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38 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Lettres E-M.

    Date

    2001-2014

    Cote

    3028W/10

    • Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014

    • Savigny-sur-Orge.
    • Lettres E-M.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES  / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES  / SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  2. Résultat n°2

    Lettres A-ES.

    Date

    2010-2014

    Cote

    3028W/13

    • Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014

    • Viry-Châtillon.
    • Lettres A-ES.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES  / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES  / SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  3. Résultat n°3

    Breuillet : AU ; Bruyères-le-châtel : D ; Cheptainville : D - P ; Dourdan : CH - SE ; Egly : LO.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3213W/2

    • Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015)

    • Breuillet : AU ; Bruyères-le-châtel : D ; Cheptainville...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019)

  4. Résultat n°4

    LE PLESSIS-PATE - Contributions. - Registre-matricule de tous les enfants reçus à l'école servant à l'établissement de la rétribution scolaire (1860 - 1882). Taxe sur les appareils de diffusion de musique (1938). Mutations annuelles (1917 - 1918). Correspondance des contribuables avec le maire ou les services fiscaux (1938-1939, 1966). Enquête sur la conservation cadastrale (1966). Tournée des agents de la conservation cadastrale et des mutations foncières : un procès-verbal(1966). Impôt sur le revenu, impôt sur les bénéfices agricoles, surtaxe progressive, taxe proportionnelle : listes annuelles des contribuables assujettis (1929 - 1967). Contribution nationale extraordinaire instituée par le décret-loi du 12 novembre 1938 : instructions du préfet (1939). Mandements (1915 - 1938).

    Date

    1860-1967

    Cote

    EDEPOT81 1G/3

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Contributions. - Registre-matricule...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    Lettres A-G.

    Date

    2010-2014

    Cote

    3028W/2

    • Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014

    • Juvisy-sur-Orge.
    • Lettres A-G.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES  / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES  / SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  6. Résultat n°6

    Société anonyme des papeteries Darblay. Comptabilité générale.

    Date

    1932-1934

    Cote

    3J/81

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Société anonyme des papeteries Darblay. Comptabilité...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  7. Résultat n°7

    Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Impôts et taxes : notes manuscrites, correspondance (1901-1924).

    Date

    1901-1924

    Cote

    3J/112

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Impôts...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  8. Résultat n°8

    La Norville : CU - MA ; Linas : BE - LE

    Date

    2014-2015

    Cote

    3213W/3

    • Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015)

    • La Norville : CU - MA ; Linas : BE - LE

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019)

  9. Résultat n°9

    Lonpont-sur-Orge : FI - GA ; Marolles-en-Hurepoix : SO ; Montlhéry : GC ; Roinville-sous-Dourdan : TH.

    Date

    2015

    Cote

    3213W/4

    • Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015)

    • Lonpont-sur-Orge : FI - GA ; Marolles-en-Hurepoix :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019)

  10. Résultat n°10

    Lettres N-Z.

    Date

    2005-2014

    Cote

    3028W/15

    • Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014

    • Viry-Châtillon.
    • Lettres N-Z.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES  / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES  / SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  11. Résultat n°11

    Taxe professionnelle : rôles individuels et rôle supplémentaire années 1985 -1988 ; impôts sur le revenu : rôle, contrôle fiscal sur place et rôle année 1988 ; impôt sur les sociétés : rôle, contrôle fiscal sur place année 1988 ; impôts sur les sociétés : rôle , imposition forfaitaire et annuelle droits divers année 1988, rôle supplémentaire taxes foncières année 1987 ; taxe d'habitation : rôle de 1987 année 1988 ; taxes accessoires amendes et droits divers : rôle année 1988 comprenant les cotisations établies par voie de matrices individuels, contrôle sur pièces et autres impositions, rôle supplémentaire 1988 (2ème émission) des impôts directs locaux et des taxes additionnelles incorporées de l'année 1987, prélèvement social 1% année 1988 (1985-1988).

    Date

    1985-1988

    Cote

    2238W/271

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe professionnelle : rôles individuels et rôle supplémentaire...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  12. Résultat n°12

    Saint-Chéron : DU - ES; Saint-Cyr-sous-Dourdan : TP ; Saint-Germain-lès-Arpajon : AS ; Saint-Maurice-Montcouronne : M ; Saint-Michel-sur-Orge : LE - SC.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3213W/5

    • Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015)

    • Saint-Chéron : DU - ES; Saint-Cyr-sous-Dourdan : TP...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019)

  13. Résultat n°13

    Athis-Mons, lettres A-V.

    Date

    2007-2014

    Cote

    3028W/1

    • Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014

    • Athis-Mons, lettres A-V.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES  / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES  / SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  14. Résultat n°14

    Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal sur place ; impôt sur les sociétés : rôle, supplément d'impôt sur les sociétés sur distribution année 1992, contrôle fiscal ; impôt sur le revenu : rôle année 1992, contrôle sur pièces, impôt sur le revenu année 1992, taxes accessoires amendes et droits divers ; impôt sur les sociétés supplément d'impôt sur les sociétés sur distribution année 1992 : rôle supplémentaire taxe professionnelle année 1991, rôle supplémentaire taxe d'habitation année 1991, rôle supplémentaire année 1992 ( 3ème émission) des impôts directs locaux établis au titre de l'année 1989, rôle supplémentaire année 1992 (2ème émission) des impôts directs locaux établis au titre de l'année 1990 (1989-1992).

    Date

    1989-1992

    Cote

    2238W/314

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  15. Résultat n°15

    Administration des contributions directes, contrôle d'ETAMPES, commune d'Etampes : déclaration de revenus des entreprises (impôt général sur les revenus, impôt sur les bénéfices).

    Date

    1938-1945

    Cote

    2056W/32

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Administration des contributions directes, contrôle...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série G : Contributions et administrations financières

    Date

    1992

    Cote

    INV/934

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire...
  17. Résultat n°17

    perception de l'impôt sur le revenu et de l'impôt sur les sociétés dus par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/21

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de l'impôt sur le revenu et de l'impôt sur...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Villemoisson-sur-Orge, lettres C-S.

    Date

    2011-2014

    Cote

    3028W/12

    • Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014

    • Villemoisson-sur-Orge, lettres C-S.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES  / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES  / SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  19. Résultat n°19

    Lettres A-D.

    Date

    2008-2014

    Cote

    3028W/9

    • Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014

    • Savigny-sur-Orge.
    • Lettres A-D.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES  / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES  / SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  20. Résultat n°20

    Paray-veille-Poste, lettres A-V.

    Date

    2009-2014

    Cote

    3028W/5

    • Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014

    • Paray-veille-Poste, lettres A-V.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES  / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES  / SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)