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56 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-pairie de BRUNOY : fonctionnement de la justice seigneuriale.
Cote
A/788
 Date
1757-1771
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : fonctionnement de la justice...
Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Cote
A/940
 Date
1567-1585
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Baux : de la ferme de VILLECRESNE, faits par Charlotte de MONTMORENCY, duchesse d'ANGOULEME, dame du lieu, à Hubert DIGOUIN, par le prix de six cents livres tournois ; par François CHAPUYS, à Jean VENIAT, par le prix de huit cent cinquante livres tournois ; d'une maison, sise à VILLECRESNE, fait à GILBERT des VOISINS, pour loger son garde-chasse.

Cote
A/973
 Date
1623-1773
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux : de la ferme de VILLECRESNE,...
Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS qui ordonne la saisie des héritages possédés à VILLECRESNE par le sieur Charles HOTMAN ; sentence du bailliage de BRIE-COMTE-ROBERT qui condamne messire Nicolas de HARLAY, sieur de SANCY, à payer les arrérages d'une rente de six livres cinq sols ; délaissement par Jean GRANDIN, vigneron, François CANDELIER, garde-chasse de GROSBOIS, d'un demi-arpent de terre, sis à VILLECRESNE, à la charge de neuf deniers de cens et d'une rente de trois livres sept sols ; sentence du bailliage de BRUNOY qui contraint les héritiers HENRY à passer déclaration au terrier de VILLECRESNE.

Cote
A/1264
 Date
1582-1787
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
TERRIER, minute juridictionnelle, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...
Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY. - Commissions de gardes-chasses du duché de BRUNOY accordées aux sieurs Denis BEAUCERF, Sébastien et Guillaume FORTEL, Jean FOUILLET, Antoine LEFEBVRE, Charles ROUZE ; de gardes des bâtiments, parcs, jardins et bosquets de BRUNOY, accordée au sieur Jean-François PICHON.

Cote
A/1281
 Date
1778-1789
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Commissions de gardes-chasses...
Résultat n°6

CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Un registre comprenant : les aveux et dénombrement du comté de Chamarande (1787) [les cartes correspondantes sont cotées en 39J] ; l'enregistrement des actes de vente passés devant le notaire de Méréville au profit de Joseph Delaborde écuyer, seigneur de Méréville (1784-1790) ; testament (1788-1792) ; nominations de gardes bois (1791) ; commissions de capitaine, lieutenant, colonel de gendarmerie nationale (1791-1792) ; commissions de receveur du droit d'enregistrement (1791-1793) ; extrait du registre de délibérations du district d'Etampes (1792) ; extrait du registre des actes de naissances , mariages, sépultures et divorces : divorces pour la commune d'Etampes (1792-1795).

Cote
B/385
 Date
1784-1795
 Lieu
MEREVILLE Commune, ETAMPES Commune, CHAMARANDE
 Type de document
registre d'état civil, déclaration féodale

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Un...
Résultat n°7

CORBEIL (Bailliage de Saint-Spire et de Villededon, dépendant de la Prévôté et châtellenie royale de Corbeil).-Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1778-1790) ; Eaux et forêts : deux registres destinés à transcrire les rapports des gardes de bois du chapitre de Saint-Spire (17 novembre 1781-25 mai 1782), (23 juillet 1782-15 novembre 1782)

Cote
B/776
 Date
1778-1790
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Bailliage de Saint-Spire et de Villededon,...
Résultat n°8

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Maîtrise particulière des Eaux et Forêts : rapports de garde chasse pour des délits de coupe de bois, de vagabondage de vaches dans les bois (1558-1736) ; réception de garde bois, de garde chasse (1703, 1706, 1754-1758, 1761) ; réception d'arpenteurs (1621-1733) ;

Cote
B/1863
 Date
1558-1761
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
Résultat n°9

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Gruerie royale : Sept registres des audiences reliés ensemble (4 janvier 1683-23 décembre 1747) et un registre des amendes relié aux précédents (3 avril 1733-5 janvier 1735) ; cinq registres d'audiences (29 avril 1748-28 juin 1751), (5 juillet 1751-12 mars 1753), (24 septembre 1759-22 octobre 1766), (9 juin 1766-19 novembre 1781), (23 juin 1784-8 août 1785) ; un rôle des amendes (24 septembre 1759-13 octobre 1759) ; un registre de rapports de messiers (3 septembre 1642-16 septembre 1655) ; rapports de gardes : délits de vol et coupes de bois, de laisser vagabonder des vaches dans les bois et de les laisser pâturer dans les bois, de port d'arme, de chasse 1759-1769)

Cote
B/2561
 Date
1642-1785
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
registre d'audience, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
Résultat n°10

SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté de Soisy-sur-Seine).- Qualités et dispositifs de sentence (1770-1790) ; un registre des bannières (24 octobre 1783-4 octobre 1786) ; un registre des communications et productions de pièces et actes (18 novembre 1783-21 décembre 1789) ; règlement général de police pour la terre et seigneurie de Soisy-sur-Seine (1761) ; un registre des rapports de garde verdurier du 16 mai 1744

Cote
B/2787
 Date
1744-1790
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE
 Type de document
minute juridictionnelle, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté de Soisy-sur-Seine).-...
Résultat n°11

VILLEBON (Prévôté de Villebon).- Procédure civile et criminelle : qualités de sentences (1763-1790) ; Assises : liste des habitants comparants le 27 septembre de chaque année pour la tenue des assises (1750-1789) : Eaux et forêts : Réceptions d'officiers et de gardes chasses, bois, pêches (1760-1788) ; rapports de gardes (1759-1790)

Cote
B/2806
 Date
1750-1790
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, liste nominative, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • VILLEBON (Prévôté de Villebon).- Procédure civile et...
Résultat n°12

DRAVEIL. - Bois communaux ; Rapports de gardes, coupes, arpentages, 18è siècle, [3 pièces papier].

Cote
ESUPPL/800
 Date
s.d
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document -

  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • DRAVEIL. - Bois communaux ; Rapports de gardes, coupes,...
Résultat n°13
BRUNOY. - La forêt de Sénart, maison forestière de la Souche. Editeur Venant, 1917, timbre à 10 centimes.

1 media

BRUNOY. - La forêt de Sénart, maison forestière de la Souche. Editeur Venant, 1917, timbre à 10 centimes.

Cote
2FI35/217
 Date
1917
 Lieu
BRUNOY Commune, SENART (FORET DE)
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • BRUNOY
  • BRUNOY. - La forêt de Sénart, maison forestière de...
Résultat n°14
BRUNOY. - Maison forestière au carrefour de la souche. Editeur Hapart, Brunoy.

1 media

BRUNOY. - Maison forestière au carrefour de la souche. Editeur Hapart, Brunoy.

Cote
2FI35/266
 Date
s.d
 Lieu
BRUNOY Commune, SENART (FORET DE)
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • BRUNOY
  • BRUNOY. - Maison forestière au carrefour de la souche....
Résultat n°15
ETIOLLES. - Forêt de Sénart, carrefour de la Souche [Editeur Ponnelle, 1911, timbre à 5 centimes, coloriée].

1 media

ETIOLLES. - Forêt de Sénart, carrefour de la Souche [Editeur Ponnelle, 1911, timbre à 5 centimes, coloriée].

Cote
2FI70/6
 Date
1911
 Lieu
ETIOLLES, SENART (FORET DE)
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • ETIOLLES
  • ETIOLLES. - Forêt de Sénart, carrefour de la Souche...
Résultat n°16
MONTGERON. - Forêt de Sénart et maison du garde [Editeur Verne].

1 media

MONTGERON. - Forêt de Sénart et maison du garde [Editeur Verne].

Cote
2FI118/1
 Date
s.d
 Lieu
MONTGERON Commune, SENART (FORET DE)
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • MONTGERON
  • MONTGERON. - Forêt de Sénart et maison du garde [Editeur...
Résultat n°17
MONTGERON. - Forêt de Sénart. Le carrefour, maison du garde [Editeur ELD, 1909, timbre à 5 centimes].

1 media

MONTGERON. - Forêt de Sénart. Le carrefour, maison du garde [Editeur ELD, 1909, timbre à 5 centimes].

Cote
2FI118/2
 Date
1909
 Lieu
MONTGERON Commune, SENART (FORET DE)
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • MONTGERON
  • MONTGERON. - Forêt de Sénart. Le carrefour, maison...
Résultat n°18
MORSANG-SUR-SEINE. - Forêt du Rougeau, la maison du garde. Edition ND, 1917, 1 timbre à 5 centimes.

1 media

MORSANG-SUR-SEINE. - Forêt du Rougeau, la maison du garde. Edition ND, 1917, 1 timbre à 5 centimes.

Cote
2FI123/23
 Date
1917
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • MORSANG-SUR-SEINE
  • MORSANG-SUR-SEINE. - Forêt du Rougeau, la maison du...
Résultat n°19
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Les Bois. La maison du garde sur le chemin de Sainte-Geneviève.

1 media

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Les Bois. La maison du garde sur le chemin de Sainte-Geneviève.

Cote
2FI158/15
 Date
s.d
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE
  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Les Bois. La maison du garde...
Résultat n°20
SOISY-SUR-SEINE. - Forêt de Sénart, au carrefour des deux châteaux [Editeur Ribotton, 1903, timbre à 5 centimes].

1 media

SOISY-SUR-SEINE. - Forêt de Sénart, au carrefour des deux châteaux [Editeur Ribotton, 1903, timbre à 5 centimes].

Cote
2FI169/13
 Date
1903
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE, SENART (FORET DE), ETIOLLES
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • SOISY-SUR-SEINE
  • SOISY-SUR-SEINE. - Forêt de Sénart, au carrefour des...