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Résultat n°1

Ancienne Gendarmerie de CORBEIL-ESSONNES : aménagement de logement (APD), aménagement de logement (APS), plan de situation, extrait du plan cadastral section n°133 de 2323m², plan de masse des réseaux (état futur), plan de masse (état futur), Bâtiment B (état actuel), plans coupes, façades, grenier, Bâtiment B (état futur) plans sous-sol, RDC, 1er, 2ème, 3ème étage, plan des faux plafonds, coupes, façades, nomenclature des châssis, plan de démolitions, Bâtiment C1 et C2 (état actuel) plans du RDC, 1er étage et coupes, Bâtiment C1et C2 (état futur), plans du RDC 1er étage, coupes, façades, nomenclature des châssis, Bâtiment B, C1 et C2 (état futur), plan du RDC, adaptabilité aux handicapés (1990-1995).

Date

1990-1995

Cote

2172W/12

Résultat n°2

Procès-verbaux de police et de gendarmerie [sans suite] (1942).

Date

1942

Cote

960W/34

Résultat n°3

Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple police et procès-verbaux de police et de gendarmerie.

Date

1922-1923

Cote

4U/1235

Résultat n°4

ARPAJON : location d'un immeuble par la direction générale des impôts : bail (1978). CHILLY-MAZARIN.- Location d'un immeuble par les PTT à Quezin : bail (1978) ; - location d'un immeuble par les PTT à Laure : bail (1976). CORBEIL-ESSONNES. - Location d'un immeuble par la gendarmerie à Dehez : bail (1978) ; location d'un immeuble par le développement industriel et technique (service des poids et des mesures) à Blinois : bail (1974).EVRY. - Location d'un immeuble par les PTT à la société civile de la Petite Montagne : bail (1979) ; location d'un immeuble par la gendarmerie à Lagane : bail (1978) ; location d'un immeuble par les PTT à la société Serepierre : bail (1978). ETAMPES. - Location d'un immeuble par la gendarmerie aux habitations à loyer modéré (HLM) : bail (1978). MONTGERON. - Location d'un immeuble par la trésorerie générale : bail (1978). MONTLHERY. - Location d'un immeuble par la trésorerie générale : bail (1978). ULIS (LES). - Location d'un immeuble par la gendarmerie à la régie immobilière de la ville de Paris : bail (1978).

Date

1974-1979

Cote

1233W/4

Résultat n°5

Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple police et procès-verbaux de police et de gendarmerie.

Date

1926

Cote

4U/1239

Résultat n°6

Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n° 48001 à 51000.

Date

1976

Cote

1524W/120

Résultat n°7

Dommages de guerre subis par des édifices publics.- CORBEIL : YA 2.223 SP, abattoirs (1946-1954), YA 1.393 SP, bains-douches (1946-1961), YA 2.227 SP, bibliothèque populaire (1947-1958), YA 653 SP, caserne de gendarmerie (1945-1961), YA 2.235 SP, cloture du cimetiere (1946-1952), habitation du gardien, YA 2.178 SP, dispensaire municipal (1946-1949), YA 2.228 SP, éclairage public (1946-1947), YA 2.226 SP, école des filles Galignani (1946-1953), YA 2.225 SP, école Jacques Bourgoin (1946-1958), YA 2.224 SP, école Waldeck Rousseau (1946-1953).

Date

1946-1961

Cote

902W/17

Résultat n°8

Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : dossier projet avec plans, dossier travaux (2003-2005).

Date

2003-2005

Cote

2172W/50

Résultat n°9

Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de police et de gendarmerie.

Date

1936

Cote

3U/122

Résultat n°10

Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n°12001 à 15000.

Date

1977

Cote

1524W/134

Résultat n°11

Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n°44001à 46000.

Date

1974

Cote

1524W/54

Résultat n°12

MENNECY. - Gendarmerie : dossier des ouvrages exécutés.

Date

1994

Cote

1648W/64

Résultat n°13

Caserne de gendarmerie de Dourdan. - Titres relatifs à la propriété (1830-1886); bail, avenant et renouvellement (1903-1934); état des lieux (1904); travaux de réparation (1791); correspondance de bail et de travaux (1903-1904).

Date

1791-1934

Cote

4N/18

Résultat n°14

Caserne de gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Acquisition par la mairie d'un bâtiment (1926) : procès-verbal d'estimation, formalités de purges d'hypothèques légales, devis estimatif ; vente de trois cheminées en pierre (1930) ; installation du chauffage central ; construction d'un garage ; installation d'une citerne à essence (1967). Comptabilité (1973-1976).

Date

1926-1976

Cote

1345W/734

Résultat n°15

Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de police et de gendarmerie.

Date

1937

Cote

3U/136

Résultat n°16
MILLY-LA-FORET.- L'église et la gendarmerie (3 août 1953).

1 media

MILLY-LA-FORET.- L'église et la gendarmerie (3 août 1953).

Date

1953

Cote

57FI113/23

Résultat n°17

Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie : registre de 1970 (n°38001 à 41000).

Date

1970

Cote

1176W/124

Résultat n°18

Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie : registre de 1967 (n°6001 à 9000).

Date

1967

Cote

1176W/67

Résultat n°19

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

2002

Cote

1619W/3, 31 - Num - 203 - Copie de sécurité 1619W3-01 ~Durée : 1:08:12 - 2007 - 2007 - 31Num/203/31 - Num - 204 - Copie de sécurité 1619W3-02 ~Durée : 1:07:32 - 2007 - 2007 - 31Num/204/31 - Num - 205 - Copie de sécurité 1619W3-03 ~Durée : 1:14:34 - 2007 - 2007 - 31Num/205/31 - Num - 206 - Copie de sécurité 1619W3-04 ~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 – 31Num/206 (Cote de substitution)

Résultat n°20

Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n° 60001 à 63000.

Date

1976

Cote

1524W/124

Résultat n°21

Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : DGD (1996-2006).

Date

1996-2006

Cote

2079W/16

Résultat n°22

Parquet, généralités. - Correspondance adressée par les gendarmeries, les commissariats, les maires, les particuliers (1937).

Date

1937

Cote

3U/32

Résultat n°23

Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de police et de gendarmerie. (mai-juin)

Date

1940

Cote

3U/163

Résultat n°24

Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n° 69001 à 72000.

Date

1977

Cote

1524W/153

Résultat n°25

MENNECY - Affaires militaires. - Souscription pour l'installation d'une lanterne lumineuse à la gendarmerie : correspondance du commandant de la section de CORBEIL et du maréchal des logis-chef, de la société Giraudy, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, mandat de paiement (1931, 1935).

Date

1931-1935

Cote

EDEPOT84 2H/1

Résultat n°26

Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n° 45001 à 48000.

Date

1976

Cote

1524W/119

Résultat n°27

Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

Date

1941

Cote

960W/16

Résultat n°28

DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Gendarmerie : construction, 1876-1877, 1926 [1] ; bains-douches : construction, 1928-1934 [2] ; hôtel des postes : projet de construction, 1934 [3] ; marché couvert : construction, 1930-1935 [4] ; dispensaire : travaux, 1934-1936 [5].

Date

1876-1936

Cote

2O/455

Résultat n°29

Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n° 52001 à 56000.

Date

1973

Cote

1524W/34

Résultat n°30

Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie : registre de 1971 (n°12001 à 15000).

Date

1971

Cote

1176W/135

Résultat n°31

300 ans que la Gendarmerie est là

Date

jeudi 08 juillet 2021

Cote

JAL7/520/3982/5

Résultat n°32

Procès-verbaux de police et de gendarmerie [sans suite] (1944).

Date

1944

Cote

960W/60

Résultat n°33

Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie : registre de 1971 (n°40001 à 43000).

Date

1971

Cote

1176W/145

Résultat n°34

Commission de révision des marchés de 1940 : commune d'Etampes : révision des prix des travaux exécutés à la caserne de gendarmerie à pied, marché passé en 1936. Commune de Montgeron : révision des salaires du personnel, marché passé de 1930-1931.

Date

1930-1940

Cote

4N/55

Résultat n°35

Justice de paix de Longjumeau. - Pièces relatives aux audiences et aux actes : citations, procès-verbaux de gendarmerie, assignations (1821-1823).

Date

1821-1823

Cote

4U/828

Résultat n°36

Police et gendarmerie : procès-verbaux.

Date

1953-1954

Cote

1221W/33

Résultat n°37

Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : dossier de concours de maîtrise d'oeuvre, rapport de la commission d'analyse (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2172W/43

Résultat n°38

Gendarmerie nationale : Revue d'études et d'informations, n° 113

Date

juillet 1977 - septembre 1977

Cote

GBR/1700

Résultat n°39

Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie : registre de 1971 (n°39001 à 40000 et 66501 à 66710).

Date

1971

Cote

1176W/144

Résultat n°40

Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n° 69501 à 72500.

Date

1975

Cote

1524W/95

Résultat n°41

Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie : registre de 1969 (n°37001 à 40000).

Date

1969

Cote

1176W/106

Résultat n°42

Rapports de gendarmerie : 1967-1970; accidents aéronefs : 1970-1971.

Date

1967-1971

Cote

957W/7

Résultat n°43

Expropriations.- MONTGERON, groupe scolaire, caserne et gendarmerie, salle des fêtes.

Date

1975

Cote

948W/41

Résultat n°44

SOISY-SUR-SEINE. Brigade de gendarmerie (maquette), Jacques Beluard, architecte, Philippe Chomiol, ""art et maquette"", Yves Morelle, photographe, s.d. N et B. Dim. 17,5 X 24.

Date

s.d

Cote

2FI/2342

Résultat n°45

EGLY. - Gendarmerie : suivi de chantier.

Date

1992

Cote

1648W/65

Résultat n°46

PALAISEAU. - Expropriations pour des aires de jeux et des terrains de sports (1980). Expropriations pour la construction d'une gendarmerie (1979). Acquisition de terrains situés avenue du général Leclerc et au lieu-dit le Godet pour des espaces verts et boisés (1980).

Date

1979-1980

Cote

1148W/22

Résultat n°47

Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : permis de démolir, permis de construire (2003-2004).

Date

2003-2004

Cote

2172W/8

Résultat n°48

Service historique de la gendarmerie nationale : l'histoire de la gendarmerie

Date

1999

Cote

PBR/2017

Résultat n°49

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (mars 1620).

Date

1620

Cote

E/4668

Résultat n°50

Unités de la Compagnie de Gendarmerie départementale du Loiret (1868-1946) : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 45 E / dressé par Béatrice GRAND ; sous la direction de Sandra SERIS, ..., et de Laurent VEYSSIERE, ..

Date

2002

Cote

INV/1823

Résultat n°51

Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple police et procès-verbaux de police et de gendarmerie.

Date

1936

Cote

4U/1261

Résultat n°52

Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie : registre de 1965 (n°1 à 2200).

Date

1965

Cote

1176W/46

Résultat n°53

Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n°60001 à 63000.

Date

1978

Cote

1524W/181

Résultat n°54

Procès-verbaux de police et de gendarmerie [sans suite] (1947).

Date

1947

Cote

960W/76

Résultat n°55

Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n° 64001à 68000.

Date

1974

Cote

1524W/60

Résultat n°56

SOISY-SUR-SEINE : Construction de la gendarmerie, concours : maquette du projet Monceyron-Chevillon, non retenu (novembre 1996).

Date

1996

Cote

1336W/1

Résultat n°57

Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie : registre de 1971 (n°64001 à 66500).

Date

1971

Cote

1176W/153

Résultat n°58

n° 85 à 121

Date

1799-1800

Cote

PER806/2

Résultat n°59

Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n° 91001 à 94000.

Date

1974

Cote

1524W/65

Résultat n°60

Parquet : Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie : registre de 1962 (n°18901 à 19843) et 1963 (n°1 à 2150).

Date

1962-1963

Cote

1176W/32

Résultat n°61

Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Saclas. - carrière de grès (1847-1848), correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861), empiètement sur la propriété d'autrui par un exploitant de sablières (1915-1916) ; Saclay. - meulière (1842), carrière de marne (1866) ; Saint-Aubin.- carrières de grès (1851-1877, 1891), un bulletin individuel de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860) ; Saint-Chéron. - sablière (1845), état des carrières communales (1861), carrières de grès (1856-1876), 1879-1898), carrière de grès, accident, demande d'élection de délégués à la sécurité des ouvriers mineurs (1891-1892), glaisières (1921-1922), deux plans sur calque (1922), réclamations et plaintes (1925-1927) ; Saint-Cyr-la-Rivière. - carrière de grès (1848), état des carrières communales (1861) ; Saint-Cyr-sous-Dourdan. - état des carrières communales (1861), carrières de marne (1865-1866) ; Saint-Germain-les-Arpajon. - meulière (1858) ; Saint-Germain-les-Corbeil. - glaisière (1843), meulières (1847-1866), un plan en couleur (1866), carrière de glaise (1864) ; Saint-Hilaire. - état des carrières communales (1861) ; Saint-Michel-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), plaintes et réclamations contre l'exploitation des meulières et des sablières (1932-1936) ; Saint-Sulpice-de-Favières. - glaisière (1856), état des carrières communales (1861) ; Saint-Vrain. - état des carrières communales (1861), accident dans une meulière (1911) ; Sainte-Geneviève-des-Bois. - meulières (1844-1924), état des carrières communales (1861), pétition au sujet de la création d'une mare (1930) ; Saintry. - état des carrières communales (1861) ; Saulx-les-Chartreux. - carrières de pavés (1839-1941), carrières de grès (1841-1865), plainte du maire sur l'exploitation des carrières de grès (1858), état des carrières communales (1861), carrière de sable, accident (1905) ; Savigny-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), carrières de pierre siliceuse, de pierre meulière, plainte : procès-verbal de contravention (1882), plaintes contre l'exploitation des meulières (1913-1929), trois plans des meulières (1913), utilisation d'explosifs pour des travaux d'adduction d'eau (1929) ; Sermaise. - Ensevelissement d'un puisatier au hameau Blancheface : presse (1888) Soisy-sur-Ecole. - carrières de grès (1844-1909), état des carrières communales (1861), procès-verbal d'accident (1939) ; Soisy-sur-Seine. - meulières (1845-1862, 1867), état des carrières communales (1861) carrière à ciel ouvert, accident (1892 et 1905), plaintes pour projections de pierres (1886 - 1887) ; Souzy-la-Briche. - certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) , accident : P.V. (1888), correspondance sur des carrières non mentionnées (1895-1911) ; Thionville. - état des carrières communales (1861) ; Tigery. - carrière de pierre (1852), certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Torfou. - carrières de grès (1856-1859), état des carrières communales (1861) ; Valpuiseaux . - état des carrières communales (1861) ;Vauhallan:- Extraction de pierres pour agrandir le cimetière (1869 ); Vayres-sur-Essonne. - état des carrières communales (1861), sablière (1924) ; Verrières-le-Buisson. - carrières de meulières et de grès (1830-1833), sablières (1878-1908), carrières de pierre (1891-1920) ; Vert-le-Grand. - état des carrières communales (1861), sablière (1865) ; Vert-le-Petit. - tourbières (1830-1899), trente sept plans en couleur (1836-1851), inondations de tourbières (1859), meulière (1850-1851), état des carrières communales (1861).

Date

1830-1939

Cote

8S/7

Résultat n°62

Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple police et procès-verbaux de police et de gendarmerie.

Date

1938

Cote

4U/1265

Résultat n°63

Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n° 21001 à 24000.

Date

1976

Cote

1524W/111

Résultat n°64

EGLY. - Gendarmerie, construction : fiche opération, subventions, délibération, rendez-vous de chantier, réunions.

Date

1990-1996

Cote

1649W/28

Résultat n°65

Caserne de gendarmerie d'Arpajon. - Contrat de vente d'une maison appartenant à monsieur et madame Brouscant, occupée par la gendarmerie d'Arpajon (2 février 1878).

Date

1878

Cote

4N/61

Résultat n°66

Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n° 15001 à 18000.

Date

1975

Cote

1524W/76

Résultat n°67

Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n° 57001 à 60650.

Date

1974

Cote

1524W/58

Résultat n°68

Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : marchés lots 1 à 9 avenants. DPGF. Administratif (1996-2006).

Date

1996-2006

Cote

2079W/14

Résultat n°69

Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie : registre de 1969 (n°10501 à 14000).

Date

1969

Cote

1176W/97

Résultat n°70
ESSONNES. - La gendarmerie, HS, 1 mot, 5 c, ad.

1 media

ESSONNES. - La gendarmerie, HS, 1 mot, 5 c, ad.

Date

s.d

Cote

2FI52/1108

Résultat n°71

Parquet : Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie : registre de 1963 (n°18501 à 20948).

Date

1963

Cote

1176W/38

Résultat n°72

Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de police et de gendarmerie.

Date

1936

Cote

3U/120

Résultat n°73

CORBEIL-ESSONNES.- Allées Aristide-Briand. Cérémonie du 11 novembre au monument aux morts : des gendarmes, [1975], N et B.

Date

1975

Cote

59FI/748, 58J/748 (Ancienne cote)

Résultat n°74

Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de police et de gendarmerie.

Date

1939

Cote

3U/156

Résultat n°75

Caserne de gendarmerie de La Ferté-Alais.

Date

1879-1880

Cote

4N/65

Résultat n°76

Gendarmerie de CORBEIL. - Pavillon des officiers, travaux de grosses réparations : marchés soldés. Extension du bureau du commandant du groupement : marchés soldés.

Date

1973

Cote

1345W/385

Résultat n°77

Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de police et de gendarmerie.

Date

1939

Cote

3U/153

Résultat n°78

Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n° 54001à 57000

Date

1976

Cote

1524W/122

Résultat n°79

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Procès-verbal de la gendarmerie en résidence à Ris pour fait de chasse et ordonnance du juge de paix (9 fructidor an VII).

Date

1799

Cote

L/683

Résultat n°80

Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n° 89301 à 96094.

Date

1976

Cote

1524W/129