B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

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Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ban et arrière ban : rôle des taxes et contributions payées par les gentilshommes et les ecclésiastiques possédant fiefs (1635-1636, 1639, 1674, 1691, 1693, 1695, 1697) ; contributions à payer pour dispenses de services (1639, 1675).

Cote/Cotes extrêmes

B/1538

Date

1635-1695

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL D ETAMPES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1695

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011