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1 253 résultats

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  1. Résultat n°1

    Fonctionnaire public : 1793"". (Gravure du XIXe s.), Dim. 16 x 10 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/52

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • Fonctionnaire public : 1793"". (Gravure du XIXe s.),...
  2. Résultat n°2

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Deux registres des productions (18 mars 1651-novembre 1651), (mai 1658-novembre 1666) ; deux registres d'écrous (22 novembre 1695-4 décembre 1716), (9 septembre 1722-4 novembre 1724), réceptions et gages des geôliers (13 mai 1719-30 août 1734) ; trois registres des sentences enregistrées au greffe (août 1667-10 septembre 1668), (9 octobre 1752-29 décembre 1766), (13 septembre 1734-25 janvier 1740)

    Date

    1651-1740

    Cote

    B/1856

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    DOURDAN. - Famille LECORNE.

    Date

    1763-1911

    Cote

    1J/2

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • DOURDAN. - Famille LECORNE.
  4. Résultat n°4

    ETIOLLES, correspondance.- Docteur LEROY : 8 lettres, 2 portraits [s.d.], COLARDEAU, poète né à Janville (Eure et Loir) : 2 lettres (1770-1776), VOLTAIRE au président HENAULT : 1 lettre (1782), VIENNET poète (Val Saint Germain) à VILLIERS homme de lettres : 1 lettre (1838), CAUVAVILLE vicomte de, pair de France : 3 lettres (1823-1838), Georges SIBUET, magistrat : 3 lettres avec fiche biographique (1823-1830), GALIGNANI au préfet : 1 lettre (1844) et plusieurs lettres sans signature ni date.

    Date

    1770-1844

    Cote

    79J25/6

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • ETIOLLES
    • ETIOLLES, correspondance.- Docteur LEROY : 8 lettres,...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  5. Résultat n°5

    Notes sur l'histoire de VARENNES-JARCY (1775 - 1977).

    Date

    1775-1977

    Cote

    56J/8

    • Contexte : FONDS MAURICE LAHAYE, HISTORIEN LOCAL (VAL D'YERRES)

    • Notes sur l'histoire de VARENNES-JARCY (1775 - 1977).

    Producteur :

    LAHAYE Jean-Charles (service producteur), LAHAYE Jean-Charles (service versant)

  6. Résultat n°6

    ATHIS-MONS, correspondance. - Faire part de mariage et de décès (1874-1959), une lettre autographe de M de VINTIMILLE (1776), Auguste Pierre PERROT, président de la Chambre des comptes : deux lettres à M FRAQUIER (1790), CORVISART : une lettre au préfet (1814), M d'ORLEANS BOURBON : une lettre de demande de recommandation au baron PASQUIER ministre (1815), LEGENDRE : une lettre à DUPONT avoué (1829), BAUDRY : une lettre à DUPONT (1842), six lettres du baron et de la baronne de COMMAILLES (1853), DUBOIS député : une lettre à François ARAGO (1861), JURIER de LA GRAVIERE amiral : une lettre à DESMARETS (1863), Pierre de BARBERAT : une lettre à propos de sa généalogie [vers 1903].

    Date

    1776-1959

    Cote

    79J2/8

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • ATHIS-MONS
    • ATHIS-MONS, correspondance. - Faire part de mariage...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  7. Résultat n°7

    Organisation et fonctionnement de l'administration du district. Affaires diverses ou sans suite.- Cérémonies du 14 juillet 1790 (questions de préséances), Te Deum, cérémonies religieuses et autres cérémonies ; paiements et indemnités accordées aux fonctionnaires de l'administration du district : extraits de délibérations, correspondance, 1792-1793 ; lettres de demande d'emploi dans les bureaux du district, an II-an III ; affaire François Robert, de la Ferté-Alais, administrateur du district, accusé de trafic sur le blé et de coups et blessures, 1793. Mémoire sur une épidémie mortelle de scarlatine à MEREVILLE, SACLAS, GUILLERVALl, FONTAINE-LA-RIVIERE, BOUVILLE, VALPUISEAUX, au printemps-été de l'an I de la République [1793], rédigé par les cotoyens Engaz, médecin et Filleau, chirurgien nommés par le directoire du District d'ETAMPES, comportant la description physique des malades (2 mars an II) [2 mars 1794].

    Date

    1790-1795

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    TIGERY, administration communale. - Courrier annonçant l'envoi de la liste des enfants et de l'instituteur [an 2], questionnaire sur la commune à la demande du préfet (1824).

    Date

    1791-1824

    Cote

    79J65/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • TIGERY
    • TIGERY, administration communale. - Courrier annonçant...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  9. Résultat n°9

    CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Archives communales : actes et correspondance du préfet et du sous-préfet, documents fiscaux, copies de lois et décrets [considérés comme étant en mauvais état] (1791-1793, 1804, 1810-1815, 1818-1821, 1829-1830, 1834, 1846, 1848-1849).

    Date

    1791-1849

    Cote

    EDEPOT17 3D/8

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Archives...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  10. Résultat n°10

    Police (1791 - 1795).

    Date

    1791-1795

    Cote

    L/75

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Police (1791 - 1795).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Administration du département.- Instructions nationales et départementales aux administrateurs du district et à l'agent national, correspondance générale (an II-an III) ; Idée générale de l'administration du district de Dourdan sur les circonscriptions et réunions de paroisses... (10 mars 1792), (cahier) ; comptes rendus d'activité du directoire du district depuis le 28 octobre jusqu'à son renouvellement le 19 octobre 1792 (28 novembre 1792), (cahier) ; comités de surveillance : correspondance de l'agent national, questionnaire (avec réponses) sur l'activité des 7 comités dans le district, réorganisation des comités de Saint-Arnoult et de Bréviaire (nivôse an II), projet de tableau civique à Rambouillet (pluviôse an III) ; fonctionnaires publics : démissions et remplacements (an III) ; destitution de Thivet, agent communal au Perray pour propos insultants contre les autorités constituées (17 messidor an II).

    Date

    1792-1794

    Cote

    L/47

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Administration du département.- Instructions nationales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Représentants du peuple (1793 - 1795).

    Date

    1793-1795

    Cote

    L/51

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Représentants du peuple (1793 - 1795).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    SEINE-ET-OISE.

    Date

    1795-1907

    Cote

    1J/7

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • SEINE-ET-OISE.
  14. Résultat n°14

    Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Outrages et menaces envers des fonctionnaires dans l'exercice de leurs fonctions, résistance aux ordres des autorités administratives (an VIII-1809).

    Date

    1799-1809

    Cote

    3U/1600

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  15. Résultat n°15

    VILLIERS-LE-BACLE - Cultes. - Nomination et installation des desservants de la paroisse : correspondance du préfet et de l'évêque de VERSAILLES (an 12 - 1833). Rapports entre l'administration et le clergé : correspondance (an 8 - an 10).

    Date

    1800-1833

    Cote

    EDEPOT76 1P/1

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Cultes. - Nomination et installation...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : prestations de serments de fonctionnaires et d'officiers ministériels : gendarmes, gardes forestiers, gardes champêtres, greffiers de maires, commissaires à séquestre, notaires (an IX-1857) ; dépôts de signatures et paraphes de notaires (an XII-1920).

    Date

    1800-1920

    Cote

    3U/711

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : prestations...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  17. Résultat n°17

    2N/7

    Date

    1800-1815

    Cote

    2N/7

    • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

    • 2N/7

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Délits divers.

    Date

    1800-1872

    Cote

    3U/1609

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Civil, actes civils. - Contrôle et législation : prestations de serments de fonctionnaires et officiers ministériels : gardes-champêtres, gardes particuliers, personnel de l'octroi, personnel de l'enregistrement et des domaines, administrateurs généraux des forêts nationales, commissaires du gouvernement, commissaires-priseurs, notaires.

    Date

    1800-1887

    Cote

    3U/2132

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Contrôle et législation : prestations...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  20. Résultat n°20

    CHAMPCUEIL. - Actes de l'administration départementale. - Actes des préfets, arrêtés (an XI [1802/1803] - 1940).

    Date

    1802-1940

    Cote

    EDEPOT17 1B/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Actes de l'administration départementale....

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  21. Résultat n°21

    CHAMPCUEIL. - Actes de l'administration départementale. - Actes des préfets, arrêtés (an XI [1802/1803] - 1963).

    Date

    1802-1963

    Cote

    EDEPOT17 1B/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Actes de l'administration départementale....

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  22. Résultat n°22

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Correspondance du maire avec le préfet, le contrôleur des contributions du département, le ministère des finances relatif aux modalités de calcul de l'assiette de la contribution mobilière (10 thermidor an 11 [29 juillet 1803] - 1809).

    Date

    1803-1809

    Cote

    EDEPOT16 1G/16

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Correspondance...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  23. Résultat n°23

    Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : enregistrement des actes de l'autorité portant nomination à des fonctions ou emplois d'officiers ministériels, de fonctionnaires et de gardes particuliers.

    Date

    1804-1843

    Cote

    3U/712

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : enregistrement...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  24. Résultat n°24

    AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Instruction primaire publique, cadre législatif et réglementaire ; règles relatives à l'organisation administrative et pédagogique de l'enseignement primaire en France, création et mise en place des académies, rectorats, comités locaux d'instruction publique et gratuite, aux rôles dévolus aux recteurs et inspecteurs d'académies, aux instituteurs et aux membres des comités locaux : une instruction du préfet (1812), deux ordonnances du roi (1816, 1822), un courrier du préfet (1832).

    Date

    1805-1912

    Cote

    EDEPOT80 1R/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  25. Résultat n°25

    AVRAINVILLE - Contributions. - Poids et mesures, opérations de vérification périodique : correspondance (1883 - 1936), instructions du préfet (an 13, 1808), un avis de clôture (1912). Pensions civiles, majoration des rentes viagères servies par la Caisse nationale des retraites, par les sociétés de secours mutuel et les sociétés de secours et de prévoyance : une affiche ; rente viagère accordée à Mme Hortense Fauvet veuve Deline (1886).

    Date

    1805-1912

    Cote

    EDEPOT80 3G/2

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Contributions. - Poids et mesures, opérations...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  26. Résultat n°26

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Personnel municipal.- Receveur : fixation du traitement (1876, 1927, 1930) ; gardes champêtres : instructions (1806-1808, 1811), arrêtés de nomination (1853-1898), demandes d'indemnités et de cherté : extrait du registre des délibérations (1919-1923) ; notice pour l'établissement de la statistique des fonctionnaires communaux (1913) ; réclamation de frais de bicyclette pour le transport du courrier (1914) ; salaire du cantonnier : extrait du registre des délibérations (1920, 1924) ; traitement du préposé au téléphone : extrait du registre (1927) ; statut du personnel communal (1942) ; traitement des cantonniers : circulaire (1942) ; examen d'aptitude à l'emploi de secrétaire de mairie : information aux maires (1942), arrêté de nomination de secrétaire de mairie (1942) ; réclamation pour un chemin non entretenu (1942, 1943).

    Date

    1806-1943

    Cote

    EDEPOT58 2K/1

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Personnel municipal.-...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Civil, actes civils. - Contrôle et législation : transcriptions de commissions de fonctionnaires (1807, 1834-1854).

    Date

    1807-1854

    Cote

    3U/2133

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Contrôle et législation : transcriptions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  28. Résultat n°28

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Composition du bureau de bienfaisance de la commune : correspondance du secrétaire général de préfecture (1808). Commissions administratives des hospices, des bureaux de bienfaisance et des bureaux d'assistance médicale, élection de deux délégués : deux délibérations du conseil municipal (1904, 1931).

    Date

    1808-1931

    Cote

    EDEPOT76 1Q/1

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Composition...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  29. Résultat n°29

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. - Correspondance du préfet de SEINE-ET-OISE au maire : lieu de résidence des membres de la légion d'honneur ; conscrits réclamant la faveur d'être placé en fin de dépôt, recensement d'effets militaires, recensement d'armes laissées par les militaires 1808. Rappel de militaires pour la formation d'une légion pour chaque département 1815.

    Date

    1808-1815

    Cote

    EDEPOT28 1H/10

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. -...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Outrages et menaces, propos et écrits diffamatoires envers des fonctionnaires dans l'exercice de leurs fonctions.

    Date

    1810-1871

    Cote

    3U/1601

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  31. Résultat n°31

    AVRAINVILLE - Cultes. - Instructions et correspondance du préfet et du sous-préfet de CORBEIL relatives au mode d'administration comptable et financier des fabriques (1810 - 1916). Contrat d'assurance souscrit auprès de la Société d'assurances mutuelles (1909).

    Date

    1810-1916

    Cote

    EDEPOT80 1P/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Cultes. - Instructions et correspondance...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  32. Résultat n°32

    FERTE-ALAIS (LA). - Administration générale.- Budget, dépenses, 1831-1898, 1904-1911 [1] ; emprunts ARGAN, DEJOU, 1849-1856, 1919-1921 [2] ; legs, dons, rentes ANJOT, LEGRAND, PUIS, 1894-1895, 1902-1933 [3] ; dépenses, 1812-1877 [4] ; taxes diverses, assurances, 1867-1871, 1911-1933 [5] ; état descriptif des membres du conseil municipal à l'occasion de la visite du préfet, correspondance à propos de l'orthographe du nom de la commune, 1834 [6] ; arrêtés municipaux, 1818-1862, 1912 [7] ; bureau de bienfaisance, 1846-1869, 1899-1903 [8] ; hôpital-hospice : traitement du personnel, dépenses, admission, 1933-1937 [9] ; personnel, 1853-1862, 1904-1926 [10] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1847-1869, 1908-1926 [11] ; demande de subvention pour le chemin de fer local, 1917 [12] ; pétition des commerçants contre l'augmentation des impôts, 1934 [13].

    Date

    1812-1937

    Cote

    2O/552

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FERTE-ALAIS (LA). - Administration générale.- Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    ETAMPES. - Correspondances relatives à des baux soumis à l'approbation préfectorale (cessions, renouvellements et résiliations) ; correspondances entre la commission administrative, locataire, sous-préfet et maire.

    Date

    1812-1945

    Cote

    HDEPOT1 N/89

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • ETAMPES. - Correspondances relatives à des baux soumis...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Lettre de PINEL au préfet de Seine-et-Oise en faveur d'un conscrit de TORFOU (12 février 1812).

    Date

    1812

    Cote

    1J/227

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Lettre de PINEL au préfet de Seine-et-Oise en faveur...
  35. Résultat n°35

    SACLAS. - Affaires militaires

    Date

    1814-1853

    Cote

    EDEPOT35 3H/1

    • Contexte : SACLAS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SACLAS. - Affaires militaires

    Producteur :

    SACLAS (service producteur), SACLAS (service versant)

  36. Résultat n°36

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale : Note du préfet de SEINE-ET-OISE au maire de SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES au sujet du sieur MONTBREUIL recherché après avoir volé une somme considérable en or et les diamants de la reine de WESTPHALIE [23 avr. 1814].

    Date

    1814

    Cote

    EDEPOT28 2I/1

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  37. Résultat n°37

    AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerres napoléoniennes, recherche de renseignements sur le sort des militaires disparus (1815) ; récupération des armes abandonnées à l'issue des combats (1814) ; dommages de guerre, évaluation des pertes subies par les populations, mise en place d'une procédure d'indemnisation : instructions et correspondance du préfet et du sous-préfet de CORBEIL (1814 - 1817) ; levée d'ouvriers nécessaires au service de la garde armée (1813), réquisitions de chevaux (1814) ; réquisitions de vivres et de fourrages, de logements pour les besoins des troupes alliées et de leurs chevaux : instructions du préfet, correspondance (1814 - 1815). Guerre de 1870-1871, répartition des indemnités de guerre : correspondance du préfet (1873 - 1874).

    Date

    1814-1874

    Cote

    EDEPOT80 4H/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerres napoléoniennes,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  38. Résultat n°38

    AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Comités scolaires cantonaux et commissions scolaires municipales, buts poursuivis, mise en place : circulaire ministérielle du 10 juillet 1895 ; comité scolaire cantonal établi à ARPAJON : correspondance du sous-préfet, du maire d'ARPAJON et des membres du comité (1816 - 1906) ; commission scolaire municipale, désignation des membres parmi le conseil municipal : délibérations (1888 - 1904), correspondance de l'inspecteur d'académie (1882 - 1903), deux tableaux comportant la liste des commissions municipales de la Seine-et-Oise.

    Date

    1816-1906

    Cote

    EDEPOT80 1R/4

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  39. Résultat n°39

    VILLIERS-LE-BACLE. - Maire : lettre du comte de MOUSTIERS, lieutenant-colonel du régiment des chasseurs à cheval des Vosges, maire de VILLIERS-LE-BACLE, au préfet de Seine-et-oise, lui demandant une attestation de son inscription sur les listes électorales du département [s. d., 1816-1826].

    Date

    1816-1826

    Cote

    1J/186

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • VILLIERS-LE-BACLE. - Maire : lettre du comte de MOUSTIERS,...
  40. Résultat n°40

    AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Inscription des enfants à l'ecole primaire communale : liste nominative répartie par sexe (1851). Nomination et renouvellement des instituteurs et des institutrices : arrêtés préfectoraux de nomination (1871 - 1875), procès-verbaux d'installation établis par le maire (1872 - 1884), correspondance (1821-1833, 1900) ; traitements et suppléments de traitement, mandatements, traitements des enseignants dans des matières spécifiques : instructions et correspondance du préfet et du sous-préfet (1824 - 1915), contingents communaux (1877 - 1889) ; gratification accordée à M. Romé, instituteur : extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1901 - 1905) ; information à caractère statistique concernnat un instituteur (1878).

    Date

    1821-1915

    Cote

    EDEPOT80 1R/3

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  41. Résultat n°41

    CHAMARANDE. - Finances de la commune. - Instruction du 30 novembre 1823 pour les receveurs municipaux justiciables des préfectures et sous-préfectures, (34 pages).

    Date

    1823

    Cote

    EDEPOT22 2L/12

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Finances de la commune. - Instruction...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  42. Résultat n°42

    TORFOU - Finances de la commune. - Instruction pour les receveurs municipaux : ordonnance royale du 30 novembre 1824. Tableau de justification à produire par les receveurs des communes (1850).

    Date

    1824-1850

    Cote

    EDEPOT75 1L/8

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Finances de la commune. - Instruction pour...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  43. Résultat n°43

    Notes et iconographie sur l'histoire de Chilly-Mazarin et de Longjumeau (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    62J/4

    • Contexte : FONDS BAUTRAIT, HISTORIENNE LOCALE (CHILLY-MAZARIN)

    • Notes et iconographie sur l'histoire de Chilly-Mazarin...

    Producteur :

    BAUTRAIT Josèphe (service producteur), BAUTRAIT Josèphe (service versant)

  44. Résultat n°44

    AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : états de dépenses (1911 - 1919), deux avis d'admission (1900), un refus d'admission (1868), correspondance administrative (1828 - 1913). Legs du marquis de Talaru à l'Institut des écoles chrétiennes de PARIS : extrait d'un décret du président de la République (1852). Asile départemental de vieillards et d'infirmes des Petits-Prés : un formulaire de renseignements (sans date). Aide médicale aux malades mentaux : un avis de la commission d'admission (1959). Un billet de sortie au nom de Radlowski Antonia de l'hôpital de CORBEIL-ESSONNES (1960).

    Date

    1828-1960

    Cote

    EDEPOT80 3Q/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Hospitalisation...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  45. Résultat n°45

    VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Curage de l'Yvette : arrêtés préfectoraux (1832 - 1871). Contraventions au curage : procès-verbal du maire (1842, 1850). Prise d'eau dans la Mérantaise, demande d'autorisation : arrêté du préfet (1868 - 1869). Syndicat de l'Yvette, élection de membres du conseil d'administration : correspondance, arrêté préfectoral (1867, 1868, 1871, 1930).

    Date

    1832-1930

    Cote

    EDEPOT76 3O/1

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  46. Résultat n°46

    AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Correspondance avec le préfet et le sous-préfet de CORBEIL (1832 - 1975).

    Date

    1832-1975

    Cote

    EDEPOT80 2D/5

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Correspondance...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  47. Résultat n°47

    VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Travaux réalisés sur plusieurs chemins de grande communication et vicinaux traversant la commune, dévolution des crédits alloués par le conseil général ; marchés publics ; reclassement de la voirie : correspondance du préfet et de l'ingénieur des ponts-et-chaussées, devis estimatif, procès-verbal d'adjudication, arrêtés préfectoraux, rapports de l'agent-voyer et de l'ingénieur, mémoires de travaux, extraits de délibérations du conseil municipal (1833 - 1952).

    Date

    1833-1952

    Cote

    EDEPOT76 1O/10

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  48. Résultat n°48

    VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Ecole communale, projet de construction d'une maison d'école : correspondance avec le sous-préfet (1833 - 1854), un devis (1840), un mémoire descriptif des travaux (1837). Ecole des garçons, construction : devis (1904, 1911), 7 plans (1868 - 1911) ; agrandissement de la cour de récréation : décret du président de la République, délibération du conseil municipal, correspondance du préfet (1906) ; recensement des besoins financiers des communes pour les constructions d'écoles : correspondance (1920, 1934).

    Date

    1833-1934

    Cote

    EDEPOT77 4M/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Ecole communale,...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  49. Résultat n°49

    VERT-LE-PETIT - Actes de l'administration départementale. - Déclarations solennelles des représentants de l'Etat aux maires de l'arrondissement de CORBEIL (1833, 1851-1852) ; déclarations conjointes du président du Conseil général et du préfet : une affiche (1915).

    Date

    1833-1915

    Cote

    EDEPOT77 1B/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Actes de l'administration départementale....

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  50. Résultat n°50

    AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Cours d'adultes : correspondance (1896). Ecole communale, dotations budgétaires reçues de la commune et du département : instructions et correspondance du préfet (1967 - 1976). Bibliothèque scolaire, dépenses pour la fourniture en livres et en revues, attribution de subventions par le conseil général : correspondance (1876 - 1905) ; constitution d'une bibliothèque pédagogique d'arrondissement à CORBEIL (1905 - 1906). Mobilier scolaire, acquisition : correspondance, deux devis estimatifs, dépliants publicitaires des fournisseurs, factures (1834 - 1902) ; inventaire : trois procès-verbaux (1854, 1875, 1884) ; récolement : un procès-verbal (1900). Fournitures pédagogiques et scolaires : correspondance du maire d'ARPAJON (1832). Travaux à réaliser dans l'école : correspondance avec le sous-préfet et le maire d'ARPAJON, un extrait du registre des délibérations, devis, mémoires et factures (1833 - 1968).

    Date

    1834-1976

    Cote

    EDEPOT80 1R/5

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  51. Résultat n°51

    VERT-LE-PETIT - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Création et disparition de la classe enfantine, projet de ré-installation de celle-ci : correspondance (1888 - 1932). Garderie, demande de garde d'un mineur par un instituteur de la part d'un des parents de celui-ci (1902). Projet de création d'une classe pour les élèves d'origine étrangère (1924). Institutrices et instituteurs, nomination, installation, prestation de serment et maintien : arrêtés préfectoraux, correspondance (1843 - 1936) ; traitements : mandats et contingents communaux (1876 - 1890), correspondance (1835, 1907, 1918) ; autres positions statutaires [congés, maladies, retraites, cas particuliers] : correspondance (1839 - 1937) ; rentrée des classes de septembre 1940 : correspondance du préfet. Instructions de l'inspecteur primaire de l'arrondissement (1915 - 1916), avis de visite d'inspection (1845, 1848).

    Date

    1835-1932

    Cote

    EDEPOT77 1R/3

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Instruction publique, sciences, arts...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  52. Résultat n°52

    AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Ateliers de charité (1835). Comité de secours du canton d'ARPAJON : compte-rendu des activités (1910). Maison de retraite et caisse de secours des prêtres âgés ou infirmes (1881). Création d'une pharmacie municipale de secours (1891). Oeuvre philanthropique en souvenir du président Carnot (1894). Etablissements d'assistance et de bienfaisance privés, demande d'information du préfet (1913). Une affiche (1895).

    Date

    1835-1913

    Cote

    EDEPOT80 2Q/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Ateliers...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  53. Résultat n°53

    VILLIERS-LE-BACLE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Nomination et remplacement des instituteurs dans la commune : correspondance avec le préfet et le recteur d'académie, arrêtés préfectoraux, procès-verbal d'installation (1836 - 1899).

    Date

    1836-1899

    Cote

    EDEPOT76 1R/2

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Instruction publique, sciences,...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  54. Résultat n°54

    VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Entretien de l'église et du presbytère, établissement du budget : note du sous-préfet (1848) ; remplacement d'une cloche brisée par une nouvelle cloche, appel à un fondeur : délibération du conseil municipal, correspondance (1853). Eglise, travaux d'entretien : devis, mémoire, déclaration d'engagement (1895). Presbytère, travaux de réparation et de réfection : correspondance (1837-1847, 1852), procès-verbal d'adjudication, devis (1887-1888, 1897), 2 délibérations du conseil municipal (1897 - 1898), aliénation d'une bande de terrain longeant le presbytère : procès-verbal d'expertise, arrêté préfectoral (1850). Cimetière, travaux de réparation dans le cimetière et sur les murs d'enceinte : devis, procès-verbal de bornage, plans (1837) ; construction d'un nouveau cimetière, enquête administrative : correspondance, procès-verbal d'enquête, arrêté préfectoral (1849 - 1877) ; travaux de construction et de réparation dans le nouveau cimetière : devis, déclarations des entrepreneurs, correspondance (1910) ; enlèvement des croix et monuments funéraires : délibération du conseil municipal, arrêté du maire (1917), inventaire du matériel du fossoyeur (1929). Maison des soeurs, travaux de réparation : devis (1856).

    Date

    1837-1917

    Cote

    EDEPOT77 2M/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Entretien de...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  55. Résultat n°55

    VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemin de grande communication n°36 de CHATEAUFORT à PALAISEAU, travaux d'entretien, de réparation et de prolongement : extraits des délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance du préfet (1840 - 1872).

    Date

    1840-1872

    Cote

    EDEPOT76 1O/7

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  56. Résultat n°56

    VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Rétribution scolaire : rôles trimestriels (1877 - 1881) ; fixation des taux, élèves gratuits : correspondance du préfet au maire (1842 - 1880).

    Date

    1842-1881

    Cote

    EDEPOT76 1G/19

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Rétribution scolaire...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  57. Résultat n°57

    AUTHON-LA-PLAINE. - Actes de l'administration départementale. - Circulaires et instructions du préfet, correspondance du sous-préfet de RAMBOUILLET (1842 - 1918).

    Date

    1842-1918

    Cote

    EDEPOT18 1B/1

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Actes de l'administration départementale....

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  58. Résultat n°58

    Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : enregistrement des actes de l'autorité portant nomination à des fonctions ou emplois d'officiers ministériels, de fonctionnaires et de gardes particuliers.

    Date

    1843-1875

    Cote

    3U/713

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : enregistrement...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  59. Résultat n°59

    VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Contentieux engageant la commune, litige avec le sieur Herbout relatif aux modalités d'attribution d'une concession : expédition d'acte notarié, plan, correspondance avec le préfet et le sous-préfet (1844 - 1851) ; litige avec le sieur Delamain relatif au non-paiement de ce dernier pour l'acquisition d'une parcelle tourbeuse : procès-verbal de bornage, correspondance avec le sous-préfet, plan, délibération du conseil municipal, main-levée d'inscription hypothécaire, procès-verbal de géomètre (1846 - 1853).

    Date

    1844-1853

    Cote

    EDEPOT77 3N/5

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Contentieux engageant...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  60. Résultat n°60

    BOISSY-LE-CUTTE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Route national n°191, déclassement de l'ancienne route, comblement des fossés, cession des pavés : correspondance, rapport de l'ingénieur ordinaire, extrait d'arrêté préfectoral (1847, 1865, 1879, 1888). Permissions de voirie, contrôle réalisé par le conducteur des Ponts-et-chaussées : procès-verbaux de récolement (1862 - 1868).

    Date

    1847-1888

    Cote

    EDEPOT79 1O/9

    • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-LE-CUTTE - Travaux publics, voirie, transports...

    Producteur :

    BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)

  61. Résultat n°61

    VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Biens communaux non cessibles, demande d'information du préfet : correspondance (1847). Partage et vente des biens communaux par la commune, estimation et expertise des biens à céder : actes de cession, avis du sous-préfet, préconisations du percepteur des contributions directes, correspondance, 2 plans (1834-1866, 1903, 1911) ; intentions d'acquérir : déclarations des acquéreurs, arrêté du sous-préfet (1867). Achat de biens par la commune : un procès-verbal d'expert, une expédition notariée, deux actes de vente (1840 - 1871) ; acquisition d'un terrain pour l'établissement d'une tufière : arrêté du sous-préfet (1892). Echange de biens entre la commune et les époux Goubé : expédition d'une minute passée en l'étude de Me Trocmé, notaire à ARPAJON (1854). Baux passés par la commune : correspondance du sous-préfet, contrat de bail (1870, 1875). Bornage d'une parcelle de terre appartenant à la commune au lieu-dit des Grouettes : un procès-verbal de géomètre (1893). Demande d'arpentage de M. Goubé (1877).

    Date

    1847-1911

    Cote

    EDEPOT77 1N/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Biens communaux...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  62. Résultat n°62

    PER776/1

    Date

    1848-1868

    Cote

    PER776/1

    • Contexte : CONSEIL GENERAL : périodique.

    • PER776/1
  63. Résultat n°63

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Police, hygiène publique, justice : permis de chasse délivré par le préfet de Seine-et-Oise à M. Landeau [1849).

    Date

    1849

    Cote

    EDEPOT16 1I/1

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Police, hygiène publique,...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  64. Résultat n°64

    VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Moulin des Vassaux sur la Mérantaise appartenant à M. Bourlon de Varty, Moulin Neuf appartenant à M. Caillat : procès-verbaux de récolement (1856, 1859). Moulin des Vassaux : règlement (1850).

    Date

    1850-1859

    Cote

    EDEPOT76 3O/2

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  65. Résultat n°65

    VILLIERS-LE-BACLE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Classes et cours d'adultes, mise en place d'une classe du soir pour les adultes désireux de recevoir une instruction publique : correspondance du maire avec le préfet, arrêté du maire (1850 - 1903).

    Date

    1850-1903

    Cote

    EDEPOT76 1R/7

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Instruction publique, sciences,...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  66. Résultat n°66

    BOISSY-LE-CUTTE - Police, hygiène publique et justice. - Transport et inhumation de défunts : arrêté du préfet (1856).

    Date

    1856

    Cote

    EDEPOT79 1I/2

    • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-LE-CUTTE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)

  67. Résultat n°67

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Travaux publics, voirie, transports et régime des eaux. - Projets de classement au sein de la voirie vicinale dont notamment des chemins vicinaux ordinaires n°1 de BOUTIGNY et n°1 de MILLY comme prolongement du chemin d'intérêt communal n°105 : rapport de l'agent-voyer cantonal, arrêtés préfectoraux, règlementation, correspondance (1856 - 1886) ; classement du chemin des Rochettes dans la voirie vicinale en tant que chemin vicinal ordinaire n°4 : dossier (1908) ; réforme de la voirie des collectivités locales : correspondance du préfet et de l'ingénieur des travaux publics et de l'équipement (1959). Plan du chemin vicinal ordinaire n°3 (1968). Projet de classement dans la voirie rurale du chemin dit de Pierre rogneuse : un dossier comprenant entre autres, un état de reconnaissance, un état parcellaire estimatif, un plan parcellaire et une carte (1912 - 1913).

    Date

    1856-1968

    Cote

    EDEPOT20 1O/9

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Travaux publics, voirie, transports...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  68. Résultat n°68

    TORFOU - Economie, population, statistiques. - Statistiques générales agricoles relatives aux cultures, à l'élevage, à la composition et au rendement des exploitations : états et tableaux statistiques, listes, instructions, correspondance (1861 - 1940).

    Date

    1861-1945

    Cote

    EDEPOT75 3F/3

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Economie, population, statistiques. - Statistiques...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  69. Résultat n°69

    VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Exploitation d'une carrière de grès à ciel ouvert, demande d'autorisation : déclaration des carriers, arrêtés du préfet (1861 - 1921).

    Date

    1861-1921

    Cote

    EDEPOT76 2O/4

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  70. Résultat n°70

    SOUZY-LA-BRICHE. - Assistance et prévoyance. - Bureaux de bienfaisance : une lettre du Préfet sur la conversion des rentes.

    Date

    1862

    Cote

    EDEPOT25 1Q/1

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Assistance et prévoyance. - Bureaux...

    Producteur :

    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  71. Résultat n°71

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Population : circulaire préfectorale relative au recensement des communautés religieuses.

    Date

    1862

    Cote

    EDEPOT7 1F/1

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Population : circulaire préfectorale...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  72. Résultat n°72

    LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Remboursement des frais de représentation des maires et des adjoints (1941). Statut du personnel communal en matière de recrutement, mise à disposition des agents des Ponts et Chaussées, congés annuels et maladies, personnel titulaire et auxiliaire, emplois réservés aux anciens combattants : circulaires, instructions et correspondance (1941 - 1942). Traitement et primes du personnel communal, réglementation : instructions (1938 - 1942) ; réglementation des horaires hebdomadaires (1940). DEmandes et offres d'emplois dans l'administration communale, emplois réservés (1888, 1938). Nomination d'un garde-champêtre et d'un cantonnier : arrêtés du maire, correspondance (1866 - 1955). Mesures disciplinaires à l'encontre de M. Gachelin, le secrétaire de mairie : correspondance, arrêtés pris par le président de la commission spéciale (1941 - 1942).

    Date

    1866-1955

    Cote

    EDEPOT81 2K/1

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Remboursement...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  73. Résultat n°73

    BOISSY-LE-CUTTE - Finances de la commune. - Arrêté du conseil de préfecture relatif au compte du receveur municipal (1866 - 1867).

    Date

    1866-1867

    Cote

    EDEPOT79 1L/1

    • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-LE-CUTTE - Finances de la commune. - Arrêté...

    Producteur :

    BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)

  74. Résultat n°74

    CORBEIL-ESSONNES. - Lettre à Monsieur le Préfet pour fête au ""quai de la pêcherie"", 30/11/1867 [copie de 1990].

    Date

    samedi 30 novembre 1867

    Cote

    5FI/425

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

    • CORBEIL-ESSONNES. - Lettre à Monsieur le Préfet pour...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  75. Résultat n°75

    PER776/2

    Date

    1869-1871

    Cote

    PER776/2

    • Contexte : CONSEIL GENERAL : périodique.

    • PER776/2
  76. Résultat n°76

    AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Recensement de la population : instructions du préfet (an 13 - an 14). Recensements quinquennaux : correspondance (1870 - 1917).

    Date

    1870-1917

    Cote

    EDEPOT80 1F/5

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  77. Résultat n°77

    AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers, dotations en équipement et en habillement : délibérations du conseil municipal (1870 - 1905), instructions et correspondance du préfet (1888 - 1955), devis, factures et correspondance des founisseurs (1870 - 1953) ; activités opérationnelles : une note du préfet (1954).

    Date

    1870-1955

    Cote

    EDEPOT80 3H/6

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  78. Résultat n°78

    AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance, élections au conseil d'administration : arrêtés de nomination du sous-préfet (1873 - 1943) ; départs et renouvellements : correspondance du sous-préfet (1881 - 1892) ; correspondance annexe (1880, 1892, 1916). Correspondance, une facture, un bon de chauffage (1819 - 1916). Toilette des indigents, prêt de baignoires : un registre (1876 - 1893), un inventaire du mobilier, un arrêté de compte (1889), un tableau des tarifs (1874). Attribution de secours d'urgence (1878, 1917).

    Date

    1873-1943

    Cote

    EDEPOT80 1Q/13

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  79. Résultat n°79

    AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Assistance médicale gratuite et secours médical aux indigents, mise en oeuvre : listes annuelles des bénéficiaires, instructions du préfet, correspondance avec le sous-préfet et le juge de paix (1873 - 1943), un extrait du registre des délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance (1917), extrait de l'arrêté préfectoral du 22 octobre 1888 ; mendicité et indigence : états statistiques (1844 - 1846), état des mendiants étrangers à la commune, état des indigents non mendiants (sans date). Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : instructions du préfet et correspondance du sous-préfet (1894 - 1918) ; statistiques (1909, 1911) ; avis d'attribution d'une aide (1912) ; travaux de la commission d'admission pour l'aide sociale aux personnes âgées : un état nominatif (1959) ; organisation de la journée nationale des vieillards : correspondance (1959) ; admissions à l'aide : états de dépenses (1913 - 1916). Déclaration d'adhésion à la législation sur les accidents du travail agricole : huit avis (1966 - 1970), déclarations d'accidents du travail agricole (1971, 1973), certificats médicaux (1972).

    Date

    1873-1973

    Cote

    EDEPOT80 5Q/3

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Assistance...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  80. Résultat n°80

    CHAMARANDE. - Agriculture. - Autorisation par arrêtés préfectoraux de procéder à la destruction des animaux nuisibles.

    Date

    1873-1920

    Cote

    EDEPOT22 3F/9

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Agriculture. - Autorisation par arrêtés...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)