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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

MAISSE. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1938-1939).

Cote
1M/135
 Date
1938-1939
 Lieu
MAISSE
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • MAISSE. - Correspondance active et passive du cabinet...
Résultat n°2

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de CORBEIL-ESSONNES : syndicat Force Ouvrière du personnel de la SAUTRAF S.A., produits chimiques (1970), cercle d'agricultrices de la région de Corbeil (1970-1975), syndicat CGT ouvriers SNECMA (1970-1992), syndicat FO des métaux de la SMC (1971), syndicat CGT des salariés de l'entreprise Fougerolle (1971-1972), syndicat des receveurs FO des PTT (1972), syndicat FO des cadres des services d'exécution des PTT (1972), syndicat FO des agents du service général des PTT (1972), syndicat FO des agents de la distribution de l'acheminement des PTT (1972), section fédérale départementale des PTT FO (1972), union départementale des routiers (1972-1978), union locale CFTC (1972-1984), syndicat départemental CFDT des personnels de préfecture et du département (1975-1981), syndicat des employés des restaurants de la SNECMA-Corbeil CGT RSC (1975-1986), syndicat départemental des sapeurs pompiers professionnels CGT de l'Essonne (1976), syndicat CGT-FO des Établissements Paul Doittau (1976-1977), syndicat Force Ouvrière de la SHELL Française (1977-1978), syndicat CFTC des cheminots de la région de Corbeil (1978), syndicat CGT du personnel de la Boulangerie et Pâtisserie de l'Essonne (1978-1983), syndicat UFICT-CGT de la SNECMA-Corbeil TDAMA [Techniciens Dessinateurs Agents de Maîtrise Administratifs] (1978-1985), syndicat FO des Hospitaliers isolés de l'Essonne (1979), syndicat FO de la société FABENREV (1979-1986), syndicat CFDT des transports de l'Essonne (1980-1981), syndicat professionnel des commerçants du département (1980-1981), syndicat national des gérants libres de stations services (1973-1984), syndicat CGT des bennes Marrel (1981), syndicat CGT ouvriers et employés de la ville (1981-1991), syndicat CFDT-PTT de l'Essonne (1981-1994), syndicat local de la construction CGT (1982), syndicat des chirurgiens dentistes et des médecins du centre de santé municipal (1982-1983), syndicat CGT des retraités et pré-retraités des bennes Marrel-Decauville (1984-1988), syndicat FO départemental des personnels de prévention et de sécurité (1988), syndicat des personnels du centre de rééducation fonctionnelle CGT Le Petit Tremblay (1989), syndicat FO-CGT de l'Institut Médico-pédagogique municipal (1989), syndicat Coordination infirmière locale centre hospitalier Gilles de Corbeil (1991-1993), syndicat FGTA Force Ouvrière de Carrefour-Villabé (1997), syndicat FO IBM (1998).

Cote
2119W/21
 Date
1970-1998
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
statut, déclaration

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
Résultat n°3

Délégation de signature du Préfet. - Direction de la réglementation : arrêtés du 8 septembre 1969 au 31 décembre 1989 ; Télécommunications : arrêtés du 12 juillet 1982 au 11 septembre 1989 ; Service départemental des postes : arrêtés du 7 juin 1971 au 13 juillet 1990 ; Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France : arrêtés du 8 juillet 1975 au 1er février 1996 ; Direction des services fiscaux : arrêtés de 1968 au 2 septembre 1996 ; Office national des forêts : arrêtés du 18 octobre 1982 au 21 octobre 1996 ; Inspection académique : arrêtés du 8 septembre 1969 au 13 octobre 1994.

Cote
1779W/4
 Date
1969-1996
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, EVRY Arrondissement, PALAISEAU Arrondissement
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...

  • Délégation de signature du Préfet. - Direction de la...
Résultat n°4

Organisation du service informatique : correspondance, avis de recrutement, notes administratives, relevés des décisions, rapport du Préfet, inscriptions au certificat d'aptitude, circulaires, publication L'informatique dans les entreprises publiques, arrêté prefectoral (1968-1985).

Cote
2575W/22
 Date
1968-1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, compte rendu, note, rapport, circulaire, documentation, arrêté préfectoral

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Organisation du service informatique : correspondance,...
Résultat n°5

Dossiers de personnel, lettres MAI-WAL (1972).

Cote
1029W/23
 Date
1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNEL

  • Dossiers de personnel, lettres MAI-WAL (1972).
Résultat n°6

Dossiers de retraite des instituteurs titulaires, lettres GOY-HAC.

Cote
950W/112
 Date
1976-1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNELS DES INSTITUTEURS.

  • Dossiers de retraite des instituteurs titulaires, lettres...
Résultat n°7

Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 19 : situation des fonctionnaires en service ou ayant été en service hors du territoire métropolitain
Cote
INOCTAVO/1303/19
 Date
1979
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
statut

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
Résultat n°8

Notes, circulaires du cabinet du préfet, circulaires du ministère de l'Intérieur, invitations personnelles de Monsieur le sous-Préfet, Monsieur Trombert (1976).

Cote
1017W/9
 Date
1976
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
note, circulaire, carton d'invitation

  • Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL

  • Notes, circulaires du cabinet du préfet, circulaires...
Résultat n°9

n°1-20 ; n°1-72
Cote
PER725/1
 Date
1987-1998
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : ILE-DE-FRANCE AU FUTUR (L') : périodique.

  • n°1-20 ; n°1-72
Résultat n°10

Dossiers de personnel, lettres CAG-PAR (1976).

Cote
1029W/61
 Date
1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNEL

  • Dossiers de personnel, lettres CAG-PAR (1976).
Résultat n°11

EVRY.- Une fanfare défile sous le regard de M. PHILIPPE, préfet, et de M. SAINT-JUVIN, [1974], N et B.

Cote
59FI/994, 58J/994 (Ancienne cote)
 Date
1974
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

  • EVRY.- Une fanfare défile sous le regard de M. PHILIPPE,...
Résultat n°12

Dossiers de retraite des instituteurs, lettres DEME-DERR.

Cote
950W/24
 Date
1970-1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNELS DES INSTITUTEURS.

  • Dossiers de retraite des instituteurs, lettres DEME-DERR....
Résultat n°13

Commission Administrative Paritaire, notation des agents de l'Etat : correspondance, rapports, notes administratives, fiches de notation, propositions d'avancement de grade (1986-1992).

Cote
2575W/2
 Date
1986-1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, note, rapport

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Commission Administrative Paritaire, notation des agents...
Résultat n°14

CORBEIL-ESSONNES.- Tribunal de commerce. Une réunion : M. TROMBERT, sous-préfet d'EVRY, M. CLAUZEL, préfet, M. Roger COMBRISSON, maire et M. LAKOTA, président du Conseil général, 1978, N et B.

Cote
59FI/525, 58J/525 (Ancienne cote)
 Date
1978
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

  • CORBEIL-ESSONNES.- Tribunal de commerce. Une réunion...
Résultat n°15

ARPAJON. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1936-1940).

Cote
1M/83
 Date
1936-1940
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • ARPAJON. - Correspondance active et passive du cabinet...
Résultat n°16

AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1939-1945, enquête de la Feldkommandantur de VERSAILLES concernant la commune (1940) ; recensement statistique des réquisitions effectuées par les autorités allemandes : note du préfet (1940) ; réquisitions de chevaux et de voitures attelées ou automobiles pour les besoins de l'armée d'occupation : instructions, correspondance, liste des propriétaires (1940, 1942) ; fourniture en denrées alimentaires pour les besoins de l'occupant : instructions, correspondance, liste des propriétaires, une brochure (1940 - 1942).

Cote
EDEPOT80 4H/6
 Date
1940-1942
 Lieu
AVRAINVILLE, ALLEMAGNE
 Type de document
correspondance, circulaire, note, liste nominative, statistique

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerre mondiale...
Résultat n°17

TORFOU - Finances de la commune. - Répartition entre les communes des sommes rendues disponibles par la suppression du budget des cultes : instructions du préfet (1916 - 1932).

Cote
EDEPOT75 1L/9
 Date
1916-1932
 Lieu
TORFOU
 Type de document
budget, circulaire

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Finances de la commune. - Répartition entre...
Résultat n°18

Dossiers de retraite des instituteurs, lettres PECH-PIN.

Cote
950W/59
 Date
1970-1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNELS DES INSTITUTEURS.

  • Dossiers de retraite des instituteurs, lettres PECH-PIN....
Résultat n°19

Dossiers de personnel, retraite, lettres BOU (1974).

Cote
1029W/47
 Date
1974
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNEL

  • Dossiers de personnel, retraite, lettres BOU (1974)....
Résultat n°20

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Autorisation du préfet de versements de subventions à la Société de secours mutuels de sapeurs-pompiers.

Cote
EDEPOT28 5Q/23
 Date
1886-1909
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
permis

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....
Résultat n°21

Dossiers de retraite des instituteurs titulaires, lettres VAS-WER.

Cote
950W/122
 Date
1976-1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNELS DES INSTITUTEURS.

  • Dossiers de retraite des instituteurs titulaires, lettres...
Résultat n°22

Sous-préfecture de Corbeil : fournitures diverses, 1952-1954 ; équipement des nouveaux bureaux, financement, achat de mobilier, 1957-1960 (plans et calques, photographies).

Cote
1200W/5
 Date
1952-1960
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
document photographique, plan

  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Sous-préfecture de Corbeil : fournitures diverses,...
Résultat n°23

CHAMARANDE. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1937-1940).

Cote
1M/101
 Date
1937-1940
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • CHAMARANDE. - Correspondance active et passive du cabinet...
Résultat n°24

PER776/83
Cote
PER776/83
 Date
1953-1954
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : CONSEIL GENERAL : périodique.

  • PER776/83
Résultat n°25

Cadre national des préfectures : dossiers individuels du personnel, lettres BENO-BLE (1980-1988).

Cote
1174W/3
 Date
1980-1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNEL.

  • Cadre national des préfectures : dossiers individuels...
Résultat n°26

Dossiers de retraite des instituteurs, lettres CHEV-COIF.

Cote
950W/19
 Date
1970-1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNELS DES INSTITUTEURS.

  • Dossiers de retraite des instituteurs, lettres CHEV-COIF....
Résultat n°27

Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 5 : déontologie
Cote
INOCTAVO/1303/5
 Date
1976
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
statut

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
Résultat n°28

invitations à dîner du préfet Diefenbacher, invitations refusées et acceptées par le préfet, 1965. Interventions et requêtes : dossiers nominatifs, lettres Q-T, 1965.

Cote
1223W/29
 Date
1965
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
coupure de presse, dossier individuel, carton d'invitation

  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • invitations à dîner du préfet Diefenbacher, invitations...
Résultat n°29

Dossiers de personnel, foyer de l'enfance de Brétigny démissions, lettres GER-PAR (1975).

Cote
1029W/85
 Date
1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNEL

  • Dossiers de personnel, foyer de l'enfance de Brétigny...
Résultat n°30

VILLIERS-LE-BACLE - Cultes. - Nomination et installation des desservants de la paroisse : correspondance du préfet et de l'évêque de VERSAILLES (an 12 - 1833). Rapports entre l'administration et le clergé : correspondance (an 8 - an 10).

Cote
EDEPOT76 1P/1
 Date
1800-1833
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE, VERSAILLES Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Cultes. - Nomination et installation...
Résultat n°31

Cadre national des préfectures : dossiers individuels du personnel, lettres LEY-MAI (1980-1988).

Cote
1174W/18
 Date
1980-1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNEL.

  • Cadre national des préfectures : dossiers individuels...
Résultat n°32

Répertoire numérique de la série K : Lois et actes du Gouvernement : Actes et arrêtés des préfets : Conseil de Préfecture : Période 1800-1940
Cote
INV/255
 Date
1975
 Lieu
DORDOGNE
 Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série K : Lois et actes...
Résultat n°33

MONTLHERY. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1935-1940).

Cote
1M/144
 Date
1935-1940
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • MONTLHERY. - Correspondance active et passive du cabinet...
Résultat n°34

Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations, correspondance, lettres ME-N (1969-1974).

Cote
990W/11
 Date
1969-1974
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration, correspondance, dossier individuel

  • Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.

  • Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations,...
Résultat n°35

CORBEIL-ESSONNES. - Lettre de M. P. GUITTON (entreprise de travaux publics) à Monsieur le Préfet, 03/04/1879 [copie de 1990].
Cote
5FI/429
 Date
jeudi 03 avril 1879
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

  • CORBEIL-ESSONNES. - Lettre de M. P. GUITTON (entreprise...
Résultat n°36

BOISSY-LE-CUTTE - Police, hygiène publique et justice. - Transport et inhumation de défunts : arrêté du préfet (1856).

Cote
EDEPOT79 1I/2
 Date
1856
 Lieu
BOISSY-LE-CUTTE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-LE-CUTTE - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°37

Voyages officiels, 1965-1966 : Madame Gandhi, princes du Japon, président du Chili, souverains d'Afghanistan, général de Gaulle à BOURGES et à NANTES, vice-président de la R.A.U., mission de Chine à ORSAY, délégation des pays de l'Est, séjour privé du chancelier Adenauer, roi de Jordanie.

Cote
1223W/76
 Date
1965-1966
 Lieu
ORSAY Commune, CHER, LOIRE-ATLANTIQUE
 Type de document
carton d'invitation

  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Voyages officiels, 1965-1966 : Madame Gandhi, princes...
Résultat n°38

GOMETZ-LA-VILLE. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1937).

Cote
1M/123
 Date
1937
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Correspondance active et passive...
Résultat n°39

Dossiers de personnel, DASS démissions, lettres HER-TOG (1975).

Cote
1029W/83
 Date
1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNEL

  • Dossiers de personnel, DASS démissions, lettres HER-TOG...
Résultat n°40

Dossiers de personnel, retraites, lettres CER-SAM (1975).

Cote
1029W/43
 Date
1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNEL

  • Dossiers de personnel, retraites, lettres CER-SAM (1975)....
Résultat n°41

Dossiers de personnel, personnel départemental, lettres BEA-SOM (1978).

Cote
1029W/110
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNEL

  • Dossiers de personnel, personnel départemental, lettres...
Résultat n°42

Ressources humaines : Dossiers du personnel de ORL, PIC à PRUDH : fiche individuelle de liaison, notice de renseignements, extrait de déclaration annuelle IRCANTEC, bulletin de paie, décision de recrutement, avenant à la décision de recrutement, fiche individuelle d'Etat civil, curriculum vitae, certificat d'exercice simplifié, arrêté de nomination, état des services accomplis, avis d'arrêt de travail, compte rendu de reprise de service, attestation de stage, contrat d'engagement, avenant au contrat d'engagement, attestation destinée à l'ASSEDIC, demande d'allocations ASSEDIC, fiche de recrutement, notes de service, demande d'autorisation d'absence exceptionnelle, bulletin de mise à jour du fichier des indemnités, fiche de notation, état de somme due au titre des congés bonifiés, arrêt portant reclassement dans le corps, récépissé de réception de dossier administratif, convention de stage, certificat de travail, état de congés annuel et maladie, décision de congé, autorisation d'utilisation d'un véhicule pour les besoins du service, procès-verbal d'installation, prise en charge de rémunération, carte d'identité de fonctionnaire, photos d'identité, déclaration d'accident de travail, fiche inter-régimes de reconstitution de carrière, avis d'émission d'un titre de perception, certificat médical, déclaration préalable à la concession d'une pension de retraite d'un fonctionnaire de l'Etat, certificat de cessation de paiement, certificat administratif, correspondance.

Cote
2421W/21
 Date
1986-2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Ressources humaines : Dossiers du personnel de ORL,...
Résultat n°43

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Installation de lignes téléphoniques : autorisations préfectorales, plans de lignes individuelles, correspondance, présentation du service des Postes, télégraphes et téléphones (brochure imprimée, 1928, 8 p.).

Cote
EDEPOT19 2O/3
 Date
1912-1935
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
permis, plan, correspondance, brochure

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
Résultat n°44

Cadre national des préfectures : dossiers individuels du personnel, lettres HER-HOU (1980-1988).

Cote
1174W/14
 Date
1980-1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNEL.

  • Cadre national des préfectures : dossiers individuels...
Résultat n°45

Dossiers de retraite des instituteurs, lettres DUTE-ERN.

Cote
950W/27
 Date
1970-1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNELS DES INSTITUTEURS.

  • Dossiers de retraite des instituteurs, lettres DUTE-ERN....
Résultat n°46

Correspondance avec les communes et interventions, 1965-1966 : MORANGIS (questionnaire) ; MORIGNY-CHAMPIGNY ; MILLY-LA-FORET (questionnaire, documentation sur le canton, coupures de presse sur la mort de Jean Cocteau en 1963, dossier avec plan et photographies sur l'incendie d'un hangar agricole le 6 septembre 1965).

Cote
1200W/52
 Date
1965-1966
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY, MORANGIS, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
questionnaire d'enquête, document photographique, plan

  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Correspondance avec les communes et interventions,...
Résultat n°47
EVRY.- Visite de M. Georges POMPIDOU en Préfecture d'EVRY : M. Georges POMPIDOU en compagnie de M. PROST, président du Conseil général, de M. LOCHARD, conseiller général et maire de SAINT-CHERON, et de M. AURILLAC, préfet, [1971], N et B.

1 media

EVRY.- Visite de M. Georges POMPIDOU en Préfecture d'EVRY : M. Georges POMPIDOU en compagnie de M. PROST, président du Conseil général, de M. LOCHARD, conseiller général et maire de SAINT-CHERON, et de M. AURILLAC, préfet, [1971], N et B.

Cote
59FI/986, 58J/986 (Ancienne cote)
 Date
1971
 Lieu
EVRY Commune, SAINT-CHERON Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

  • EVRY.- Visite de M. Georges POMPIDOU en Préfecture...
Résultat n°48

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Travaux publics, voirie, transports et régime des eaux. - Projets de classement au sein de la voirie vicinale dont notamment des chemins vicinaux ordinaires n°1 de BOUTIGNY et n°1 de MILLY comme prolongement du chemin d'intérêt communal n°105 : rapport de l'agent-voyer cantonal, arrêtés préfectoraux, règlementation, correspondance (1856 - 1886) ; classement du chemin des Rochettes dans la voirie vicinale en tant que chemin vicinal ordinaire n°4 : dossier (1908) ; réforme de la voirie des collectivités locales : correspondance du préfet et de l'ingénieur des travaux publics et de l'équipement (1959). Plan du chemin vicinal ordinaire n°3 (1968). Projet de classement dans la voirie rurale du chemin dit de Pierre rogneuse : un dossier comprenant entre autres, un état de reconnaissance, un état parcellaire estimatif, un plan parcellaire et une carte (1912 - 1913).

Cote
EDEPOT20 1O/9
 Date
1856-1968
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
carte, plan

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Travaux publics, voirie, transports...
Résultat n°49

Dossiers de personnel, personnel départemental, lettres FUM-MEN (1978).

Cote
1029W/109
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNEL

  • Dossiers de personnel, personnel départemental, lettres...
Résultat n°50

EVRY.- Eglise du Parc-aux-lièvres. Cérémonie des obsèques d'un secrétaire général : M. Pierre CECCALDI, conseiller général et maire de DOURDAN, M. CLAUZEL, préfet, [1977], N et B.

Cote
59FI/961, 58J/961 (Ancienne cote)
 Date
1977
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

  • EVRY.- Eglise du Parc-aux-lièvres. Cérémonie des obsèques...
Résultat n°51

TORFOU - Finances de la commune. - Emprunts communaux : délibérations du conseil municipal, notes de préfecture, correspondance (1945 - 1946).

Cote
EDEPOT75 2L/1
 Date
1945-1946
 Lieu
TORFOU
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, circulaire

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Finances de la commune. - Emprunts communaux...
Résultat n°52

n°1-75, 1-28
Cote
PER646/1
 Date
1982-1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : POUR L'ESSONNE. PREFECTURE : périodique.

  • n°1-75, 1-28
Résultat n°53

Visites officielles, 1965-1966, dont : président du Conseil en Bulgarie le 12 octobre 1966, retour du Général de Gaulle le 13 septembre 1966, arrivée de Couve de Murville le 18 mai 1966, de Pompidou le 6 juillet (brochures sur la sécurité des abords d'Orly lors des déplacements du président de la République et accueil d'un chef d'Etat étranger).

Cote
1200W/95
 Date
1965-1966
 Lieu
ORLY (AEROPORT D)
 Type de document
brochure

  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Visites officielles, 1965-1966, dont : président du...
Résultat n°54

FORET-LE-ROI (LA). - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1936-1938).

Cote
1M/120
 Date
1936-1938
 Lieu
FORET-LE-ROI (LA)
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • FORET-LE-ROI (LA). - Correspondance active et passive...
Résultat n°55

Cadre national des préfectures : dossiers individuels du personnel, lettres LEB-LEC (1980-1988).

Cote
1174W/16
 Date
1980-1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNEL.

  • Cadre national des préfectures : dossiers individuels...
Résultat n°56

Attribution de délégations de signatures des sous-préfets ; étude sur les circonscriptions électorales législatives (1966).

Cote
959W/20
 Date
1966
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
étude, liste nominative

  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS Christian ORSETTI, Bernard PATOU,...

  • Attribution de délégations de signatures des sous-préfets...
Résultat n°57

Dossiers de personnel, cessations de fonctions de medecins, de psychologues vacataires DASS (1968-1978).

Cote
1029W/5
 Date
1968-1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNEL

  • Dossiers de personnel, cessations de fonctions de medecins,...
Résultat n°58

Dossiers de retraite des instituteurs titulaires, lettres S à Souc.

Cote
950W/88
 Date
1968-1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNELS DES INSTITUTEURS.

  • Dossiers de retraite des instituteurs titulaires, lettres...
Résultat n°59

CROSNE. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1938-1939).

Cote
1M/109
 Date
1938-1939
 Lieu
CROSNE
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • CROSNE. - Correspondance active et passive du cabinet...
Résultat n°60

Dossiers de retraite des instituteurs titulaires, lettres RIO-SON.

Cote
950W/120
 Date
1976-1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNELS DES INSTITUTEURS.

  • Dossiers de retraite des instituteurs titulaires, lettres...
Résultat n°61

Interventions et requêtes, dossiers nominatifs, lettres J-K-L-M, 1966 (note sur le décès du maréchal Juin ; spécimens de cartes d'invalidité).

Cote
1200W/42
 Date
1966
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Interventions et requêtes, dossiers nominatifs, lettres...
Résultat n°62

PER776/98
Cote
PER776/98
 Date
1964-1965
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : CONSEIL GENERAL : périodique.

  • PER776/98
Résultat n°63

TORFOU - Economie, population, statistiques. - Statistiques générales agricoles relatives aux cultures, à l'élevage, à la composition et au rendement des exploitations : états et tableaux statistiques, listes, instructions, correspondance (1941 - 1954).

Cote
EDEPOT75 3F/4
 Date
1941-1954
 Lieu
TORFOU
 Type de document
statistique

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Economie, population, statistiques. - Statistiques...
Résultat n°64

Dossier relatif aux grèves : tracs du Syndicat national unifié des impôts [SNUI] (1987) et de l'Union nationale des employés supérieurs de Direction générale des impôts ; notes manuscrites à propos des grèves du 14 mai 1987 et de 15 octobre 1987 ; note interne sur la prime de rendement (1989) ; paiement des journées de grèves, 1989 ; compte rendu de cessation de travail pour fait de grève (1989) ; fiches de notation du personnel (1990) ; documents destinés à la formation du personnel ; note au sujet du droit de bail pour l'animation d'un stage lors de journées de sensibilisation des inspecteurs (1994-1995).

Cote
54J/16
 Date
1987-1995
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : PAPIERS DE FONCTION DE PHILIPPE LEANDRI, INSPECTEUR...

  • Dossier relatif aux grèves : tracs du Syndicat national...
Résultat n°65

Dossiers de retraite des instituteurs titulaires, lettres Com à De.

Cote
950W/75
 Date
1968-1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNELS DES INSTITUTEURS.

  • Dossiers de retraite des instituteurs titulaires, lettres...
Résultat n°66

Dossiers de personnel, Documents concernant tous les licenciements de Brétigny et toutes les fins de fonctions (1977).

Cote
1029W/99
 Date
1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNEL

  • Dossiers de personnel, Documents concernant tous les...
Résultat n°67

Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations, correspondance, lettres S (1969-1974).

Cote
990W/14
 Date
1969-1974
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration, correspondance, dossier individuel

  • Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.

  • Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations,...
Résultat n°68

Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 17 : pensions
Cote
INOCTAVO/1303/17
 Date
1978
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
statut

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
Résultat n°69

Commission de réforme : procès-verbaux des réunions, liste d'émargements, convocations (1974-1976).

Cote
990W/46
 Date
1974-1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration, correspondance, dossier individuel

  • Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.

  • Commission de réforme : procès-verbaux des réunions,...
Résultat n°70

Dossiers de retraite des instituteurs, lettres BOE-BOI.

Cote
950W/10
 Date
1970-1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNELS DES INSTITUTEURS.

  • Dossiers de retraite des instituteurs, lettres BOE-BOI....
Résultat n°71

Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance, attestation, contrat entre le département de l'Essonne et le Groupe de Chamarande (1971-1979) ; chauffeurs, vigiles, standardistes : arrêtés, correspondance, notes administratives, circulaires (1974-1982) ; conseillers du Tribunal Administratif : notes administratives, notes d'informations, correspondance (1979-1981) ; crèche : correspondance, règlement intérieur (1982) ; centre aeré : projet pédagogique, note administrative, réglement intérieur, correspondance (1982) ; huissiers, agents de service : notes administratives, correspondance (1983-1984) ; service social : bulletin d'information, correspondance, rapport d'enquête, compte rendu de réunion (1983-1985) ; service départemental d'incendie et de secours (SDIS) : tableaux récapitulatifs, correspondance, notes administratives (1983-1985) ; agression d'un employé de la fourrière départementale : correspondance (1986).

Cote
2575W/27
 Date
1971-1985
 Lieu
ESSONNE, CHAMARANDE
 Type de document
correspondance, liste nominative, note, contrat, arrêté du président du conseil général, circulaire, règlement intérieur

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance,...
Résultat n°72

Personnel. - Fiches de renseignements, fiches A et B. Femmes de ménage : fiches D.

Cote
1168W/3
 Date
1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
note

  • Contexte : EDUCATION SURVEILLEE.

  • Personnel. - Fiches de renseignements, fiches A et...
Résultat n°73

EVRY.- Une cérémonie en souvenir des déportés, au monument aux morts : dépôt d'une gerbe par le préfet de l'Essonne, [1978], N et B.

Cote
59FI/1400, 58J/1400 (Ancienne cote)
 Date
1978
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

  • EVRY.- Une cérémonie en souvenir des déportés, au monument...
Résultat n°74

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat, communes de SACLAS : syndicat agricole (1929-1930), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat autonomes des médecins de l'Essonne (1980), syndicat Force Ouvrière de la clinique des Chalouettes (1992-1993) ; SACLAY : syndicat CGT-FO des travailleurs de l'État du centre d'essais moteurs et hélices de SACLAY (1950-1953), syndicat agricole intercommunal de la région de SACLAY (1945-1960), syndicat des artisans ruraux du bois et du fer (1962-1971), union CGT des syndicats de l'Énergie Atomique (1970-1984), syndicat des travailleurs du centre d'études nucléaires (1970), syndicat CGT-FO de l'énergie nucléaire du CEN et des personnels rattachés (1973-1985), fédération CFT autonome nationale de l'énergie nucléaire (1973), syndicat des ingénieurs, cadres et chercheurs du CEN (1981), syndicat CGT-FO de l'ORIS Industrie (1986), syndicat autonome du personnel de sécurité du centre d'études nucléaires (1969-1971) ; SAINT-AUBIN : groupement de défense contre les ennemis des cultures du plateau de SACLAY (1958-1959) ; SAINT-CHERON : syndicat agricole de SAINT-CHERON et environs (1935-1945), syndicat agricole local (1920-1945), syndicat autonome des travailleurs de la société ORAY (1968) ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE : syndicat agricole (1929-1930) ; SAINT-ESCOBILLE : syndicat agricole local (1945-1947) ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : syndicat de la cordonnerie (1936), syndicat agricole intercommunal (1944-1947), syndicat du personnel des services communaux et assimilés de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON et de LA NORVILLE (1946-1947), syndicat CGT des travailleurs des établissements ISOREL (1971), union locale des syndicats CGT de la région d'ARPAJON (1969-1974) ; SAINT-HILAIRE : syndicat agricole local (1945-1947).

Cote
2119W/42
 Date
1920-1993
 Lieu
SACLAS, SACLAY, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, NORVILLE (LA), ARPAJON Commune, SAINT-HILAIRE
 Type de document
statut, déclaration

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
Résultat n°75

Documentation diverse sur le département dont la Jeune chambre économique, 1964-1967, réunions diverses, décès du président du tribunal de commerce André Ougier, prix du billet de chemin de fer en 1966, Comité d'action pour le développement économique de la région Est de Paris (CADREP), CADREP-Informations n° 8 (novembre-décembre 1963), n° 10, 11, 12, 13 et n° spécial schéma directeur.

Cote
1200W/102
 Date
1964-1967
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
documentation

  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Documentation diverse sur le département dont la Jeune...
Résultat n°76

CHAMPCUEIL. - Actes du pouvoir souverain. - Commentaires du préfet de Seine-et-Oise sur l'allocution du chef de l'Etat, le maréchal Pétain.

Cote
EDEPOT17 2A/4
 Date
1941
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
discours

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Actes du pouvoir souverain. - Commentaires...
Résultat n°77

Défense passive. Réglementation de l'éclairage, 1939, par le Préfet Robert BILLECARD. Affiche. Dim. 81 x 60 cm. [copie de 1968-1996].
Cote
5FI/1624
 Date
1939
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
affiche, règlement

  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

  • Défense passive. Réglementation de l'éclairage, 1939,...
Résultat n°78

Conseil général de l'Essonne : rapports du préfet, comptes-rendus analytiques, rapports de sessions ordinaires, projets de budgets, subventions.

Cote
1776W/23
 Date
1968-1969
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
compte rendu, rapport, budget

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Conseil général de l'Essonne : rapports du préfet,...
Résultat n°79

PER776/66
Cote
PER776/66
 Date
1943-1944
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : CONSEIL GENERAL : périodique.

  • PER776/66
Résultat n°80

Dossiers de retraite des instituteurs, lettres MER-MIG.

Cote
950W/56
 Date
1970-1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNELS DES INSTITUTEURS.

  • Dossiers de retraite des instituteurs, lettres MER-MIG....