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726 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    "Omerta", "un climat mafieux"... une ville dans la tourmente

    Date

    lundi 08 mars 2021

    Cote

    JAL1/561/23800/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23794-23820 (mars 2021)
    • 23800
    • "Omerta", "un climat mafieux"... une ville dans la...
  2. Résultat n°2
    Essonne [conseil général]. - Parlons crédit ! Le 11 octobre 2012, de 9h 30 à 16h 30 à l'Hôtel du Département à EVRY.

    1 media

    Essonne [conseil général]. - Parlons crédit ! Le 11 octobre 2012, de 9h 30 à 16h 30 à l'Hôtel du Département à EVRY.

    Date

    2012

    Cote

    18FI/4246

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [conseil général]. - Parlons crédit ! Le 11...
  3. Résultat n°3

    Création d'une station d'épuration par le syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE, étude sur les nuisances dues à la station d'épuration (2007). Syndicats. - Courriers de la Confédération Générale des Travailleurs (CGT) adressés au Préfet (2008). Transports en commun. - Projet du tram-train MASSY-EVRY, du tramway VILLEJUIF-JUVISY-SUR-ORGE (2008), 12ème contrat de plan Etat - Région 2000-2006 sur des projets de transports en commun, situation fin septembre 2006. Trésorerie principale. - Réorganisation du réseau du Trésor Public de l'Essonne (2007). Tribunal de Commerce. - Tableaux sur l'activité des tribunaux de commerce, les créations d'entreprises, les cessations d'activités, les procédures collutoires sur la période 1998-2006. Université. - Présentation de l'université d'EVRY - Val d'Essonne (2006), problème des enseignants vacataires et contractuels : tracts, interview du président de la faculté (2007). Urbanisme commercial. - De la multiplication des grandes surfaces aux friches commerciales, étude réalisée par le service commerce de la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, 38 pages, juin 2006 ; Impact de Marques Avenue à CORBEIL-ESSONNES, 22 pages, octobre 2007. Terrain Défense de VIRY-CHATILLON. - Terrains du ministère de la Défense, secteur du Bellay à VIRY-CHATILLON : bilan financier, cession de parcelles à la commune (2007). Visites d'entreprises. - Plaquettes sur des sociétés visitées par le Préfet (2007-2008). Visite du Préfet à la direction interrégionale du bassin de la Seine (2006).

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/18

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Création d'une station d'épuration par le syndicat...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Du nouveau aux archives : du côté des archives...

    Date

    2008

    Cote

    PER860/1/26/2

    • Contexte : PAPYVORE (LE) PER860 (1999-...)

    • n°0-48
    • 26
    • Du nouveau aux archives : du côté des archives...
  5. Résultat n°5

    Dans les petits papier de la mairie : l'élection de Louis-Napoléon Bonaparte à la présidence de la République en 1848

    Date

    2008

    Cote

    PER152/4/66/1

    • Contexte : BRUNOY : Bulletin municipal PER152 (1959-...)

    • n° 1-44 ; BRUNOY EVENEMENTS : 2003-2004
    • 66
    • Dans les petits papier de la mairie : l'élection de...
  6. Résultat n°6

    Expositions : Du potager au gazon chéri : petite histoire de nos jardins de banlieue essonnienne

    Auteur

    CHAMPENOIS, Sophie

    Date

    2008

    Cote

    PER860/1/26/4

    • Contexte : PAPYVORE (LE) PER860 (1999-...)

    • n°0-48
    • 26
    • Expositions : Du potager au gazon chéri : petite histoire...
  7. Résultat n°7

    2006 - 2008.

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/4

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • 2006 - 2008.

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Environnement. Centre d'incinération et de traitement des déchets de VERT-LE-GRAND, perspectives de fonctionnement : rapport de la mission d'expertise économique et financière des ministères de l'économie et des finances et de logement, annexes (1998 - 1999), compte-rendu de la réunion avec la SEMARDEL et le SIREDOM (2002). Plan d'expostion au bruit d'ORLY, cartographie des communes impactées par le projet de plan d'exposition au bruit d'ORLY réalisé par la DDE (2005), comptes-rendus de réunions sur la révision du plan (2006), impacts sur les capacités d'urbanisation et de renouvellement urbain et sur la révision du plan d'exposition au bruit de l'aéroport d'ORLY (2005). Demande d'audience de M. Brossard, président d'Essonne nature environnement, auprès du préfet pour plusieurs sujets : centre de stockage des déchets du Braseux à VERT-LE-GRAND, plan d'élimination des déchets ménagers et assimilés, pôle logistique d'ETRECHY ; mise en place de dispositifs de traitement ; implantation de structures : correspondance, rapports de présentation, plans (1999 - 2002). Santé. - Association française contre les myopathies [AFM], siège social à EVRY ; rencontre avec le préfet Pierre Mutz le 4 décembre 1996 : dossier sur le Téléthon de 1996, projet Génopole EVRY (1996), rapport annuel de l'AFM (1997), courrier du ministre de la recherche concernant la décision de la création du Génopole d'EVRY (1997).

    Date

    1996-2006

    Cote

    1883W/19

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Environnement. Centre d'incinération et de traitement...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  9. Résultat n°9

    Organisation, fonctionnement et activités des services de l'Etat. Décentralisation, réunion sur ce thème des services de l'Education nationale le 15 janvier 2005 : correspondance, convention de mise à disposition des services de l'Etat, comptes-rendus de réunions. Procès-verbal constatant la situation du trésorier-payeur général du département de l'Essonne en ce qui concerne les valeurs existantes à la date du 31 décembre 2005. Rapport de stage effectué à la préfecture de l'Essonne du 17 janvier au 13 juillet 2005 par Christophe Tassart, élève à l'Ecole nationale d'administration, 2005, 16 pages, annexes. Aménagement du territoire.- Schéma directeur de la région Ile-de-France, révision du schéma directeur : première contribution de Réseau ferré de France [RFF] (2006), projet d'avis du conseil économique et social (2004), les enjeux à prendre en compte dans la révision du schéma, prescriptions relatives aux servitudes d'utilité publique, aux projets d'intérêt général et aux opérations d'intérêt national et éléments relatifs aux projets d'infrastructure relevant de la compétence de l'Etat (2006), Le SDRIF de 1994, quel bilan ? Synthèse des points de vue du conseil régional, de l'Etat et du conseil économique et social régional (2004), note sur les enjeux relatifs à la révision du SDRIF dans le département de l'Essonne (2005).

    Date

    2004-2006

    Cote

    1883W/5

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Organisation, fonctionnement et activités des services...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  10. Résultat n°10

    Organisation, fonctionnement et activités des services de l'Etat. Rapport réalisé à la demande du préfet sur le thème de la modernisation de l'Etat par cinq groupes de travaux sur les thèmes du contrôle de légalité, de l'informatique, de la délégation, de l'évaluation et de la reconnaissance, de la charte d'accueil : rapports d'étapes et de synthèse (2003). Réforme de l'administration départementale de l'Etat [RADE], présentation du projet de réorganisation des services de l'Etat ; projet de réorganisation de la DDE, nouvelle répartition géographique des services, principaux dossiers en suspens ; refonte des services de la préfecture [organigrammes, compétences, dénomination des directions] : correspondance, organigrammes, rapport de présentation. Loi d'orientation sur les lois de finances [LOLF], présentation, modalités de mise en oeuvre : notes, textes d'application. Conséquences de l'application de la RADE sur l'organisation et le fonctionnement de plusieurs directions départementales : circulaires ministérielles, notes des directeurs régionaux et départementaux. Comptes-rendus des réunions des 11 février et 14 mars 2005. Documentation relative au sujet.

    Date

    2003-2005

    Cote

    1883W/2

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Organisation, fonctionnement et activités des services...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  11. Résultat n°11

    Ville de Montpellier : Bulletin historique n°29

    Auteur

    PASCAL, Camille

    Date

    2005

    Cote

    GBR/3335

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Ville de Montpellier : Bulletin historique n°29
  12. Résultat n°12

    PALAISEAU. - Centre des impôts, rue Emile Zola ; couleur ; 15 cm x 10 cm (2004).

    Date

    2004

    Cote

    63FI/207

    • Contexte : FONDS GIOVANNI

    • PALAISEAU. - Centre des impôts, rue Emile Zola ; couleur...

    Producteur :

    GIOVANNI Fiorella Nicole (service producteur), GIOVANNI Fiorella Nicole (service versant)

  13. Résultat n°13

    COURCOURONNES, révision de la dotation de référence.

    Date

    2003

    Cote

    1801W/12

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

    • COURCOURONNES, révision de la dotation de référence....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/14, 31 - Num - 237 - Copie de sécurité 1619W14-01~Durée : 01:12:29 - 2007 - 2007 - 31Num/237/31 - Num - 238 - Copie de sécurité 1619W14-02~Durée : 01:02:43 - 2007 - 2007 - 31Num/238/31 - Num - 239 - Copie de sécurité 1619W14-03~Durée : 01:11:34 - 2007 - 2007 - 31Num/239/31 - Num - 240 - Copie de sécurité 1619W14-04~Durée : 01:03:38 - 2007 - 2007 – 31Num/240 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    2002

    Cote

    1619W/40, 31 - Num - 320 - Copie de sécurité 1619W40-01~Durée : 00:59:16 - 2007 - 2007 – 31Num/320 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Préparation du passage à l'Euro, l'Euro et les entreprises (2000) ; réunion des correspondants Euro en date du 08/12/2000 (2000) ; place de l'Essonne, comité technique : compte-rendu du 19/12/2000 (2000) ; L'Euro : coupures de presse (2001) ; comités techniques de place (2001) ; comité de pilotage de l'Euro en date du 05/09/2001 (2001) ; lancement du cycle de formation de la chambre de commerce et d'industrie au sujet de l'Euro en date du 03/09/2001 (2001) ; comité technique de place relatif à l'Euro en date du 29/11/2001 (2001) ; comité technique de place relatif à l'Euro en date du 03/04/2002 (2002) ; comité de pilotage relatif à l'Euro du 05/04/2002 (2002) ; réunion CELURO du 08/01/2002 (2002) ; comité de pilotage relatif à l'Euro du 25/05/2001 (2001) ; compte-rendu de la réunion du 09/03/2001 (2001).

    Date

    2000-2002

    Cote

    1780W/3

    • Contexte : PREPARATION DU PASSAGE A L'EURO.

    • Préparation du passage à l'Euro, l'Euro et les entreprises...

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  17. Résultat n°17

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/13, 31 - Num - 234 - Copie de sécurité 1619W13-01~Durée : 01:13:50 - 2007 - 2007 - 31Num/234/31 - Num - 235 - Copie de sécurité 1619W13-02~Durée : 01:02:06 - 2007 - 2007 - 31Num/235/31 - Num - 236 - Copie de sécurité 1619W13-03~Durée : 00:39:23 - 2007 - 2007 – 31Num/236 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  18. Résultat n°18

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

    Date

    2002

    Cote

    1619W/42, 31 - Num - 326 - Copie de sécurité 1619W42-01~Durée : 01:02:32 - 2007 - 2007 - 31Num/326 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  19. Résultat n°19

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/41, 31 - Num - 322 - Copie de sécurité 1619W41-01~Durée : 01:08:52 - 2007 - 2007 - 31Num/322 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Bibliothèque universitaire d'EVRY, construction. Finances. STRF, Cantoni, Schneider, Couvertex (2001 - 2002).

    Date

    2001-2002

    Cote

    1864W/43

    • Contexte : CONSTRUCTION DE LA BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE D'EVRY.

    • Bibliothèque universitaire d'EVRY, construction. Finances....

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  21. Résultat n°21

    Préparation du passage à l'Euro, législation et réglementation (2001) ; transmission de la documentation relative à l'Euro (1998-1999) ; la Caisse d'allocations familiales s'est mise à l'heure de l'Euro : correspondance du conseil d'administration (2001) ; Le Télégramme des marchés publics : n°227, hors-série consacré à l'Euro (2000) ; Réussir - l'Euro, cest maintenant que ça se décide - n°67, magazine économique (2001) ; document de la Banque de France d'EVRY - l'Euro fiduciaire (2000) ; Pour l'Essonne, bulletin d'information, n°26, spécial Euro (1998) ; Le Monde, quotidien national d'information, n°17675 - L'Euro (2001) ; comité national de l'Euro - Scénario de basculement à l'Euro scriptural, publication du ministère de l'économie (2001) ; comité national de l'Euro - Orientations nationales pour l'intoduction des billets et des pièces en euro, publication du ministère de l'économie (2000) ; questionnaire relatif à l'Euro (2000-2001) ; préparation du passage à l'Euro (2001) ; Euro 2001 : rapports mensuels (2001-2002) ; campagne de communication et sondage sur l'Euro (1997) ; passage à l'Euro (1996) ; l'Euro, comité de pilotage, groupes de travail (1997).

    Date

    1996-2002

    Cote

    1780W/1

    • Contexte : PREPARATION DU PASSAGE A L'EURO.

    • Préparation du passage à l'Euro, législation et réglementation...

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  22. Résultat n°22

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/10, 31 - Num - 224 - Copie de sécurité 1619W10-01Durée : 01:11:45 - 2007 - 2007 - 31Num/224/31 - Num - 225 - Copie de sécurité 1619W10-02Durée : 1:11:43 2007 - 2007 - 31Num/225/31 - Num - 226 - Copie de sécurité 1619W10-03Durée : 0:53:25 2007 - 2007 31Num/226 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Journées des plantes à COURSON-MONTELOUP ; inauguration de la voie nouvelle de déviation de passage à niveau n°20, gare du Guichet ; abribus Decaux : fin d'un long litige ; rencontre avec les épiceries sociales ; meeting aérien de CERNY - LA FERTE-ALAIS ; conférence de presse sur le nouveau musée de la Photographie ; lancement de la saison culturelle à CHAMARANDE ; 7es rencontres financières.

    Date

    2000

    Cote

    1703W/36

    • Contexte : CABINET DU PRESIDENT

    • Journées des plantes à COURSON-MONTELOUP ; inauguration...

    Producteur :

    CABINET DU PRESIDENT (service producteur), CABINET DU PRESIDENT (service versant)

  24. Résultat n°24

    Inventaire sommaire de la série 1 L Archives de la période révolutionnaire Economie et finances (1790-An VIII), sous la direction de Pierre Gérard

    Auteur

    NADAL, Roger

    Date

    2000

    Cote

    INV/1949

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Inventaire sommaire de la série 1 L Archives de la...
  25. Résultat n°25

    Guerre, pouvoir et noblesse au Moyen Age; mélanges en l'honneur de Philippe Contamine

    Auteur

    PAVIOT, Jacques

    Date

    2000

    Cote

    INOCTAVO/3221

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Guerre, pouvoir et noblesse au Moyen Age; mélanges...
  26. Résultat n°26

    Bineau, ce malheureux sauvage

    Date

    2000

    Cote

    REV214/1/25/3

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 25 (2000)
    • Bineau, ce malheureux sauvage
  27. Résultat n°27

    Préparation du passage à l'Euro, comité de pilotage relatif au passage à l'Euro (1999) ; réunion de l'observatoire de l'Euro 91 (2000) ; comité de pilotage relatif au passage à l'Euro, réunion du 30/11/1999 (1999) ; L'Euro, informations générales (1999-2000) ; Réunion du 24/11/1998 avec les régisseurs de recette (1998) ; comités de pilotage et de suivi, , groupe de travail (1998) ; groupe de travail du 07/05/1998 : plaquette du ministère de l'intérieur (1998) ; plan d'action du ministère de l'intérieur (1998) ; comité de pilotage du 10/11/2000 (2000) ; communication autour de l'Euro : synthèse dans la presse (2000).

    Date

    1998-2000

    Cote

    1780W/2

    • Contexte : PREPARATION DU PASSAGE A L'EURO.

    • Préparation du passage à l'Euro, comité de pilotage...

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  28. Résultat n°28

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Atlas cadastral rénové de la commune [comportant les sections allant de A à Q pour un nombre total de 24 feuillets reliés et en noir et blanc] (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT20 1G/2

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Atlas cadastral...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  29. Résultat n°29

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), suivi des dossiers de dépenses : Architecture Cadre de vie (stage Guyomard), BTM (ferme du Bois Briard), Dron concept informations (logitiel Taurus), EPSI (surveillance par ondes), Entreprendre (magazine pratique de l'économie), Eunet France (Internet), ferme du Bois Briard, Fichet Bauche (alarme), France Technopoles association française, Grecam (mission de suivi de la commercialisation de logements), International Business Machine (IBM) (contrat de services système CSS), Kronicker (extension du palais de justice).

    Date

    1982-1999

    Cote

    1523W/2231

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, Etablissement public...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  30. Résultat n°30

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel par section, livre I [des sections A à E [début] ] (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT20 1G/7

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  31. Résultat n°31

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel par section, livre II [des sections M à Q] (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT20 1G/9

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  32. Résultat n°32

    2e édition du forum du chomeur créateur de son propre emploi ; convention scène nationale d'EVRY-SAN d'EVRY-Département-DRAC ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY- collège Camille Claudel : mobilisation du Conseil général ; visite du canton de VILLEBON-SUR-YVETTE ; 6e coupe de France d'athlètisme ; journée des plantes à COURSON-MONTELOUP ; semaine de la science/ Génopole ; lettre de Michel Berson : collège André Maurois à EPINAY-SUR-ORGE au sujet de l'amiante ; transformation des circuits spéciaux scolaires en lignes régulières à ITTEVILLE ; 6emes rencontres financières.

    Date

    1999

    Cote

    1703W/26

    • Contexte : CABINET DU PRESIDENT

    • 2e édition du forum du chomeur créateur de son propre...

    Producteur :

    CABINET DU PRESIDENT (service producteur), CABINET DU PRESIDENT (service versant)

  33. Résultat n°33

    PALAISEAU. - Place du marché, un jour de marché ; couleur ; 15 cm x 10 cm (1999).

    Date

    1999

    Cote

    63FI/156

    • Contexte : FONDS GIOVANNI

    • PALAISEAU. - Place du marché, un jour de marché ; couleur...

    Producteur :

    GIOVANNI Fiorella Nicole (service producteur), GIOVANNI Fiorella Nicole (service versant)

  34. Résultat n°34

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel par section, livre II [des sections E [fin] à L] (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT20 1G/8

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  35. Résultat n°35

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), suivi des dossiers de dépenses : le Nettoyage Industriel (entretien des locaux), Lyonnaise des eaux (distribution d'eau potable), May TR (travaux publics), Motorola (abonnement réseau Itinéris), Myriam paysages (terrains non bâtis), NRG France-Nashuatec, bureau d'étude technique (BET) Normand (médecine du travail), Pagès (huissier de justice associés), Payet Climax (climatisation), Paysages de France, Protection générale contre le feu, bureau d'étude technique (BET) Richard (travaux d'étude), Schneider (entretien chaufferie).

    Date

    1982-1999

    Cote

    1523W/2232

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, Etablissement public...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  36. Résultat n°36

    PALAISEAU. - Place du marché, un jour de marché [dans le fond, le bâtiment de la Perception] ; couleur ; 15 cm x 10 cm (1999).

    Date

    1999

    Cote

    63FI/155

    • Contexte : FONDS GIOVANNI

    • PALAISEAU. - Place du marché, un jour de marché [dans...

    Producteur :

    GIOVANNI Fiorella Nicole (service producteur), GIOVANNI Fiorella Nicole (service versant)

  37. Résultat n°37

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

    Date

    1998

    Cote

    1772W/2

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  38. Résultat n°38

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°3

    Date

    1998

    Cote

    1772W/3

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  39. Résultat n°39

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°1

    Date

    1998

    Cote

    1772W/1

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  40. Résultat n°40

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), suivi des dossiers de dépenses : Schneider (entretien chaufferie), Service Application Nettoyage-SAS, syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, dotation de crédits pour végétaux, convention SNCF, Socotec (installations électriques), Société française d'espaces verts (SOFRAEVE), Sol-Essais (mécanique des sols), syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge, Société francilienne routière et d'équipement (SFERE), SCP Jean et Philippe Terrier (avocats), Ithaques (institut de matériaux, université), Voisin aménagement (entretien du parc).

    Date

    1984-1998

    Cote

    1523W/2233

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, Etablissement public...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  41. Résultat n°41

    Finances (1800-1940) Répertoire numérique des sous-séries: 1P Trésor pubblic et comptabilité générale 2P Contributions directes, sous la direction de Françoise Jenn et Arnaud Ramière de Fortanier

    Auteur

    BEDIOU, Françoise

    Date

    1997

    Cote

    INV/1976

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Finances (1800-1940) Répertoire numérique des sous-séries:...
  42. Résultat n°42

    Collection Danquin : Inventaire analytique de la sous-série 100 H

    Auteur

    CONTE (DE LA), Marie-Christiane

    Date

    1996

    Cote

    INV/1735

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Collection Danquin : Inventaire analytique de la sous-série...
  43. Résultat n°43

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1.

    Date

    1996

    Cote

    1737W/12, 31 - Num - 399 - Copie de sécurité 1737W12-01~Durée : 01:09:24 - 2007 - 2007 - 31Num/399 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  44. Résultat n°44

    EPINAY-SOUS-SENART, salle des sports, construction : convention commune-Département, avenant à la convention de mandat [Francophonie], délibérations, insertions, commission de sécurité, planning, assurance, correspondance avec la commune, notes au Département, au service des finances et au payeur départemental (1990 - 1996).

    Date

    1990-1996

    Cote

    1884W/47

    • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS.

    • EPINAY-SOUS-SENART, salle des sports, construction...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  45. Résultat n°45

    L'administration des finances sous l'Ancien Régime. Colloque du Comité pour l'Histoire économique et financière de la France, Bercy, 22 et 23 février 1996

    Date

    1996

    Cote

    INQUARTO/1965

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • L'administration des finances sous l'Ancien Régime....
  46. Résultat n°46

    Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J : Documents entrés par voie extraordinaire, pièces isolées et petits fonds : 1 J 1 à 1 J 557

    Auteur

    GIRARD-BUSSON, Blandine

    Date

    1996

    Cote

    INV/1515

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J...
  47. Résultat n°47

    Nicolas Braque, famille et alliés (1300-1450) : le double meurtre Arrablay, saint-Germain

    Auteur

    LAFOSSE, Yves

    Date

    1995

    Cote

    INOCTAVO/3091

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Nicolas Braque, famille et alliés (1300-1450) : le...
  48. Résultat n°48

    L'argent du roi : les finances sous François Ier

    Auteur

    HAMON, Philippe

    Date

    1995

    Cote

    INOCTAVO/2959

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • L'argent du roi : les finances sous François Ier
  49. Résultat n°49

    Répertoire numérique détaillé de la sous-série J 1001-2000 : Documents entrés par voie extraordinaires. Index par Jean VAYSSE

    Auteur

    PATAKI, Tibor

    Date

    1994

    Cote

    INV/1252

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé de la sous-série J 1001-2000...
  50. Résultat n°50

    L'argent du roi : finances et gens de finances en France au temps de François Ier. Volume 2. Thèse de doctorat d'Histoire sous la direction de Jean Jacquart

    Auteur

    HAMON, Philippe

    Date

    1993

    Cote

    INQUARTO/2717

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • L'argent du roi : finances et gens de finances en France...
  51. Résultat n°51

    L'argent du roi : finances et gens de finances en France au temps de François Ier. Volume 1. Thèse de doctorat d'Histoire sous la direction de Jean Jacquart

    Auteur

    HAMON, Philippe

    Date

    1993

    Cote

    INQUARTO/2716

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • L'argent du roi : finances et gens de finances en France...
  52. Résultat n°52

    Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures : 1800-1940

    Auteur

    ALLOIN, Thierry

    Date

    1993

    Cote

    INV/1220

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures...
  53. Résultat n°53

    Collège ''Jean-Edouard Guettard'' à ETAMPES : copies des pièces transmises à la DFM et à la DAG.

    Date

    1992

    Cote

    1589W/57

    • Contexte : BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX.

    • Collège ''Jean-Edouard Guettard'' à ETAMPES : copies...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES BATIMENTS (service versant)

  54. Résultat n°54

    Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série G : Contributions et administrations financières

    Date

    1992

    Cote

    INV/934

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire...
  55. Résultat n°55

    n° 1-4

    Date

    1989-1992

    Cote

    REV101/1

    • Contexte : ETUDES ET DOCUMENTS. HISTOIRE ECONOMIQUE ET FINANCIERE...

    • n° 1-4
  56. Résultat n°56

    Archives économiques et financières : Sommaire général des fonds

    Auteur

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES

    Date

    1992

    Cote

    INV/919

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives économiques et financières : Sommaire général...
  57. Résultat n°57

    Répertoire numérique de la sous-série 3 P : Cadastre : 1800-1930

    Auteur

    BERCAIRE, Joël

    Date

    1992

    Cote

    INV/944

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 3 P : Cadastre...
  58. Résultat n°58

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1992

    Cote

    1356W/34

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J : Documents entrés par voie extraordinaire - Pièces isolées et petits fonds - Fascicule 3 : 1 J 916 à 1 J 1780 : 1264 - XXè siècle. -

    Auteur

    SANDOVAL, Christian

    Date

    1992

    Cote

    INV/1043

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J...
  60. Résultat n°60

    Les versements des administrations de l'Etat et du Conseil général de l'Isère : 1975-1984

    Auteur

    LUCET, Janine

    Date

    1991

    Cote

    INV/951

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Les versements des administrations de l'Etat et du...
  61. Résultat n°61

    Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures : 1800-1940

    Auteur

    CUER, Georges

    Date

    1991

    Cote

    INV/926

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures...
  62. Résultat n°62

    Correspondance des intendants avec le contrôleur général des finances : 1677-1689 : Naissance d'une administration : Sous-série G 7 : Inventaire analytique. Introduction par Emmanuel LE ROY LADURIEIII : Généralité de Flandre, province de Hainaut, généralité de Metz, duché de Luxembourg-comté de Chiny, gouvernement des frontières de Champagne, provinces de Champagne, Alsace, Franche-Comté, Bourgogne, généralités de Soissons, Amiens, Paris, Orléans, Bourges, Moulins et Riom.

    Auteur

    SMEDLEY-WEILL, Anette

    Date

    1991

    Cote

    INV/938/3

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Correspondance des intendants avec le contrôleur général...
  63. Résultat n°63

    Archives du Ministère de l'Agriculture et de la Forêt : Etat des versements effectués aux Archives Nationales de 1976 à 1988

    Auteur

    RICHEFORT, Isabelle

    Date

    1990

    Cote

    INV/952

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives du Ministère de l'Agriculture et de la Forêt...
  64. Résultat n°64

    Correspondance des intendants avec le contrôleur général des finances : 1677-1689 : Naissance d'une administration : Sous-série G 7 : Inventaire analytique. Introduction par Emmanuel LE ROY LADURIE

    Auteur

    SMEDLEY-WEILL, Anette

    Date

    1990

    Cote

    INV/938/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Correspondance des intendants avec le contrôleur général...
  65. Résultat n°65

    Les receveurs généraux des finances (1790-1865)

    Auteur

    PINAUD, Pierre-François

    Date

    1990

    Cote

    INOCTAVO/2586

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les receveurs généraux des finances (1790-1865)
  66. Résultat n°66

    Histoire économique et financière de la France, études générales : La fortune de Sully

    Auteur

    ARISTIDE, Isabelle

    Date

    1990

    Cote

    INOCTAVO/3725

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Histoire économique et financière de la France, études...
  67. Résultat n°67

    Supplément aux séries modernes : 1800-1870

    Auteur

    DREYER, Dominique

    Date

    1990

    Cote

    INV/990

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Supplément aux séries modernes : 1800-1870
  68. Résultat n°68

    Correspondance des intendants avec le contrôleur général des finances : 1677-1689 : Naissance d'une administration : Sous-série G 7 : Inventaire analytique. Préface par Jean FAVIER. Introduction par Emmanuel LE ROY LADURIE. - I : Province de Bretagne, gouvernement de la Rochelle, Généralités de Poitiers, Tours, Limoges, Alençon, Caen et Rouen

    Auteur

    SMEDLEY-WEILL, Anette

    Date

    1989

    Cote

    INV/938/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Correspondance des intendants avec le contrôleur général...
  69. Résultat n°69

    Répertoire et index de la série L (suite) et guide des recherches sur la Révolution en Sarthe

    Auteur

    BILLY, Nicole

    Date

    1989

    Cote

    INV/998

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire et index de la série L (suite) et guide...
  70. Résultat n°70

    L'artiste et les administrations financières. Journées d'études et d'information (Lyon, 22 novembre 1989) organisées par le Service de la communication et des relations avec le public (SCRP) du Ministère de l'Economie, des Finances et du Budget

    Date

    1989

    Cote

    INOCTAVO/2717

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • L'artiste et les administrations financières. Journées...
  71. Résultat n°71

    Répertoire numérique de la série L : Période révolutionnaire. - II : Supplément aux fonds administratifs (L 10302 à 10661), Fonds judiciaires (L 10662 à 13423)

    Auteur

    DEMEULENAERE, Philippe

    Date

    1988

    Cote

    INV/636/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série L : Période révolutionnaire....
  72. Résultat n°72

    Microfilms de complément : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Mi

    Auteur

    CHANAUD, Robert

    Date

    1988

    Cote

    INV/1166

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Microfilms de complément : Répertoire numérique détaillé...
  73. Résultat n°73

    Répertoire numérique de la série L : Période révolutionnaire. - I : Directoire du Département et administration centrale (L 1 à 5474), Directoire des districts (L 5475 à 9470), Municipalités cantonales et sociétés révolutionnaires (L 9471 à 10301)

    Auteur

    BRUCHET, Max

    Date

    1988

    Cote

    INV/636/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série L : Période révolutionnaire....
  74. Résultat n°74

    Le financement externe et la gestion de trésorerie des collectivités locales : Séance du 24 mai 1988 : Rapport présenté au nom du conseil économique et social

    Auteur

    TISSIDRE, André

    Date

    1988

    Cote

    GBR/2391

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Le financement externe et la gestion de trésorerie...
  75. Résultat n°75

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement de la Seine-et-Oise (SEMEASO) : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). MASSY, ANTONY (92). - Syndicat intercommunal de chauffage urbain, comptes administratifs 1987 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit). SAULX-LES-CHARTREUX. - Syndicat intercommunal du plan d'eau, comptes administratifs 1987 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit). ESSONNE, PARIS, HAUTS-DE-SEINE, SEINE-SAINT-DENIS. - Contrôle financier (article 52).

    Date

    1988

    Cote

    1332W/58

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Société d'économie mixte pour...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Ministère des Affaires étrangères. Etat général des inventaires des archives diplomatiques. Avant-propos par Jean BATBEDAT

    Auteur

    BATBEDAT, Jean

    Date

    1987

    Cote

    INV/1463

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Ministère des Affaires étrangères. Etat général des...
  77. Résultat n°77

    CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Registre des états de section des propriétés non bâties (1935 - 1987).

    Date

    1935-1987

    Cote

    EDEPOT82 1G/4

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Registre des états...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  78. Résultat n°78

    Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), engagement des recettes : autorisation d'engagement des recettes (1981-1983) ; syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), délibérations du bureau : dossiers présentés par l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY) (1986-1987). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - Quartier des Pyramides, construction du gymnase Jean-Louis-Mouilin : dossier de consultation des concepteurs (DCC) (1983).

    Date

    1981-1987

    Cote

    1523W/268

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  79. Résultat n°79

    Office public interdépartemental d'habitation à loyer modéré de la région parisienne (OPIRP). - Budget primitif 1987 : contrôle budgétaire. DOURDAN. - MM. Ombrun : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires).

    Date

    1987

    Cote

    1332W/50

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • Office public interdépartemental d'habitation à loyer...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  80. Résultat n°80

    ETIOLLES. - Lycée professionnel Château des Coudraies, budget primitif 1987 : contrôle budgétaire. PALAISEAU. - Syndicat intercommunal pour l'équipement hospitalier de la région nord de Palaiseau, TPG 91 : contrôle financier.

    Date

    1987

    Cote

    1332W/49

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ETIOLLES. - Lycée professionnel Château des Coudraies,...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)