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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2172W/12
Date
1990-1995
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
plan cadastral, plan
  • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

  • Ancienne Gendarmerie de CORBEIL-ESSONNES : aménagement...
Résultat n°2
Cote
960W/34
Date
1942
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

  • Procès-verbaux de police et de gendarmerie [sans suite]...
Résultat n°3
Cote
4U/1235
Date
1922-1923
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple...
Résultat n°4
Cote
1233W/4
Date
1974-1979
Lieu
ARPAJON Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, ETAMPES Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, ULIS (LES) Commune
Type de document -
  • Contexte : 1233W/1-11, Actes domaniaux, aménagement de l'autoroute...

  • ARPAJON : location d'un immeuble par la direction générale...
Résultat n°5
Cote
4U/1239
Date
1926
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple...
Résultat n°6
Cote
1524W/120
Date
1976
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°7
Cote
902W/17
Date
1946-1961
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

  • Dommages de guerre subis par des édifices publics.-...
Résultat n°8
Cote
2172W/50
Date
2003-2005
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document -
  • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

  • Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : dossier projet...
Résultat n°9
Cote
3U/122
Date
1936
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de...
Résultat n°10
Cote
1524W/134
Date
1977
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°11
Cote
1524W/54
Date
1974
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°12
Cote
1648W/64
Date
1994
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
marché public
  • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

  • MENNECY. - Gendarmerie : dossier des ouvrages exécutés....
Résultat n°13
Cote
4N/18
Date
1791-1934
Lieu
DOURDAN Commune, SEINE-ET-OISE
Type de document
titre de propriété, bail
  • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

  • Caserne de gendarmerie de Dourdan. - Titres relatifs...
Résultat n°14
Cote
1345W/734
Date
1926-1976
Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
Type de document
procès-verbal, pièce comptable
  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Caserne de gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Acquisition...
Résultat n°15
Cote
3U/136
Date
1937
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de...
Résultat n°16
MILLY-LA-FORET.- L'église et la gendarmerie (3 août 1953).

1 media

Cote
57FI113/23
Date
1953
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
carte postale
  • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

  • CARTES POSTALES DE COMMUNES
  • MILLY-LA-FORET
  • MILLY-LA-FORET.- L'église et la gendarmerie (3 août...
Résultat n°17
Cote
1176W/124
Date
1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

  • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...
Résultat n°18
Cote
1176W/67
Date
1967
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

  • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...
Résultat n°19
Cote
1619W/3, 31 - Num - 203 - Copie de sécurité 1619W3-01 ~Durée : 1:08:12 - 2007 - 2007 - 31Num/203/31 - Num - 204 - Copie de sécurité 1619W3-02 ~Durée : 1:07:32 - 2007 - 2007 - 31Num/204/31 - Num - 205 - Copie de sécurité 1619W3-03 ~Durée : 1:14:34 - 2007 - 2007 - 31Num/205/31 - Num - 206 - Copie de sécurité 1619W3-04 ~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 – 31Num/206 (Cote de substitution)
Date
2002
Lieu
ESSONNE, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON Commune, ULIS (LES) Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, LONGJUMEAU Commune, EPINAY-SUR-ORGE, MORANGIS, CHAMPCUEIL, DRAVEIL Commune, CHAMARANDE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CHAMPLAN, VIDELLES, MONDEVILLE, SACLAY, VAL-DE-MARNE
Type de document
programme, document audiovisuel, plan
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°20
Cote
1524W/124
Date
1976
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°21
Cote
2079W/16
Date
1996-2006
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
marché public
  • Contexte : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA GENDARMERIE DE LIMOURS.

  • Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX...
Résultat n°22
Cote
3U/32
Date
1937
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
correspondance
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, généralités. - Correspondance adressée par...
Résultat n°23
Cote
3U/163
Date
1940
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de...
Résultat n°24
Cote
1524W/153
Date
1977
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°25
Cote
EDEPOT84 2H/1
Date
1931-1935
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
correspondance, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Affaires militaires. - Souscription pour...
Résultat n°26
Cote
1524W/119
Date
1976
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°27
Cote
960W/16
Date
1941
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, correspondance
  • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

  • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...
Résultat n°28
Cote
2O/455
Date
1876-1936
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document -
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Gendarmerie...
Résultat n°29
Cote
1524W/34
Date
1973
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°30
Cote
1176W/135
Date
1971
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

  • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...
Résultat n°31
Cote
JAL7/520/3982/5
Date
jeudi 08 juillet 2021
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
publication périodique, publication périodique
  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • n° 3979-3998 (17 juin 2021-28 octobre 2021)
  • n° 3982 (8 juillet 2021)
  • 300 ans que la Gendarmerie est là
Résultat n°32
Cote
960W/60
Date
1944
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

  • Procès-verbaux de police et de gendarmerie [sans suite]...
Résultat n°33
Cote
1176W/145
Date
1971
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

  • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...
Résultat n°34
Cote
4N/55
Date
1930-1940
Lieu
ETAMPES Commune, MONTGERON Commune, SEINE-ET-OISE
Type de document
marché public
  • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

  • Commission de révision des marchés de 1940 : commune...
Résultat n°35
Cote
4U/828
Date
1821-1823
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
procès-verbal, registre d'audience
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Longjumeau. - Pièces relatives aux...
Résultat n°36
Cote
1221W/33
Date
1953-1954
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

  • Police et gendarmerie : procès-verbaux.
Résultat n°37
Cote
2172W/43
Date
2000-2001
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document -
  • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

  • Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : dossier de concours...
Résultat n°38
Cote
GBR/1700
Date
juillet 1977 - septembre 1977
Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Gendarmerie nationale : Revue d'études et d'informations,...
Résultat n°39
Cote
1176W/144
Date
1971
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

  • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...
Résultat n°40
Cote
1524W/95
Date
1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°41
Cote
1176W/106
Date
1969
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

  • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...
Résultat n°42
Cote
957W/7
Date
1967-1971
Lieu
ESSONNE
Type de document
rapport de police
  • Contexte : CABINET DU PREFET X

  • Rapports de gendarmerie : 1967-1970; accidents aéronefs...
Résultat n°43
Cote
948W/41
Date
1975
Lieu
MONTGERON Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • Expropriations.- MONTGERON, groupe scolaire, caserne...
Résultat n°44
Cote
2FI/2342
Date
s.d
Lieu
SOISY-SUR-SEINE
Type de document
document photographique
  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • PHOTOGRAPHIES
  • SOISY-SUR-SEINE. Brigade de gendarmerie (maquette),...
Résultat n°45
Cote
1648W/65
Date
1992
Lieu
EGLY
Type de document
marché public
  • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

  • EGLY. - Gendarmerie : suivi de chantier.
Résultat n°46
Cote
1148W/22
Date
1979-1980
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • PALAISEAU. - Expropriations pour des aires de jeux...
Résultat n°47
Cote
2172W/8
Date
2003-2004
Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
Type de document
permis de construire, permis de démolir
  • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

  • Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : permis de...
Résultat n°48
Cote
PBR/2017
Date
1999
Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
Type de document
brochure
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Service historique de la gendarmerie nationale : l'histoire...
Résultat n°49
Cote
E/4668
Date
1620
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, EGLY, ARPAJON Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, SAINT-CHERON Commune, BREUX-JOUY
Type de document
minute notariale, contrat, convention, bail
  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°50
Cote
INV/1823
Date
2002
Lieu
LOIRET
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Unités de la Compagnie de Gendarmerie départementale...
Résultat n°51
Cote
4U/1261
Date
1936
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple...
Résultat n°52
Cote
1176W/46
Date
1965
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

  • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...
Résultat n°53
Cote
1524W/181
Date
1978
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°54
Cote
960W/76
Date
1947
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

  • Procès-verbaux de police et de gendarmerie [sans suite]...
Résultat n°55
Cote
1524W/60
Date
1974
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°56
Cote
1336W/1
Date
1996
Lieu
SOISY-SUR-SEINE
Type de document
maquette
  • Contexte : CONSTRUCTION DE LA GENDARMERIE DE SOISY-SUR-SEINE.

  • SOISY-SUR-SEINE : Construction de la gendarmerie, concours...
Résultat n°57
Cote
1176W/153
Date
1971
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

  • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...
Résultat n°58
Cote
PER806/2
Date
1799-1800
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
publication périodique
  • Contexte : EXTRAIT DE LA CORRESPONDANCE DE LA GENDARMERIE NATIONALE...

  • n° 85 à 121
Résultat n°59
Cote
1524W/65
Date
1974
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°60
Cote
1176W/32
Date
1962-1963
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

  • Parquet : Enregistrement des procès-verbaux de police...
Résultat n°61

Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Saclas. - carrière de grès (1847-1848), correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861), empiètement sur la propriété d'autrui par un exploitant de sablières (1915-1916) ; Saclay. - meulière (1842), carrière de marne (1866) ; Saint-Aubin.- carrières de grès (1851-1877, 1891), un bulletin individuel de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860) ; Saint-Chéron. - sablière (1845), état des carrières communales (1861), carrières de grès (1856-1876), 1879-1898), carrière de grès, accident, demande d'élection de délégués à la sécurité des ouvriers mineurs (1891-1892), glaisières (1921-1922), deux plans sur calque (1922), réclamations et plaintes (1925-1927) ; Saint-Cyr-la-Rivière. - carrière de grès (1848), état des carrières communales (1861) ; Saint-Cyr-sous-Dourdan. - état des carrières communales (1861), carrières de marne (1865-1866) ; Saint-Germain-les-Arpajon. - meulière (1858) ; Saint-Germain-les-Corbeil. - glaisière (1843), meulières (1847-1866), un plan en couleur (1866), carrière de glaise (1864) ; Saint-Hilaire. - état des carrières communales (1861) ; Saint-Michel-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), plaintes et réclamations contre l'exploitation des meulières et des sablières (1932-1936) ; Saint-Sulpice-de-Favières. - glaisière (1856), état des carrières communales (1861) ; Saint-Vrain. - état des carrières communales (1861), accident dans une meulière (1911) ; Sainte-Geneviève-des-Bois. - meulières (1844-1924), état des carrières communales (1861), pétition au sujet de la création d'une mare (1930) ; Saintry. - état des carrières communales (1861) ; Saulx-les-Chartreux. - carrières de pavés (1839-1941), carrières de grès (1841-1865), plainte du maire sur l'exploitation des carrières de grès (1858), état des carrières communales (1861), carrière de sable, accident (1905) ; Savigny-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), carrières de pierre siliceuse, de pierre meulière, plainte : procès-verbal de contravention (1882), plaintes contre l'exploitation des meulières (1913-1929), trois plans des meulières (1913), utilisation d'explosifs pour des travaux d'adduction d'eau (1929) ; Sermaise. - Ensevelissement d'un puisatier au hameau Blancheface : presse (1888) Soisy-sur-Ecole. - carrières de grès (1844-1909), état des carrières communales (1861), procès-verbal d'accident (1939) ; Soisy-sur-Seine. - meulières (1845-1862, 1867), état des carrières communales (1861) carrière à ciel ouvert, accident (1892 et 1905), plaintes pour projections de pierres (1886 - 1887) ; Souzy-la-Briche. - certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) , accident : P.V. (1888), correspondance sur des carrières non mentionnées (1895-1911) ; Thionville. - état des carrières communales (1861) ; Tigery. - carrière de pierre (1852), certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Torfou. - carrières de grès (1856-1859), état des carrières communales (1861) ; Valpuiseaux . - état des carrières communales (1861) ;Vauhallan:- Extraction de pierres pour agrandir le cimetière (1869 ); Vayres-sur-Essonne. - état des carrières communales (1861), sablière (1924) ; Verrières-le-Buisson. - carrières de meulières et de grès (1830-1833), sablières (1878-1908), carrières de pierre (1891-1920) ; Vert-le-Grand. - état des carrières communales (1861), sablière (1865) ; Vert-le-Petit. - tourbières (1830-1899), trente sept plans en couleur (1836-1851), inondations de tourbières (1859), meulière (1850-1851), état des carrières communales (1861).

Cote
8S/7
Date
1830-1939
Lieu
SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, CONGERVILLE-THIONVILLE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT
Type de document
procès-verbal, rapport, déclaration, correspondance, inventaire, plan, pétition, certificat
  • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

  • Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières...
Résultat n°62
Cote
4U/1265
Date
1938
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple...
Résultat n°63
Cote
1524W/111
Date
1976
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°64
Cote
1649W/28
Date
1990-1996
Lieu
EGLY
Type de document
marché public
  • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

  • EGLY. - Gendarmerie, construction : fiche opération,...
Résultat n°65
Cote
4N/61
Date
1878
Lieu
ARPAJON Commune, SEINE-ET-OISE
Type de document -
  • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

  • Caserne de gendarmerie d'Arpajon. - Contrat de vente...
Résultat n°66
Cote
1524W/76
Date
1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°67
Cote
1524W/58
Date
1974
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°68
Cote
2079W/14
Date
1996-2006
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
marché public
  • Contexte : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA GENDARMERIE DE LIMOURS.

  • Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX...
Résultat n°69
Cote
1176W/97
Date
1969
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

  • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...
Résultat n°70
ESSONNES. - La gendarmerie, HS, 1 mot, 5 c, ad.

1 media

Cote
2FI52/1108
Date
s.d
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
carte postale
  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • CORBEIL-ESSONNES
  • ESSONNES. - La gendarmerie, HS, 1 mot, 5 c, ad.
Résultat n°71
Cote
1176W/38
Date
1963
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

  • Parquet : Enregistrement des procès-verbaux de police...
Résultat n°72
Cote
3U/120
Date
1936
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de...
Résultat n°73
Cote
59FI/748, 58J/748 (Ancienne cote)
Date
1975
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
document photographique
  • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

  • CORBEIL-ESSONNES.- Allées Aristide-Briand. Cérémonie...
Résultat n°74
Cote
3U/156
Date
1939
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de...
Résultat n°75
Cote
4N/65
Date
1879-1880
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune, SEINE-ET-OISE
Type de document -
  • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

  • Caserne de gendarmerie de La Ferté-Alais.
Résultat n°76
Cote
1345W/385
Date
1973
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
marché public
  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Gendarmerie de CORBEIL. - Pavillon des officiers, travaux...
Résultat n°77
Cote
3U/153
Date
1939
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de...
Résultat n°78
Cote
1524W/122
Date
1976
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°79
Cote
L/683
Date
1799
Lieu
RIS-ORANGIS Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
Type de document
dossier de procédure, procès-verbal
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Résultat n°80
Cote
1524W/129
Date
1976
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...