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167 résultats

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  1. Résultat n°1

    SACLAY. - Château de la Martinière : le pavillon du garde, s. d., N et B. Dim. 10 x 14,5 cm. [reproduction d'une carte postale].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI/2974

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • SACLAY. - Château de la Martinière : le pavillon du...
  2. Résultat n°2
    Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de BREUILLET.

    1 media

    Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de BREUILLET.

    Date

    1386-1414

    Cote

    13J/3

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  3. Résultat n°3
    Famille de GRAVILLE. - Droits seigneuriaux.

    2 lots 11 medias

    Famille de GRAVILLE. - Droits seigneuriaux.

    Date

    1438-1521

    Cote

    13J/6

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de GRAVILLE. - Droits seigneuriaux.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  4. Résultat n°4

    Repas des gardes du corps dans la salle de l'Opéra de VERSAILLES (1er octobre 1789)."" D'après une gravure du temps, Typ. H. PLON, Réimpr. de l'Ancien Moniteur, t. I, p. 9.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/17

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • Repas des gardes du corps dans la salle de l'Opéra...
  5. Résultat n°5

    Terres de Janville. - Droits seigneuriaux : Extrait du terrier de Janville (1614). Foi et hommage de la terre de Janville rendu à Monsieur le prévôt d'Auvers par Madame de Lignerac et passé devant Leloup notaire (1788) ; extrait du papier terrier de la prévôté d'Auvers, mémoire des champarts pour 1757, 1677, 1678, 1679 (1677-1757). Aveux et dénombrements au seigneur de Mesnil Voisin par la veuve de Henri Greslot, au roi par François Sabathier, à Jean de Bombel à cause de Antoinette de Karnazet son épouse (1563-1608), baux de la maison du garde (1644-1748), déclarations anciennes et nouvelle passées par différents particuliers de la seigneurie de Janville (1596-1751) ; anciens baux des dîmes et champarts (1671-1714) ; bail d'une maison appelée la seigneurie (1716), de la maison du garde (1644-1745), de particuliers (1674-1763).

    Date

    1563-1788

    Cote

    27J/117

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terres de Janville. - Droits seigneuriaux : Extrait...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  6. Résultat n°6

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : un registre des messiers et gardes vigne (27 août 1617-septembre 1630) ; un registre de gruerie (1629-1640) ; copie de la déclaration du roi qui règle et fixe les limites de la capitainerie de Corbeil (1694) et un état des paroisses ; états des noms et surnoms des gardes avec le territoire que chacun d'eux doit garder (s.d.) ; un registre des rapports des gardes (14 janvier 1755-5 décembre 1755) ; états des rapports des gardes (1750-1752, 1754, 1756, 1757) ; plumitifs d'audiences (1756-1757)

    Date

    1617-1757

    Cote

    B/746

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Gardes du corps du roi possesseurs de fiefs et de seigneuries ou de biens en censive dans la vallée de l'YERRES, par Charles MOTTHEAU, manuscrit [s. d.] ; portrait de Charles de LANNOY, seigneur de la BOISSIÈRE (1633).

    Date

    1633

    Cote

    1J/119

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Gardes du corps du roi possesseurs de fiefs et de seigneuries...
  8. Résultat n°8

    MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Gruerie royale : rapports de gardes : délits de vol et coupes de bois, de laisser vagabonder des vaches dans les bois et de les laisser pâturer dans les bois, de port d'arme, de chasse, une procédure criminelle en 1789 (1770-1790) ; qualités de sentence (1751-1752, 1760-1763, 1767, 1770, 1773, 1781-1782) ; réceptions de messiers (1783, 1785, 1788) ; un registre des dépôts de pièces (15 juillet 1760-27 novembre 1767) ; un inventaire sommaire des papiers du greffe de la gruerie (1792) ; assemblée des habitants de Montlhéry et de Linas pour fixer la date des vendanges (1788) ; Maîtrise des eaux et forêts : extraits de registres du greffe de la capitainerie des chasses et pièces du greffe (1638, 1642, 1643) ; curage de l'Orge (1735)

    Date

    1638-1788

    Cote

    B/2562

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Gruerie royale : Sept registres des audiences reliés ensemble (4 janvier 1683-23 décembre 1747) et un registre des amendes relié aux précédents (3 avril 1733-5 janvier 1735) ; cinq registres d'audiences (29 avril 1748-28 juin 1751), (5 juillet 1751-12 mars 1753), (24 septembre 1759-22 octobre 1766), (9 juin 1766-19 novembre 1781), (23 juin 1784-8 août 1785) ; un rôle des amendes (24 septembre 1759-13 octobre 1759) ; un registre de rapports de messiers (3 septembre 1642-16 septembre 1655) ; rapports de gardes : délits de vol et coupes de bois, de laisser vagabonder des vaches dans les bois et de les laisser pâturer dans les bois, de port d'arme, de chasse 1759-1769)

    Date

    1642-1785

    Cote

    B/2561

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    MARAIS [VAL-SAINT-GERMAIN (le)] (Prévôté et châtellenie du Marais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (années 1650, 1722, 1724, 1728, 1736, 1751, 1762-1772 ; rapport de messier (1763)

    Date

    1650-1772

    Cote

    B/2087

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MARAIS [VAL-SAINT-GERMAIN (le)] (Prévôté et châtellenie...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11
    Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François). - Titres de propriétés : Pièces relatives à l'achat de la terre de Gillevoisin par le chancelier Daniel François Voysin, seigneur de Mesnil Voisin, Bouray, Janville, Lardy, Gillevoisin, la Grange- des- Bois ; acte de vente à Charles de Versoris ; carte servant à marquer les limites et séparation de seigneurie du fief de Gillevoisin Le Château cédé et alliéné à titre d'inféodation par Monseigneur Voysin à M de Versoris, aquarellée (1703-1712) vente à Madame Voysin par Marin Couteau de plusieurs terres et bois sis au terroir de Bouray (1682) ; contrats d'acquisitions faites par M Voysin (1700-1712), trois documents imprimés ; expédition sur parchemin de l'acquisition de la terre du Mesnil, Graville, Bouray, Petit.Mesnil, Besoin, Cochet, Haute Boissière, Pocancy, Boinvau, du moulin de Goujon et du moulin de Bouray faite par madame Voysin et copie sur papier de la vente par Hérouard à madame Cornuel (1676) ; contrat d'acquisition pour Madame Voysin de Germain de la Court (1656) ; contrats d'acquisition passés devant Moynet, de Madame Voysin à Guillaume Boucher et Pierre Delaunay de Bouray (1694-1698) ; contrat d'acquisition passé devant Moynet, de Madame Voysin à Raneton (1693) ; contrat de vente entre Cantienne Royé et madame Voysin (1699). Titres de propriété de la maison occupée par le garde d'Itteville et échanges entre M Voysin et Edouard Petit, Antoine Buard, Nicolas Levacher, Charles Duval, Marin Beaulieu (1713-1715). Estimation des droits : Arpentage des bois et taillis du Mesnil (1696). Arpentages et mesurages des terres du Mesnil (1685). Extraits d'actes concernant les arbres de la portion du grand chemin allant d'Arpajon à La Ferté Alais et suivant d'anciens titres de Châtres à La Ferté Alais et de Châtres à Pithiviers, travaux de pavage (1709-1713). Plan des terres qui sont entre les chemins de Lardy à Corbeil et à Bouray au-dessus du parc du Mesnil.

    1 media

    Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François). - Titres de propriétés : Pièces relatives à l'achat de la terre de Gillevoisin par le chancelier Daniel François Voysin, seigneur de Mesnil Voisin, Bouray, Janville, Lardy, Gillevoisin, la Grange- des- Bois ; acte de vente à Charles de Versoris ; carte servant à marquer les limites et séparation de seigneurie du fief de Gillevoisin Le Château cédé et alliéné à titre d'inféodation par Monseigneur Voysin à M de Versoris, aquarellée (1703-1712) vente à Madame Voysin par Marin Couteau de plusieurs terres et bois sis au terroir de Bouray (1682) ; contrats d'acquisitions faites par M Voysin (1700-1712), trois documents imprimés ; expédition sur parchemin de l'acquisition de la terre du Mesnil, Graville, Bouray, Petit.Mesnil, Besoin, Cochet, Haute Boissière, Pocancy, Boinvau, du moulin de Goujon et du moulin de Bouray faite par madame Voysin et copie sur papier de la vente par Hérouard à madame Cornuel (1676) ; contrat d'acquisition pour Madame Voysin de Germain de la Court (1656) ; contrats d'acquisition passés devant Moynet, de Madame Voysin à Guillaume Boucher et Pierre Delaunay de Bouray (1694-1698) ; contrat d'acquisition passé devant Moynet, de Madame Voysin à Raneton (1693) ; contrat de vente entre Cantienne Royé et madame Voysin (1699). Titres de propriété de la maison occupée par le garde d'Itteville et échanges entre M Voysin et Edouard Petit, Antoine Buard, Nicolas Levacher, Charles Duval, Marin Beaulieu (1713-1715). Estimation des droits : Arpentage des bois et taillis du Mesnil (1696). Arpentages et mesurages des terres du Mesnil (1685). Extraits d'actes concernant les arbres de la portion du grand chemin allant d'Arpajon à La Ferté Alais et suivant d'anciens titres de Châtres à La Ferté Alais et de Châtres à Pithiviers, travaux de pavage (1709-1713). Plan des terres qui sont entre les chemins de Lardy à Corbeil et à Bouray au-dessus du parc du Mesnil.

    Date

    1656-1715

    Cote

    27J/22

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François)....

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  12. Résultat n°12

    ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Capitainerie et gruerie : rapports de messiers (1730-1748) ; mercuriale : un registre de la valeur des grains (3 juillet 1683-24 juin 1684)

    Date

    1683-1748

    Cote

    B/1668

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Capitainerie et gruerie :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Nominations : arrêté de nomination d'un garde des vignes, 26 août 1685 ; de Pierre BAROT, bailli de la châtellenie d'ATHIS par Catherine TUFFET, 24 septembre 1708 [cachet] ; de Louis CARRE, procureur fiscal par Etienne-Thibault de LA BROUSSE [2 exemplaires], 1727 ; de Jean BARON, greffier tabellion par Thibault de LA BROUSSE, 9 juillet 1730 ; acte de nomination des collecteurs, 9 septembre 1731 ; de Louis DOIDON, garde-chasse par Suzanne de LA BROUSSE, 25 mai 1737 [cachet] ; de Jean-Alexis MARCELIN, lieutenant du bailliage par Suzanne de LA BROUSSE, 30 avril 1742. [3 pièces parch., 3 p. - 6 pièces papier, 8 p.].

    Date

    1685-1742

    Cote

    26J/84

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Nominations : arrêté...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  14. Résultat n°14

    JUVISY-SUR-ORGE.

    Date

    1706-1937

    Cote

    1J/10

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • JUVISY-SUR-ORGE.
  15. Résultat n°15

    ATHIS (Bailliage de la terre, seigneurie et châtellenie d'Athis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1726-1730) ;( Bailliage, châtellenie et gruerie d'Athis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure, rapports et nominations de messiers (1731-1740)

    Date

    1726-1740

    Cote

    B/92

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ATHIS (Bailliage de la terre, seigneurie et châtellenie...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Famille de BRETIGNIERES-JOUSSINEAU DE TOURDONNET. - Fonctionnement.

    Date

    1738-1817

    Cote

    77J/118

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille de BRETIGNIERES-JOUSSINEAU DE TOURDONNET. -...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  17. Résultat n°17

    MARCOUSSIS. - Fonds de l'église paroissiale SAINTE-MARIE-MADELEINE : procédures et pièces relatives à différentes affaires entre les curé et marguilliers de l'église, oeuvre et fabrique de SAINTE-MARIE-MADELEINE de MARCOUSSIS, d'une part, les curateurs à la succession vacante d'Antoine FOURNEAU, en son vivant vigneron à MARCOUSSIS, d'autre part (1740-1787) ; entre les mêmes, d'une part, et le Laurent-François LAMIRAUX, maître d'école de MARCOUSSIS (1783-1785) ; entre les mêmes, d'une part, François-Charles PERENOT, ancien garde du corps du Roi, demeurant à MARCOUSSIS, et Marie PERENOT, fille majeure, demeurant à LONGPONT, d'autre part (1784-1785).

    Date

    1740-1787

    Cote

    G/764

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • MARCOUSSIS. - Fonds de l'église paroissiale SAINTE-MARIE-MADELEINE...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    BANDEVILLE (Saint-Cyr-sous-Dourdan) (Prévôté et marquisat de Bandeville et dépendances).- Eaux et forêts : réception d'officiers et de gardes des bois et chasses, gardes vignes (1753-1773) ; rapports des gardes bois, chasses et pêches (1742-1790) [N.B : A partir de 1788 le Bailliage du Rouillon est rattaché à Bandeville].

    Date

    1742-1790

    Cote

    B/109

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • BANDEVILLE (Saint-Cyr-sous-Dourdan) (Prévôté et marquisat...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Seigneurie de MAISONCELLES [département du LOIRET]. - Pièces spécifiques au château de MAISONCELLES : vente en séparation, des meubles et effets de la dame GRASSIN (1773) ; comptabilité : constitution de rente : affaire de la baronne de La ROCHEFOUCAULD (1778-1814) ; bail d'Elisabeth GRASSIN à Jean BEAULIEU, laboureur (1792) ; bail du sieur ASTORG au sieur CHARON, du gardiennage de MAISONCELLES (an V-an X) [1796/1797-1801/1802] ; créance : affaire MANAL et CAUMMARTIN (an XI-1807) [1802/1803-1807] ; reconnaissance (an VIII) [1799/1800] ; décompte (1815) ; commandement d'huissier au sieur BEAULIEU (an IX) [1800/1801] ; mémoire et toisée d'ouvrages de bâtiment (1808) ; mémoire de pain (1835) ; quittances (1749-1764) [78 pièces].

    Date

    1749-1835

    Cote

    30J/117

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de MAISONCELLES [département du LOIRET]....

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  20. Résultat n°20

    SAINTRY-SUR-SEINE (Prévôté de Saintry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1766-1767, 1770-1771, 1774-1789) ; qualités de sentences (1761-1762, 1776-1780, 1782, 1784, 1785, 1787-1789) ; un registre des bannières (9 février 1774-23 février 1784) ; un registre des rapports de garde-bois (4 décembre 1750) ; un registre des rapports des messiers , garde-grains et vignes (11 septembre 1778- 9 septembre 1781) ; rapports de garde-bois et messiers (1784-1785)

    Date

    1750-1789

    Cote

    B/2686

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • SAINTRY-SUR-SEINE (Prévôté de Saintry).- Procédure...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Notes sur Quincy-sous-Sénart, la forêt de Sénart, Varennes-Jarcy, Boussy-Saint-Antoine et Brunoy (1757 - 1974).

    Date

    1757-1974

    Cote

    56J/6

    • Contexte : FONDS MAURICE LAHAYE, HISTORIEN LOCAL (VAL D'YERRES)

    • Notes sur Quincy-sous-Sénart, la forêt de Sénart, Varennes-Jarcy,...

    Producteur :

    LAHAYE Jean-Charles (service producteur), LAHAYE Jean-Charles (service versant)

  22. Résultat n°22

    AUVERNAUX, administration communale. - Deux quittances signées par M de FITTE, maire : l'une au garde champêtre et l'autre pour la visite des fours et cheminées (1829). .

    Date

    s.d

    Cote

    79J3/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • AUVERNAUX
    • AUVERNAUX, administration communale. - Deux quittances...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  23. Résultat n°23

    N° 44 - Nomination de trois messiers pour garder la vigne et les vergers de MARCOUSSIS, à savoir Jean-Baptiste MAUDRE, Jacques CHARPENTIER et Germain, tous trois vignerons, votée par l'assemblée d'habitants dudit MARCOUSSIS réunie à l'issue des vêpres célébrées en l'église paroissiale Sainte-Marie-Madeleine dudit lieu (15 août 1759).

    Date

    1759

    Cote

    2E63/22

    • Contexte : 2E63 étude notariale de MARCOUSSIS (1591-1833)

    • MARCOUSSIS. - Jean Grignon : minutes (1759).
    • N° 44 - Nomination de trois messiers pour garder la...

    Producteur :

    MARCOUSSIS (service versant)

  24. Résultat n°24

    CROSNE ET NOISY-SUR-SEINE (Prévôté de Crosne et Noisy-sur-Seine et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure(1780-1790) ; un registre d'écrous (13 novembre 1770-12 mai 1784) ; un registre destiné à inscrire les rapports des messiers et gardes (24 mai 1776-12 avril 1778) ; trois registres des rapports de délits commis dans les vignes (2 octobre 1778-5 juin 1782), (3 novembre 1782-7 août 1783), (20 septembre 1785-23 septembre 1788)

    Date

    1770-1788

    Cote

    B/826

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CROSNE ET NOISY-SUR-SEINE (Prévôté de Crosne et Noisy-sur-Seine...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    ETIOLLES. - Lettres patentes de Louis XV autorisant la garde des vignes, (1770), [1 pièce papier].

    Date

    1770

    Cote

    ESUPPL/804

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • ETIOLLES. - Lettres patentes de Louis XV autorisant...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (Bailliage de Launay, Saint-Michel-sur-Orge et dépendances).- Capitainerie et gruerie : un registre des audiences et réceptions des messiers, gardes vignes (2 janvier 1776-19 octobre 1790). Maîtrise des Eaux et Forêts : un registre des rôles et amendes (20 juin 1786-7 août 1787) ; un rapport de garde chasse (1786)

    Date

    1776-1790

    Cote

    B/2652

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (Bailliage de Launay, Saint-Michel-sur-Orge...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Lettre de provision pour la charge de l'office de notaire royal de Dannemois après le décès de Nicolas Gilles Loisel, 29 avril 1778 et extrait des registres du Conseil d'Etat , 25 mars 1778; nomination et réception d'un garde blés pour Courances, 31 juillet 1776, d'un garde messier du vignoble de Courances, 28 août 1776, de garde messiers du vignobles de Dannemois, 2 septembre 1776; nomination du garde champêtre de Courance, sieur Baticle, 9 mars 1846. [6 pièces, dont 2 pièces parchemin]

    Date

    1776-1846

    Cote

    12J/101

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Lettre de provision...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  28. Résultat n°28

    Duché-paierie de BRUNOY. - Commissions de gardes-chasses du duché de BRUNOY accordées aux sieurs Denis BEAUCERF, Sébastien et Guillaume FORTEL, Jean FOUILLET, Antoine LEFEBVRE, Charles ROUZE ; de gardes des bâtiments, parcs, jardins et bosquets de BRUNOY, accordée au sieur Jean-François PICHON.

    Date

    1778-1789

    Cote

    A/1281

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Commissions de gardes-chasses...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    HAILLARD-SABOURIN (Edouard), garde champêtre, MEROBERT. - Contrat de mariage (1881), livret de famille (1881), actes d'adjudication, cahier des charges, bail, factures, correspondance.

    Date

    1782-1900

    Cote

    48J/61

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • HAILLARD-SABOURIN (Edouard), garde champêtre, MEROBERT....

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  30. Résultat n°30

    Canton de Limours: Police administrative et sûreté générale. Gardes champêtres.- Nominations, an IV-an V ; réclamations pour l'obtention de rémunérations, an IV-an V ; lettres de recommandation, an V ; lettre de Verneuil, garde général des bois nationaux sur la suppression des gardes champêtres, an VIII ; registre des rapports des gardes-messiers de Limours, juillet-décembre 1790 ; liste des propriétaires et des surfaces possédées dans les communes de Troux, Limours, Vaugrigneuse, Pecqueuse, Beauregard et Gometz-le-Châtel, an IV.

    Date

    1790-1800

    Cote

    L/159

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours: Police administrative et sûreté...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    NOISEAU, administration communale. - Un extrait du registre de contribution foncière aux officiers municipaux de Noiseau qui fixe le montant de la contribution (1791), une lettre du maire à propos du traitement du garde champêtre (1826), un dossier contenant des extraits de registre de délibérations, de la correspondance entre le maire et le préfet, le maire et le conseil de fabrique au sujet du rattachement des églises de Noiseau et d'Ormesson, les travaux à effectuer, le traitement du desservant, des échanges de terrains, un mémoire de travaux, l'inventaire des biens de l'église et l'acquisition d'ornements (1806-1831).

    Date

    1791-1831

    Cote

    79J78/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • NOISEAU
    • NOISEAU, administration communale. - Un extrait du...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  32. Résultat n°32

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres d'inscription des rapports des gardes-chasses du domaine de Rambouillet (12 novembre 1791 - 28 avril 1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/374

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres d'inscription des rapports des gardes-chasses du domaine de Rambouillet (16 juillet - 12 novembre 1791).

    Date

    1791

    Cote

    L/373

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres d'inscription des rapports des gardes-chasses du domaine de Rambouillet (2 mai - 9 août 1792).

    Date

    1792

    Cote

    L/375

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Rapports de gardes champêtres (1792 - an V / 1807).

    Date

    1792-1807

    Cote

    L/807

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Rapports de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres d'inscription des rapports des gardes-chasses du domaine de Rambouillet (10 août 1792 - 23 janvier 1793).

    Date

    1792-1793

    Cote

    L/376

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Représentants du peuple. - Correspondance avec André Dumont, André Crassous, Charles Delacroix et Musset concernant : l'hospice de Petit-Bourg, une manifestation à Sainte-Geneviève-des-Bois, les gardiens des scellés des émigrés, le curé de Lisses, le curé de Cheptainville, la location de presbytères, des scellés à Etiolles, les jardiniers de M. de Neufville, la forêt de Sénart, des plaintes d'anciens gardes du comte de Provence et de la propriété de Villeroy. [2 cachets (Crassous)].

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/21

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Représentants du peuple. - Correspondance avec André...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres d'inscription des rapports des gardes-chasses du domaine de Rambouillet (24 janvier - 15 mai 1793).

    Date

    1793

    Cote

    L/377

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    COUDRAY-MONTCEAUX, administration centrale et communale. - Bordereau de la caisse des hospices et secours à domicile de Paris (1836), quittances d'accompte [s.d.], une lettre de Jean Charles PARRE garde champêtre (1838), copie d'une demande de division des communes du Coudray et de Montceaux à la demande des habitants (1847).

    Date

    1793-1847

    Cote

    79J15/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • COUDRAY-MONTCEAUX, LE
    • COUDRAY-MONTCEAUX, administration centrale et communale....

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  40. Résultat n°40

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres d'inscription des rapports des gardes-chasses du domaine de Rambouillet (16 mai - 8 août 1793).

    Date

    1793

    Cote

    L/378

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  41. Résultat n°41

    1795-1856

    Date

    1795-1856

    Cote

    2Z/4

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1795-1856

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Personnel municipal, personnel des services extérieurs [spéciaux ou autonomes]. Piéton municipal, gérant du bureau télégraphique, cantonnier, garde champêtre, garde-chasse, garde-messier, garde-pêche, garde particulier, géomètre, médecin, commissaire de police, commissaire de police cantonale, intendant de police, percepteur, président de la caisse des écoles, architecte, garnissaire des contributions.

    Date

    1800-1961

    Cote

    EDEPOT17 2K/3

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Personnel municipal,...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  43. Résultat n°43

    VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Garde-champêtre, recrutement et nomination : arrêtés du maire et du préfet (an 11, 1875-1915), candidatures (1876 - 1925), fiche de poste, congés (1925), démissions (1839 - 1925), correspondance du sous-préfet (1852 - 1925), cantonnier communal : nomination (1910).

    Date

    1802-1925

    Cote

    EDEPOT77 2K/3

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Garde-champêtre,...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  44. Résultat n°44

    MORIGNY-CHAMPIGNY. - Administration générale.- Budget, dépenses, taxes, subventions, impositions extraordinaires, liste des 30 plus imposés, souscription à l'emprunt national de 1926, 1832-1937 [1] ; changement des jours de foire, 1803 [2] ; réquisitions de guerre : arrêté, états des sommes dues ou remboursées, réclamations, 1873-1878 [3] ; legs RUELLE et PICHE, legs MATHURIN, inventaires après décès DENIS et LASFAUX, 1871-1923 [4] ; arrêtés de police municipale, 1842-1847, 1854-1855, 1880 [5] ; personnel communal : traitement et indemnités diverses, nominations et réclamations, garde champêtre, 1919-1939 [6] ; équipement des sapeurs-pompiers, 1883-1897 [7] ; pompes funèbres, 1891, 1901 [8] ; affaires diverses : acquisition frauduleuse du sieur CHABERT, réclamations, extraits de délibérations, 1920-1939 [9].

    Date

    1803-1939

    Cote

    2O/943

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Administration générale.- Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : enregistrement des actes de l'autorité portant nomination à des fonctions ou emplois d'officiers ministériels, de fonctionnaires et de gardes particuliers.

    Date

    1804-1843

    Cote

    3U/712

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : enregistrement...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  46. Résultat n°46

    VILLECONIN. - Garde champêtre, garde particulier, gardes forestiers et messiers : nominations, traitements, statut, règlement de police, correspondance.

    Date

    1804-1866

    Cote

    EDEPOT13 2K/1

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Garde champêtre, garde particulier, gardes...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  47. Résultat n°47

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Personnel municipal.- Receveur : fixation du traitement (1876, 1927, 1930) ; gardes champêtres : instructions (1806-1808, 1811), arrêtés de nomination (1853-1898), demandes d'indemnités et de cherté : extrait du registre des délibérations (1919-1923) ; notice pour l'établissement de la statistique des fonctionnaires communaux (1913) ; réclamation de frais de bicyclette pour le transport du courrier (1914) ; salaire du cantonnier : extrait du registre des délibérations (1920, 1924) ; traitement du préposé au téléphone : extrait du registre (1927) ; statut du personnel communal (1942) ; traitement des cantonniers : circulaire (1942) ; examen d'aptitude à l'emploi de secrétaire de mairie : information aux maires (1942), arrêté de nomination de secrétaire de mairie (1942) ; réclamation pour un chemin non entretenu (1942, 1943).

    Date

    1806-1943

    Cote

    EDEPOT58 2K/1

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Personnel municipal.-...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  48. Résultat n°48

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : rapports des gardes, agents de police et gardes champêtres (1806-1937).

    Date

    1806-1937

    Cote

    EDEPOT17 1I/3

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  49. Résultat n°49

    VILLECONIN. - Garde champêtre, garde particulier, garde messier : rapports, plaintes, disparitions, vagabondages, différends, plainte contre le garde champêtre.

    Date

    1808-1876

    Cote

    EDEPOT13 1I/1

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Garde champêtre, garde particulier, garde...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  50. Résultat n°50

    GRIGNY. - Biens communaux, équipement.- Bâtiments communaux : emprunts, travaux, 1921-1924 [1] ; immeubles : ventes, 1886, 1938 [2] ; terrains : aliénation, vente, contestation CHARPENEL, 1816, 1886-1932 [3] ; droit d'usage dans la forêt de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : destination des fonds provenant du rachat, 1900-1901 [4] ; horloge, 1810, 1879, 1883 [5] ; vente à Mme BAZIN du trop plein de la fontaine et de l'abreuvoir public, travaux, 1823-1826 [6] ; lavoir et fontaine : acquisition de terrain, 1868-1869 [7] ; construction d'un lavoir et d'une remise, 1873-1875 [8] ; fontaine et lavoir : travaux, 1877-1892 [9] ; travaux d'adduction des eaux du puits, 1882-1893 [10] ; carrières, 1932 [11] ; pompes à incendie : acquisition, entretien, 1872, 1909-1910 [12] ; garde champêtre : logement, 1896 [13] ; vente d'arbres, 1849-1885 [14] ; installation d'eau potable, demande de secours pour l'installation de bouches à incendie, 1926-1939 [15] ; éclairage, électricité, 1881-1925 [16] ; téléphone, 1939 [17].

    Date

    1810-1939

    Cote

    2O/643

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • GRIGNY. - Biens communaux, équipement.- Bâtiments communaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Culture de la betterave : tableaux de répartition, état dressé par le garde champêtre, circulaires, correspondance.

    Date

    1811-1813

    Cote

    EDEPOT19 3F/4

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  52. Résultat n°52

    GOMETZ-LA-VILLE. - Administration générale.- Comptabilité : imposition extraordinaire, 1813, dépenses, 1828-1914 [1] ; arrêtés, 1847-1853 [2] ; garde champêtre, 1833, 1939 [3] ; emprunt de guerre, 1872 [4].

    Date

    1813-1939

    Cote

    2O/627

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Administration générale.- Comptabilité...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  53. Résultat n°53

    MEREVILLE. - Administration générale.- Arrêtés, 1819-1858 [1] ; réquisitions de guerre, 1872-1882 [2] ; bureau de bienfaisance, 1827-1911 [3] ; garde champêtre, 1814-1892 [4] ; personnel, 1852-1924 [5] ; marché : règlements et droits de places, 1839-1936 [6] ; acquisition du mobilier de la justice de paix, 1908 [7] ; nomination d'une rosière, 1906-1909 [8] ; pompes funèbres, 1877-1920 [9].

    Date

    1814-1936

    Cote

    2O/844

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MEREVILLE. - Administration générale.- Arrêtés, 1819-1858...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  54. Résultat n°54

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde champêtre : nomination, correspondance.

    Date

    1815-1904

    Cote

    EDEPOT15 2K/3

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde champêtre : nomination,...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  55. Résultat n°55

    Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Famille GAILLARD : déclaration de bail par Mme de NICOLAY aux héritiers d'Etienne GAILLARD meunier à DANNEMOIS, 30 mars 1815 ; acte original, 17 avril 1815 ; pièces notariées, compte-rendu d'huissiers, 23 décembre 1817 ; état des inscriptions hypothécaires, 20 février 1817 ; ratification d'un acte de transaction par Hubert GAILLARD garde moulin, 12 février 1818 ; sommation à fin d'épuration de bail à Mathurin Hippolyte GAILLARD tuilier, 1818, [8 pièces papier, 17 p.].

    Date

    1815-1818

    Cote

    12J/97

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Famille GAILLARD :...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  56. Résultat n°56

    VILLECONIN. - Rôle pour le traitement du garde champêtre.

    Date

    1815

    Cote

    EDEPOT13 1G/7

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Rôle pour le traitement du garde champêtre....

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  57. Résultat n°57

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale. - Budget, 1846, 1932-1933 [1] ; comptabilité : débit de MOTEAU, ancien maire, 1815-1817 [2] ; arrêté, 1846 [3] ; réquisitions de guerre, 1875-1939 [4] ; personnel : allocations familiales, indemnisation, 1893-1937 [5] ; caisse de chômage, 1935 [6] ; procédure contre le garde champêtre, 1856 [7] ; expulsion de Mme GAUTRUCHE (habitat illégal et insalubre), 1926 [8] ; affaires diverses : fournitures de combustible, aide aux indigents, 1856, 1937-1939 [9].

    Date

    1815-1939

    Cote

    2O/1187

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale. -...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  58. Résultat n°58

    VILLE-DU-BOIS (LA). - Biens communaux, équipement. - Transactions : bois, terrains, immeubles (Les Petites affiches de SEINE-ET-OISE du 28 juin 1934 et du 26 janvier 1937, Le Courrier de VERSAILLES et de SEINE-ET-OISE du 16 décembre 1875), 1875-1937 [1] ; baux, 1816, 1908-1909 [2] ; affaire GILLEBERT concernant la propriété d'une place publique, 1834-1837 [3] ; acquisition d'une horloge, réparations, 1854 [4] ; aliénations, travaux communaux, plan des propriétés bâties de la commune (1874), affiche, 1874-1931 [5] ; plaintes LEGARD, BOISSICAT, ROCHER, GALLIEN et FROISSANT contre l'usurpation d'un terrain communal, 1885, 1909-1910 [6] ; aménagement du logement du garde champêtre, 1939 [7].

    Date

    1816-1939

    Cote

    2O/1430

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VILLE-DU-BOIS (LA). - Biens communaux, équipement....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  59. Résultat n°59

    MILLY-LA-FORET. - Administration générale.- Abattage de deux arbres de la Liberté, 1816 [1] ; arrêtés, 1822-1886 [2] ; personnel : garde champêtre, commissaire de police, cantonniers, divers, 1831-1938 [3] ; choléra de 1832 : demande de secours, 1832 [4] ; notice sur la commune de MILLY, 1834 [5] ; correspondance : mascarade à MILLY, caisse d'épargne, suspension du conseil, 14 juillet, 1841-1881 [6] ; voiture publique, 1886-1925 [7] ; monument à Pierre-Auguste HOUDIN : biographie, correspondance, 1894 [8] ; délibérations diverses, 1882-1938 [9] ; pompes funèbres, 1881-1938 [10].

    Date

    1816-1938

    Cote

    2O/868

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MILLY-LA-FORET. - Administration générale.- Abattage...

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  60. Résultat n°60

    AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Obligation faite aux riverains de curer les fossés bordant les chemins vicinaux : arrêté du maire (1817) ; travaux d'élargissement ou d'entrtien réalisés sur la voirie vicinale ordinaire, passation de marchés publics : devis estimatifs (1849, 1858-1859, 1869, 1874), rapport de l'agent-voyer, une délibération du conseil municipal (1904), correspondance (1887-1888, 1900, 1905, 1936-1937) ; élargissement du chemin vicinal ordinaire n°1 dans la traverse de la rue des Piffrets, acquisitions de terrains, demande d'exécution des travaux par voie de régie : 2 délibérations du conseil municipal, correspondance (1891 - 1893) ; nomination d'un cantonnier : arrêté du maire (1896) ; plan d'alignement des chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 : décision de la commission départementale (1889), deux baux d'entretien (1889-1894, 1911-1915).

    Date

    1817-1937

    Cote

    EDEPOT80 1O/3

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics...

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  61. Résultat n°61

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Administration générale.- Budget, emprunt, dépenses, 1849-1883 [1] ; contribution de guerre, emprunt, 1872-1879 [2] ; bureau de bienfaisance, 1847-1863, 1911-1920 [3] ; secours aux nécessiteux, donation HEBERT, rente MORAND, 1849-1903 [4] ; pompes funèbres, 1905-1938 [5] ; pompiers : habillement et équipement, 1930-1931 [6] ; inspection des tueries, 1905 [7] ; taxe, 1936 [8] ; garde champêtre, 1818 [9].

    Date

    1818-1938

    Cote

    2O/717

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Administration générale.- Budget,...

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  62. Résultat n°62

    LINAS. - Administration générale.- Arrêtés, 1820-1859 [1] ; bureau de bienfaisance : acquisition, biens, emprunt, 1854-1862 [2] ; bureau de bienfaisance : acquisition, biens, emprunt, 1872-1915 [3] ; garde champêtre : révocation, 1851-1852 [4] ; affaire GRUET pour non-paiement, 1868 [5] ; personnel communal, 1916-1938 [6].

    Date

    1820-1938

    Cote

    2O/737

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LINAS. - Administration générale.- Arrêtés, 1820-1859...

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  63. Résultat n°63

    LEUDEVILLE. - Administration générale.- Dépenses, 1847-1907 [1] ; réquisitions de guerre, emprunt, procès, 1872-1880 [2] ; plaintes, 1880-1885, 1938 [3] ; bureau de bienfaisance, 1910-1912 [4] ; garde champêtre, 1859, 1880, 1894 [5] ; personnel, 1821 [6] ; pompes funèbres, 1905 [7] ; taxe sur les propriétés bâties et non bâties, 1938 [8] ; arrêtés, 1827, 1846, 1850, 1883 [9].

    Date

    1821-1938

    Cote

    2O/712

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LEUDEVILLE. - Administration générale.- Dépenses, 1847-1907...

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  64. Résultat n°64

    VERT-LE-PETIT. - Administration générale. - Rentes, 1847-1888 [1] ; taxes, 1936-1937 [2] ; emprunt, 1930 [3] ; garde nationale, choléra, 1830, 1832 [4] ; arrêtés de police, 1827-1862 [5] ; réquisitions de guerre, 1871-1872 [6] ; personnel, 1856, 1919-1938 [7] ; assassinat du garde champêtre, 1852 [8] ; arbre de la Liberté, 1852 [9] ; plaintes anonymes contre un membre de la municipalité, 1854 [10] ; bureau de bienfaisance, 1859-1860 [11] ; affaires diverses, 1882-1933 [12].

    Date

    1827-1938

    Cote

    2O/1375

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERT-LE-PETIT. - Administration générale. - Rentes,...

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  65. Résultat n°65

    EPINAY-SUR-ORGE. - Administration générale.- Comptabilité, budget, 1850-1933 [1] ; arrêtés, 1828-1933 [2] ; assurances, taxes, 1856-1929 [3] ; asile de VAUCLUSE : différend entre le maire et l'administration de l'asile, 1870, 1896 [4] ; rentes et legs COURTOT, 1915, 1924 [5] ; pompes funèbres : règlement des transports de corps taxés, corbillard, 1891-1923 [6] ; affaire IMBERT-ALONZO : dommage et intérêts alloués à la commune, 1926 [7] ; plaintes, pétition contre l'administration municipale (non-affichage des réunions, projet d'extension d'alignement, compte administratif), 1927-1931 [8] ; critique de la gestion municipale : rapport de l'inspecteur général BRETON, 1932-1933 [9) ; garde champêtre, 1858-1886 [10] ; personnel communal, 1900-1930 [11] ; extraits de délibérations, 1920-1921 [12].

    Date

    1828-1933

    Cote

    2O/475

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • EPINAY-SUR-ORGE. - Administration générale.- Comptabilité,...

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  66. Résultat n°66

    FORET-LE-ROI (LA). - Administration générale.- Budget, dépenses, 1846-1892, 1931-1938 [1] ; réquisitions de guerre, 1874-1875 [2] ; bureau de bienfaisance, 1891-1904, 1934 [3] ; résumé topographique, statistique et historique fait par l'instituteur de GOVERVILLE, 1854 [4] ; sapeurs-pompiers : demande de subvention [5] ; arrêtés : 1828-1854, 1900-1907 [6] ; garde champêtre, 1850 [7] ; personnel communal, 1918-1934 [8] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1862-1925 [9].

    Date

    1828-1938

    Cote

    2O/584

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FORET-LE-ROI (LA). - Administration générale.- Budget,...

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  67. Résultat n°67

    PUISELET-LE-MARAIS. - Administration générale.- Dépenses : acquisition d'un tableau pour l'autel de l'église, 1829, achat d'une caisse de tambour pour la garde nationale, 1832 [1] ; taxe sur les chiens, 1903 [2] ; arrêté du maire (incendies), 1852 [3] ; restauration du plan cadastral, 1855 [4] ; affaires diverses, 1936 [5].

    Date

    1829-1936

    Cote

    2O/1075

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PUISELET-LE-MARAIS. - Administration générale.- Dépenses...

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  68. Résultat n°68

    MASSY. - Administration générale.- Arrêtés, 1847, 1852, 1854 [1] ; bureau de bienfaisance : rentes, travaux de charité, indemnités de guerre, dons aux chômeurs, demande d'aide, baux, 1851-1852, 1905-1938 [2] ; legs de VAUXMORET, legs MANGEON à la fanfare, 1907-1926 [3] ; vaine pâture, 1854-1855, 1884 [4] ; garde nationale : dépenses, 1830-1831 [5] ; garde champêtre, 1855 [6] ; personnel communal, 1911-1939 [7].

    Date

    1830-1939

    Cote

    2O/806

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MASSY. - Administration générale.- Arrêtés, 1847, 1852,...

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  69. Résultat n°69

    FONTENAY-LES-BRIIS. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1851-1938 [1] ; immeubles, 1847 [2] ; carrière, 1877 [3] ; usurpation de terrain, plan, 1843 [4] ; lavoir : revendication de propriété, 1830-1939 [5] ; maison du garde champêtre : construction, 1909 [6] ; abreuvoir, 1879-1892 [7] ; pompe à incendie, 1878-1895, 1923 [8] ; puits, 1858-1878 [9] ; fontaine, 1852-1853 [10] ; éclairage, 1898 [11] ; gaz, 1937 [12] ; électricité, 1923-1933 [13] ; eau, 1939 [14].

    Date

    1830-1939

    Cote

    2O/578

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FONTENAY-LES-BRIIS. - Biens communaux, équipement.-...

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  70. Résultat n°70

    GRIGNY. - Administration générale.- Budget, 1875-1893 [1] ; dépenses, 1831-1933 [2] ; emprunts, 1879-1933 [3] ; réquisitions allemandes, 174 [4] ; arrêtés, 1851, 1912-1922 [5] ; bureau de bienfaisance, 1898 [6] ; inventaire des archives, 1851 [7] ; legs abbé AUGUSTE MARCHAND, 1897, don PIKETTY et Société des Sablières de la Seine, 1913 [8] ; pourvoi VERNEAU pour travaux de réfection du mur de clôture d'une maison frappé d'alignement, plan, 1914-1920, pourvoi docteur BRODY pour frais d'hospitalisation de MACHINET, 1935-1938 [9] ; garde champêtre, 1854-1855, 1907, 1920 [10] ; taxe, 1857 [11] ; personnel, 1877-1878 [12].

    Date

    1831-1938

    Cote

    2O/637

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • GRIGNY. - Administration générale.- Budget, 1875-1893...

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  71. Résultat n°71

    MARCOUSSIS. - Administration générale.- Budget, 1894 [1] ; dépenses, 1832-1938 [2] ; taxe, 1938 [3] ; bureau de bienfaisance, 1845-1912 [4] ; réquisitions de guerre, 1872-1875 [5] ; legs GIRARD aux héritiers BLANCHET, 1921-1931 [6] ; arrêtés : police de la boulangerie, police des cafés, incendies, maintien du bon ordre, vidanges, ramonage des cheminées, 1846-1924 [7] ; garde champêtre, 1860-1864 [8] ; police du marché, 1863 [9] ; personnel communal, 1921-1939 [10] ; mainlevée, 1870 [11] ; extraits de délibérations : omnibus, fête nationale, tuerie d'animaux, 1892-1905 [12] ; fête patronale, 1922-1936 [13] ; pompes funèbres, 1926 [14].

    Date

    1832-1939

    Cote

    2O/786

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MARCOUSSIS. - Administration générale.- Budget, 1894...

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  72. Résultat n°72

    NAINVILLE-LES-ROCHES. - Administration générale.- Budget, 1893 [1] ; dépenses, 1832-1917 [2] ; rentes, 1922-1923 [3] ; garde champêtre, 1834 [4] ; affaire VERGNIAUD, 1840 [5] ; inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie, 1852 [6] ; inventaire après décès LEBLANC, 1877 [7] ; sapeurs-pompiers, 1927 [8] ; personnel, 1927 [9].

    Date

    1832-1927

    Cote

    2O/970

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • NAINVILLE-LES-ROCHES. - Administration générale.- Budget,...

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  73. Résultat n°73

    VERT-LE-PETIT. - Mairie, école. - Mairie, école : construction, 1833-1856 [1] ; ancienne école : travaux, 1840 [2] ; école de garçons : agrandissement, 1868-1873 [3] ; traitement de l'instituteur, 1856-1858 [4] ; gratuité de l'école, 1853-1866 [5] ; garderie : construction, 1893 [6) ; classe enfantine : construction, 1906 [7] ; école de garçons : reconstruction (plans), 1907-1927 [8] ; affaires diverses : salaires de la directrice, occupation d'une partie de l'école par le garde champêtre, 1925-1934 [9].

    Date

    1833-1934

    Cote

    2O/1376

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERT-LE-PETIT. - Mairie, école. - Mairie, école : construction,...

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  74. Résultat n°74

    VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Entretien de l'église et du presbytère, établissement du budget : note du sous-préfet (1848) ; remplacement d'une cloche brisée par une nouvelle cloche, appel à un fondeur : délibération du conseil municipal, correspondance (1853). Eglise, travaux d'entretien : devis, mémoire, déclaration d'engagement (1895). Presbytère, travaux de réparation et de réfection : correspondance (1837-1847, 1852), procès-verbal d'adjudication, devis (1887-1888, 1897), 2 délibérations du conseil municipal (1897 - 1898), aliénation d'une bande de terrain longeant le presbytère : procès-verbal d'expertise, arrêté préfectoral (1850). Cimetière, travaux de réparation dans le cimetière et sur les murs d'enceinte : devis, procès-verbal de bornage, plans (1837) ; construction d'un nouveau cimetière, enquête administrative : correspondance, procès-verbal d'enquête, arrêté préfectoral (1849 - 1877) ; travaux de construction et de réparation dans le nouveau cimetière : devis, déclarations des entrepreneurs, correspondance (1910) ; enlèvement des croix et monuments funéraires : délibération du conseil municipal, arrêté du maire (1917), inventaire du matériel du fossoyeur (1929). Maison des soeurs, travaux de réparation : devis (1856).

    Date

    1837-1917

    Cote

    EDEPOT77 2M/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Entretien de...

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    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  75. Résultat n°75

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Secrétaire de mairie. - Rémunération et remplacement : délibération, correspondance (1921-1936). Receveur municipal. - Traitement : délibération, note, mandat de paiement (1899-1928). Garde-champêtre. - Nomination ; traitement ; primes et indemnités, dotation vestimentaire ; départ en retraite (1839-1937). Cantonnier. - Traitement (1915-1927). Agent receveur. - Nomination ; rémunération (1891-1926). Fossoyeur. - Rémunération (1920-1926). Conducteur du moteur de la pompe du puits. - Rémunération (1924-1926). Gérant de la cabine téléphonique. - Nomination : acte d'engagement (1924-1928). Congés annuels (1922-1924). Employés communaux. - Traitement (1919-1921) (1839-1937).

    Date

    1839-1937

    Cote

    EDEPOT45 2K/2

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Secrétaire de mairie. - Rémunération...

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    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  76. Résultat n°76

    AUTHON-LA-PLAINE. - Elections et personnel. - Nomination et révocation des garde-champêtres : arrêtés, correspondance (1840 - 1891).

    Date

    1840-1891

    Cote

    EDEPOT18 2K/1

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Elections et personnel. - Nomination...

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    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  77. Résultat n°77

    LARDY. - Administration générale.- Budget, emprunt, 1893-1894, 1905-1936 [1] ; comptabilité occulte, procédures, travaux de charité, dépenses diverses, 1841-1873 [2] ; arrêtés, 1850, 1914 [3] ; réquisitions de guerre, emprunt, 1872-1882 [4] ; pompes funèbres : recours devant le Conseil d'Etat, dépenses, 1905-1910 [5] ; garde champêtre, 1856, 1906, 1910 [6] ; garde-messier, 1908 [7] ; bureau de bienfaisance, 1859-160 [8] ; dons et legs MICHELEZ, SEVILLOT, PONTIER, MICHAUX, DELESALLE, rente, 1898-1937 [9] ; taxes, 1919-1932 [10] ; personnel, 1937-1939 [11].

    Date

    1841-1939

    Cote

    2O/705

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LARDY. - Administration générale.- Budget, emprunt,...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Chemins vicinaux. - Demande de réparation : correspondance (1842-1910) ; agent-voyer : rapport (1849-1904) ; élagage : arrêté, délibération, correspondance (1850-1937) ; entretien : circulaire (1864) ; bornage : correspondance (1877) ; fourniture de cailloux pour l'entretien : procès-verbal d'adjudication, acte d'engagement, délibération, correspondance (1835-1926) ; subventions de l'Etat pour la construction de chemins : circulaire, instruction (1883-1905) ; nomination d'un cantonnier : arrêté (1896) ; fonds départementaux pour l'entretien des chemins, répartition : notification (1935) ; réfection : instruction, correspondance (1947) (1842-1947).

    Date

    1842-1947

    Cote

    EDEPOT45 1O/4

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Chemins vicinaux. - Demande...

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    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  79. Résultat n°79

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde-rivière de l'Orge : nomination.

    Date

    1842

    Cote

    EDEPOT15 2K/4

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde-rivière de l'Orge :...

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    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  80. Résultat n°80

    Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : enregistrement des actes de l'autorité portant nomination à des fonctions ou emplois d'officiers ministériels, de fonctionnaires et de gardes particuliers.

    Date

    1843-1875

    Cote

    3U/713

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : enregistrement...

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    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)