COURCOURONNES. - Quartier du Canal, construction de locaux commerciaux par les habitations à loyer modéré du personnel de la préfecture de police (HLM PPP) dans le lot n° 40 : contrat, descriptif, lots de volumes, correspondance, notes, pièces jointes, (1987-1990) ; dossiers de convention de vente des différents locaux commerciaux situés au rez-de-chaussée du lot n° 40 : dossiers de convention de cession, correspondance, notes, pièces jointes, (1989) ; appel d'offre pour la vente d'un local commercial à usage de pharmacie place Jacques-Monod : dossiers de soumissions à l'appel d'offre, correspondance, notes, pièces jointes, (1984).

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1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'EPEVRY (1961-2000)

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Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'EPEVRY.

Cote/Cotes extrêmes

1523W/1-2383

Date

1961-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2383 articles

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-2384 Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) (1961-2001). A noter : l'article 1523 W 1382 n'existe pas.

Langue des unités documentaires

Français