B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

CORBEIL (Bailliage de Saint-Spire et de Villededon, dépendant de la Prévôté et châtellenie royale de Corbeil).-Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1778-1790) ; Eaux et forêts : deux registres destinés à transcrire les rapports des gardes de bois du chapitre de Saint-Spire (17 novembre 1781-25 mai 1782), (23 juillet 1782-15 novembre 1782)

Cote/Cotes extrêmes

B/776

Date

1778-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE, CHÂTELLENIE ROYALE DE CORBEIL (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011