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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des revenus et des dépenses du prieuré de MAROLLES.

    Date

    1315

    Cote

    A/1098

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des revenus et des...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1332-1757

    Cote

    A/681

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    ETAMPES. - Comté.

    Date

    1436-1960

    Cote

    1J/23

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • ETAMPES. - Comté.
  4. Résultat n°4

    Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des recettes et des dépenses du prieuré de MAROLLES.

    Date

    1519-1520

    Cote

    A/1101

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des recettes et des...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Seigneurie du COUDRAY-MAISONCELLES [département du LOIRET]. - Correspondance (an II) [1793/1794] ; comptabilité : bail à Jacques GRISON, de la terre du COUDRAY-MAISONCELLES (1620) ; bail de Louis CHEVALIER à Jean SAFFRE, laboureur, d'une ferme appelée La Chappellerie du COUDRAY-MAISONCELLES (1691) ; bail de René DE VION de TESSANCOURT à Jean DELAROCHE, de la grange et la terre (1695) ; bail de Marguerite Geneviève de VION DE TESSANCOURT, dame des terres de MAISONCELLES, SAINT-FIACRE, à Mathurin CHANCLU, de la terre (1752) ; comptes du sieur SAULNIER Pierre, contrôleur au grenier à sel (1745-1784) [131 pièces].

    Date

    1620-1794

    Cote

    30J/115

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie du COUDRAY-MAISONCELLES [département du...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  6. Résultat n°6

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (avril 1630).

    Date

    1630

    Cote

    E/4753

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    AVRAINVILLE - Contributions. - Extrait de la matrice cadastrale présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les propriétés : table alphabétique des propriétaires (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT80 1G/4

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Contributions. - Extrait de la matrice...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (novembre 1630).

    Date

    1630

    Cote

    E/4760

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (avril 1631).

    Date

    1631

    Cote

    E/4765

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (juin 1631).

    Date

    1631

    Cote

    E/4767

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (février 1632).

    Date

    1632

    Cote

    E/4775

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (novembre 1632).

    Date

    1632

    Cote

    E/4784

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (août 1632).

    Date

    1632

    Cote

    E/4781

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (février 1636).

    Date

    1636

    Cote

    E/4823

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Seigneurie de SAINT-LYE [département de l'Aube]. - Pièces générales [46 pièces dont 17 liées] : déclaration de la veuve de Jean GUERIN (1682) ; état de tous les héritages que possèdent le sieur ROBILLARD sur la seigneurie de SAINT-LYE (1759) ; états d'héritages : cens et rente du sieur du COUDRAY à SAINT-LYE (1770) ; comptabilité : constitution de 10 livres de rentes du sieur PASTELLIER, marchand [époux de Marie Anne LEBRET], à Jean-François DEGODART, sieur de MAUREPART (1719) ; sentence pour le sieur de MAUREPART (1727) ; vente de Jean-François de GODART de MAUREPART à Jean-Baptiste BAUBERT, de dix livres de rente (1731) ; requête de Jean-Baptiste BAUBERT (1731) ; exploit (1734) ; promesse (1734) ; vente de Jean-Baptiste BAUBERT, conseiller du roi, lieutenant particulier au siège royal de NEUVILLE, à Paul AMYOT, sieur de la PALAUDIERE et de MALNAIE, de huit livres dix sols de rente (1735) ; vente de Marin GASTELLIER à Etienne POURRADIER, de six mines et un boisseau de terre (1725) ; vente d'Etienne POURRADIER, meunier [époux de Marie COUVRET], à Paul AMYOT, sieur de la PALAUDIERE et de MALNAIE, de terres labourables au terroir de CHUNES (1742) ; états des sommes payées pour le sieur du COUDRAY (1771) ; reconnaissances (1710-1772) ; marché entre Louis et Antoine MENARD, fermiers, et le sieur du COUDRAY (1770) ; amortissement du sieur GIDOIN à Louis HUE, boulanger, pour arrérages à SAINT-LYE (1707) ; bail de la comtesse d'ASTORG [née Charles Elisabeth Jacques du COUDRAY] à François TOUPARS, charretier de labour, d'une maison à SAINT-LYE, appelée La Chassebeaudière (1819) ; bail de la comtesse d'ASTORG à Jean-Jacques Marie MALLIER, manouvrier, d'une maison à SAINT-LYE (1824) ; bail de la comtesse d'ASTORG à Pierre Benjamin LEBRUN, marchand mercier, d'une maison à SAINT-LYE (1824) ; mémoire de journée (1784) ; correspondance d'ouvriers (1760-1761) ; contentieux : affaire AMYOT (1739-1740) ; affaire FILLEAU (1773) ; affaire TRISSAULT (1738-1739) ; pièces spécifiques relatives à la seigneurie de la COUARDE, dépendante de la seigneurie de SAINT-LYE [18 pièces] : comptabilité : reconnaissance de cens de Louise GIDOIN [épouse de Barthélémy GIDOIN], pour la maison appelée La Grande Maison (1705) ; quittances, mémoires de cens de la Couarde et correspondance (1757-1779) ; pièces spécifiques relatives à MOUILLE-SAVATTE, commune dépendante de la seigneurie de SAINT-LYE [30 pièces, dont 10 liées] : déclaration des terres (1790) ; vente d'héritages du sieur GASTELLIER à Etienne POURRADIER, laboureur, d'une maison au chantier de BLANCTIN, dépendant de MOUILLE-SAVATTE (1722) ; vente à titre de rente d'Etienne DEHANNETON, compagnon boulanger, à Paul AMYOT, d'une maison à MOUILLE-SAVATTE (1734-1739) ; comptabilité : lot de rente au profit des sieurs GIDOIN, par Marie GASTELLIER, pour MOUILLE-SAVATTE (1710) ; transaction entre Benjamin MARTIN, marchand, et Roch GREAULT, pour les réparations de la maison (1667) ; bail de Paul AMYOT, notaire, à Jean CHARON, charretier, d'une maison (1742-1745) ; bail de Pierre ROBILLARD à Jacques DESFORGES, d'une maison (1744) ; bail de Pierre ROBILLARD à Louis Jacques DESFORGES, laboureur, d'une maison sur le grand chemin de SAINT-LYE (1752) ; bail de Louise Antoinette GIDOIN [épouse de Pierre ROBILLARD], à Marion GIRAULT, garçon charretier, d'une maison (1756) ; bail de Pierre ROBILLARD à François FROC, laboureur, d'une maison (1759) ; déclaration d'hypothèque pour le seigneur de MONTMIRAULT, par Denis SOULLAYE, vigneron (1641) ; déclaration d'hypothèque pour la veuve de Philippe VILLENEUVE, seigneur d'AVRANVILLE (1663) ; contentieux : affaire POISIN (1674) ; cession de rente à Barthélémy GASTELLIER, vigneron (1687) ; cession de rente à Louis GENEST, bourgeois (1692) ; hypothèque de Marin GASTELLIER à Louis GENEST (1693) ; hypothèque de François JADE, berger (1715) ; hypothèque et reconnaissance de Marie GASTELLIER, marchand, à Madeleine GENEST, veuve de Louis HUE (1726) ; pièces spécifiques relatives aux ECOSSOIRES, terre dépendante de la seigneurie de SAINT-LYE [12 pièces] : vente d'héritage de Pierre Martin CHAUMERET à Louise Charlotte ROBILLARD, la veuve du COUDRAY, de la terre des ECOSSOIRES (1792) ; comptabilité : bail de la veuve du COUDRAY à Louis BROUARD, cultivateur, de terre (an VIII) [1799/1800] ; bail de la dame du COUDRAY à François SEVIN, cordonnier, de terre (1791) ; quittance (1776) ; contentieux : affaire LEGENDRE (1773-1792) ; pièces spécifiques relatives aux TROIS ROIS, maison dépendante de la seigneurie de SAINT-LYE [38 pièces] : déclaration des dépendances des Trois Rois, appartenant au sieur ROBILLARD [s. d.] ; comptabilité : bail de la veuve du COUDRAY à Claude LEGENDRE, d'une maison appelée Les Trois Rois, sur le grand chemin de SAINT-LYE à ORLEANS (1791) ; bail de la veuve du COUDRAY à Claude LEGENDRE, d'une maison (1798) ; bail de Charles Elisabeth Jacques du COUDRAY à Denis LEGRAND, cultivateur, de la métairie des Trois Rois (1831) ; reconnaissances et mémoires d'ouvrages à la ferme des Trois Rois (1821-1824) ; quittances d'impositions et d'ouvriers (1798-1800).

    Date

    1641-1831

    Cote

    30J/98

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de SAINT-LYE [département de l'Aube]. -...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  16. Résultat n°16

    DAMBRON [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces spécifiques relatives à la grange, la ferme de La Johéterie et la terre, dépendantes de DAMBRON [28 pièces, dont 8 liées] : grosse de vente immobilière et bail de la métairie de DAMBRON, de Jean Auguste ROGER [époux de Cécile Adélaîde PICHON] à Etienne FICHET, laboureur, (époux de Marie Marguerite GRANDVILLIERS) (1822) ; ratification de bail d'Etienne FICHET, laboureur (1824) ; comptabilité : bail d'Amédée SINSON de la grange et terres labourables (1812) ; résiliement du bail d'Augustin GRANDVILLIERS, cultivateur (1822) ; bail d'Amédée SINSON à Etienne Jean FICHET, cultivateur, [époux de Marguerite Geneviève DEPUSSAY] de la moitié d'une grange (1822) ; bail d'Adelphe Elisabeth Joseph Octavien POURROY de LAMBERRIVIERE, marquis de QUINSONAS, à Napoléon FICHET, cultivateur [époux d'augustine PARIS], d'une ferme appelée La Johéterie à DAMBRON (1846) ; reconnaissance (1644) ; comptes (1833) ; ouvrages à DAMBRON [s. d.] ; mémoires de journées et d'ouvrages, quittances (1831) ; avertissement pour l'acquit des contributions directes (1831).

    Date

    1644-1846

    Cote

    30J/109

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • DAMBRON [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces spécifiques...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  17. Résultat n°17

    Seigneurie et fief de GUILLERVILLE. - Pièces relatives à la grande ferme et métairie à EZERVILLE, appelée fief de GUILLERVILLE [149 pièces, dont 12 liées] : comptabilité générale : constitution, quittances de remboursement, titre nouvel (1732-1793) [pièces relatives à une rente] ; renseignements relatifs au fief de GUILLERVILLE, déclaration du domaine d'ETAMPES, procuration, foi et hommage (1763-1784) ; bail d'Abel de POILLOUE, seigneur de SACLAS et d'EZERVILLE, à Michel CHEVALIER, d'une ferme et métairie à EZERVILLE (1671) ; bail de Catherine et Marie Marthe de POILLOUE, appelées demoiselles de SACLAS (1678) ; bail de Godefroy RONSIN, sieur de GUILERVILLE, à Etienne CHEVALIER, laboureur (1723) ; bail de la veuve RONSIN à François CHEVALIER, laboureur (1747) ; bail de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG à Pierre LESAGE (1824) ; comptabilité de travaux : mémoires et états de journées, ouvrages et travaux, correspondance (1813-1824) ; travaux de ferme (1819-1820).

    Date

    1671-1824

    Cote

    30J/69

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie et fief de GUILLERVILLE. - Pièces relatives...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  18. Résultat n°18

    Dossier client concernant les familles Leroyer, Boutry, Fedée, Legendre, Bonnemée, Chevrier, Logre. - Copies de minutes notariales (1691-1899), mémoires de travaux (1893-1892), attestations d'assurance (1884-1887), avertissement pour l'acquis des contributions (1885-1891), factures de convois de la paroisse Saint-Merry de LINAS (1873, 1886), extraits de la conservation des hypothèques (1793-1728), état des inscriptions au bureau des hypothèques de CORBEIL (1827, 1830), arrêté préfectoral (1850), extrait d'arrêté préfectoral (1882).

    Date

    1671-1899

    Cote

    1J/718

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Dossier client concernant les familles Leroyer, Boutry,...
  19. Résultat n°19

    BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces générales [98 pièces, dont sept liées] : pièces de succession de François LOCHON, lieutenant criminel (1727-1768) ; pièces personnelles : affectation hypothécaire, par la comtesse d'ASTORG, pour l'établissement d'un majorat du titre de comte (1823-1825) ; correspondance (1821-1822) ; état des biens du sieur BAYARD, sis à BROU et YERRES (1778) ; vente de la comtesse d'ASTORG au sieur MAUGART, avec procuration de la comtesse à son époux (1827) ; comptabilité : résiliation du bail de Louis REBRAY (1819) ; correspondance sur la valeur des biens de BROU (1772-1789) ; récapitulation de la recette et la dépense au grain (1813-1816) ; livre de compte du sieur du COUDRAY (1769) ; comptes (1809-1826) ; état de récolte [s. d.] ; reconnaissances (1773-1826) ; reçus et quittances (1824-1825) ; mémoires d'ouvriers (1822) ; contentieux : affaire du curage de la rivière d'Ozanne (1819-1822) ; avertissement des contributions directes (1822-1823) ; arrêté municipal relatif à la sureté de la circulation publique à BROU (1824).

    Date

    1727-1827

    Cote

    30J/105

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces générales...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  20. Résultat n°20

    Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [403 pièces] : affaire FAURE de POLIGNY, créance au profit du sieur CHEVALIER, aïeul maternel du sieur d'ASTORG (an XI-1812) [1802/1803-1812] ; comptabilité générale : reconnaissance, quittances, notes de journées, bulletin d'expédition du chemin de fer parisien, état du linge de SAINT-CYR, mémoire d'ouvrage, correspondance, quittance de cens de l'abbaye de SAINT-GERMAIN-DES-PRES, extrait d'inventaire, procuration (1735-1844) ; comptabilité de travaux : mémoire du château et du domaine de SAINT-CYR-LA-RIVIERE au profit du sieur d'ASTORG (an XII) [1803/1804] ; mémoire et toisée des ouvrages de maçonnerie des remises du château, plan des remises à faire au château, coul., dim. 48 cm x 36 cm, décompte des honoraires de travaux, mémoire d'ouvrages de charpente, devis du lavoir du moulin de SAINT-CYR avec plan en coul., dim. 33 cm x 22 cm, décompte de travaux, mémoire et toisée des murs de clôture, supplément d'ouvrage, mémoire des réparations de la porte d'entrée du château, devis des remises du château avec plan, coul., dim. 23,5 cm x 17,8 cm, estimation de matériaux par des experts, résumé général de la dépense de menuiserie et de charpente (1811-1820) ; devis estimatif d'ouvrage pour le château de SAINT-CYR (1815) ; état des situations des ouvrages de menuiseries (1813) ; extraits du registre de délibération, sur une imposition de la veuve GRASSIN (an III) [1794/1795].

    Date

    1735-1844

    Cote

    30J/76

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR....

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  21. Résultat n°21

    Municipalité d'ARPAJON : correspondance [la plupart des lettres signées de BALLY, MOUCHY, NOAILLES et GESVRES sont relatives à une tentative de soulèvement des habitants au sujet des subsistances et des impôts, 14 p.]

    Date

    1781-1790

    Cote

    1J/540

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Municipalité d'ARPAJON : correspondance [la plupart...
  22. Résultat n°22

    AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ; classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières : sections A, B, C et D [vers 1791].

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT80 1G/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ;...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  23. Résultat n°23

    AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ; classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières : sections H et I [deux volumes pour la section I] [vers 1791].

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT80 1G/3

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ;...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  24. Résultat n°24

    POLIGNY [département du Jura]. - Pièces spécifiques relatives aux domaines de BARETEINE, PASSENANS et PONT-DE-NAVOIS, dépendants de POLIGNY : BARETEINE [28 pièces] : succession de la dame ASTORG : manuel des recettes et des dépenses (an XIII) [1804/1805] ; vente de meubles du sieur d'ASTORG à Claudine Cécile DUCRET (1806) ; comptabilité : plan de la ville de POLIGNY, coul., dim. 33,5 cm x 45,2 cm, ech. 200 toises, [s. d.] ; vue de la ville de POLIGNY en 1553, dessin réalisé à la plume, N&B, dim. 28 cm x 33 cm, [s. d.] ; constitution de rente viagère de la veuve du COUDRAY à Marie Madeleine DARDELLE (an X) [1801/1802] ; état des débiteurs qui ont donné du vin (1804-1805) ; états des sommes distraites des comptes courants [s. d.] ; état des fonds appartenant au sieur CHEVALIER (1791) ; comptabilité de la régie du domaine (1807) ; conditions de renouvellement de baux, tableau des fermages, états de situation (1813) ; acquit des contributions directes (1824) ; extrait de matrice du rôle et des états de section [s. d.] ; PASSENANS [5 pièces] : état des meubles laissés par le sieur d'ASTORG (1805) ; liste des meubles et caves du domaine (an XI) [1802/1803] ; comptabilité : extrait des aliénations dépendantes du domaine (1793) ; comptes des recettes et dépenses de PASSENANS (1806) ; registre des comptes courants des cultivateurs du domaine (1806) ; PONT-DE-NAVOIS [56 pièces] : titres de propriétés, baux anciens et nouveaux, renseignements sur les propriétés situées au lieu du PONT-DE NAVOIS.

    Date

    1791-1824

    Cote

    30J/113

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • POLIGNY [département du Jura]. - Pièces spécifiques...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  25. Résultat n°25

    AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ; classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières : sections E, F et G [vers 1791].

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT80 1G/2

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ;...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  26. Résultat n°26

    ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces spécifiques à la maison rue SAINTE-CATHERINE, dite de Rosette, et la ferme d'OSSAINVILLE, dépendantes d'ORLEANS : maison rue SAINTE-CATHERINE, dite de Rosette [211 pièces, dont 64 liées] : correspondance (1817) ; comptabilité : livre de compte : état des sommes versées au vigneron de la maison de Rosette (1793-1828) ; état des réparations du charpentier [s. d.] ; travaux agricoles donnés à un manouvrier (1826-1832) ; mémoires d'ouvrages (1818-1833) ; mémoires de travaux (1829) ; notes de travaux (1827) ; factures (1821-1833) ; quittances de droits de contributions directes (1821) ; ferme d'OSSAINVILLE, renseignements : notes et correspondance [trois pièces] (1827).

    Date

    1793-1833

    Cote

    30J/125

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces spécifiques...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  27. Résultat n°27

    Pièces isolées. - Pièces personnelles [78 pièces] : cahiers d'école de Marie : littérature, Histoire de France, histoire d'Angleterre [s. d.], versions latines (1921-1922) ; correspondance d'Ernest RENAULD, directeur du journal Le Soleil (1910) ; comptabilité [177 pièces] : extraits de la matrice du rôle de la contribution foncière et du rôle général des contributions directes de différentes communes (an X, 1808, 1818, 1827) [1801/1802, 1808, 1818, 1827] ; certificats du percepteur de plusieurs communes (an X, 1818-1819, 1824) [1801/1802, 1818-1819, 1824]; extrait du registre des délibérations de l'administration centrale de Seine-et-Oise (an VI) [1797/1798] ; état des impositions à payer à PARIS dans le quatrième arrondissement, dans le Jura, (an X, 1808) [1801/1802, 1808] ; bordereau d'extraits de rôles des contributions directes (1824) ; extraits des rôles des contributions directes et foncières (1892-1906) ; rapport du contrôleur des contributions directes sur la situation des travaux du cadastre (1806) ; rapport de la commission des contributions foncières en vertu de l'arrêté du 11 messidor de l'an X [30 juin 1802] ; règlement sur l'assurance contre l'incendie (1826) ; divers [26 pièces] : mercuriales (1809-1824) ; confection d'une brassière pour un nouveau-né [s. d.] ; règle de jeu [s. d.] ; publicités (1840) ; pétition des habitants de la vallée de la Juine (1841) ; horaires de chemin de fer (1840) ; extrait d'une partition de violon [s. d.] ; copie de la lettre du Dauphin à l'infante d'Espagne [s. d.] ; mémoires sur les saisies faites dans les maisons d'éducation (1814) ; manières de nourrir, soigner et panser un cheval, soit à la maison, soit en route [s. d.].

    Date

    1797-1922

    Cote

    30J/127

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Pièces isolées. - Pièces personnelles [78 pièces] :...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  28. Résultat n°28

    MENNECY - Contributions. - Certificat d'exemption de la patente au bénéfice du citoyen Pierre Josset (29 ventôse de l'an V) [19 mars 1797].

    Date

    1797

    Cote

    EDEPOT84 1G/1

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Contributions. - Certificat d'exemption de...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  29. Résultat n°29

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Feuilles de route, congé de réforme ; dispositions et correspondance ; désertion ; signalements ; amnistie ; taxe militaire. Extrait mortuaire de militaire, permissions, employés à la suite des armées : relevés, (an IX-1817).

    Date

    1800-1817

    Cote

    EDEPOT17 1H/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Feuilles de route,...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  30. Résultat n°30

    Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Reçus des artisans, des commerçants (an X- 1838). Appointements et gages domestiques : reconnaissances (1811-1840). Etat des journées d'ouvriers, un registre des ouvriers (1827-1836). Impositions, contributions directes (1808-1841).Pensions viagères (1808-1835).

    Date

    1801-1840

    Cote

    27J/55

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Reçus...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  31. Résultat n°31

    AVRAINVILLE - Contributions. - Contributions foncières et mobilières : mandements (an 11 - 1938).

    Date

    1803-1938

    Cote

    EDEPOT80 1G/16

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Contributions. - Contributions foncières...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  32. Résultat n°32

    AVRAINVILLE - Contributions. - Poids et mesures, opérations de vérification périodique : correspondance (1883 - 1936), instructions du préfet (an 13, 1808), un avis de clôture (1912). Pensions civiles, majoration des rentes viagères servies par la Caisse nationale des retraites, par les sociétés de secours mutuel et les sociétés de secours et de prévoyance : une affiche ; rente viagère accordée à Mme Hortense Fauvet veuve Deline (1886).

    Date

    1805-1912

    Cote

    EDEPOT80 3G/2

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Contributions. - Poids et mesures, opérations...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Lettre de M. Cossinet à Jean Pierre de Montalivet, pour lui demander de modifier les rôles de l'impôt de la commune de Massy pour l'an XIV [1806].

    Date

    lundi 15 juillet 1805

    Cote

    1J/1188

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Lettre de M. Cossinet à Jean Pierre de Montalivet,...
  34. Résultat n°34

    SACLAS. - Contributions et administrations financières. Mandements des contributions foncière, personnelle et mobilière, portes et fenêtres.

    Date

    1807-1858

    Cote

    EDEPOT35 1G/3

    • Contexte : SACLAS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SACLAS. - Contributions et administrations financières....

    Producteur :

    SACLAS (service producteur), SACLAS (service versant)

  35. Résultat n°35

    Perception. - Lettre de Ch.-Fr. LEBRUN, duc de PLAISANCE, au ministre des Finances, demandant l'attribution de la perception de MORIGNY-CHAMPIGNY et BRIÈRES-LES-SCELLES à PILLAR (1810).

    Date

    1810

    Cote

    1J/130

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Perception. - Lettre de Ch.-Fr. LEBRUN, duc de PLAISANCE,...
  36. Résultat n°36

    AVRAINVILLE - Contributions. - Relations de la commune avec les différents services de l'administration fiscale : correspondance (1823 - 1955). Droits de l'enregistrement, des domaines et du timbre, tenue des répertoires des déclarants : correspondance (1812 - 1900) ; renseignements sur les redevables du Trésor : un état nominatif (1873). Création et fonctionnement du bureau des postes et des télégraphes, organisation de la distribution du courrier et des télégrammes (1873 - 1900). Projet d'installation d'un bureau téléphonique dans la commune : correspondance avec le directeur des services électriques et annexes de Seine-etOise (1930).

    Date

    1812-1955

    Cote

    EDEPOT80 3G/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Contributions. - Relations de la commune...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  37. Résultat n°37

    AVRAINVILLE - Contributions. - Nomination des répartiteurs et des répartiteurs suppléants : arrêtés pris par le sous-préfet de CORBEIL (1812 - 1916).

    Date

    1812-1916

    Cote

    EDEPOT80 1G/6

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Contributions. - Nomination des répartiteurs...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  38. Résultat n°38

    CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Atlas cadastral de la commune [comportant les sections allant de A à E pour un nombre de sept feuillets reliés, cartonnés et en couleur] (1813).

    Date

    1813

    Cote

    EDEPOT82 1G/1

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Atlas cadastral de...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  39. Résultat n°39

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Finance de la commune. - Trésorerie générale, contributions directes : factures.

    Date

    1815-1818

    Cote

    EDEPOT23 3L/1

    • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Finance de la commune. - Trésorerie...

    Producteur :

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service producteur), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service versant)

  40. Résultat n°40

    FLEURY-MEROGIS. - Procès-verbal d'émargement des rôles des contributions.

    Date

    1816

    Cote

    1J/584

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • FLEURY-MEROGIS. - Procès-verbal d'émargement des rôles...
  41. Résultat n°41

    CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Etat de section : tableaux indicatifs des propriétaires, des propriétés foncières et de leurs contenances divisés par section [sections A à E] (1817).

    Date

    1817

    Cote

    EDEPOT82 1G/2

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Etat de section :...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  42. Résultat n°42

    CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Nomination des répartiteurs et des suppléants : arrêtés pris par le sous-préfet d'ETAMPES (1818 - 1902). Liste des trente contribuables les plus imposés au rôle général de 1881.

    Date

    1818-1902

    Cote

    EDEPOT82 1G/21

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Nomination des répartiteurs...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  43. Résultat n°43

    BOISSY-LE-CUTTE - Contributions. - Matrice des propriétés foncières de la commune, récapitulation des contenances et revenus imposables, augmentations et diminutions : folios n°1-440 (1819 - 1912).

    Date

    1819-1912

    Cote

    EDEPOT79 1G/3

    • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-LE-CUTTE - Contributions. - Matrice des propriétés...

    Producteur :

    BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)

  44. Résultat n°44

    CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Livre des mutations de propriétés (1820 - 1827).

    Date

    1820-1827

    Cote

    EDEPOT82 1G/15

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Livre des mutations...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  45. Résultat n°45

    CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Matrice des propriétés foncières de la commune ; table alphabétique des propriétaires (1824 - 1910).

    Date

    1824-1910

    Cote

    EDEPOT82 1G/5

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Matrice des propriétés...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  46. Résultat n°46

    BOISSY-LE-CUTTE - Contributions. - Matrice des propriétés foncières de la commune, récapitulation des contenances et revenus imposables, augmentations et diminutions : folios n°441-859 (1824 - 1910) ; table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice (sans date).

    Date

    1824-1910

    Cote

    EDEPOT79 1G/4

    • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-LE-CUTTE - Contributions. - Matrice des propriétés...

    Producteur :

    BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)

  47. Résultat n°47

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Dispensés et soutiens de famille, taxe militaire, (1826-1902).

    Date

    1826-1902

    Cote

    EDEPOT17 1H/6

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Dispensés et soutiens...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  48. Résultat n°48

    BOISSY-LE-CUTTE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Réparation des chemins communaux : rôle des prestations, certificats de libération pour journées de travail et prestations en nature, rôle des journées employées à l'entretien des chemins vicinaux d'intérêt commun, tableaux des portions des chemins communaux à l'état de viabilité (1830 - 1886).

    Date

    1830-1886

    Cote

    EDEPOT79 1O/7

    • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-LE-CUTTE - Travaux publics, voirie, transports...

    Producteur :

    BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [448 pièces] : mémoires et états de journée, ouvrages et travaux, notes de journées, mémoires et toisées, états d'ouvriers, quittances, avertissement pour l'acquit des contributions directes et indirectes, imprimé : lettre pastorale de monseigneur l'évêque de VERSAILLES, à l'occasion de sa prise de possession réelle et de son installation, prospectus PARIS ou le livre des cent et un, G-C VITRY, imprimeur, rue de la paroisse n°21.

    Date

    1830-1833

    Cote

    30J/82

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR....

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  50. Résultat n°50

    1831, 1836, 1841, 1846.

    Date

    1831-1846

    Cote

    EDEPOT85 1F/1

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Population, agriculture et travail.
    • Recensement de la population : listes nominatives.
    • 1831, 1836, 1841, 1846.

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  51. Résultat n°51

    BREUILLET- Finances de la commune.- Comptes de gestion (1834-1957).

    Date

    1834-1957

    Cote

    EDEPOT50 1L/4

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Finances de la commune.- Comptes de gestion...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  52. Résultat n°52

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Répartiteurs et classificateurs des contributions directes. - Nomination : arrêté, correspondance.

    Date

    1834-1925

    Cote

    EDEPOT45 1G/1

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Répartiteurs et classificateurs...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  53. Résultat n°53

    SOUZY-LA-BRICHE. - Impôts : matrices générales des contributions directes [trois cahiers] (1839-1848).

    Date

    1839-1848

    Cote

    1J/179

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Impôts : matrices générales des...
  54. Résultat n°54

    VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune. - Correspondance du maire avec la préfecture, des particuliers, les services fiscaux et la police (1840 - 1915).

    Date

    1840-1915

    Cote

    EDEPOT77 3D/3

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune....

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  55. Résultat n°55

    FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Impôts directs : liste des trente plus imposés au rôle général (1841-1882).

    Date

    1841-1882

    Cote

    EDEPOT46 1G/1

    • Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Impôts directs : liste des...

    Producteur :

    FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service producteur), FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service versant)

  56. Résultat n°56

    AVRAINVILLE - Contributions. - Remise sur les cotes foncières des propriétés non bâties de 25 francs et au-dessous, application de la loi du 21 juillet 1897 : 3 affiches, brochure intitulée Instructions pour la présentation des demandes en remise sur les cotes foncières de propriétés non bâties de 25 francs et au-dessous [part de l'Etat] [éditée par l'imprimerie nationale, 1898, en 2 exemplaires], une déclaration, correspondance (1894, 1905) ; dégrèvements d'impôts en exécution de l'article 2 de la loi du 21 juillet 1887 : registre des déclarations (1887 - 1893). Rétribution scolaire, détermination du taux mensuel, conditions d'admission à la gratuité pour les enfants scolarisés : avis, instructions et notes du sous-préfet de CORBEIL (1842 - 1880).

    Date

    1842-1905

    Cote

    EDEPOT80 1G/15

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Contributions. - Remise sur les cotes...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  57. Résultat n°57

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Administrés les plus imposés : rôle général (1844-1865, 1867-1870, 1872-1878, 1880-1881).

    Date

    1844-1881

    Cote

    EDEPOT45 1G/3

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Administrés les plus imposés...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  58. Résultat n°58

    Registres des délibérations, 1863-1906 : - ordonnances épiscopales relatives aux fondations (p. 1) ; - ordonnances épiscopale et royale sur les droits à percevoir pour les cérémonies religieuses, 1847 (p. 2) ; - règlement des oblations à l'occasion des offices, 1846 (p. 3) ; - règlement du conseil de fabrique, 1860 (p. 11) ; - inventaire des objets mobiliers de l'église, 1863 (p. 19) ; - tarif diocésain pour les offices, 1868 (p. 24) ; - inventaire du mobilier de l'église, 1879 et 1901 (p. 26 et 38) ; - délibérations, 1863-1906 [avec les originaux des correspondances collés pour la période de la séparation de l'Eglise et de l'Etat, 1904-1906] (p. 57) ; - sommes revenant à la fabrique dans les cérémonies religieuses, 1860-1864 ; - population de MARCOUSSIS au recensement de 1876 [liste nominative] ; - table des matières.

    Date

    1846-1906

    Cote

    40J/1

    • Contexte : FABRIQUE DE MARCOUSSIS.

    • Registres des délibérations, 1863-1906 : - ordonnances...

    Producteur :

    PAROISSE DE MARCOUSSIS (service producteur), DEBAECKER (service versant)

  59. Résultat n°59

    BOISSY-LE-CUTTE - Contributions. - Atlas parcellaire des sections cadastrales de la commune [sections A, B, C, et D ; porte-plans contenant 10 plans colorés, dimensions : 68 cm x 105 cm] (1847).

    Date

    1847

    Cote

    EDEPOT79 1G/1

    • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-LE-CUTTE - Contributions. - Atlas parcellaire...

    Producteur :

    BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)

  60. Résultat n°60

    VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Biens communaux non cessibles, demande d'information du préfet : correspondance (1847). Partage et vente des biens communaux par la commune, estimation et expertise des biens à céder : actes de cession, avis du sous-préfet, préconisations du percepteur des contributions directes, correspondance, 2 plans (1834-1866, 1903, 1911) ; intentions d'acquérir : déclarations des acquéreurs, arrêté du sous-préfet (1867). Achat de biens par la commune : un procès-verbal d'expert, une expédition notariée, deux actes de vente (1840 - 1871) ; acquisition d'un terrain pour l'établissement d'une tufière : arrêté du sous-préfet (1892). Echange de biens entre la commune et les époux Goubé : expédition d'une minute passée en l'étude de Me Trocmé, notaire à ARPAJON (1854). Baux passés par la commune : correspondance du sous-préfet, contrat de bail (1870, 1875). Bornage d'une parcelle de terre appartenant à la commune au lieu-dit des Grouettes : un procès-verbal de géomètre (1893). Demande d'arpentage de M. Goubé (1877).

    Date

    1847-1911

    Cote

    EDEPOT77 1N/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Biens communaux...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  61. Résultat n°61

    1851, 1856, 1861, 1866.

    Date

    1851-1866

    Cote

    EDEPOT85 1F/2

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Population, agriculture et travail.
    • Recensement de la population : listes nominatives.
    • 1851, 1856, 1861, 1866.

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  62. Résultat n°62

    Etats et tableaux statistiques (1853 - 1906).

    Date

    1853-1906

    Cote

    EDEPOT85 1F/7

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Population, agriculture et travail.
    • Mouvement de la population.
    • Etats et tableaux statistiques (1853 - 1906).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  63. Résultat n°63

    CHAMPCUEIL. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier. - Perceptions de CORBEIL, MENNECY et MILLY-LA-FORET.

    Date

    1854-1948

    Cote

    EDEPOT17 3G/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Rapports de la commune avec les diverses...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  64. Résultat n°64

    BOUTERVILLIERS - Finances de la commune. - Taxe municipale sur les chiens : registres de déclaration (1855 - 1909).

    Date

    1855-1909

    Cote

    EDEPOT73 2L/2

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Finances de la commune. - Taxe municipale...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  65. Résultat n°65

    AVRAINVILLE - Contributions. - Taxes municipales sur les voitures, chevaux, mules et mulets : un registre, deux listes nominatives, déclarations individuelles (1873 - 1917) ; taxes sur les billards publics et privés : un registre (sans date) ; taxe militaire : liste des contribuables (sans date) ; taxe sur les chiens : deux listes des propriétaires (1893 - 1933), rôles d'imposition (1858 - 1880) ; taxe des prestations : rôle d'imposition (1894).

    Date

    1858-1933

    Cote

    EDEPOT80 1G/7

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Contributions. - Taxes municipales sur...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  66. Résultat n°66

    AVRAINVILLE - Contributions. - Taxe sur les chiens : rôles d'imposition (1858 - 1880).

    Date

    1858-1880

    Cote

    EDEPOT80 1G/8

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Contributions. - Taxe sur les chiens...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  67. Résultat n°67

    CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Matrices générales des contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres (1858 - 1869).

    Date

    1858-1869

    Cote

    EDEPOT82 1G/17

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Matrices générales...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  68. Résultat n°68

    Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : correspondance active de Jean Louis : comptabilité : impôts et taxes : contributions directes et mobilières, [1858-1924] ; laissez-passer pour boisson, [1860-1888] ; patentes, [1860-1862] ; reçus, [1858-1909] ; redevance pour concessions d'eau, [1878-1911].

    Date

    1858-1924

    Cote

    16J/326

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  69. Résultat n°69

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Contributions, administrations foncières. - Tournées du contrôleur des impôts.

    Date

    1859-1898

    Cote

    EDEPOT32 1G/2

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  70. Résultat n°70

    LE PLESSIS-PATE - Contributions. - Registre-matricule de tous les enfants reçus à l'école servant à l'établissement de la rétribution scolaire (1860 - 1882). Taxe sur les appareils de diffusion de musique (1938). Mutations annuelles (1917 - 1918). Correspondance des contribuables avec le maire ou les services fiscaux (1938-1939, 1966). Enquête sur la conservation cadastrale (1966). Tournée des agents de la conservation cadastrale et des mutations foncières : un procès-verbal(1966). Impôt sur le revenu, impôt sur les bénéfices agricoles, surtaxe progressive, taxe proportionnelle : listes annuelles des contribuables assujettis (1929 - 1967). Contribution nationale extraordinaire instituée par le décret-loi du 12 novembre 1938 : instructions du préfet (1939). Mandements (1915 - 1938).

    Date

    1860-1967

    Cote

    EDEPOT81 1G/3

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Contributions. - Registre-matricule...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  71. Résultat n°71

    LE PLESSIS-PATE - Contributions. - Registre-matricule de tous les enfants reçus à l'école servant à l'établissement de la rétribution scolaire (1860 - 1882).

    Date

    1860-1882

    Cote

    EDEPOT81 1G/4

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Contributions. - Registre-matricule...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  72. Résultat n°72

    VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice. - Bouilleurs de cru, définition et modalités d'attribution du privilège : circulaire préfectorale [v. 1903]. Distilleries agricoles, autorisation d'exploitation, fiscalité : courrier, arrêté préfectoral (1861, 1875).

    Date

    1861-1903

    Cote

    EDEPOT76 1I/2

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  73. Résultat n°73

    LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice. - Sinistres et calamités agricoles : états statistiques annuels ; instructions du préfet relatives aux calamités et aléas climatiques concernant les récoltes, une déclaration de calamité agricole (1907 - 1939) ; conséquences des sinistres, demandes de dégèvements fiscaux : notes annuels du préfet (1889 - 1897). Permis de chasse : listes des demandeurs (1889 - 1890). Commerce et détention d'armes à feu : registre des propriétaires et détenteurs (1935 - 1938). Réglementation du glanage et de la circulation des animaux domestiques : arrêtés, correspondance (1865, 1874). Souscription en faveur des sinistrés de Bretagne et du Midi (1910, 1930).

    Date

    1865-1939

    Cote

    EDEPOT81 1I/2

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  74. Résultat n°74

    BOISSY-LE-CUTTE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Service vicinal : budgets des ressources (1874 - 1879). Constitution d'un réseau de chemins vicinaux, création de ressources : instructions du préfet, arrêté du sous-préfet, correspondance, conversion des prestations en tâches, arrêtés de mise en demeure (1869 - 1880).

    Date

    1869-1880

    Cote

    EDEPOT79 1O/8

    • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-LE-CUTTE - Travaux publics, voirie, transports...

    Producteur :

    BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)

  75. Résultat n°75

    CHALO-SAINT-MARS. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemins vicinaux : rôles des taxes et prestations, avertissements, états des taxes irrécouvrables.

    Date

    1869-1929

    Cote

    EDEPOT19 1O/2

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  76. Résultat n°76

    BOUTERVILLIERS - Finances de la commune. - Taxe sur les billards publics et privés : registres [2 pièces] (1871 - 1872).

    Date

    1871-1872

    Cote

    EDEPOT73 2L/5

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Finances de la commune. - Taxe sur...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  77. Résultat n°77

    1872, 1876, 1881, 1886.

    Date

    1872-1886

    Cote

    EDEPOT85 1F/3

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Population, agriculture et travail.
    • Recensement de la population : listes nominatives.
    • 1872, 1876, 1881, 1886.

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  78. Résultat n°78

    BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Service vicinal : rôles de prestations (1874 - 1919). Conversion en tâches des journées de prestations et de taxes vicinales (1921 - 1922).

    Date

    1874-1922

    Cote

    EDEPOT73 1O/5

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  79. Résultat n°79

    CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Matrices générales des contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres (1874-1877, 1886-1890, 1900-1903).

    Date

    1874-1903

    Cote

    EDEPOT82 1G/18

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Matrices générales...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  80. Résultat n°80

    BOUTERVILLIERS - Finances de la commune. - Taxe municipale sur les chiens : rôle (1874 - 1919).

    Date

    1874-1919

    Cote

    EDEPOT73 2L/3

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Finances de la commune. - Taxe municipale...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)