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95 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1988.

Cote
1617W/201
 Date
1988
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1988....
Résultat n°2

Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1988.

Cote
1617W/198
 Date
1988
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1988....
Résultat n°3

Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er janvier au 28 décembre 1977.

Cote
1348W/212
 Date
1977
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : REGISTRES DE MAIN- COURANTE, GARDE A VUE JUDICIAIRES.

  • Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er...
Résultat n°4

Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1990.

Cote
1617W/209
 Date
1990
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1990....
Résultat n°5

Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1992.

Cote
1617W/219
 Date
1992
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1992....
Résultat n°6

Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1990.

Cote
1617W/208
 Date
1990
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1990....
Résultat n°7

Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er janvier 1978 au 1er janvier 1979.

Cote
1348W/213
 Date
1978-1979
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : REGISTRES DE MAIN- COURANTE, GARDE A VUE JUDICIAIRES.

  • Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er...
Résultat n°8

Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1988.

Cote
1617W/199
 Date
1988
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1988....
Résultat n°9

Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1985.

Cote
1617W/186
 Date
1985
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1985....
Résultat n°10

Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er janvier au 22 décembre 1972.

Cote
1348W/206
 Date
1973
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : REGISTRES DE MAIN- COURANTE, GARDE A VUE JUDICIAIRES.

  • Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er...
Résultat n°11

Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1994.

Cote
1617W/228
 Date
1994
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1994....
Résultat n°12

Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1989.

Cote
1617W/202
 Date
1989
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1989....
Résultat n°13

Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1993.

Cote
1617W/222
 Date
1993
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1993....
Résultat n°14

Gardes à vue au poste : registre (26 juin 1981 au 22 août 1982).

Cote
1283W/224
 Date
1981-1982
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Gardes à vue au poste : registre (26 juin 1981 au 22...
Résultat n°15

Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1986.

Cote
1617W/193
 Date
1986
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1986....
Résultat n°16

Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1997.

Cote
1617W/242
 Date
1997
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1997....
Résultat n°17

Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1996.

Cote
1617W/237
 Date
1996
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1996....
Résultat n°18

2000 - 2003.
Cote
3107W/34
 Date
2000-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : 3107W Sûreté départementale : dossiers de procédures...

  • Registres de garde à vue.
  • 2000 - 2003.
Résultat n°19

Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1997.

Cote
1617W/239
 Date
1997
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1997....
Résultat n°20

Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er janvier au 30 décembre 1972.

Cote
1348W/205
 Date
1972
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : REGISTRES DE MAIN- COURANTE, GARDE A VUE JUDICIAIRES.

  • Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er...
Résultat n°21

Registre de garde à vue judiciaire n°5 de l'année 1997.

Cote
1617W/243
 Date
1997
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°5 de l'année 1997....
Résultat n°22

Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1987.

Cote
1617W/197
 Date
1987
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1987....
Résultat n°23

Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er janvier au 18 septembre 1980.

Cote
1348W/215
 Date
1980
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : REGISTRES DE MAIN- COURANTE, GARDE A VUE JUDICIAIRES.

  • Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er...
Résultat n°24

Gardes à vue au poste : registre (1er janvier au 31 décembre).

Cote
1283W/218
 Date
1982
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Gardes à vue au poste : registre (1er janvier au 31...
Résultat n°25

Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er janvier au 31 décembre 1984.

Cote
1348W/220
 Date
1984
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : REGISTRES DE MAIN- COURANTE, GARDE A VUE JUDICIAIRES.

  • Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er...
Résultat n°26

Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1996.

Cote
1617W/234
 Date
1996
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1996....
Résultat n°27

Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1996.

Cote
1617W/235
 Date
1996
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1996....
Résultat n°28

Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1986.

Cote
1617W/191
 Date
1986
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1986....
Résultat n°29

Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1990.

Cote
1617W/210
 Date
1990
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1990....
Résultat n°30

Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er janvier au 31 décembre 1981.

Cote
1348W/217
 Date
1981
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : REGISTRES DE MAIN- COURANTE, GARDE A VUE JUDICIAIRES.

  • Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er...
Résultat n°31

Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1987.

Cote
1617W/194
 Date
1987
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1987....
Résultat n°32

Gardes à vue au poste : registre du 04 décembre 1984 au 15 juin 1986.

Cote
1348W/196
 Date
1984-1986
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : REGISTRES DE MAIN- COURANTE, GARDE A VUE JUDICIAIRES.

  • Gardes à vue au poste : registre du 04 décembre 1984...
Résultat n°33

Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1989.

Cote
1617W/203
 Date
1989
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1989....
Résultat n°34

Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1993.

Cote
1617W/221
 Date
1993
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1993....
Résultat n°35

Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1996.

Cote
1617W/236
 Date
1996
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1996....
Résultat n°36

Registre de garde à vue judiciaire n°5 de l'année 1993.

Cote
1617W/225
 Date
1993
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°5 de l'année 1993....
Résultat n°37

Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1993.

Cote
1617W/223
 Date
1993
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1993....
Résultat n°38

Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1995.

Cote
1617W/230
 Date
1995
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1995....
Résultat n°39

Gardes à vue au poste : registre (1er janvier au 31 décembre).

Cote
1283W/219
 Date
1983
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Gardes à vue au poste : registre (1er janvier au 31...
Résultat n°40

Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1994.

Cote
1617W/226
 Date
1994
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1994....