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167 résultats

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  1. Résultat n°1

    1795-1856

    Date

    1795-1856

    Cote

    2Z/4

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1795-1856

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Taxes (1945-1947) ; droit de chasse (1946) ; délibérations divers (1943-1950) ; église : réparation du clocher (1954) ; cimetière : concessions (1940-1948) ; acquisition de la propriété DELAVIGNE en vue du logement du garde champêtre, aménagement d'un foyer rural et d'un terrain d'éducation physique (1947) ; acquisition de matériel d'incendie (1944-1947) ; suppression et évacuation des eaux, plans (1948) ; assainissement : nettoyage des berges (1941-1943). LA FORET-LE-ROI. - Taxes (1948) ; réunion du conseil municipal : réclamation (1947) ; cimetière : tarif et concessions (1941-1952) ; bâtiments communaux : travaux (1949-1951) ; mairie : réparation des dommages causés par l'orage du 30 août 1951 (1951-1952) ; eau : redevance (1956) ; voirie vicinale (1946-1948). LA FORET-SAINTE-CROIX. - Délibérations diverses (1943-1948) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1942, 1956) ; aliénation d'une maison (1947) ; legs REMY : mise en adjudication de la nue-propriété (1953) ; mare, puits (1952-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1954). FORGES-LES-BAINS. - Maire : indemnité (1953) ; architecte : honoraires (1954) ; aménagement d'une classe enfantine à l'école de filles (1954-1955) ; cimetière : tarif et concessions (1940-1954) ; bâtiments communaux : réparations, dossier technique (1950-1956) ; eau : raccordement au réseau de la Société Lyonnaise des eaux (1951-1953).

    Date

    1940-1956

    Cote

    986W/73

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Taxes (1945-1947) ; droit de...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    FLEURY-MEROGIS. - Budget (1952) ; personnel (1943-1945) ; taxes et emprunts (1946-1947) ; pompes funèbres (1955) ; mairie-école : installation du chauffage central (1953) ; église : demande de subventions pour réparations, bail du presbytère (1943-1955) ; cimetière : concessions (1943-1952) ; bâtiments communaux : dégâts causés par l'orage du 14 août 1952, correspondance (1952) ; acquisition d'un immeuble en vue du logement de l'institutrice et du cantonnier (1955) ; adduction d'eau (1952). FONTENAY-LES-BRIIS. - Budget : difficultés financières, participation du sanatorium de BLIGNY aux charges communales (1951) ; taxes (1945-1949) ; emprunt (1946) ; dépenses (1944-1947) ; municipalité (1947) ; personnel (1944-1954) ; pompes funèbres (1942) ; mairie : travaux d'aménagement (1945) et de réparation (1951-1952) ; école : travaux de réfection des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; projet d'agrandissement de l'école de Bel-Air : acquisition du terrain LAFONS (1953) ; église : travaux de réparation (1947), location de l'ancien presbytère (1957) ; cimetière : concessions, caveaux provisoires, tarifs (1941-1957) ; acquisition de la propriété GODEAU pour l'aménagement de garages, remises, douches et salle de gymnastique (1955) ; création d'une régie pour l'exploitation du bois de chauffage (1947) ; adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1941, 1945-1948) ; voirie urbaine : travaux de réfection (1949-1951).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/72

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • FLEURY-MEROGIS. - Budget (1952) ; personnel (1943-1945)...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    COURANCES. - Budget (1952-1953) ; dépenses, taxes, personnel municipal, pompes funèbres (1943-1952) ; bail du presbytère (1949-1952) ; cimetière : concessions, tarifs (1941-1948) ; bâtiments communaux : travaux de réfection (1946) ; construction de bains-douches (1952) ; adduction d'eau potable (1943) ; voirie : substitution d'une taxe vicinale aux journées de prestations (1950). COURCOURONNES. - Budget (1952) ; logement du garde champêtre (1955) et dépenses diverses (1943-1948) ; écoles : travaux d'entretien (1949) ; cimetière : concessions (1940-1948) ; adduction d'eau et tarifs (1948-1953) ; voirie rurale et urbaine (1942).

    Date

    1940-1955

    Cote

    986W/50

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • COURANCES. - Budget (1952-1953) ; dépenses, taxes,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    AVRAINVILLE. - Budget (1952) ; affaires diverses : délibérations (1942-1948) ; concessions (1941-1946) ; aliénation de l'ancien presbytère par le bureau de bienfaisance (1947) ; ventes et acquisition d'immeubles (1947-1953) ; eau (1948-1954). BALLAINVILLIERS. - Budget (1952) ; affaires diverses : délibérations (1943-1948) ; affaire MANNIBAL, garde champêtre : déclinatoire de compétence (1943-1945) ; mairie : acquisition d'un immeuble (1946) ; mairie-école : travaux, plan (1949-1954) ; église : réparations (1953) ; tarifs du cimetière (1945-1948) et concessions (1941-1952) ; acquisition de l'immeuble CHAIMBAULT (1946-1947) ; accident au lavoir (1951) ; abri communal (1955) ; adduction d'eau (1953-1955).

    Date

    1941-1955

    Cote

    986W/12

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • AVRAINVILLE. - Budget (1952) ; affaires diverses :...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Gardes particuliers.

    Date

    1960-1963

    Cote

    938W/154

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Gardes particuliers.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Jugements de police rendus par défaut : grosses (1941-1942). Procès-verbaux de garde-champêtre (1942). Audiences de simple police (1942).

    Date

    1941-1942

    Cote

    861W/8

    • Contexte : JUSTICES DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS ET DE PALAISEAU.

    • Jugements de police rendus par défaut : grosses (1941-1942)....

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service versant)

  8. Résultat n°8

    Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : enregistrement des actes de l'autorité portant nomination à des fonctions ou emplois d'officiers ministériels, de fonctionnaires et de gardes particuliers.

    Date

    1875-1921

    Cote

    3U/714

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : enregistrement...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : enregistrement des actes de l'autorité portant nomination à des fonctions ou emplois d'officiers ministériels, de fonctionnaires et de gardes particuliers.

    Date

    1843-1875

    Cote

    3U/713

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : enregistrement...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : enregistrement des actes de l'autorité portant nomination à des fonctions ou emplois d'officiers ministériels, de fonctionnaires et de gardes particuliers.

    Date

    1804-1843

    Cote

    3U/712

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : enregistrement...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Un trésor de plus

    Date

    2003

    Cote

    PER721/3/70/2

    • Contexte : MONTLHERY : Bulletin municipal PER721 (1966-2005)

    • n°57-76 ; MONTLHERY INFOS, n°74-99
    • 70
    • Un trésor de plus
  12. Résultat n°12

    Montlhéry autrefois : le garde champêtre

    Date

    2003

    Cote

    PER721/3/70/1

    • Contexte : MONTLHERY : Bulletin municipal PER721 (1966-2005)

    • n°57-76 ; MONTLHERY INFOS, n°74-99
    • 70
    • Montlhéry autrefois : le garde champêtre
  13. Résultat n°13

    VIRY-CHATILLON - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1896-1926 [1] ; taxes d'enlèvement d'ordures ménagères, d'habitation, de locaux à usage professionnel, sur les automobiles, sur les propriétés bâties et non bâties, 1929-1935 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1912, 1929-1930 [3] ; droit des pauvres, 1931-1934 [4] ; droit de place sur les marchés, 1933 [5] ; personnel communal : règlement du service de santé, 1929 [6] ; échelle de traitement, 1934 [7] ; vacation du garde champêtre, 1930 [8].

    Date

    1896-1935

    Cote

    2O/1850

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VIRY-CHATILLON - Administration générale. - Arrêtés...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    RIS-ORANGIS. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1899, 1925-1928 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1933 [2] ; taxes sur les chasses gardées, 1927-1931 [3], vacations du garde champêtre, 1928 [4] : concession des droits de place sur le marché, 1930, 1934 [5] ; bureau de bienfaisance, 1934 [6].

    Date

    1899-1934

    Cote

    2O/1758

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • RIS-ORANGIS. - Administration générale. - Arrêtés de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    CHAMPLAN. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1909 [1] ; substitution d'entrepreneur de menuiserie, 1909 [2] ; vacation du garde champêtre, 1921 [3] ; droit des pauvres, 1927-1928 [4] ; taxes sur les pianos, 1927-1928 [5].

    Date

    1905-1928

    Cote

    2O/1573

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CHAMPLAN. - Administration générale. - Pompes funèbres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    VIRY-CHATILLON - Biens communaux, équipement. - Poste : construction, 1935 [1] ; marché couvert : construction et règlement, 1934-1935 [2] ; travaux divers, logement pour le secrétaire de mairie et le garde champêtre, emprunts, construction d'un hangar pour véhicules automobiles, 1907, 1930-1939 [3].

    Date

    1907-1939

    Cote

    2O/1475

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VIRY-CHATILLON - Biens communaux, équipement. - Poste...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    VILLE-DU-BOIS (LA). - Biens communaux, équipement. - Transactions : bois, terrains, immeubles (Les Petites affiches de SEINE-ET-OISE du 28 juin 1934 et du 26 janvier 1937, Le Courrier de VERSAILLES et de SEINE-ET-OISE du 16 décembre 1875), 1875-1937 [1] ; baux, 1816, 1908-1909 [2] ; affaire GILLEBERT concernant la propriété d'une place publique, 1834-1837 [3] ; acquisition d'une horloge, réparations, 1854 [4] ; aliénations, travaux communaux, plan des propriétés bâties de la commune (1874), affiche, 1874-1931 [5] ; plaintes LEGARD, BOISSICAT, ROCHER, GALLIEN et FROISSANT contre l'usurpation d'un terrain communal, 1885, 1909-1910 [6] ; aménagement du logement du garde champêtre, 1939 [7].

    Date

    1816-1939

    Cote

    2O/1430

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VILLE-DU-BOIS (LA). - Biens communaux, équipement....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    VERT-LE-PETIT. - Mairie, école. - Mairie, école : construction, 1833-1856 [1] ; ancienne école : travaux, 1840 [2] ; école de garçons : agrandissement, 1868-1873 [3] ; traitement de l'instituteur, 1856-1858 [4] ; gratuité de l'école, 1853-1866 [5] ; garderie : construction, 1893 [6) ; classe enfantine : construction, 1906 [7] ; école de garçons : reconstruction (plans), 1907-1927 [8] ; affaires diverses : salaires de la directrice, occupation d'une partie de l'école par le garde champêtre, 1925-1934 [9].

    Date

    1833-1934

    Cote

    2O/1376

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERT-LE-PETIT. - Mairie, école. - Mairie, école : construction,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    VERT-LE-PETIT. - Administration générale. - Rentes, 1847-1888 [1] ; taxes, 1936-1937 [2] ; emprunt, 1930 [3] ; garde nationale, choléra, 1830, 1832 [4] ; arrêtés de police, 1827-1862 [5] ; réquisitions de guerre, 1871-1872 [6] ; personnel, 1856, 1919-1938 [7] ; assassinat du garde champêtre, 1852 [8] ; arbre de la Liberté, 1852 [9] ; plaintes anonymes contre un membre de la municipalité, 1854 [10] ; bureau de bienfaisance, 1859-1860 [11] ; affaires diverses, 1882-1933 [12].

    Date

    1827-1938

    Cote

    2O/1375

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERT-LE-PETIT. - Administration générale. - Rentes,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    VARENNES-JARCY. - Biens communaux, équipement. - Maison du garde champêtre : location, 1922 [1] ; passerelle du BREUIL : réparation, 1930 [2] ; lavoir et abreuvoir : construction, 1870-1933 [3] ; distribution d'eaux de sources, traité de concession avec la société PELLIER-HOUDRY, 1893-1939 [4] ; gaz, 1932 [5] ; électricité, 1902-1926 [6].

    Date

    1870-1939

    Cote

    2O/1329

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VARENNES-JARCY. - Biens communaux, équipement. - Maison...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)