Filtrer les résultats
Multimédias
  • 74
  • 1
Période
  • 1
  • 3
  • 5
  • 6
  • 14
  • 30
  • 40
  • 1
  • 11
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 23
  • 10
  • 9
  • 9
  • 8
Afficher plus
Lieux
  • 48
  • 22
  • 12
  • 11
  • 9
Afficher plus
Typologies
  • 13
  • 10
  • 10
  • 9
  • 4
Afficher plus
Sujets
  • 75
  • 56
  • 31
  • 30
  • 22
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible

75 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-paierie de BRUNOY.

Cote
A/1110
 Date
1117-1584
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
cartulaire, minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY.
Résultat n°2

Inventaire relié des titres du chapitre canonial de LINAS, résumant par chapitres, sections et boites les biens et droits possédés par la dite collégiale Saint-Merry (1207-1789).

Cote
G/263
 Date
1207-1789
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ARPAJON Commune, SAINT-AUBIN, BRIIS-SOUS-FORGES, FONTENAY-LE-VICOMTE, GOMETZ-LA-VILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE, PALAISEAU Commune, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, WISSOUS, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
inventaire, cartulaire, avis, déclaration, déclaration féodale, compte financier, dossier de procédure, bail, titre de propriété, TERRIER, registre, compte rendu, règlement, texte officiel

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Inventaire des titres du chapitre
  • Inventaire relié des titres du chapitre canonial de...
Résultat n°3

ESSONNES

Cote
G/245
 Date
1260-1762
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
charte, dossier de procédure, titre de propriété

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Temporel extérieur
  • ESSONNES
Résultat n°4

LINAS, seigneurie de LA ROUE. - Déclarations, tables de censitaires, ensaisinements, (1786-1791), 17è-18è siècles, [44 pièces papier].

Cote
ESUPPL/345
 Date
s.d
 Lieu
LINAS
 Type de document
déclaration féodale, TABLE CENSITAIRE, déclaration

  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • LINAS, seigneurie de LA ROUE. - Déclarations, tables...
Résultat n°5

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile : litige entre Jacques de Villezan, seigneur de Guillerval et Charles Le Guern, prêtre-curé de Guillerval au sujet de dîmes nonales (1397-1696).

Cote
B/1191
 Date
1397-1696
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile...
Résultat n°6

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré de SAINT-LAURENT de MONTLHERY. Dîmes, ensaisinements, baux et rentes, quittances.

Cote
14H/1
 Date
1409-1785
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 14H PRIEURE BENEDICTIN SAINT-LAURENT DE MONTLHERY (1409-1785)

  • Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré...
Résultat n°7

Duché-paierie de BRUNOY. - Requête de Jean de SERRE, prieur d'Essonne et seigneur en partie de BRUNOY, contre Guillaume de LANNOY qu'il accuse d'avoir fait assassiner son receveur ; procédures du prieur d'Essonne contre Françoise de ROUY, veuve de Pierre de LANNOY, seigneur de BRUNOY, au sujet de la jouissance du moulin de SOULIN ; assignation donnée par le prieur d'Essonne à deux habitants de BRUNOY, à l'effet de les faire condamner à l'amende, pour avoir plaidé devant un autre juge que celui du prieuré ; ensaisinements faits par le prieur d'Essonne dans l'étendue de la censive de BRUNOY.

Cote
A/1191
 Date
1507-1561
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Requête de Jean de SERRE,...
Résultat n°8

Duché-paierie de BRUNOY. - Notes relatives aux divers registres terriers de la seigneurie de VARENNES ; ensaisinement par le seigneur de VARENNES, portant quittance des droits de lods et ventes, de la vente de plusieurs héritages, sis à VARENNES, faite par Nicolas ROUX à Auvin OLIVIER.

Cote
A/759
 Date
1516-1750
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
TERRIER, registre

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Notes relatives aux divers...
Résultat n°9

Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits faits par D. Nicole LE ROY, prieur de MAROLLES, des contrats de vente des divers héritages situés dans sa censive, et qu'il avait ensaisinés.

Cote
A/1103
 Date
1530-1533
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits faits par D. Nicole...
Résultat n°10

Duché-paierie de BRUNOY. - Ensaisinements faits par le seigneur de MAROLLES [registre].

Cote
A/1114
 Date
1538-1547
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Ensaisinements faits par...
Résultat n°11

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances dues à la seigneurie de SENTENY. Extrait des lettres d'acquisitions ensaisinées au village de SENTENY-EN-BRIE, dépendant de la Commanderie du Temple, à PARIS.

Cote
A/1081
 Date
1569-1570
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département, VAL-DE-MARNE
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances...
Résultat n°12

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances dus à la seigneurie de SENTENY [à la fin de ce cueilleret, transcription des ensaisinements, et des lods et ventes faits à SENTENY].

Cote
A/1082
 Date
1571-1574
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des...
Résultat n°13

LONGPONT-SUR-ORGE (Bailliage de Longpont).- Procédure civile : procédure entre les prieurs et les religieux Bénédictins du couvent de Notre-Dame de Longpont et le Maréchal Duc de Mouchy (1786) [211 pièces] ; un registre des défauts (1584-1586) ; quelques pièces des collecteurs des Tailles (1660-1663) (Bailliage de Longpont - hameau du Mesnil) : trois registres d'audiences (26 mars 1715-19 août 1723) ;(1er août 1758-12 décembre 1758), (9 mai 1776-1er juillet 1779) ; pièces de procédure (1725-1759) ; collecteurs des tailles (1660-1163). MACHERY [Vaugrigneuse] (Prévôté de Machery)].-procédure criminelle : un registre d'audiences (septembre 1650-octobre 1650) procédure civile et criminelle : quelques pièces de procédure (1624, 1630, 1650, 1653)

Cote
B/2058
 Date
1584-1786
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
minute juridictionnelle, registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • LONGPONT-SUR-ORGE (Bailliage de Longpont).- Procédure...
Résultat n°14

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - Registre d'ensaisinement de l'abbaye (1585-1779).
Cote
63H/26
 Date
1585-1779
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 63H BENEDICTINES DE L'ABBAYE D'YERRES (1132-1789)

  • Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...
Résultat n°15

N° 22 - Accord et transaction pour éviter un procès entre Pierre Héron, gendarme de la compagnie du maréchal de Montigny demeurant à Egly, et, les habitants dudit lieu, relatif au paiement de la Taille : Héron prétendant être exempt de la cotisation des tailles comme gendarme de la compagnie dudit maréchal et n'ayant jamais été porté aux rôles de la paroisse d'Egly. De leur côté, les habitants prétendent qu'Héron est parfaitement cotisable d'autant plus qu'il tient le fief et seigneurie de la Bretterye audit Egly. Les parties font un accord aux termes duquel Héron s'engage à verser dans un mois la somme de 30 livres tournois pour être employée aux affaires communes et publiques de la paroisse et non ailleurs. Les habitants d'Egly consentent, de leur coté, à ce que Héron ne soit ni cotisé ni compris pour la présente année aux rôles des tailles qui se feront en ladite paroisse mais sans en tirer à conséquence pour l'avenir (29 février 1617).
Cote
E/4631
 Date
1617
 Lieu
EGLY
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
  • N° 22 - Accord et transaction pour éviter un procès...
Résultat n°16

N° 19 - Déclaration des terres de Mérobe, paroisse de Sermaise, appartenant à Catherine (Pieron ?), veuve de Robert Ardillet, bourgeois d'Etampes, faite par Cantien Charton, demeurant à La Forêt-Sainte-Croix, à savoir : 78,5 arpents 11,5 quartier 77 perches de terre, en 16 pièces, terroir de Sermaise, chantiers du Buisson-Tailleboys, de Taille-Bois, de La Porte, de La Vallée Roger, du Murger Grondart, etc. (22-23 septembre 1617).
Cote
HDEPOT1 B/30
 Date
1617
 Lieu
SERMAISE, ETAMPES Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA)
 Type de document -

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • Ferme et métairie de Mérobes, paroisse de Sermaise...
  • N° 19 - Déclaration des terres de Mérobe, paroisse...
Résultat n°17

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Mercuriale : un registre pour les mesures à grains, les droits de minage dans le marché et pour le droit de moulure des moulins (21 juillet 1621-4 décembre 1745) ; six registres de la valeur des grains vendus aux marchés de la Ferté-Alais (30 octobre 1688-8 janvier 1689), (19 mai 1696-29 septembre 1697), (5 octobre 1697-27 décembre 1698), (7 février 1699-30 octobre 1723), (8 janvier 1724-28 décembre 1743), (4 janvier 1744-24 mars 1770) ; demandes d'autorisation de faire le commerce de blé (1699) ; un registre de déclarations des grains de d'Huison-Longueville (25 septembre 1709-29 septembre 1709), un registre de déclaration des grains de Mondeville (25 septembre 1709-4 octobre 1709), un registre de déclaration des grains de Videlles du 25 septembre 1709, un registre de déclaration des grains de Maisse (20 octobre 1709-29 octobre 1709) ; sentence de la table de marbre au sujet du nettoiement de l'herbe dans les grains par les habitants de Videlles (1767) ; règlement du paiement du fermage (1740) ; un registre des vins déclarés entrés en la paroisse, avec les noms et qualités des vendeurs, acheteurs (1er avril 1672-12 septembre 1673) ; un extrait du registre des vins vendus en gros (octobre 1672-septembre 1673)

Cote
B/1868
 Date
1621-1770
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
mercuriale

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
Résultat n°18

N° 8 - Assemblée d'habitants de la paroisse de Saint-Yon (sic !) chargeant Jean Pillas, greffier et tabellion, Gamaliel Pouvin / Pounin et Didier Bedeau, tous trois asséeurs et collecteurs des tailles de la paroisse de Boissy-sous-Saint-Yon, à porter au rôle de la Taille Anthoine Pillas demeurant audit Boissy (25 avril 1632).
Cote
E/4777
 Date
1632
 Lieu
SAINT-YON, BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
  • N° 8 - Assemblée d'habitants de la paroisse de Saint-Yon...
Résultat n°19

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ban et arrière ban : rôle des taxes et contributions payées par les gentilshommes et les ecclésiastiques possédant fiefs (1635-1636, 1639, 1674, 1691, 1693, 1695, 1697) ; contributions à payer pour dispenses de services (1639, 1675).

Cote
B/1538
 Date
1635-1695
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ban et arrière...
Résultat n°20

NORVILLE (LA). - Seigneurie : registre d'ensaisinement.

Cote
134J/35
 Date
1640-1663
 Lieu
NORVILLE (LA)
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

  • NORVILLE (LA). - Seigneurie : registre d'ensaisinement....