garde particulier - Recherche

1

1795-1856

Date

1795-1856

Cote

2Z/4

Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)
Gestion administrative des communes
1795-1856

Producteur :

SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

2

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Taxes (1945-1947) ; droit de chasse (1946) ; délibérations divers (1943-1950) ; église : réparation du clocher (1954) ; cimetière : concessions (1940-1948) ; acquisition de la propriété DELAVIGNE en vue du logement du garde champêtre, aménagement d'un foyer rural et d'un terrain d'éducation physique (1947) ; acquisition de matériel d'incendie (1944-1947) ; suppression et évacuation des eaux, plans (1948) ; assainissement : nettoyage des berges (1941-1943). LA FORET-LE-ROI. - Taxes (1948) ; réunion du conseil municipal : réclamation (1947) ; cimetière : tarif et concessions (1941-1952) ; bâtiments communaux : travaux (1949-1951) ; mairie : réparation des dommages causés par l'orage du 30 août 1951 (1951-1952) ; eau : redevance (1956) ; voirie vicinale (1946-1948). LA FORET-SAINTE-CROIX. - Délibérations diverses (1943-1948) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1942, 1956) ; aliénation d'une maison (1947) ; legs REMY : mise en adjudication de la nue-propriété (1953) ; mare, puits (1952-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1954). FORGES-LES-BAINS. - Maire : indemnité (1953) ; architecte : honoraires (1954) ; aménagement d'une classe enfantine à l'école de filles (1954-1955) ; cimetière : tarif et concessions (1940-1954) ; bâtiments communaux : réparations, dossier technique (1950-1956) ; eau : raccordement au réseau de la Société Lyonnaise des eaux (1951-1953).

Date

1940-1956

Cote

986W/73

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Taxes (1945-1947) ; droit de...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

3

FLEURY-MEROGIS. - Budget (1952) ; personnel (1943-1945) ; taxes et emprunts (1946-1947) ; pompes funèbres (1955) ; mairie-école : installation du chauffage central (1953) ; église : demande de subventions pour réparations, bail du presbytère (1943-1955) ; cimetière : concessions (1943-1952) ; bâtiments communaux : dégâts causés par l'orage du 14 août 1952, correspondance (1952) ; acquisition d'un immeuble en vue du logement de l'institutrice et du cantonnier (1955) ; adduction d'eau (1952). FONTENAY-LES-BRIIS. - Budget : difficultés financières, participation du sanatorium de BLIGNY aux charges communales (1951) ; taxes (1945-1949) ; emprunt (1946) ; dépenses (1944-1947) ; municipalité (1947) ; personnel (1944-1954) ; pompes funèbres (1942) ; mairie : travaux d'aménagement (1945) et de réparation (1951-1952) ; école : travaux de réfection des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; projet d'agrandissement de l'école de Bel-Air : acquisition du terrain LAFONS (1953) ; église : travaux de réparation (1947), location de l'ancien presbytère (1957) ; cimetière : concessions, caveaux provisoires, tarifs (1941-1957) ; acquisition de la propriété GODEAU pour l'aménagement de garages, remises, douches et salle de gymnastique (1955) ; création d'une régie pour l'exploitation du bois de chauffage (1947) ; adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1941, 1945-1948) ; voirie urbaine : travaux de réfection (1949-1951).

Date

1941-1957

Cote

986W/72

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
FLEURY-MEROGIS. - Budget (1952) ; personnel (1943-1945)...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

4

COURANCES. - Budget (1952-1953) ; dépenses, taxes, personnel municipal, pompes funèbres (1943-1952) ; bail du presbytère (1949-1952) ; cimetière : concessions, tarifs (1941-1948) ; bâtiments communaux : travaux de réfection (1946) ; construction de bains-douches (1952) ; adduction d'eau potable (1943) ; voirie : substitution d'une taxe vicinale aux journées de prestations (1950). COURCOURONNES. - Budget (1952) ; logement du garde champêtre (1955) et dépenses diverses (1943-1948) ; écoles : travaux d'entretien (1949) ; cimetière : concessions (1940-1948) ; adduction d'eau et tarifs (1948-1953) ; voirie rurale et urbaine (1942).

Date

1940-1955

Cote

986W/50

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
COURANCES. - Budget (1952-1953) ; dépenses, taxes,...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

5

AVRAINVILLE. - Budget (1952) ; affaires diverses : délibérations (1942-1948) ; concessions (1941-1946) ; aliénation de l'ancien presbytère par le bureau de bienfaisance (1947) ; ventes et acquisition d'immeubles (1947-1953) ; eau (1948-1954). BALLAINVILLIERS. - Budget (1952) ; affaires diverses : délibérations (1943-1948) ; affaire MANNIBAL, garde champêtre : déclinatoire de compétence (1943-1945) ; mairie : acquisition d'un immeuble (1946) ; mairie-école : travaux, plan (1949-1954) ; église : réparations (1953) ; tarifs du cimetière (1945-1948) et concessions (1941-1952) ; acquisition de l'immeuble CHAIMBAULT (1946-1947) ; accident au lavoir (1951) ; abri communal (1955) ; adduction d'eau (1953-1955).

Date

1941-1955

Cote

986W/12

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
AVRAINVILLE. - Budget (1952) ; affaires diverses :...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

6

Gardes particuliers.

Date

1960-1963

Cote

938W/154

Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...
Gardes particuliers.

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

7

Jugements de police rendus par défaut : grosses (1941-1942). Procès-verbaux de garde-champêtre (1942). Audiences de simple police (1942).

Date

1941-1942

Cote

861W/8

Contexte : JUSTICES DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS ET DE PALAISEAU.
Jugements de police rendus par défaut : grosses (1941-1942)....

Producteur :

JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service versant)

8

Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : enregistrement des actes de l'autorité portant nomination à des fonctions ou emplois d'officiers ministériels, de fonctionnaires et de gardes particuliers.

Date

1875-1921

Cote

3U/714

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : enregistrement...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

9

Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : enregistrement des actes de l'autorité portant nomination à des fonctions ou emplois d'officiers ministériels, de fonctionnaires et de gardes particuliers.

Date

1843-1875

Cote

3U/713

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : enregistrement...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

10

Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : enregistrement des actes de l'autorité portant nomination à des fonctions ou emplois d'officiers ministériels, de fonctionnaires et de gardes particuliers.

Date

1804-1843

Cote

3U/712

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : enregistrement...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

11

Un trésor de plus

Date

2003

Cote

PER721/3/70/2

Contexte : MONTLHERY : Bulletin municipal PER721 (1966-2005)
n°57-76 ; MONTLHERY INFOS, n°74-99
70
Un trésor de plus

12

Montlhéry autrefois : le garde champêtre

Date

2003

Cote

PER721/3/70/1

Contexte : MONTLHERY : Bulletin municipal PER721 (1966-2005)
n°57-76 ; MONTLHERY INFOS, n°74-99
70
Montlhéry autrefois : le garde champêtre

13

VIRY-CHATILLON - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1896-1926 [1] ; taxes d'enlèvement d'ordures ménagères, d'habitation, de locaux à usage professionnel, sur les automobiles, sur les propriétés bâties et non bâties, 1929-1935 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1912, 1929-1930 [3] ; droit des pauvres, 1931-1934 [4] ; droit de place sur les marchés, 1933 [5] ; personnel communal : règlement du service de santé, 1929 [6] ; échelle de traitement, 1934 [7] ; vacation du garde champêtre, 1930 [8].

Date

1896-1935

Cote

2O/1850

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
VIRY-CHATILLON - Administration générale. - Arrêtés...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

14

RIS-ORANGIS. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1899, 1925-1928 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1933 [2] ; taxes sur les chasses gardées, 1927-1931 [3], vacations du garde champêtre, 1928 [4] : concession des droits de place sur le marché, 1930, 1934 [5] ; bureau de bienfaisance, 1934 [6].

Date

1899-1934

Cote

2O/1758

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
RIS-ORANGIS. - Administration générale. - Arrêtés de...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

15

CHAMPLAN. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1909 [1] ; substitution d'entrepreneur de menuiserie, 1909 [2] ; vacation du garde champêtre, 1921 [3] ; droit des pauvres, 1927-1928 [4] ; taxes sur les pianos, 1927-1928 [5].

Date

1905-1928

Cote

2O/1573

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
CHAMPLAN. - Administration générale. - Pompes funèbres...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

16

VIRY-CHATILLON - Biens communaux, équipement. - Poste : construction, 1935 [1] ; marché couvert : construction et règlement, 1934-1935 [2] ; travaux divers, logement pour le secrétaire de mairie et le garde champêtre, emprunts, construction d'un hangar pour véhicules automobiles, 1907, 1930-1939 [3].

Date

1907-1939

Cote

2O/1475

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
VIRY-CHATILLON - Biens communaux, équipement. - Poste...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

17

VILLE-DU-BOIS (LA). - Biens communaux, équipement. - Transactions : bois, terrains, immeubles (Les Petites affiches de SEINE-ET-OISE du 28 juin 1934 et du 26 janvier 1937, Le Courrier de VERSAILLES et de SEINE-ET-OISE du 16 décembre 1875), 1875-1937 [1] ; baux, 1816, 1908-1909 [2] ; affaire GILLEBERT concernant la propriété d'une place publique, 1834-1837 [3] ; acquisition d'une horloge, réparations, 1854 [4] ; aliénations, travaux communaux, plan des propriétés bâties de la commune (1874), affiche, 1874-1931 [5] ; plaintes LEGARD, BOISSICAT, ROCHER, GALLIEN et FROISSANT contre l'usurpation d'un terrain communal, 1885, 1909-1910 [6] ; aménagement du logement du garde champêtre, 1939 [7].

Date

1816-1939

Cote

2O/1430

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
VILLE-DU-BOIS (LA). - Biens communaux, équipement....

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

18

VERT-LE-PETIT. - Mairie, école. - Mairie, école : construction, 1833-1856 [1] ; ancienne école : travaux, 1840 [2] ; école de garçons : agrandissement, 1868-1873 [3] ; traitement de l'instituteur, 1856-1858 [4] ; gratuité de l'école, 1853-1866 [5] ; garderie : construction, 1893 [6) ; classe enfantine : construction, 1906 [7] ; école de garçons : reconstruction (plans), 1907-1927 [8] ; affaires diverses : salaires de la directrice, occupation d'une partie de l'école par le garde champêtre, 1925-1934 [9].

Date

1833-1934

Cote

2O/1376

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
VERT-LE-PETIT. - Mairie, école. - Mairie, école : construction,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

19

VERT-LE-PETIT. - Administration générale. - Rentes, 1847-1888 [1] ; taxes, 1936-1937 [2] ; emprunt, 1930 [3] ; garde nationale, choléra, 1830, 1832 [4] ; arrêtés de police, 1827-1862 [5] ; réquisitions de guerre, 1871-1872 [6] ; personnel, 1856, 1919-1938 [7] ; assassinat du garde champêtre, 1852 [8] ; arbre de la Liberté, 1852 [9] ; plaintes anonymes contre un membre de la municipalité, 1854 [10] ; bureau de bienfaisance, 1859-1860 [11] ; affaires diverses, 1882-1933 [12].

Date

1827-1938

Cote

2O/1375

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
VERT-LE-PETIT. - Administration générale. - Rentes,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

20

VARENNES-JARCY. - Biens communaux, équipement. - Maison du garde champêtre : location, 1922 [1] ; passerelle du BREUIL : réparation, 1930 [2] ; lavoir et abreuvoir : construction, 1870-1933 [3] ; distribution d'eaux de sources, traité de concession avec la société PELLIER-HOUDRY, 1893-1939 [4] ; gaz, 1932 [5] ; électricité, 1902-1926 [6].

Date

1870-1939

Cote

2O/1329

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
VARENNES-JARCY. - Biens communaux, équipement. - Maison...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

21

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. - Abreuvoirs, lavoirs : construction, 1848-1874 [1] ; puits, fontaine : construction, forage, 1874-1875, 1903-1937 [2] ; eau : plainte pour détournement, adduction, 1865-1892, 1938-1939 [3] ; pompe à incendie et corps de garde, 1867 [4] ; maison du garde champêtre : acquisition, 1867 [5] ; stade et salle de patronnage, 1933-1936 [6] ; marché : éclairage, bail, 1926 [7] ; éclairage publique, 1881, 1929 [8] ; bureau de poste, télégraphe, 1881, 1899 [9].

Date

1848-1939

Cote

2O/1200

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement....

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

22

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale. - Budget, 1846, 1932-1933 [1] ; comptabilité : débit de MOTEAU, ancien maire, 1815-1817 [2] ; arrêté, 1846 [3] ; réquisitions de guerre, 1875-1939 [4] ; personnel : allocations familiales, indemnisation, 1893-1937 [5] ; caisse de chômage, 1935 [6] ; procédure contre le garde champêtre, 1856 [7] ; expulsion de Mme GAUTRUCHE (habitat illégal et insalubre), 1926 [8] ; affaires diverses : fournitures de combustible, aide aux indigents, 1856, 1937-1939 [9].

Date

1815-1939

Cote

2O/1187

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale. -...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

23

PUISELET-LE-MARAIS. - Administration générale.- Dépenses : acquisition d'un tableau pour l'autel de l'église, 1829, achat d'une caisse de tambour pour la garde nationale, 1832 [1] ; taxe sur les chiens, 1903 [2] ; arrêté du maire (incendies), 1852 [3] ; restauration du plan cadastral, 1855 [4] ; affaires diverses, 1936 [5].

Date

1829-1936

Cote

2O/1075

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
PUISELET-LE-MARAIS. - Administration générale.- Dépenses...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

24

ORMOY. - Administration générale.- Budget, 1893 [1] ; emprunt de guerre, 1871-1872 [2] ; dépenses, 1853-1939 [3] ; taxes, 1925-1936 [4] ; garde champêtre, 1895-1896 [5] : pompes funèbres, 1909-1910 [6] ; personnel : arrêtés, 1866, 1917-1918 [7].

Date

1853-1939

Cote

2O/998

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
ORMOY. - Administration générale.- Budget, 1893 [1]...

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

25

NAINVILLE-LES-ROCHES. - Administration générale.- Budget, 1893 [1] ; dépenses, 1832-1917 [2] ; rentes, 1922-1923 [3] ; garde champêtre, 1834 [4] ; affaire VERGNIAUD, 1840 [5] ; inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie, 1852 [6] ; inventaire après décès LEBLANC, 1877 [7] ; sapeurs-pompiers, 1927 [8] ; personnel, 1927 [9].

Date

1832-1927

Cote

2O/970

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
NAINVILLE-LES-ROCHES. - Administration générale.- Budget,...

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

26

MORSANG-SUR-SEINE. - Administration générale.- Dépenses, 1846-1913 [1] ; legs DUVAL, 1864 [2] ; arrêté de police, 1846 [3] ; garde champêtre, 1893 [4].

Date

1846-1913

Cote

2O/965

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
MORSANG-SUR-SEINE. - Administration générale.- Dépenses,...

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

27

MORIGNY-CHAMPIGNY. - Administration générale.- Budget, dépenses, taxes, subventions, impositions extraordinaires, liste des 30 plus imposés, souscription à l'emprunt national de 1926, 1832-1937 [1] ; changement des jours de foire, 1803 [2] ; réquisitions de guerre : arrêté, états des sommes dues ou remboursées, réclamations, 1873-1878 [3] ; legs RUELLE et PICHE, legs MATHURIN, inventaires après décès DENIS et LASFAUX, 1871-1923 [4] ; arrêtés de police municipale, 1842-1847, 1854-1855, 1880 [5] ; personnel communal : traitement et indemnités diverses, nominations et réclamations, garde champêtre, 1919-1939 [6] ; équipement des sapeurs-pompiers, 1883-1897 [7] ; pompes funèbres, 1891, 1901 [8] ; affaires diverses : acquisition frauduleuse du sieur CHABERT, réclamations, extraits de délibérations, 1920-1939 [9].

Date

1803-1939

Cote

2O/943

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
MORIGNY-CHAMPIGNY. - Administration générale.- Budget,...

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

28

MILLY-LA-FORET. - Administration générale.- Abattage de deux arbres de la Liberté, 1816 [1] ; arrêtés, 1822-1886 [2] ; personnel : garde champêtre, commissaire de police, cantonniers, divers, 1831-1938 [3] ; choléra de 1832 : demande de secours, 1832 [4] ; notice sur la commune de MILLY, 1834 [5] ; correspondance : mascarade à MILLY, caisse d'épargne, suspension du conseil, 14 juillet, 1841-1881 [6] ; voiture publique, 1886-1925 [7] ; monument à Pierre-Auguste HOUDIN : biographie, correspondance, 1894 [8] ; délibérations diverses, 1882-1938 [9] ; pompes funèbres, 1881-1938 [10].

Date

1816-1938

Cote

2O/868

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
MILLY-LA-FORET. - Administration générale.- Abattage...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

29

MEREVILLE. - Administration générale.- Arrêtés, 1819-1858 [1] ; réquisitions de guerre, 1872-1882 [2] ; bureau de bienfaisance, 1827-1911 [3] ; garde champêtre, 1814-1892 [4] ; personnel, 1852-1924 [5] ; marché : règlements et droits de places, 1839-1936 [6] ; acquisition du mobilier de la justice de paix, 1908 [7] ; nomination d'une rosière, 1906-1909 [8] ; pompes funèbres, 1877-1920 [9].

Date

1814-1936

Cote

2O/844

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
MEREVILLE. - Administration générale.- Arrêtés, 1819-1858...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

30

MASSY. - Administration générale.- Arrêtés, 1847, 1852, 1854 [1] ; bureau de bienfaisance : rentes, travaux de charité, indemnités de guerre, dons aux chômeurs, demande d'aide, baux, 1851-1852, 1905-1938 [2] ; legs de VAUXMORET, legs MANGEON à la fanfare, 1907-1926 [3] ; vaine pâture, 1854-1855, 1884 [4] ; garde nationale : dépenses, 1830-1831 [5] ; garde champêtre, 1855 [6] ; personnel communal, 1911-1939 [7].

Date

1830-1939

Cote

2O/806

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
MASSY. - Administration générale.- Arrêtés, 1847, 1852,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

31

MARCOUSSIS. - Administration générale.- Budget, 1894 [1] ; dépenses, 1832-1938 [2] ; taxe, 1938 [3] ; bureau de bienfaisance, 1845-1912 [4] ; réquisitions de guerre, 1872-1875 [5] ; legs GIRARD aux héritiers BLANCHET, 1921-1931 [6] ; arrêtés : police de la boulangerie, police des cafés, incendies, maintien du bon ordre, vidanges, ramonage des cheminées, 1846-1924 [7] ; garde champêtre, 1860-1864 [8] ; police du marché, 1863 [9] ; personnel communal, 1921-1939 [10] ; mainlevée, 1870 [11] ; extraits de délibérations : omnibus, fête nationale, tuerie d'animaux, 1892-1905 [12] ; fête patronale, 1922-1936 [13] ; pompes funèbres, 1926 [14].

Date

1832-1939

Cote

2O/786

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
MARCOUSSIS. - Administration générale.- Budget, 1894...

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32

LINAS. - Administration générale.- Arrêtés, 1820-1859 [1] ; bureau de bienfaisance : acquisition, biens, emprunt, 1854-1862 [2] ; bureau de bienfaisance : acquisition, biens, emprunt, 1872-1915 [3] ; garde champêtre : révocation, 1851-1852 [4] ; affaire GRUET pour non-paiement, 1868 [5] ; personnel communal, 1916-1938 [6].

Date

1820-1938

Cote

2O/737

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
LINAS. - Administration générale.- Arrêtés, 1820-1859...

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33

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Administration générale.- Budget, emprunt, dépenses, 1849-1883 [1] ; contribution de guerre, emprunt, 1872-1879 [2] ; bureau de bienfaisance, 1847-1863, 1911-1920 [3] ; secours aux nécessiteux, donation HEBERT, rente MORAND, 1849-1903 [4] ; pompes funèbres, 1905-1938 [5] ; pompiers : habillement et équipement, 1930-1931 [6] ; inspection des tueries, 1905 [7] ; taxe, 1936 [8] ; garde champêtre, 1818 [9].

Date

1818-1938

Cote

2O/717

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
LEUVILLE-SUR-ORGE. - Administration générale.- Budget,...

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34

LEUDEVILLE. - Administration générale.- Dépenses, 1847-1907 [1] ; réquisitions de guerre, emprunt, procès, 1872-1880 [2] ; plaintes, 1880-1885, 1938 [3] ; bureau de bienfaisance, 1910-1912 [4] ; garde champêtre, 1859, 1880, 1894 [5] ; personnel, 1821 [6] ; pompes funèbres, 1905 [7] ; taxe sur les propriétés bâties et non bâties, 1938 [8] ; arrêtés, 1827, 1846, 1850, 1883 [9].

Date

1821-1938

Cote

2O/712

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
LEUDEVILLE. - Administration générale.- Dépenses, 1847-1907...

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35

LARDY. - Administration générale.- Budget, emprunt, 1893-1894, 1905-1936 [1] ; comptabilité occulte, procédures, travaux de charité, dépenses diverses, 1841-1873 [2] ; arrêtés, 1850, 1914 [3] ; réquisitions de guerre, emprunt, 1872-1882 [4] ; pompes funèbres : recours devant le Conseil d'Etat, dépenses, 1905-1910 [5] ; garde champêtre, 1856, 1906, 1910 [6] ; garde-messier, 1908 [7] ; bureau de bienfaisance, 1859-160 [8] ; dons et legs MICHELEZ, SEVILLOT, PONTIER, MICHAUX, DELESALLE, rente, 1898-1937 [9] ; taxes, 1919-1932 [10] ; personnel, 1937-1939 [11].

Date

1841-1939

Cote

2O/705

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
LARDY. - Administration générale.- Budget, emprunt,...

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36

GRIGNY. - Biens communaux, équipement.- Bâtiments communaux : emprunts, travaux, 1921-1924 [1] ; immeubles : ventes, 1886, 1938 [2] ; terrains : aliénation, vente, contestation CHARPENEL, 1816, 1886-1932 [3] ; droit d'usage dans la forêt de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : destination des fonds provenant du rachat, 1900-1901 [4] ; horloge, 1810, 1879, 1883 [5] ; vente à Mme BAZIN du trop plein de la fontaine et de l'abreuvoir public, travaux, 1823-1826 [6] ; lavoir et fontaine : acquisition de terrain, 1868-1869 [7] ; construction d'un lavoir et d'une remise, 1873-1875 [8] ; fontaine et lavoir : travaux, 1877-1892 [9] ; travaux d'adduction des eaux du puits, 1882-1893 [10] ; carrières, 1932 [11] ; pompes à incendie : acquisition, entretien, 1872, 1909-1910 [12] ; garde champêtre : logement, 1896 [13] ; vente d'arbres, 1849-1885 [14] ; installation d'eau potable, demande de secours pour l'installation de bouches à incendie, 1926-1939 [15] ; éclairage, électricité, 1881-1925 [16] ; téléphone, 1939 [17].

Date

1810-1939

Cote

2O/643

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
GRIGNY. - Biens communaux, équipement.- Bâtiments communaux...

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37

GRIGNY. - Administration générale.- Budget, 1875-1893 [1] ; dépenses, 1831-1933 [2] ; emprunts, 1879-1933 [3] ; réquisitions allemandes, 174 [4] ; arrêtés, 1851, 1912-1922 [5] ; bureau de bienfaisance, 1898 [6] ; inventaire des archives, 1851 [7] ; legs abbé AUGUSTE MARCHAND, 1897, don PIKETTY et Société des Sablières de la Seine, 1913 [8] ; pourvoi VERNEAU pour travaux de réfection du mur de clôture d'une maison frappé d'alignement, plan, 1914-1920, pourvoi docteur BRODY pour frais d'hospitalisation de MACHINET, 1935-1938 [9] ; garde champêtre, 1854-1855, 1907, 1920 [10] ; taxe, 1857 [11] ; personnel, 1877-1878 [12].

Date

1831-1938

Cote

2O/637

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
GRIGNY. - Administration générale.- Budget, 1875-1893...

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38

GOMETZ-LA-VILLE. - Administration générale.- Comptabilité : imposition extraordinaire, 1813, dépenses, 1828-1914 [1] ; arrêtés, 1847-1853 [2] ; garde champêtre, 1833, 1939 [3] ; emprunt de guerre, 1872 [4].

Date

1813-1939

Cote

2O/627

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
GOMETZ-LA-VILLE. - Administration générale.- Comptabilité...

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39

FORET-LE-ROI (LA). - Administration générale.- Budget, dépenses, 1846-1892, 1931-1938 [1] ; réquisitions de guerre, 1874-1875 [2] ; bureau de bienfaisance, 1891-1904, 1934 [3] ; résumé topographique, statistique et historique fait par l'instituteur de GOVERVILLE, 1854 [4] ; sapeurs-pompiers : demande de subvention [5] ; arrêtés : 1828-1854, 1900-1907 [6] ; garde champêtre, 1850 [7] ; personnel communal, 1918-1934 [8] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1862-1925 [9].

Date

1828-1938

Cote

2O/584

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
FORET-LE-ROI (LA). - Administration générale.- Budget,...

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40

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale.- Budget, dépenses, emprunts, 1852, 1871-1923 [1] ; taxes, 1936-1938 [2] ; garde champêtre, 1856, 1863, 1921 [3] ; inventaire après décès MOUGIN, 1871 [4] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1904-1939 [5].

Date

1852-1939

Cote

2O/579

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale.- Budget,...

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41

FONTENAY-LES-BRIIS. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1851-1938 [1] ; immeubles, 1847 [2] ; carrière, 1877 [3] ; usurpation de terrain, plan, 1843 [4] ; lavoir : revendication de propriété, 1830-1939 [5] ; maison du garde champêtre : construction, 1909 [6] ; abreuvoir, 1879-1892 [7] ; pompe à incendie, 1878-1895, 1923 [8] ; puits, 1858-1878 [9] ; fontaine, 1852-1853 [10] ; éclairage, 1898 [11] ; gaz, 1937 [12] ; électricité, 1923-1933 [13] ; eau, 1939 [14].

Date

1830-1939

Cote

2O/578

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
FONTENAY-LES-BRIIS. - Biens communaux, équipement.-...

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42

EPINAY-SUR-ORGE. - Administration générale.- Comptabilité, budget, 1850-1933 [1] ; arrêtés, 1828-1933 [2] ; assurances, taxes, 1856-1929 [3] ; asile de VAUCLUSE : différend entre le maire et l'administration de l'asile, 1870, 1896 [4] ; rentes et legs COURTOT, 1915, 1924 [5] ; pompes funèbres : règlement des transports de corps taxés, corbillard, 1891-1923 [6] ; affaire IMBERT-ALONZO : dommage et intérêts alloués à la commune, 1926 [7] ; plaintes, pétition contre l'administration municipale (non-affichage des réunions, projet d'extension d'alignement, compte administratif), 1927-1931 [8] ; critique de la gestion municipale : rapport de l'inspecteur général BRETON, 1932-1933 [9) ; garde champêtre, 1858-1886 [10] ; personnel communal, 1900-1930 [11] ; extraits de délibérations, 1920-1921 [12].

Date

1828-1933

Cote

2O/475

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
EPINAY-SUR-ORGE. - Administration générale.- Comptabilité,...

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43

Gardes champêtres et gardes particuliers.

Date

1889-1967

Cote

4M/98

Contexte : 4M ASSOCIATIONS (1870-1967)
Gardes champêtres et gardes particuliers.

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44

Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Rapports de gardes champêtres (1792 - an V / 1807).

Date

1792-1807

Cote

L/807

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Rapports de...

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45

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres d'inscription des rapports des gardes-chasses du domaine de Rambouillet (16 mai - 8 août 1793).

Date

1793

Cote

L/378

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...

Producteur :

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46

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres d'inscription des rapports des gardes-chasses du domaine de Rambouillet (24 janvier - 15 mai 1793).

Date

1793

Cote

L/377

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...

Producteur :

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47

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres d'inscription des rapports des gardes-chasses du domaine de Rambouillet (10 août 1792 - 23 janvier 1793).

Date

1792-1793

Cote

L/376

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...

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48

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres d'inscription des rapports des gardes-chasses du domaine de Rambouillet (2 mai - 9 août 1792).

Date

1792

Cote

L/375

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...

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49

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres d'inscription des rapports des gardes-chasses du domaine de Rambouillet (12 novembre 1791 - 28 avril 1792).

Date

1791-1792

Cote

L/374

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...

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50

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres d'inscription des rapports des gardes-chasses du domaine de Rambouillet (16 juillet - 12 novembre 1791).

Date

1791

Cote

L/373

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

51

Canton de Limours: Police administrative et sûreté générale. Gardes champêtres.- Nominations, an IV-an V ; réclamations pour l'obtention de rémunérations, an IV-an V ; lettres de recommandation, an V ; lettre de Verneuil, garde général des bois nationaux sur la suppression des gardes champêtres, an VIII ; registre des rapports des gardes-messiers de Limours, juillet-décembre 1790 ; liste des propriétaires et des surfaces possédées dans les communes de Troux, Limours, Vaugrigneuse, Pecqueuse, Beauregard et Gometz-le-Châtel, an IV.

Date

1790-1800

Cote

L/159

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
Canton de Limours: Police administrative et sûreté...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

52

Représentants du peuple. - Correspondance avec André Dumont, André Crassous, Charles Delacroix et Musset concernant : l'hospice de Petit-Bourg, une manifestation à Sainte-Geneviève-des-Bois, les gardiens des scellés des émigrés, le curé de Lisses, le curé de Cheptainville, la location de presbytères, des scellés à Etiolles, les jardiniers de M. de Neufville, la forêt de Sénart, des plaintes d'anciens gardes du comte de Provence et de la propriété de Villeroy. [2 cachets (Crassous)].

Date

1793-1794

Cote

L/21

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
Représentants du peuple. - Correspondance avec André...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

53

NOISEAU, administration communale. - Un extrait du registre de contribution foncière aux officiers municipaux de Noiseau qui fixe le montant de la contribution (1791), une lettre du maire à propos du traitement du garde champêtre (1826), un dossier contenant des extraits de registre de délibérations, de la correspondance entre le maire et le préfet, le maire et le conseil de fabrique au sujet du rattachement des églises de Noiseau et d'Ormesson, les travaux à effectuer, le traitement du desservant, des échanges de terrains, un mémoire de travaux, l'inventaire des biens de l'église et l'acquisition d'ornements (1806-1831).

Date

1791-1831

Cote

79J78/2

Contexte : FONDS DE COURCEL
NOISEAU
NOISEAU, administration communale. - Un extrait du...

Producteur :

COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

54

SAINTRY, administration communale.- Copie du rapport du garde champêtre pour vol de sable (1852), une lettre de la veuve HARDY à propos de chevaux [révolution].

Date

1852

Cote

79J61/2

Contexte : FONDS DE COURCEL
SAINTRY
SAINTRY, administration communale.- Copie du rapport...

Producteur :

COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

55

COUDRAY-MONTCEAUX, administration centrale et communale. - Bordereau de la caisse des hospices et secours à domicile de Paris (1836), quittances d'accompte [s.d.], une lettre de Jean Charles PARRE garde champêtre (1838), copie d'une demande de division des communes du Coudray et de Montceaux à la demande des habitants (1847).

Date

1793-1847

Cote

79J15/2

Contexte : FONDS DE COURCEL
COUDRAY-MONTCEAUX, LE
COUDRAY-MONTCEAUX, administration centrale et communale....

Producteur :

COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

56

AUVERNAUX, administration communale. - Deux quittances signées par M de FITTE, maire : l'une au garde champêtre et l'autre pour la visite des fours et cheminées (1829). .

Date

s.d

Cote

79J3/2

Contexte : FONDS DE COURCEL
AUVERNAUX
AUVERNAUX, administration communale. - Deux quittances...

Producteur :

COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

57

Famille Darblay. - Cession par la commune de Saint-Germain-lès-Corbeil à Paul Darblay du lavoir de Villouvette en échange de la construction par celui-ci d'un nouveau lavoir communal : acte d'échange du 4 décembre 1894, construction du nouveau lavoir, alimentation en eau, écoulement des eaux usées, devis de travaux de maçonnerie, de plomberie, de couverture (1893-1902), rachat de servitude par Robert Darblay concernant l'alimentation en eau du lavoir communal (1929) ; construction d'une maison de garde champêtre avec des marériaux fournis par Paul Darblay : devis des travaux S.D. [vers 1900]. Rectifications de chemins communaux : de la côte de Saint-Germain route n°9 (1882), du chemin vicinal n°2 de la Tuilerie (1902).

Date

1893-1929

Cote

78J/122

Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.
Famille Darblay. - Cession par la commune de Saint-Germain-lès-Corbeil...

Producteur :

DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

58

Famille de BRETIGNIERES-JOUSSINEAU DE TOURDONNET. - Fonctionnement.

Date

1738-1817

Cote

77J/118

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
Famille de BRETIGNIERES-JOUSSINEAU DE TOURDONNET. -...

Producteur :

DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

59

Notes sur Quincy-sous-Sénart, la forêt de Sénart, Varennes-Jarcy, Boussy-Saint-Antoine et Brunoy (1757 - 1974).

Date

1757-1974

Cote

56J/6

Contexte : FONDS MAURICE LAHAYE, HISTORIEN LOCAL (VAL D'YERRES)
Notes sur Quincy-sous-Sénart, la forêt de Sénart, Varennes-Jarcy,...

Producteur :

LAHAYE Jean-Charles (service producteur), LAHAYE Jean-Charles (service versant)

60

HAILLARD-SABOURIN (Edouard), garde champêtre, MEROBERT. - Contrat de mariage (1881), livret de famille (1881), actes d'adjudication, cahier des charges, bail, factures, correspondance.

Date

1782-1900

Cote

48J/61

Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
HAILLARD-SABOURIN (Edouard), garde champêtre, MEROBERT....

Producteur :

DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

61

Seigneurie de MAISONCELLES [département du LOIRET]. - Pièces spécifiques au château de MAISONCELLES : vente en séparation, des meubles et effets de la dame GRASSIN (1773) ; comptabilité : constitution de rente : affaire de la baronne de La ROCHEFOUCAULD (1778-1814) ; bail d'Elisabeth GRASSIN à Jean BEAULIEU, laboureur (1792) ; bail du sieur ASTORG au sieur CHARON, du gardiennage de MAISONCELLES (an V-an X) [1796/1797-1801/1802] ; créance : affaire MANAL et CAUMMARTIN (an XI-1807) [1802/1803-1807] ; reconnaissance (an VIII) [1799/1800] ; décompte (1815) ; commandement d'huissier au sieur BEAULIEU (an IX) [1800/1801] ; mémoire et toisée d'ouvrages de bâtiment (1808) ; mémoire de pain (1835) ; quittances (1749-1764) [78 pièces].

Date

1749-1835

Cote

30J/117

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
Seigneurie de MAISONCELLES [département du LOIRET]....

Producteur :

SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

62

Terres de Janville. - Droits seigneuriaux : Extrait du terrier de Janville (1614). Foi et hommage de la terre de Janville rendu à Monsieur le prévôt d'Auvers par Madame de Lignerac et passé devant Leloup notaire (1788) ; extrait du papier terrier de la prévôté d'Auvers, mémoire des champarts pour 1757, 1677, 1678, 1679 (1677-1757). Aveux et dénombrements au seigneur de Mesnil Voisin par la veuve de Henri Greslot, au roi par François Sabathier, à Jean de Bombel à cause de Antoinette de Karnazet son épouse (1563-1608), baux de la maison du garde (1644-1748), déclarations anciennes et nouvelle passées par différents particuliers de la seigneurie de Janville (1596-1751) ; anciens baux des dîmes et champarts (1671-1714) ; bail d'une maison appelée la seigneurie (1716), de la maison du garde (1644-1745), de particuliers (1674-1763).

Date

1563-1788

Cote

27J/117

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Terres de Janville. - Droits seigneuriaux : Extrait...

Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)

63

Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement : Correspondance de et pour Emile Vinsot régisseur (1868-1874). Permis de chasse à Pertuy, Penot et Blanchard (1844-1851). Grande ferme de Bouray : comptes des dépenses, contenance, notes, règlement du fonctionnement de la ferme selon les périodes de l'année : horaires du lever des ouvriers, des repas avec indication du menu, du travail, précision sur le type de travail effectué, règlement pour la nourriture [s. d]. Correspondance à M de Polignac concernant le règlement de la police des eaux et le syndicat des rivières de Juine et d'Essonne (1852-1855). Notes et informations diverses sans date et inachevées. Contentieux : Procédure de Madame de Polignac contre la famille Thorin relative à une pièce de bois sise au lieu dit la Mare aux Friches : jugement interlocutoire, jugement déboutant Thorin (1870-1871). Constats de braconnage et de ramassage de bois dans le parc du château par Désiré Gand et Emile Courtin gardes particuliers (1871-1876) ; arrêtés de la sous-préfecture d'Etampes portant nomination de Désiré Gand, Louis Huot, Dobignard, Barthélémy Langlois, Emile Courtin et Jean Tétrel comme gardes particuliers des propriétés de Madame de Polignac (1871-1878) ; lettres des mairies d'Auvers Saint Georges et de Bouray invitant les chasseurs à venir détruire les lapins sur la propriété de Madame de Polignac (1878) : état imprimé des prises et saisies opérées sous la direction de la société centrale des chasseurs pour la répression du braconnage du 18 avril 1867 au 20 juin 1868. Arrêt de la cour de Cassation du 17 décembre 1867 : observations pour M Huet et Madame veuve Aubin propriétaires à Morigny d'usines établies sur le canal artificiel de Juine à propos du droit d'irrigation.

Date

1847-1879

Cote

27J/69

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement :...

Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)

64

1 media

Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François). - Titres de propriétés : Pièces relatives à l'achat de la terre de Gillevoisin par le chancelier Daniel François Voysin, seigneur de Mesnil Voisin, Bouray, Janville, Lardy, Gillevoisin, la Grange- des- Bois ; acte de vente à Charles de Versoris ; carte servant à marquer les limites et séparation de seigneurie du fief de Gillevoisin Le Château cédé et alliéné à titre d'inféodation par Monseigneur Voysin à M de Versoris, aquarellée (1703-1712) vente à Madame Voysin par Marin Couteau de plusieurs terres et bois sis au terroir de Bouray (1682) ; contrats d'acquisitions faites par M Voysin (1700-1712), trois documents imprimés ; expédition sur parchemin de l'acquisition de la terre du Mesnil, Graville, Bouray, Petit.Mesnil, Besoin, Cochet, Haute Boissière, Pocancy, Boinvau, du moulin de Goujon et du moulin de Bouray faite par madame Voysin et copie sur papier de la vente par Hérouard à madame Cornuel (1676) ; contrat d'acquisition pour Madame Voysin de Germain de la Court (1656) ; contrats d'acquisition passés devant Moynet, de Madame Voysin à Guillaume Boucher et Pierre Delaunay de Bouray (1694-1698) ; contrat d'acquisition passé devant Moynet, de Madame Voysin à Raneton (1693) ; contrat de vente entre Cantienne Royé et madame Voysin (1699). Titres de propriété de la maison occupée par le garde d'Itteville et échanges entre M Voysin et Edouard Petit, Antoine Buard, Nicolas Levacher, Charles Duval, Marin Beaulieu (1713-1715). Estimation des droits : Arpentage des bois et taillis du Mesnil (1696). Arpentages et mesurages des terres du Mesnil (1685). Extraits d'actes concernant les arbres de la portion du grand chemin allant d'Arpajon à La Ferté Alais et suivant d'anciens titres de Châtres à La Ferté Alais et de Châtres à Pithiviers, travaux de pavage (1709-1713). Plan des terres qui sont entre les chemins de Lardy à Corbeil et à Bouray au-dessus du parc du Mesnil.

Date

1656-1715

Cote

27J/22

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François)....

Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)

65

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Nominations : arrêté de nomination d'un garde des vignes, 26 août 1685 ; de Pierre BAROT, bailli de la châtellenie d'ATHIS par Catherine TUFFET, 24 septembre 1708 [cachet] ; de Louis CARRE, procureur fiscal par Etienne-Thibault de LA BROUSSE [2 exemplaires], 1727 ; de Jean BARON, greffier tabellion par Thibault de LA BROUSSE, 9 juillet 1730 ; acte de nomination des collecteurs, 9 septembre 1731 ; de Louis DOIDON, garde-chasse par Suzanne de LA BROUSSE, 25 mai 1737 [cachet] ; de Jean-Alexis MARCELIN, lieutenant du bailliage par Suzanne de LA BROUSSE, 30 avril 1742. [3 pièces parch., 3 p. - 6 pièces papier, 8 p.].

Date

1685-1742

Cote

26J/84

Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Nominations : arrêté...

Producteur :

POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

66

Personnel. - Chasse des TARTERÊTS : traitement du garde, relevé de compte des faits qui incombent à la société de chasse, contrat d'embauche, location, correspondance, [1920-1939, 1961].

Date

1920-1961

Cote

24J/109/2

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
Personnel. - Chasse des TARTERÊTS : traitement du garde,...

Producteur :

GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

67

ESSONNES. Domaine. - Domaine de la GRANGE, maison de garde et dépendances : estimation des bâtiments et matériaux, [1946].

Date

1946

Cote

24J/42/4

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
ESSONNES. Domaine. - Domaine de la GRANGE, maison de...

Producteur :

GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

68

2 lots 11 medias

Famille de GRAVILLE. - Droits seigneuriaux.

Date

1438-1521

Cote

13J/6

Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
Famille de GRAVILLE. - Droits seigneuriaux.

Producteur :

SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

69

1 media

Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de BREUILLET.

Date

1386-1414

Cote

13J/3

Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de...

Producteur :

SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

70

Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Lettre de provision pour la charge de l'office de notaire royal de Dannemois après le décès de Nicolas Gilles Loisel, 29 avril 1778 et extrait des registres du Conseil d'Etat , 25 mars 1778; nomination et réception d'un garde blés pour Courances, 31 juillet 1776, d'un garde messier du vignoble de Courances, 28 août 1776, de garde messiers du vignobles de Dannemois, 2 septembre 1776; nomination du garde champêtre de Courance, sieur Baticle, 9 mars 1846. [6 pièces, dont 2 pièces parchemin]

Date

1776-1846

Cote

12J/101

Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Lettre de provision...

Producteur :

SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

71

Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Famille GAILLARD : déclaration de bail par Mme de NICOLAY aux héritiers d'Etienne GAILLARD meunier à DANNEMOIS, 30 mars 1815 ; acte original, 17 avril 1815 ; pièces notariées, compte-rendu d'huissiers, 23 décembre 1817 ; état des inscriptions hypothécaires, 20 février 1817 ; ratification d'un acte de transaction par Hubert GAILLARD garde moulin, 12 février 1818 ; sommation à fin d'épuration de bail à Mathurin Hippolyte GAILLARD tuilier, 1818, [8 pièces papier, 17 p.].

Date

1815-1818

Cote

12J/97

Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Famille GAILLARD :...

Producteur :

SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

72

Gardes du corps du roi possesseurs de fiefs et de seigneuries ou de biens en censive dans la vallée de l'YERRES, par Charles MOTTHEAU, manuscrit [s. d.] ; portrait de Charles de LANNOY, seigneur de la BOISSIÈRE (1633).

Date

1633

Cote

1J/119

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
Gardes du corps du roi possesseurs de fiefs et de seigneuries...

73

JUVISY-SUR-ORGE.

Date

1706-1937

Cote

1J/10

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
JUVISY-SUR-ORGE.

74

Les messiers du pays de France au XVIIIe siècle. Mémoire de maîtrise sous la direction du professeur H. Neveux

Auteur

QUELLIER, Florent

Date

1983

Cote

INQUARTO/2973

Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
Les messiers du pays de France au XVIIIe siècle. Mémoire...

75

MARCOUSSIS. - Fonds de l'église paroissiale SAINTE-MARIE-MADELEINE : procédures et pièces relatives à différentes affaires entre les curé et marguilliers de l'église, oeuvre et fabrique de SAINTE-MARIE-MADELEINE de MARCOUSSIS, d'une part, les curateurs à la succession vacante d'Antoine FOURNEAU, en son vivant vigneron à MARCOUSSIS, d'autre part (1740-1787) ; entre les mêmes, d'une part, et le Laurent-François LAMIRAUX, maître d'école de MARCOUSSIS (1783-1785) ; entre les mêmes, d'une part, François-Charles PERENOT, ancien garde du corps du Roi, demeurant à MARCOUSSIS, et Marie PERENOT, fille majeure, demeurant à LONGPONT, d'autre part (1784-1785).

Date

1740-1787

Cote

G/764

Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
MARCOUSSIS. - Fonds de l'église paroissiale SAINTE-MARIE-MADELEINE...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

76

1 media

Montlhéry. - Sur la plate forme de la tour (1934).

Date

1934

Cote

57FI119/307

Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...
CARTES POSTALES DE COMMUNES
MONTLHERY
Montlhéry. - Sur la plate forme de la tour (1934)....

Producteur :

NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

77

1 media

Montlhéry.- Ruines du château fort (résidence de Saint-Louis pendant sa minorité avec la reine Blanche de Castille, sa mère) [1907-1921]

Cote

57FI119/278

Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...
CARTES POSTALES DE COMMUNES
MONTLHERY
Montlhéry.- Ruines du château fort (résidence de Saint-Louis...

Producteur :

NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

78

1 media

Montlhéry.- Vue générale des ruines de l'ancien château fort [1904-1910].

Date

1904-1910

Cote

57FI119/272

Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...
CARTES POSTALES DE COMMUNES
MONTLHERY
Montlhéry.- Vue générale des ruines de l'ancien château...

Producteur :

NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

79

1 media

Montlhéry.- Allée conduisant aux roches Saint-Nicolas et Saint-Pierre [1907-1910].

Date

1907-1910

Cote

57FI119/267

Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...
CARTES POSTALES DE COMMUNES
MONTLHERY
Montlhéry.- Allée conduisant aux roches Saint-Nicolas...

Producteur :

NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

80

1 media

Montlhéry.- Ruines du château fort : pont-levis (1904-1905).

Date

1904-1905

Cote

57FI119/266

Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...
CARTES POSTALES DE COMMUNES
MONTLHERY
Montlhéry.- Ruines du château fort : pont-levis (1904-1905)....

Producteur :

NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

Résultats de la recherche

1795-1856

Date

Cote

Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

Producteur :

Gardes particuliers.

Date

Cote

Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

Producteur :

Jugements de police rendus par défaut : grosses (1941-1942). Procès-verbaux de garde-champêtre (1942). Audiences de simple police (1942).

Date

Cote

Contexte : JUSTICES DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS ET DE PALAISEAU.

Producteur :

Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : enregistrement des actes de l'autorité portant nomination à des fonctions ou emplois d'officiers ministériels, de fonctionnaires et de gardes particuliers.

Date

Cote

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

Producteur :

Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : enregistrement des actes de l'autorité portant nomination à des fonctions ou emplois d'officiers ministériels, de fonctionnaires et de gardes particuliers.

Date

Cote

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

Producteur :

Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : enregistrement des actes de l'autorité portant nomination à des fonctions ou emplois d'officiers ministériels, de fonctionnaires et de gardes particuliers.

Date

Cote

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

Producteur :

Un trésor de plus

Date

Cote

Contexte : MONTLHERY : Bulletin municipal PER721 (1966-2005)

Montlhéry autrefois : le garde champêtre

Date

Cote

Contexte : MONTLHERY : Bulletin municipal PER721 (1966-2005)

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

CHAMPLAN. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1909 [1] ; substitution d'entrepreneur de menuiserie, 1909 [2] ; vacation du garde champêtre, 1921 [3] ; droit des pauvres, 1927-1928 [4] ; taxes sur les pianos, 1927-1928 [5].

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :