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68 résultats

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  1. Résultat n°1

    ASSISTANCE A L'ENFANCE. - Protection de la santé publique, service de la vaccination et de la revaccination gratuite : ANGERVILLIERS , modèle 1 : liste nominative enfants de 3 mois à plus d'un an, modèle 2 : liste nominative de tous les enfants qui sont entrés dans leur 11ème année le 1er avril, ceux quelque soit leur âge qui n'auraient pas subi leur vaccination ou la 1ère vaccination obligatoire ; modèle 3 : liste nominative des personnes qui se trouvent au cours de leur 21ème année au 1er avril et qui résident dans la commune, modèle 4 : liste nominative dont la vaccination doit être renouvelée pour cause d'insuccès et celles dont la 1ère vaccination ou la revaccination a été ajournée pour des raisons de santé, modèle 5 : liste nominative supplémentaire des personnes âgées de plus de 21 ans qui ont profité des séances gratuites pour se revacciner (1905 - 1906), ; service de la vaccination ANGERVILLIERS : modèle 1 : liste nominative des enfants soumis à 1ère vaccination tous les enfants de 3 mois à moins de 10 ans, modèle 2 : liste nominative des enfants soumis à une 1ère vaccination de 10 ans au dessus de 11 ans ( 1907-1919), modèle 3 : liste nominative des personnes soumis à une 2ème vaccination ayant 20 ans au moins et 21 ans au plus, modèle 4 : liste nominative supplémentaire des sujets dont la vaccination ou revaccination a du être ajournée soit pour raison de santé, soit pour cause d'épidémie règnante, soit pour insuccès, soit pour absence, modèle 5 : liste nominative des personnes qui demandes à être vaccinées ou revaccinées en dehors des conditions prescrites par la loi (1907-1918, 1920-1924) ; ANGERVILLIERS : carnets de vaccination nominatifs (1918-1919, 1922). ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Office public d'habitations à bon marché : rapport sur la situation de l'office (1935) ; journal hebdomadaire L'indépendant de Seine et Oise : article sur la crise de l'habitation, la crise du logement (11.4.1920, 25.4.1920), ATHIS-MONS, cité jardin d'Athis-Mons route du télégraphe et route du Longjumeau : cahier des charges, devis descriptif, frais de construction, 4 plans, acte de vente par Mr et Mme Stradi (25.9.1931), quittance par Mr et Mme Stradi (5.2.1932) [1931-1932], ATHIS-MONS, le cottage d'Athis, Société anonyme coopérative de construction de maisons à bon marché : comptes-rendus de l'assemblée générale des actionnaires (1911, 1923, 1915) [1920-1921], fascicules Le cottage d'Athis 1894, le cottage d'Athis : statuts [s.d.] : art. 2 la Société à pour objet de construire des maisons salubres spécialement disposées pour servir de logement à des employés et ouvriers attachés à la Compagnie du Chemin de fer d'Orléans et de faciliter à ses membres l'acquisition de leur maison, bilans (1894-1922), ATHIS-MONS, Société anonyme d'habitations à bon marché : demandes de subventions (1929-1934).

    Date

    1893-1934

    Cote

    3X/2

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE A L'ENFANCE. - Protection de la santé publique,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    1867-1952.

    Date

    1867-1952

    Cote

    3X/1

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1867-1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    ETAMPES. - Cité de Guinette, Vallée Collin, espaces extérieurs, opération habitat et vie sociale, première et seconde tranche : dossier de demande de subventions, comptes rendus de réunion du conseil municipal, projet de quartier, plan ; fonds d'intervention; opération de maîtrise d'oeuvre urbaine ; espace recherche et aménagement ; état existant ; zone de traitement. JUVISY-SUR-ORGE. - Ilot Saint Charles, résorption de l'habitat insalubre, dossier OPAC, présentation de l'opération, dépenses, recettes, conditions financières, note de présentation du bilan.

    Date

    1984-1989

    Cote

    1683W/19

    • Contexte : POLITIQUE DE LA VILLE

    • ETAMPES. - Cité de Guinette, Vallée Collin, espaces...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    Résorption de l'habitat insalubre (1967-1974). Comité départemental Habitation à Loyer Modéré (HLM), (1966-1976). Procès-verbaux de réunions du comité départemental Habitation à Loyer Modéré (HLM), (1968-1982).

    Date

    1966-1982

    Cote

    1394W/4

    • Contexte : LOGEMENT, VILLE NOUVELLE, CONFERENCE ADMINISTRATIVE...

    • Résorption de l'habitat insalubre (1967-1974). Comité...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  5. Résultat n°5

    CORBEIL-ESSONNES : rénovation de l'ilôt Saint-Léonard, expropriation : jugements, minutes, plans des parcelles.

    Date

    1969-1973

    Cote

    1233W/11

    • Contexte : 1233W/1-11, Actes domaniaux, aménagement de l'autoroute...

    • CORBEIL-ESSONNES : rénovation de l'ilôt Saint-Léonard,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE CORBEIL 1 (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE CORBEIL 1 (service versant)

  6. Résultat n°6

    CORBEIL-ESSONNES : rénovation de l'ilôt Saint-Léonard, réévalutation d'expropriation : jugement de la cour d'appel de Paris du 24 juin 1970.

    Date

    1970

    Cote

    1233W/10

    • Contexte : 1233W/1-11, Actes domaniaux, aménagement de l'autoroute...

    • CORBEIL-ESSONNES : rénovation de l'ilôt Saint-Léonard,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE CORBEIL 1 (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE CORBEIL 1 (service versant)

  7. Résultat n°7

    CORBEIL-ESSONNES : rénovation de l'ilôt Saint-Léonard, estimation détaillée des parcelles; (1963) ; relogement (1969).

    Date

    1963-1969

    Cote

    1233W/9

    • Contexte : 1233W/1-11, Actes domaniaux, aménagement de l'autoroute...

    • CORBEIL-ESSONNES : rénovation de l'ilôt Saint-Léonard,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE CORBEIL 1 (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE CORBEIL 1 (service versant)

  8. Résultat n°8

    CORBEIL-ESSONNES : rénovation de l'ilôt Saint-Léonard, expropriations : correspondance, ordonnances d'expropriation ; plans.

    Date

    1960-1973

    Cote

    1233W/8

    • Contexte : 1233W/1-11, Actes domaniaux, aménagement de l'autoroute...

    • CORBEIL-ESSONNES : rénovation de l'ilôt Saint-Léonard,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE CORBEIL 1 (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE CORBEIL 1 (service versant)

  9. Résultat n°9

    Habitat insalubre : chrono n°001959 à 9528 et n°9712 à 18016.

    Date

    1972

    Cote

    1128W/7

    • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

    • Habitat insalubre : chrono n°001959 à 9528 et n°9712...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Habitat insalubre : conseil départemental d'hygiène : dossiers de réunions (1972-1973). Listes départementales des personnes à reloger (1971-1972).

    Date

    1971-1973

    Cote

    1128W/6

    • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

    • Habitat insalubre : conseil départemental d'hygiène...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service versant)

  11. Résultat n°11

    SAVIGNY-SUR-ORGE à WISSOUS : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

    Date

    1969-1974

    Cote

    1128W/5

    • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

    • SAVIGNY-SUR-ORGE à WISSOUS : dossiers des logements...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service versant)

  12. Résultat n°12

    LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

    Date

    1969-1974

    Cote

    1128W/4

    • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

    • LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service versant)

  13. Résultat n°13

    LINAS à MORSANG-SUR-ORGE : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

    Date

    1967-1975

    Cote

    1128W/3

    • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

    • LINAS à MORSANG-SUR-ORGE : dossiers des logements insalubres...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service versant)

  14. Résultat n°14

    DOURDAN à JUVISY-SUR-ORGE : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

    Date

    1971-1974

    Cote

    1128W/2

    • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

    • DOURDAN à JUVISY-SUR-ORGE : dossiers des logements...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service versant)

  15. Résultat n°15

    ATHIS-MONS à CORBEIL-ESSONNES : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

    Date

    1971-1975

    Cote

    1128W/1

    • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

    • ATHIS-MONS à CORBEIL-ESSONNES : dossiers des logements...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Logements insalubres.- VIGNEUX-SUR-SEINE, VIRY-CHÂTILLON, YERRES (1978).

    Date

    1978

    Cote

    1024W/7

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Logements insalubres.- VIGNEUX-SUR-SEINE, VIRY-CHÂTILLON,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  17. Résultat n°17

    Logements insalubres.- QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS, SOIY-SUR-SEINE, SAINT-GERMAIN-LES CORBEIL, SOISY-SUR-ECOLE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VARENNES-JARCY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE PETIT, VILLABE (1978).

    Date

    1978

    Cote

    1024W/6

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Logements insalubres.- QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  18. Résultat n°18

    Logements insalubres.- MORSANG-SUR ORGE, MONTGERON, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORMOY (1978).

    Date

    1978

    Cote

    1024W/5

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Logements insalubres.- MORSANG-SUR ORGE, MONTGERON,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  19. Résultat n°19

    Logements insalubres.- EVRY, ECHARCON, EPINAY-SOUS-SENART, FLEURY-MEROGlS, FONTENAY-LE VICOMTE, GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, LISSES, MENNECY, MILLY-LA-FORÊT, MOIGNY-SUR ECOLE, ETIOLLES, GRIGNY, MAISSE (1978).

    Date

    1978

    Cote

    1024W/4

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Logements insalubres.- EVRY, ECHARCON, EPINAY-SOUS-SENART,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  20. Résultat n°20

    Logements insalubres.- DRAVEIL (1978).

    Date

    1978

    Cote

    1024W/3

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Logements insalubres.- DRAVEIL (1978).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)