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380 résultats

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  1. Résultat n°1

    Centres commerciaux, études générales : correspondance, note relative à la redevance annuelle, circulaires, arrêtés préfectoraux, dépliants, étude sur la réalisation d'un centre de consommation et d'animation autour des nouvelles préfectures de la Région parisienne, étude sur les possibilités de création de centres commerciaux à vocation régionale dans la banlieue de l'agglomération parisienne, note sur l'aménagement commercial de la ville nouvelle d'EVRY, procès-verbal de réunion, cahier des charges générales, note sur la création d'une zone de protection commerciale autour des ensembles immobiliers nouveaux, rapport, projet de circulaire, circulaire, composition du comité d'experts, articles de presse, revue, plans.

    Date

    1960-1972

    Cote

    1776W/172

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Centres commerciaux, études générales : correspondance,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  2. Résultat n°2

    Construction de la préfecture : éléments de programme, comptes-rendus de réunions, plans, comptes-rendus de chantier.

    Date

    1968-1972

    Cote

    1776W/171

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Construction de la préfecture : éléments de programme,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  3. Résultat n°3

    Sessions du Conseil général : comptes-rendus analytiques des séances, ordre du jour, rapports au préfet (1969).

    Date

    1969

    Cote

    1776W/26

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Sessions du Conseil général : comptes-rendus analytiques...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  4. Résultat n°4

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, construction de l'Agora : correspondance avec les PTT, le groupement d'intérêt économique (GIE) Motenay-Soccramm, la Société des eaux de l'Essonne, la direction départementale de l'équipement (DDE), la préfecture, le syndicat communautaire d'agglomération (SCA), la mairie d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, la direction de l'Agora, notes, pièces jointes ; remise des équipements de l'Agora à la collectivité : observation de M. Bastid, réponses de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY).

    Date

    1974-1976

    Cote

    1523W/1673

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, construction de l'Agora...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  5. Résultat n°5

    EVRY : Remise d'ouvrages au syndicat communautaire d'aménagement, aménagement du marché forain dans le quartier des Passages, construction du monastère des dominicaines et de la Banque de France, travaux de voirie et réseaxu divers (VRD) aux abords du Crédit Lyonnais, de l'école de musique et du front de préfecture, divers contrôles du bureau Veritas : correspondance, notes, pièces jointes, plans, études, cahiers des charges, comptes rendus de coordination.

    Date

    1976-1987

    Cote

    1523W/1389

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY : Remise d'ouvrages au syndicat communautaire...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  6. Résultat n°6

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, entretien des espaces verts de la préfecture (1ère tranche, 2ème partie) : marché 74-115 avec le Parc Fleuri ; réalisation de l'assainissement et de la chaussée (travaux complémentaires) du parking du centre commerciale régional (CCR) : marcgé 74-118 avec Reveto. BONDOUFLE. - ZAI de la Marinière, réalisation des espaces verts (lot n° 6) : marché 74-116 avec le Paysagistes de France.

    Date

    1974

    Cote

    1523W/1045

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, entretien des espaces...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  7. Résultat n°7

    COURCOURONNES. - Quartier du Canal, construction de locaux commerciaux par les habitations à loyer modéré du personnel de la préfecture de police (HLM PPP) dans le lot n° 40 : contrat, descriptif, lots de volumes, correspondance, notes, pièces jointes, (1987-1990) ; dossiers de convention de vente des différents locaux commerciaux situés au rez-de-chaussée du lot n° 40 : dossiers de convention de cession, correspondance, notes, pièces jointes, (1989) ; appel d'offre pour la vente d'un local commercial à usage de pharmacie place Jacques-Monod : dossiers de soumissions à l'appel d'offre, correspondance, notes, pièces jointes, (1984).

    Date

    1984-1990

    Cote

    1523W/890

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES. - Quartier du Canal, construction de...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  8. Résultat n°8

    COURCOURONNES. - Quartier du Canal, construction par la société le Bréau de locaux commerciaux dans le lot n° 30 : correspondance, notes, pièces jointes, convention de délégation de maîtrise d'ouvrage, plans, notification de permis de construire, (1981-1985) ; contact sans suite pour la vente à M. Faulcon d'un local commercial construit par les habitations à loyer modéré du personnel de la préfecture de police (HLM PPP) à usage de pharmacie dans le lot n° 40 : correspondance, notes, pièces jointes, (1988).

    Date

    1981-1988

    Cote

    1523W/889

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES. - Quartier du Canal, construction par...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  9. Résultat n°9

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, aménagement des différents lots de l'îlot de la Butte Creuse : correspondance, notes, pièces jointes, (1974-1985). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), direction générale : correspondance avec la préfecture de l'Essonne, notes, pièces jointes, (1973-1983).

    Date

    1973-1985

    Cote

    1523W/774

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, aménagement des différents...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    VILLE EN VIE Bondoufle, Courcouronnes, Evry, Lisses

    Date

    1992

    Cote

    1497W/205

    • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

    • VILLE EN VIE Bondoufle, Courcouronnes, Evry, Lisses...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  11. Résultat n°11

    VIVRE A EVRY

    Date

    1972

    Cote

    1497W/116, 14 - AV - 11 - Copie de sécurité 1497W107; 1497W113; 1497W111; 1497W115; 1497W116. - 2004 - 2004 - 14AV/11 (Cote de substitution)

    • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

    • VIVRE A EVRY

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  12. Résultat n°12

    ESPACE A VIVRE

    Date

    1980

    Cote

    1497W/113, 14 - AV - 11 - Copie de sécurité 1497W107; 1497W113; 1497W111; 1497W115; 1497W116. - 2004 - 2004 - 14AV/11 (Cote de substitution)

    • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

    • ESPACE A VIVRE

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  13. Résultat n°13

    VIVRE A EVRY

    Date

    1972

    Cote

    1497W/109

    • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

    • VIVRE A EVRY

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  14. Résultat n°14

    AGORA METROPOLIS

    Date

    1975

    Cote

    1497W/108, 14 - AV - 3 - Copie de sécurité 1497W108; 2AV9; 2AV10; 2AV11; 2AV12. - 2004 - 2004 - 14AV/3 (Cote de substitution)

    • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

    • AGORA METROPOLIS

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    DES CHEMINS DANS LA VILLE

    Date

    1974

    Cote

    1497W/107, 14 - AV - 11 - Copie de sécurité 1497W107; 1497W113; 1497W111; 1497W115; 1497W116. - 2004 - 2004 - 14AV/11 (Cote de substitution)

    • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

    • DES CHEMINS DANS LA VILLE

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  16. Résultat n°16

    DES VILLES SONT NEES

    Date

    s.d

    Cote

    1497W/106, 14 - AV - 10 - Copie de sécurité 1497W108; 1497W100; 1497W101; 1497W106; 1497W112. - 2004 - 2004 - 14AV/10 (Cote de substitution)

    • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

    • DES VILLES SONT NEES

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    NOUVELLES D'UNE VILLE Début II.

    Date

    s.d

    Cote

    1497W/105

    • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

    • NOUVELLES D'UNE VILLE Début II.

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  18. Résultat n°18

    NOUVELLES D'UNE VILLE

    Date

    s.d

    Cote

    1497W/104

    • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

    • NOUVELLES D'UNE VILLE

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    NOUVELLES D'UNE VILLE

    Date

    s.d

    Cote

    1497W/103

    • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

    • NOUVELLES D'UNE VILLE

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    NOUVELLES D'UNE VILLE

    Date

    s.d

    Cote

    1497W/102

    • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

    • NOUVELLES D'UNE VILLE

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  21. Résultat n°21

    NOUVELLES D'UNE VILLE

    Date

    s.d

    Cote

    1497W/101, 14 - AV - 10 - Copie de sécurité 1497W108; 1497W100; 1497W101; 1497W106; 1497W112. - 2004 - 2004 - 14AV/10 (Cote de substitution)

    • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

    • NOUVELLES D'UNE VILLE

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  22. Résultat n°22

    EVRY N°2

    Date

    1972

    Cote

    1497W/87, 23 - Num - 3 - Copie de sécurité 1497W87 - 2005 - 2005 - 23Num/3 (Cote de substitution)

    • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

    • EVRY N°2

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  23. Résultat n°23

    1497W/86, 23 - Num - 2 - Copie de sécurité 1497W86 - 2005 - 2005 - 23Num/2

    Date

    1975

    Cote

    1497W/86, 23 - Num - 2 - Copie de sécurité 1497W86 - 2005 - 2005 - 23Num/2 (Cote de substitution)

    • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

    • 1497W/86

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  24. Résultat n°24

    NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MICHEL ET SIMONE TROCHERIS - CEA – GIF-SUR-YVETTE.

    Date

    1996

    Cote

    1422W/36, 27 - Num - 41 - Copie de sécurité 1422W36 - 2006 - 2006 - 27Num/41 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MICHEL ET SIMONE TROCHERIS...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MONSIEUR ET MADAME COUSIN SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

    Date

    1995

    Cote

    1422W/25, 27 - Num - 27 - Copie de sécurité 1422W25 - 2006 - 2006 - 27Num/27 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MONSIEUR ET MADAME COUSIN...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT JEAN-PIERRE VERVANT – LISSES.

    Date

    1995

    Cote

    1422W/23, 27 - Num - 25 - Copie de sécurité 1422W23 - 2006 - 2006 - 27Num/25 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT JEAN-PIERRE VERVANT – LISSES....

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT RENE L'HELGUEN ATHIS-MONS.

    Date

    1995

    Cote

    1422W/17, 27 - Num - 18 - Copie de sécurité 1422W17 - 2001 - 2001 - 27Num/18 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT RENE L'HELGUEN ATHIS-MONS....

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    EVRY. - Bâtiment des Tarterêts : arrêté accordant le permis de construire (1967). Extension de la cité administrative. Dévolution des bâtiments : projet de la direction des affaires sanitaires et sociales (1982). Réunions au conseil général des Bâtiments de France (1967). Restaurant de la préfecture : fonctionnement, matériel, aménagement (1983). CORBEIL-ESSONNES. - Aménagement des terrains, installations provisoires des services de police sur le terrain des allées noires (1965).

    Date

    1965-1983

    Cote

    1345W/732

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • EVRY. - Bâtiment des Tarterêts : arrêté accordant le...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  29. Résultat n°29

    Préfecture à EVRY. - Equipement mobilier : dossier de consultation (1984) ; entreprises retenues pour la signalisation et le mobilier.

    Date

    1984

    Cote

    1345W/731

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Préfecture à EVRY. - Equipement mobilier : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  30. Résultat n°30

    Préfecture à EVRY. - Construction d'un bâtiment supplémentaire (1972) : plan de masse. Achèvement de la préfecture et extension de la cité administrative (1976). Note de synthèse et observations générales (1971).

    Date

    1968-1976

    Cote

    1345W/730

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Préfecture à EVRY. - Construction d'un bâtiment supplémentaire...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  31. Résultat n°31

    Préfecture à EVRY. - Commission des appels d'offres : comptes-rendus de la réunion sur la présentation de la maquette du futur hall et des archives départementales de l'Essonne (1980), complèment de programme apporté par la direction de la règlementation (1981), plans d'ensemble à terme (1980).

    Date

    1980-1981

    Cote

    1345W/729

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Préfecture à EVRY. - Commission des appels d'offres...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  32. Résultat n°32

    Cité administrative et préfecture à EVRY. - Construction : éléments ayant servi de base à l'établissement du programme (1971), plans de masse (1985), avant projet de passerelle de la préfecture au parking. Entretien des bâtiments : appel d'offres (1970).

    Date

    1971-1985

    Cote

    1345W/728

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Cité administrative et préfecture à EVRY. - Construction...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  33. Résultat n°33

    Préfecture à EVRY. - Projet d'extension de la cité administrative : observations relatives à l'étude du hall du public de la préfecture, étude de programmation (1977). Achèvement de la préfecture et extension de la cité administrative : réunion de la commission ad hoc (1978). Construction de la préfecture, travaux réalisés sur crédits départementaux ; aménagement des abords (1978). Surface des bâtiments (1970).

    Date

    1970-1978

    Cote

    1345W/727

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Préfecture à EVRY. - Projet d'extension de la cité...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  34. Résultat n°34

    Cité administrative d'EVRY. - Préfecture, construction : achat du terrain : dossier d'enquêtes d'utilité publique et parcellaire, procédures d'acquisitions foncières (1967), avis des Domaines, ordonnance d'expropriation (1966), saisine du juge (1966), arrêté de cessibilité (1966), arrêté d'utilité publique (1966), indemnités de dépossession et d'éviction, notification des mémoires d'offres (1968).

    Date

    1966-1968

    Cote

    1345W/714

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Cité administrative d'EVRY. - Préfecture, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  35. Résultat n°35

    Cité administrative d'EVRY. - Acquisition de terrains : procédure d'extrême urgence (1968). Prise de possession par l'état des terrains nécessaires à la construction de la préfecture de l'Essonne : arrêté d'occupation temporaire du terrain (1968), plan en périmètre. Description générale des ouvrages projetés (1968). Ordonnance d'expropriation (1966). Arrêté de cessibilité (1966). Arrêté d'utilité publique (1966).

    Date

    1966-1968

    Cote

    1345W/693

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Cité administrative d'EVRY. - Acquisition de terrains...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  36. Résultat n°36

    Sous-préfecture d'ETAMPES. - Aménagement et construction de l'hôtel de la sous-préfecture : candidatures lots n° 5 à 8.

    Date

    1968-1969

    Cote

    1345W/667

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Sous-préfecture d'ETAMPES. - Aménagement et construction...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  37. Résultat n°37

    Sous-préfecture d'ETAMPES. - Aménagement de l'hôtel de la sous-préfecture : avant projet, candidatures lots n° 1 à 4.

    Date

    1968

    Cote

    1345W/666

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Sous-préfecture d'ETAMPES. - Aménagement de l'hôtel...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  38. Résultat n°38

    Sous-préfecture de PALAISEAU. - Construction d'un immeuble administratif : ouvertures des plis pour les lots n° 16 à 18.

    Date

    1969

    Cote

    1345W/665

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Sous-préfecture de PALAISEAU. - Construction d'un immeuble...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  39. Résultat n°39

    Sous-préfecture de PALAISEAU. - Construction d'un immeuble administratif : ouvertures des plis pour les lots n° 1 à 3, 11 à 15.

    Date

    1969

    Cote

    1345W/664

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Sous-préfecture de PALAISEAU. - Construction d'un immeuble...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  40. Résultat n°40

    Sous-préfecture de PALAISEAU. - Construction d'un immeuble administratif : demandes à soumissioner pour les lots n° 7 à 12, 16 à 18.

    Date

    1969

    Cote

    1345W/663

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Sous-préfecture de PALAISEAU. - Construction d'un immeuble...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)