fiscalité - Recherche

Résultat n°1
Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SACLAS, de Q à Z.

Date

1999

Cote

1637W/295
- Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.
- Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SACLAS,...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)
Résultat n°2
Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 437257-438059.

Date

2005

Cote

2036W/117
- Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.
- Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)
Résultat n°3
6 - 20 octobre 1983.

Date

1983

Cote

2489W/126
- Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.
- Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
- Actes sous seing privé.
- 1983.
- 6 - 20 octobre 1983.
Producteur :

SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)
Résultat n°4
Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 439886-440509.

Date

2005

Cote

2036W/121
- Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.
- Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)
Résultat n°5
VERRIERES-LE-BUISSON. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1280.

Date

1952-1956

Cote

871W/762
- Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION
- VERRIERES-LE-BUISSON. - Matrices générales d'imposition,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)
Résultat n°6
Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ITTEVILLE, de l'allée du Chêne à l'allée des Digitales.

Date

1999

Cote

1637W/199
- Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.
- Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ITTEVILLE,...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)
Résultat n°7
N°548-898 (2 juillet -15 novembre 1973).

Date

1973

Cote

2489W/30
- Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.
- Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
- Extraits d'actes notariés.
- 1973.
- N°548-898 (2 juillet -15 novembre 1973).
Producteur :

SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)
Résultat n°8
AVRAINVILLE - Contributions. - Taxes municipales sur les voitures, chevaux, mules et mulets : un registre, deux listes nominatives, déclarations individuelles (1873 - 1917) ; taxes sur les billards publics et privés : un registre (sans date) ; taxe militaire : liste des contribuables (sans date) ; taxe sur les chiens : deux listes des propriétaires (1893 - 1933), rôles d'imposition (1858 - 1880) ; taxe des prestations : rôle d'imposition (1894).

Date

1858-1933

Cote

EDEPOT80 1G/7
- Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
- AVRAINVILLE - Contributions. - Taxes municipales sur...
Producteur :

AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)
Résultat n°9
Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 423772-425520.

Date

2005

Cote

2036W/165
- Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.
- Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)
Résultat n°10
Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOIS-HERPIN, de A à Z.

Date

1999

Cote

1637W/22
- Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.
- Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOIS-HERPIN,...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)
Résultat n°11
Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 446850-447164.

Date

2005

Cote

2036W/128
- Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.
- Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)
Résultat n°12
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Matrices générales d'imposition.

Date

1942-1946

Cote

871W/663
- Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION
- SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Matrices générales d'imposition....
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)
Résultat n°13
VILLE-DU-BOIS (LA). - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1134.

Date

1952-1956

Cote

871W/804
- Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION
- VILLE-DU-BOIS (LA). - Matrices générales d'imposition,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)
Résultat n°14
Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de CORBREUSE, de L à MAZ.

Date

1999

Cote

1637W/74
- Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.
- Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de CORBREUSE,...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)
Résultat n°15
7 - 25 février 1980.

Date

1980

Cote

2489W/55
- Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.
- Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
- Actes sous seing privé.
- 1980.
- 7 - 25 février 1980.
Producteur :

SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)
Résultat n°16
VERRIERES-LE-BUISSON. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1280.

Date

1957-1961

Cote

871W/765
- Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION
- VERRIERES-LE-BUISSON. - Matrices générales d'imposition,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)
Résultat n°17
ETAMPES. - Comté.

Date

1436-1960

Cote

1J/23
- Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- ETAMPES. - Comté.
Résultat n°18
Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 413937-415227.

Date

2005

Cote

2036W/153
- Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.
- Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)
Résultat n°19
SAVIGNY-SUR-ORGE. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1280.

Date

1942-1946

Cote

871W/701
- Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION
- SAVIGNY-SUR-ORGE. - Matrices générales d'imposition,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)
Résultat n°20
Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 448122-451396.

Date

2005

Cote

2036W/195
- Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.
- Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

Résultats de la recherche

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SACLAS, de Q à Z.

Date

Cote

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

Producteur :

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 437257-438059.

Date

Cote

Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

Producteur :

6 - 20 octobre 1983.

Date

Cote

Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

Producteur :

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 439886-440509.

Date

Cote

Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

Producteur :

VERRIERES-LE-BUISSON. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1280.

Date

Cote

Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

Producteur :

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ITTEVILLE, de l'allée du Chêne à l'allée des Digitales.

Date

Cote

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

Producteur :

N°548-898 (2 juillet -15 novembre 1973).

Date

Cote

Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

Producteur :

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 423772-425520.

Date

Cote

Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

Producteur :

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOIS-HERPIN, de A à Z.

Date

Cote

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

Producteur :

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 446850-447164.

Date

Cote

Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

Producteur :

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Matrices générales d'imposition.

Date

Cote

Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

Producteur :

VILLE-DU-BOIS (LA). - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1134.

Date

Cote

Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

Producteur :

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de CORBREUSE, de L à MAZ.

Date

Cote

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

Producteur :

7 - 25 février 1980.

Date

Cote

Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

Producteur :

VERRIERES-LE-BUISSON. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1280.

Date

Cote

Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

Producteur :