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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1332-1757

    Cote

    A/681

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des revenus et des dépenses du prieuré de MAROLLES.

    Date

    1315

    Cote

    A/1098

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des revenus et des...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des recettes et des dépenses du prieuré de MAROLLES.

    Date

    1519-1520

    Cote

    A/1101

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des recettes et des...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (avril 1630).

    Date

    1630

    Cote

    E/4753

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (novembre 1630).

    Date

    1630

    Cote

    E/4760

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (avril 1631).

    Date

    1631

    Cote

    E/4765

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (juin 1631).

    Date

    1631

    Cote

    E/4767

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (février 1632).

    Date

    1632

    Cote

    E/4775

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (août 1632).

    Date

    1632

    Cote

    E/4781

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (novembre 1632).

    Date

    1632

    Cote

    E/4784

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (février 1636).

    Date

    1636

    Cote

    E/4823

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12
    FRANCE (Pays).- Emission par l'Etat français d'une série de bons du Trésor de 500 Francs : demande de souscription, 1921.

    1 media

    FRANCE (Pays).- Emission par l'Etat français d'une série de bons du Trésor de 500 Francs : demande de souscription, 1921.

    Date

    1921

    Cote

    18FI/381

    • Contexte : AFFICHES

    • FRANCE (Pays).- Emission par l'Etat français d'une...
  13. Résultat n°13
    DOURDAN. - Avis portant sur les surtaxes temporaires à percevoir par la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans, en gare de Dourdan, pour le compte de la commune de Dourdan, 23 mai 1911.

    1 media

    DOURDAN. - Avis portant sur les surtaxes temporaires à percevoir par la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans, en gare de Dourdan, pour le compte de la commune de Dourdan, 23 mai 1911.

    Date

    1911

    Cote

    18FI/2455

    • Contexte : AFFICHES

    • DOURDAN. - Avis portant sur les surtaxes temporaires...
  14. Résultat n°14
    Essonne [Département]. - Spécial impôts. Pour bien remplir votre déclaration des revenus 1994, Services fiscaux de l'ESSONNE (1994).

    1 media

    Essonne [Département]. - Spécial impôts. Pour bien remplir votre déclaration des revenus 1994, Services fiscaux de l'ESSONNE (1994).

    Date

    1995

    Cote

    18FI/2456

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - Spécial impôts. Pour bien...
  15. Résultat n°15
    Essonne [Département]. - Comment calculer vos impôts, Services fiscaux de l'Essonne (1995).

    1 media

    Essonne [Département]. - Comment calculer vos impôts, Services fiscaux de l'Essonne (1995).

    Date

    1995

    Cote

    18FI/2457

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - Comment calculer vos impôts,...
  16. Résultat n°16
    LISSES. - Impôts locaux : nous avons contraint la ville nouvelle à restituer 4,4 millions de francs à Lisses. Fêtons la victoire, Mail de l'Ile-de-France, [14 juillet 1985].

    1 media

    LISSES. - Impôts locaux : nous avons contraint la ville nouvelle à restituer 4,4 millions de francs à Lisses. Fêtons la victoire, Mail de l'Ile-de-France, [14 juillet 1985].

    Date

    1985

    Cote

    18FI/3010

    • Contexte : AFFICHES

    • LISSES. - Impôts locaux : nous avons contraint la ville...
  17. Résultat n°17

    CORBEIL-ESSONNES. - Le Centre des Impôts et la Seine (octobre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    44FI/1326

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • CORBEIL-ESSONNES. - Le Centre des Impôts et la Seine...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  18. Résultat n°18

    CORBEIL-ESSONNES. - Le Centre des Impôts (octobre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    44FI/1327

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • CORBEIL-ESSONNES. - Le Centre des Impôts (octobre 1980)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  19. Résultat n°19

    CORBEIL-ESSONNES. - Le Centre des Impôts (octobre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    44FI/1328

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • CORBEIL-ESSONNES. - Le Centre des Impôts (octobre 1980)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  20. Résultat n°20

    Liste des personnes exclues des marchés publics à la suite de condamnations pour infraction à la législation fiscale

    Date

    1967

    Cote

    GBR/59

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Liste des personnes exclues des marchés publics à la...
  21. Résultat n°21

    Liste des personnes exclues des marchés publics à la suite de condamnations pour infraction à la législation fiscale

    Date

    1967

    Cote

    GBR/60

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Liste des personnes exclues des marchés publics à la...
  22. Résultat n°22

    Liste des personnes exclues des marchés publics à la suite de condamnations pour infraction à la législation fiscale

    Date

    1967

    Cote

    GBR/61

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Liste des personnes exclues des marchés publics à la...
  23. Résultat n°23

    Barème pour le calcul de l'impôt cédulaire et de la contribution nationale

    Date

    1935

    Cote

    GBR/384

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Barème pour le calcul de l'impôt cédulaire et de la...
  24. Résultat n°24

    La taxe professionnelle

    Date

    1976

    Cote

    GBR/1157

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • La taxe professionnelle
  25. Résultat n°25

    Deux siècles de fiscalité française, XIXe-XXe siècles

    Auteur

    SCHNERB, Robert

    Date

    1973

    Cote

    INOCTAVO/994

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Deux siècles de fiscalité française, XIXe-XXe siècles
  26. Résultat n°26

    Histoire de l'impôt, Tome 1 : De l'antiquité au XVIIe siècle

    Auteur

    ARDANT, Gabriel

    Date

    1971

    Cote

    INOCTAVO/1116/1

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Histoire de l'impôt, Tome 1 : De l'antiquité au XVIIe...
  27. Résultat n°27

    Histoire de l'impôt, Tome 2 : Du XVIIIe au XXIe siècles

    Auteur

    ARDANT, Gabriel

    Date

    1972

    Cote

    INOCTAVO/1116/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Histoire de l'impôt, Tome 2 : Du XVIIIe au XXIe siècles
  28. Résultat n°28

    Problèmes paysans de la révolution (1789-1848) : Etudes d'histoire révolutionnaire

    Auteur

    SOBOUL, Albert

    Date

    1976

    Cote

    INOCTAVO/1302

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Problèmes paysans de la révolution (1789-1848) : Etudes...
  29. Résultat n°29

    Les intendants des finances au XVIIIème siècle : les Lefèvre d'Ormesson et le Département des impositions (1715-1777)

    Auteur

    MOSSER, Françoise

    Date

    1978

    Cote

    INOCTAVO/1446

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les intendants des finances au XVIIIème siècle : les...
  30. Résultat n°30

    La pratique du permis de construire et des autorisations spéciales. Préface de Jérôme Chapuisat. Tome 2 : autorisations spéciales, contentieux administratifs, responsabilités civiles et pénales, participation des constructeurs, fiscalité

    Auteur

    RICARD, Michel

    Date

    1987

    Cote

    INOCTAVO/2348/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La pratique du permis de construire et des autorisations...
  31. Résultat n°31

    L'artiste et les administrations financières. Journées d'études et d'information (Lyon, 22 novembre 1989) organisées par le Service de la communication et des relations avec le public (SCRP) du Ministère de l'Economie, des Finances et du Budget

    Date

    1989

    Cote

    INOCTAVO/2717

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • L'artiste et les administrations financières. Journées...
  32. Résultat n°32

    Fiscalité, économie et politique : l'impôt en France (1945-1990)

    Auteur

    NIZET, Jean-Yves

    Date

    1991

    Cote

    INOCTAVO/2783

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Fiscalité, économie et politique : l'impôt en France...
  33. Résultat n°33

    Des aides féodales au Quatre vieilles : les systèmes fiscaux du XIIIème siècle à 1914. Catalogue de l'exposition organisée par les Archives départementales de la seine-maritime

    Auteur

    FAUVEL, Daniel

    Date

    1994

    Cote

    INOCTAVO/2909

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Des aides féodales au Quatre vieilles : les systèmes...
  34. Résultat n°34

    Oeuvres d'art et objets de collection en droit français. 3e édition

    Auteur

    CHATELAIN, Françoise

    Date

    1997

    Cote

    INOCTAVO/3512

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Oeuvres d'art et objets de collection en droit français....
  35. Résultat n°35

    Le système fiscal français

    Date

    1970

    Cote

    INQUARTO/362

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Le système fiscal français
  36. Résultat n°36

    Etudes sur les privilèges d'exemption et de juridiction ecclésiastique des abbayes normandes depuis les origines jusqu'en 1140

    Auteur

    LEMARIGNIER, Jean-François

    Date

    1937

    Cote

    INQUARTO/527

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Etudes sur les privilèges d'exemption et de juridiction...
  37. Résultat n°37

    Société rurale et fiscalité en Poitou au XVIIIe siècle. Le paysan et la taille dans l'élection de Saint-Maixent. Université de Paris VII, UFR d'Histoire, Géographie, Sciences Sociales, thèse pour le doctorat de 3e cycle. Tome I

    Auteur

    CLOPEAU, Jean-François

    Date

    s.d.

    Cote

    INQUARTO/2827

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Société rurale et fiscalité en Poitou au XVIIIe siècle....
  38. Résultat n°38

    Société rurale et fiscalité en Poitou au XVIIIe siècle. Le paysan et la taille dans l'élection de Saint-Maixent. Université de Paris VII, UFR d'Histoire, Géographie, Sciences Sociales, thèse pour le doctorat de 3e cycle. Tome II : annexes

    Auteur

    CLOPEAU, Jean-François

    Date

    s.d.

    Cote

    INQUARTO/2828

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Société rurale et fiscalité en Poitou au XVIIIe siècle....
  39. Résultat n°39

    Société et urbanisme à Montpellier aux XVIIe et XVIIIe siècles le Sixain Sainte-Croix de 1665 à 1788, directeur de recherche : Monsieur le professeur Jacquart

    Auteur

    PASCAL, Camille

    Date

    1988

    Cote

    INQUARTO/2829

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Société et urbanisme à Montpellier aux XVIIe et XVIIIe...
  40. Résultat n°40

    Code général des impôts, livre des procédures fiscales mise à jour au 15 avril 1992. Tome 1

    Date

    1992

    Cote

    INSEIZE/937/1

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Code général des impôts, livre des procédures fiscales...