

Cote

1733W/308

Résultat n°9

Minutes de tutelles de majeurs (1967).

Date

1967

Cote

1924W/310

Résultat n°10

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions diverses : reçu de Philippe VARNIER curateur des enfants de François Galliot GAILLARD, 15 juin 1700 ; reçus de madame de NOVION par LAMBERT prêtre et chapelain de COURANCES pour la desserve de la chapelle, par Pierre CAMPIN pour des rentes et loyers, 1721. Reçus et reconnaissances de dettes de François MERCIER par René BAILLY, 20 septembre 1722 ; d'Etienne MERCIER par François MERCIER et BAILLY, 1722 ; par CHARPENTIER et Pierre LUCAS, 2 et 15 décembre 1730 ; par Thomas MIGAULT, BEAUREPAIRE, 1er octobre 1732 ; par Catherine de VILLIERS, Mme SABLIER, 1730 ; de M. LA FONTAINE par Mlle JAMOIS, 28 novembre 1730 ; de André MERCIER par MOREAU, 1730 ; main levée de saisie arrêt contre Etienne MERCIER par Catherine RAPILLEAU veuve de Pierre THIBAULT, 26 avril 1746, [2 pièces parch., 2 p.- 20 pièces papier, 21 p.].

Date

1700-1746

Cote

12J/72

Résultat n°11

Dossiers individuels de tutelles de majeurs (01-30 juin 1996)

Date

1996

Cote

1916W/11

Résultat n°12

Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêts du Grand-Conseil du Roi, obtenus par M. de BACHEVILLIERS, procureur général du grand-prieur de France, et par frère PERROT, trésorier de l'Ordre de Malte, à l'encontre de M. de LA GUILLAUMIE, seigneur du fief des LYONS. Lettres de rescision obtenues par M. de BACHEVILLIERS, contre l'érection du fief des LIONS.

Date

1708-1712

Cote

A/1135

Résultat n°13

Tutelle judiciaire : dossier individuel des majeurs , lettres CAI à DAC.

Date

2002

Cote

2330W/35

Résultat n°14

Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres Roc-Sze (1998).

Date

1998

Cote

1976W/385

Résultat n°15

Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres H-K (2000).

Date

2000

Cote

2161W/189

Résultat n°16

Dossiers n°833-836 et 837-851 Jugements délibérés les 21 novembre et 28 novembre 2003. Demande en matière d'incapacité des mineurs, de régime matrimonial, de majeur protégé, d'adoption, de paternité.

Date

2002-2003

Cote

2083W/66

Résultat n°17

Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures de sauvegarde de justice (déclarations médicales) n°101-200 (1983).

Date

1983

Cote

2656W/24

Résultat n°18

Lettres MALLE-MAS.

Date

2006

Cote

3050W/21

Résultat n°19

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (avril 1563).

Date

1563

Cote

E/4364

Résultat n°20

Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures de sauvegarde de justice (déclarations médicales) n°233-500 (2004).

Date

2004

Cote

2656W/68

Résultat n°21

Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres La (2000).

Date

2000

Cote

2161W/190

Résultat n°22

Minutes de tutelles de majeurs (1974).

Date

1974

Cote

1924W/317

Résultat n°23

Civil, actes civils. - Successions : homologations d'états liquidatifs, partages, nominations de curateurs à succession vacante, inventaires après décès.

Date

1800-1807

Cote

3U/2540

Résultat n°24

ETAMPES. - Comté.

Date

1436-1960

Cote

1J/23

Résultat n°25

RIS-ORANGIS, actes notariés. - Vente par Madeleine PARSON à Simon BOURLDUC apothicaire du roi (1506), transaction entre Romaine CONTESSE veuve de Jean de LORME et Jeanne de FAUCON (1584), vente de la seigneurie d'Orangis par DARNEL de BUSSIERE à Louis BROCHANT (1661), quittance de rente à Béranger PHILIP de Ris, parchemin (1687), vente par André BROCHANT (1703), procuration à Elisabeth BOURLDUC par Jeanne BERNARD (1722), aveu et dénombrement de Jeanne BERNARD (1722), quittance à Guillaume RENONDANT menuisier (1733), baux à Jean MARTEL (1738), acte de vente par Pierre BREZEUX à Jacques MIGNAN , parchemin (1742), devis des ouvrages de la maison de M et Me de Fromont (1753-1755), vente du château de Fromont par Jean Baptiste Nicolas CHAPPON avocat du comte de TURPIN de CUSSE à Louis LELIEVRE, parchemin (1781), bail à Jean Baptiste DEZANT (1779), bail à Pierre BIDEAU (1789), affiches de ventes de terres à Ris (1832, 1925), état estimatif de la terre de Ris suivant les revenus et par baux [s.d.].

Date

1506-1832

Cote

79J54/8

Résultat n°26

Dossiers des tutelles majeurs terminés entre 1966 et 1971.

Date

1966-1971

Cote

1310W/64

Résultat n°27

Dossiers tutelles majeurs : Denouel veuve Normand Raymonde n°118/98, Cordier veuve Aubrun Simone n°204/95, Guéguen Hervé n°202/94, Perini ép Carré Madeleine n°38/83, Nicolas jean n°361/98, Slepovron-Lopatinsky Georges n°22/96, Siano Clajac ép Feyreau Gisèle (1er janvier - 31 juillet 1999).

Date

1999

Cote

2332W/43

Résultat n°28

dossiers des majeurs protégés de A à BU

Date

1991

Cote

1636W/63

Résultat n°29

Dossiers de tutelle et de curatelle des majeurs : n°1 - 47.

Date

1977

Cote

1579W/30

Résultat n°30

Tutelle judiciaire : dossier individuel des majeurs , lettres BAR à BEN.

Date

2002

Cote

2330W/33

Résultat n°31

Dossiers de tutelle et de curatelle des majeurs : n°21 - 36.

Date

1979

Cote

1579W/46

Résultat n°32

Dossiers de tutelle de personnes majeures, lettres Re-Ri (1997)

Date

1997

Cote

2043W/102

Résultat n°33

Dossiers de tutelle de personnes majeures, lettres Ni-Or (1997)

Date

1997

Cote

2043W/98

Résultat n°34

Tutelles majeurs : dossiers C (1977-1999).

Date

1977-1999

Cote

2110W/86

Résultat n°35

Dossiers civils de tutelles majeurs (16 - 31 mai 1999).

Date

1999

Cote

2185W/30

Résultat n°36

Dossiers tutelles mineurs (septembre 2003).

Date

2003

Cote

2418W/8

Résultat n°37

Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres H (1999).

Date

1999

Cote

2161W/72

Résultat n°38

Dossiers de tutelles de majeurs, lettres A (1995).

Date

1995

Cote

1976W/163

Résultat n°39

Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres A-BERT (1998).

Date

1998

Cote

1976W/107

Résultat n°40

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (septembre 1609).

Date

1609

Cote

E/4554

Résultat n°41

Tutelle et curatelle des mineurs et majeurs protégés : minutes des procès-verbaux de délibérations, ordonnances, ordonnances en matière de tutelle aux prestations sociales des majeurs (article 1167 du code de la sécurité sociale).

Date

1980

Cote

1284W/5

Résultat n°42

Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres Ba-Bi (1999).

Date

1999

Cote

2161W/65

Résultat n°43

Dossiers de tutelle de majeurs (23 - 31 mars 1997).

Date

1997

Cote

1965W/26

Résultat n°44

Dossiers de tutelle de personnes majeures, lettres Lec-Lev (1996)

Date

1996

Cote

2043W/68

Résultat n°45

Dossiers de tutelle des majeurs : 274 - année 1990.

Date

1990

Cote

1733W/274

Résultat n°46

Dossiers des tutelles majeurs terminés en 1984.

Date

1984

Cote

1310W/82

Résultat n°47

Dossiers tutelles majeurs (1er - 20 juin 2001).

Date

2001

Cote

2332W/72

Résultat n°48

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 mars - 22 mars 1622). - Accord entre Didier Rousseau, vigneron à BOISSY, d'une part, et Gilles Greffier, vigneron à TORFOU, d'autre part. - Bail d'héritage à Louis Feulleret le jeune, vigneron à BOISSY, par Denis Pocquet, laboureur à OLLAINVILLE, au nom et comme tuteur de Michel et Denise Pocquet, enfants mineurs de lui et de feue Denise Vacher. - Vente de terre à BOISSY, lieu dit les Ruelles, faite à Jacques Le Roy le jeune, vigneron à CHATRES (ARPAJON), par Jean Louyn le jeune, vigneron à BOISSY. - Bail de pré, à l'étang de SAINT-YON, fait à Sébastien et Simon Sorieul, laboureurs à JOUY, par Jacques Bourdon, procureur et receveur de Monsieur de Panneville, en ses terres et seigneuries de SAINT-YON, BREUX, BREUILLET, demeurant à BOISSY. - Bail d'héritage à Laurent Petit, vigneron à BOISSY, par Pierre Roux, vigneron à BOISSY. - Bail d'héritage à Jean Vaillant le jeune, vigneron à BREUILLET, par Antoine Levesque, boulanger à BOISSY. - Vente de vigne, aux Marsandes, faite à Gamaliel Pouvin, marchand mercier à BOISSY, par Pierre Roux, vigneron à BOISSY. - Transport de créance à Simon Picot, marchand à BOISSY, par Sébastien Barré, laboureur à BONNES (CHAMARANDE). - Vente de vigne, vignoble de BOISSY, champtier des Marsandes, faite à Luis Godillon, marchand à BOISSY, par Jacques Le Roy, charron à BOISSY. - Bail de vigne, terroir de BOISSY, fait à Gabriel et Jean Jany, vignerons à BOISSY, par Anne Mauclerc, demeurant à CHATRES (ARPAJON). - Bail d'une chambre basse, rue du Monceau, à BOISSY, fait à Claude Flamichon, tonnelier à ETAMPES, par Guillaume Maufais, maréchal à BOISSY. - Règlement de compte entre Guillaume Marrier, bourgeois de PARIS, d'une part, et Martin Pillas, vigneron à BOISSY, d'autre part. - Vente de vigne, vignoble de BOISSY, champtier du Chêne-Rond, faite à Jean Conette, vigneron à BOISSY, par Denis Bedeau, vigneron à BOISSY. - Bail d'une vache, fait à Jean Fleurand, vigneron à BOISSY, par Sainte Lefébure, fille de Guillaume Lefébure. - Partage entre (Louise Subtil), d'une part, et Jean Norment, sergent au bailliage de (BRUYERES)-LE-CHATEL, d'autre part.

Date

1622

Cote

E/4680

Résultat n°49

Lettres S 1/2.

Date

2009

Cote

3031W/48

Résultat n°50

Dossiers de tutelle de personnes majeures, lettres Bl-Br (1997)

Date

1997

Cote

2043W/83

Résultat n°51

Lettres DA-ER.

Date

2008

Cote

3050W/38

Résultat n°52

Dossiers de tutelle et de curatelle des majeurs : 16/10/1991 - 31/10/1991.

Date

1991

Cote

1579W/224

Résultat n°53

Dossiers de tutelles de majeurs, lettres N-P (1995).

Date

1995

Cote

1976W/180

Résultat n°54

Tutelles majeurs : dossiers A à B (1996-1999).

Date

1996-1999

Cote

2110W/81

Résultat n°55

Dossiers des tutelles majeurs terminés en 1979.

Date

1979

Cote

1310W/72

Résultat n°56

Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres Ma (1999).

Date

1999

Cote

2161W/76

Résultat n°57

Dossiers civils de tutelles de majeurs (1999).

Date

1999

Cote

2164W/21

Résultat n°58

Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures de sauvegarde de justice (déclarations médicales) n°1-232 (2004).

Date

2004

Cote

2656W/67

Résultat n°59

Tutelle et curatelle des majeurs protégés : dossiers individuels (janvier à mars).

Date

1980

Cote

1284W/86

Résultat n°60

Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures de sauvegarde de justice (déclarations médicales) n°1-349 (1988).

Date

1988

Cote

2656W/36

Résultat n°61

Dossiers de tutelle des majeurs : 316 - année 1993.

Date

1993

Cote

1733W/316

Résultat n°62

Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres Da-Deg (1999).

Date

1999

Cote

2161W/68

Résultat n°63

Dossiers de tutelle et de curatelle des majeurs : n°91 - 102.

Date

1982

Cote

1579W/85

Résultat n°64

Dossiers de tutelle et curatelle des majeurs : 14/11/1989 - 31/12/1989.

Date

1989

Cote

1579W/185

Résultat n°65

Dossiers tutelles mineurs (mai - juin 2003).

Date

2003

Cote

2418W/5

Résultat n°66

Tutelle judiciaire : dossier individuel des majeurs , lettres N à O.

Date

2002

Cote

2330W/49

Résultat n°67

Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres L (2000).

Date

2000

Cote

2161W/173

Résultat n°68

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (juillet 1605).

Date

1605

Cote

E/4506

Résultat n°69

Dossiers de tutelle de majeurs (16 - 30 septembre 1997).

Date

1997

Cote

1965W/36

Résultat n°70

Lettres A.

Date

2009

Cote

3031W/25

Résultat n°71

Dossiers Z. vve L. 2/2.

Date

2008

Cote

3031W/24

Résultat n°72

Dossiers de tutelles de majeurs, lettres Mo - O (1996).

Date

1996

Cote

1976W/202

Résultat n°73

Lettres MART-N.

Date

2007

Cote

3050W/33

Résultat n°74

Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures de sauvegarde de justice (déclarations médicales) n°101-200 (1979).

Date

1979

Cote

2656W/7

Résultat n°75

Dossiers de tutelle des majeurs (août 1995).

Date

1995

Cote

1840W/103

Résultat n°76

Tutelle judiciaire : dossier individuel des majeurs , lettres DUB-ES.

Date

1990-2000

Cote

2320W/27

Résultat n°77

Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures de sauvegarde de justice (déclarations médicales), lettres A-K (1994).

Date

1994

Cote

2656W/48

Résultat n°78

Tutelle judiciaire : dossier individuel des majeurs , lettres FES à GASC.

Date

2001

Cote

2330W/13

Résultat n°79

Dossiers civils des tutelles de majeurs, lettres R à V (1998).

Date

1998

Cote

1954W/119

Résultat n°80

A travers les registres paroissiaux..

Date

2004

Cote

PER589/3/103/2