B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

MARAIS [VAL-SAINT-GERMAIN (le)] (Prévôté et châtellenie du Marais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (années 1650, 1722, 1724, 1728, 1736, 1751, 1762-1772 ; rapport de messier (1763)

Cote/Cotes extrêmes

B/2087

Date

1650-1772

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DU MARAIS (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1772

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011