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  1. Résultat n°1

    1841 - 1952.

    Date

    1841-1952

    Cote

    3X/6

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
    • 1841 - 1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Société coopérative d'habitations salubres et à bon marché du Bouchet : modifications des statuts, presse le Gatinais du 19.4.1913 (1912-1920), LONGJUMEAU, société coopérative d'habitations à bon marché : statuts, bilan, devis descriptif, 6 plans, résumé statistique du projet (1930-1931), LONGJUMEAU, société anonyme d'habitations à bon marché de Longjumeau, l'Avenir à Longjumeau, société dissoute : courrier (1931-1951), MASSY société anonyme d'habitations à bon marché, société dissoute en 1938 (1933-1938) ; MONTGERON, société d'habitations à bon marché Montgeron cottage, société dissoute (1935) MONTGERON cité-jardins Moulin de Senlis : cahier des charges, 25 plans, acte de vente par Mr et Mlle Eudes à l'O.P.H.B.M. du 19.10.1930, quittance par Mr et Mlle Eudes du 9.1.1931, presse l'Indépendant de Seine et Oise 8.11.1930, cité jardin, au lieu-dit la Glacière : mandat de paiement, vente par les consorts Pourcher le 19.12.1930, quittance par les consorts Pourcher le 4.9.1931, presse l'Indépendant du 24.1.1931, acte de vente par les consorts Pourcher le 28.10.1931, quittance par les consorts Pourcher 5 et 6.12.1932, extrait du greffe du tribunal civil, MORIGNY CHAMPIGNY société coopérative de Morigny, société dissoute (1924-1954), ORSAY, société d'habitations à bon marché de la vallée de Chevreuse : subventions (1928-1934), PALAISEAU, habitations à bon marché au lieu dit Les Carnaux, les Butteaux, la Georgie, la Taupinière ou les Feucherolles : acte de vente par Mr et Mlle Benoit à l'O.P.H.B.M. le 26 février 1932, quittance par Mr et Mlle Benoit le 28.6.1932, presse le Journal de Versailles et de Seine et Oise le 31.3.1932, extrait de la délibération du conseil d'administration le 22.8.1932, exposé général du 29.8.1932, 7 plans.

    Date

    1912-1954

    Cote

    3X/5

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
    • ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à…

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - DRAVEIL, cité Paris-Jardins de Draveil au lieu dit le Parc : état parcellaire estimatif, mandat de paiement de fournitures, plan (1912-1933), EPINAY-SUR-ORGE, société d'habitations à bon marché des vallées de l'Orge et de l'Yvette : demande de subventions (1929-1930) ; ESSONNES : office public d'habitations à bon marché, construction d'un groupe d'habitation à bon marché et groupe scolaire au lieu dit Les hauts Tarterêts : acquisition de terrain à l'entreprise Gilardoni, notice, plan financier, résumé statistique du projet, 18 plans (1931-1938) ; ETAMPES, cité-jardins d'Etampes, groupe de maisons individuelles boulevard Saint-Michel : devis descriptif, cahier des charges, mandat de paiement pour les frais de constructions, demande de réalisation de subvention, plan calque (1930), 2 plans, acte de vente par Mr et Mlle Vollereaux du 11.4.1930, quittance par Mr et Mlle Vollereaux du 24.10.1930, projet de construction (1929-1933), LA FERTE-ALAIS, habitation à bon marché cité-jardins de la Ferté-Alais, route de Guigneville construction de maisons individuelles : cahier des charges, acte de vente par la ville de la Ferté-Alais à l'office public d'habitations à bon marché du 13.3.1931, presse l'Abeille d'Etampes du 25.4.1931, quittance par la ville de la Ferté-Alais à l'office public d'habitations à bon marché du 28.7.1931, cession de terrains en vue de classement de rue, devis descriptif, cahier des charges, 5 plans (1929-1952).

    Date

    1912-1952

    Cote

    3X/4

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
    • ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à…

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - ARPAJON, cité jardin d'Arpajon, route nationale 20 : devis descriptif, 8 plans, frais de construction, mandat de paiement, acte de vente par Mr et Mme Lejeune 24.7.1931, quittance par Mr et Mme Lejeune 19.1.1932, extrait des minutes du greffe civil, dossier technique et administratif (1931-1942) , BRETIGNY, société coopérative d'habitations à bon marché de Brétigny : transmission de demande de subvention (1929-1930), BRUNOY, habitations à bon marché au lieu dit Les mardelles ou le Saut de Rigaut, acte de vente par Mr et Mme Besse 9.12.1932, quittance 1.9.1933, presse l'indépendant de Seine et Oise du 11.2.1933, état sur transcription (1932-1933) , BRUNOY, habitations à bon marché l'Abri du canton de Boissy-Saint-Léger, formation de la Société (1906-1912), CORBEIL, habitations à bon marché, cité jardin de Corbeil au lieu-dit La Prairie Saint Jean : plan, délibération, demande de déclaration d'utilité publique, mandat de paiement, quittance par les consorts Jozon 19.2.1932, acte de vente par les consorts Jozon 24-25 septembre 1931, presse l'Indépendant de Seine et Oise du 14.11.1931 (1931-1937), CORBEIL, société le Foyer de Corbeil-Essonnes, formation de la société (1913-1914), CORBEIL, habitations à bon marché la Maison du travailleur du canton de Corbeil : statuts, courrier concernant la formation de la société (1906-1920), DOURDAN habitations à bon marché, société anonyme de crédit immobilier des cantons de DOURDAN : subventions (1930-1933).

    Date

    1906-1942

    Cote

    3X/3

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
    • ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à…

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    ASSISTANCE A L'ENFANCE. - Protection de la santé publique, service de la vaccination et de la revaccination gratuite : ANGERVILLIERS , modèle 1 : liste nominative enfants de 3 mois à plus d'un an, modèle 2 : liste nominative de tous les enfants qui sont entrés dans leur 11ème année le 1er avril, ceux quelque soit leur âge qui n'auraient pas subi leur vaccination ou la 1ère vaccination obligatoire ; modèle 3 : liste nominative des personnes qui se trouvent au cours de leur 21ème année au 1er avril et qui résident dans la commune, modèle 4 : liste nominative dont la vaccination doit être renouvelée pour cause d'insuccès et celles dont la 1ère vaccination ou la revaccination a été ajournée pour des raisons de santé, modèle 5 : liste nominative supplémentaire des personnes âgées de plus de 21 ans qui ont profité des séances gratuites pour se revacciner (1905 - 1906), ; service de la vaccination ANGERVILLIERS : modèle 1 : liste nominative des enfants soumis à 1ère vaccination tous les enfants de 3 mois à moins de 10 ans, modèle 2 : liste nominative des enfants soumis à une 1ère vaccination de 10 ans au dessus de 11 ans ( 1907-1919), modèle 3 : liste nominative des personnes soumis à une 2ème vaccination ayant 20 ans au moins et 21 ans au plus, modèle 4 : liste nominative supplémentaire des sujets dont la vaccination ou revaccination a du être ajournée soit pour raison de santé, soit pour cause d'épidémie règnante, soit pour insuccès, soit pour absence, modèle 5 : liste nominative des personnes qui demandes à être vaccinées ou revaccinées en dehors des conditions prescrites par la loi (1907-1918, 1920-1924) ; ANGERVILLIERS : carnets de vaccination nominatifs (1918-1919, 1922). ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Office public d'habitations à bon marché : rapport sur la situation de l'office (1935) ; journal hebdomadaire L'indépendant de Seine et Oise : article sur la crise de l'habitation, la crise du logement (11.4.1920, 25.4.1920), ATHIS-MONS, cité jardin d'Athis-Mons route du télégraphe et route du Longjumeau : cahier des charges, devis descriptif, frais de construction, 4 plans, acte de vente par Mr et Mme Stradi (25.9.1931), quittance par Mr et Mme Stradi (5.2.1932) [1931-1932], ATHIS-MONS, le cottage d'Athis, Société anonyme coopérative de construction de maisons à bon marché : comptes-rendus de l'assemblée générale des actionnaires (1911, 1923, 1915) [1920-1921], fascicules Le cottage d'Athis 1894, le cottage d'Athis : statuts [s.d.] : art. 2 la Société à pour objet de construire des maisons salubres spécialement disposées pour servir de logement à des employés et ouvriers attachés à la Compagnie du Chemin de fer d'Orléans et de faciliter à ses membres l'acquisition de leur maison, bilans (1894-1922), ATHIS-MONS, Société anonyme d'habitations à bon marché : demandes de subventions (1929-1934).

    Date

    1893-1934

    Cote

    3X/2

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
    • ASSISTANCE A L'ENFANCE. - Protection de la santé publique,…

    Producteur :

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  6. Résultat n°6

    1867-1952.

    Date

    1867-1952

    Cote

    3X/1

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
    • 1867-1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Hôpital-hospice Archangé à Orsay, personnel. - Nominations, traitements, démissions (1835-1933) ; malades : admissions, règlements des hospitalisations, secours aux pauvres, contributions financières des communes pour les frais d'hospitalisation des indigents (1836-1934).

    Date

    1835-1934

    Cote

    1X/48

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)
    • Hôpital-hospice Archangé à Orsay, personnel. - Nominations,…

    Producteur :

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  8. Résultat n°8

    Hôpital-hospice de Montlhéry. - Administration et fonctionnement : nominations d'administrateurs, de délégués au conseil d'administration (1811-1920), règlement intérieur en 1824, 1840, 1887, règlement général (1885), observations de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1914, élection de deux délégués à la commission administrative des hospices en 1925, statistiques hospitalières, 6 pages, (1847), statistiques relatives aux personnels, aux bâtiments, aux malades, aux budgets et comptes 68 pages ( 1888), statistiques sur le personnel, les malades, les recettes et dépenses (1885-1928) ; personnel : nominations, traitement ; malades : admissions, prix de journées (1883-1929) ; bâtiments : travaux d'entretien, de construction (1845-1906), subvention du fond du Pari mutuel pour la création d'une annexe destinée aux vieillards, infirmes et incurables (1907-1910) ; travaux d'entretien (1910-1924) ; biens et revenus : état des propriétés foncières, rente et créances mobilières en 1893, 1903-1905, état du produit de la location des biens et des droits de chasse, de pêche, de place en 1914 ; rentes (1839-1856) ; aliénations de terres et d'immeubles (1829 - 1859), ventes de peupliers (1840), échanges de trois pièces de terre et d'un bois avec des particuliers (1824 - 1891)

    Date

    1811-1929

    Cote

    1X/44

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)
    • Hôpital-hospice de Montlhéry. - Administration et…

    Producteur :

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  9. Résultat n°9

    Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un hôpital-hospice : aliénation de rentes pour le financement, ventes d'immeubles par adjudication, demande de subvention au fond du Pari mutuel mise en adjudication des travaux (1895-1901) ; administration et fonctionnement : règlement intérieur de l'hôpital (1898, 1900) ; rapports de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1913, élection de délégués à la commission administrative (1904-1925), statistiques concernant le personnel, les malades, la situation financière, recettes et dépenses (1902-1929) ; personnel : notes de gratification, salaires (1899-1925) ; malades : admissions, prix de journées des malades, frais de séjours (1899-1926) ; biens et revenus : état des revenus de l'hospice en 1805, état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières en 1894 et 1905 ; revenu des rentes (1899-1931), répartition du produit des concessions dans le cimetière (1900-1909) ; achats de terrains en 1920, 1925 et 1928 ; aliénation de deux parcelles de terre (1924), ventes de peupliers (1915) ; récupération par l'hôpital d'une maison usurpée par un particulier (1819), aliénation de trois maisons (1899) ; baux à ferme de terres et de maisons (1899-1932) ; legs (1899-1936).

    Date

    1805-1936

    Cote

    1X/39

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)
    • Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un…

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Hôpital-hospice d'Etampes, bâtiments. - Travaux de reconstruction, d'entretien, de réparation (1814-1926), subvention sur les fonds du pari-mutuel de 30 000 francs pour l'aménagement intérieur et l'ameublement du bâtiment nouvellement construit (1895-1901), subvention de 40 000 francs sur les fonds du pari-mutuel pour effectuer les travaux d'agrandissement et d'amélioration (chauffage) de l'hôpital dont l'asile de vieillards (1910-1913).

    Date

    1814-1926

    Cote

    1X/28

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)
    • Hôpital-hospice d'Etampes, bâtiments. - Travaux de…

    Producteur :

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  11. Résultat n°11

    Hôpital-hospice de Dourdan, comptabilité. - Adjudications de marchés de fournitures : vivres, combustibles, produits pharmaceutiques (1806-1928) ; demande de subvention sur les fonds du pari-mutuel de 100 000 francs destinée aux dépenses de travaux, d'agrandissement de l'hôpital et à l'acquisition de matériel et de mobilier (1912) ; comptes moraux relatifs aux comptes administratifs (1885-1889), comptes administratifs (1890-1926), comptes de gestion (1873-1931).

    Date

    1806-1931

    Cote

    1X/22

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)
    • Hôpital-hospice de Dourdan, comptabilité. - Adjudications…

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Commission d'attribution : allocations de recherche.

    Date

    2006

    Cote

    3081WDEPOT/260

    • Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
    • Infrastructures de recherches et plate-formes (1998-2008),…
    • Recherches : administratif (2000-2006), projets stratégiques…
    • Administratif.
    • Commission d'attribution : allocations de recherche.

    Producteur :

    GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)

  13. Résultat n°13

    SIRNA (Dossier CdM) (SELEXEL) : contacts, administratif, e-mail, entretien, fax, comptes rendus, notes réunions, notes personnelles, notes staff, besoins physiques et matériels, immobilier, allocation recherche, factures, IDFI, ANVAR, finance autre, MAE étude éco, sal, PI, CE, fiche présentation, concurrence, publications articles, courriers officiels, mise à l'étude.

    Date

    2004-2006

    Cote

    3081WDEPOT/188

    • Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
    • Relations avec les entreprises : missions et comptes…
    • Dossiers des entreprises (échantillon).
    • SIRNA (Dossier CdM) (SELEXEL) : contacts, administratif,…

    Producteur :

    GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)

  14. Résultat n°14

    PHARMABRIDGE, Technique.

    Date

    2007-2008

    Cote

    3081WDEPOT/187

    • Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
    • Relations avec les entreprises : missions et comptes…
    • Dossiers des entreprises (échantillon).
    • PHARMABRIDGE, Technique.

    Producteur :

    GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)

  15. Résultat n°15

    OBE THERAPY (Dossier CdM) : contacts, bdd, valo G1J, comptes rendus, e-mails, fax, entretiens, réunions, notes personnelles, Staff, situation financière, répartition du capital, financement, autres aides que celle de l'ANVAR, facturation, courriers, invitations.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3081WDEPOT/186

    • Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
    • Relations avec les entreprises : missions et comptes…
    • Dossiers des entreprises (échantillon).
    • OBE THERAPY (Dossier CdM) : contacts, bdd, valo G1J,…

    Producteur :

    GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)

  16. Résultat n°16

    NEUROTECH, Technique, Business plan : comptes rendus, bibliographie, dossier immobilier, dossier immobilier/litige.

    Date

    2003-2005

    Cote

    3081WDEPOT/185

    • Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
    • Relations avec les entreprises : missions et comptes…
    • Dossiers des entreprises (échantillon).
    • NEUROTECH, Technique, Business plan : comptes rendus,…

    Producteur :

    GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)

  17. Résultat n°17

    NANOBIOTIX (Dossier CdM) : contacts, renseignements administratifs, compte-rendu, e-mail, fax, entretien, réunions, notes personnelles, Staff, finance et répartition du capital financement, presse, veille concurrentielle, courriers officiels, capital IT 2003, convention de collaboration, présentation 2003, Chausson finance et notes.

    Date

    2003-2005

    Cote

    3081WDEPOT/184

    • Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
    • Relations avec les entreprises : missions et comptes…
    • Dossiers des entreprises (échantillon).
    • NANOBIOTIX (Dossier CdM) : contacts, renseignements…

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    GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Molecular Cytogenetics Laboratories (MCL), Legal : Kbis, extrait au 26 novembre 2003, MCL SAS, G1J, protocole d'intention, demandes de subventions. ANVAR : concours national 2003, contrats, convention d'incubation , Technique, Business plan : comptes rendus.

    Date

    2003-2005

    Cote

    3081WDEPOT/183

    • Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
    • Relations avec les entreprises : missions et comptes…
    • Dossiers des entreprises (échantillon).
    • Molecular Cytogenetics Laboratories (MCL), Legal :…

    Producteur :

    GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)

  19. Résultat n°19

    EVOLOGIC : contrats, contrat de licence, technique, business plan, autres documents.

    Date

    2002

    Cote

    3081WDEPOT/182

    • Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
    • Relations avec les entreprises : missions et comptes…
    • Dossiers des entreprises (échantillon).
    • EVOLOGIC : contrats, contrat de licence, technique,…

    Producteur :

    GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)

  20. Résultat n°20

    VAXON BIOTECH : contact, BDD, CR/CR e-mail, e-mail, fax, courriers, notes personnelles, présentation, P.I., besoins financiers, levée de fonds, financement Genopole, BP, immobilier, publications, concurrence, veille.

    Date

    2001-2006

    Cote

    3081WDEPOT/181

    • Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
    • Relations avec les entreprises : missions et comptes…
    • Dossiers des entreprises (échantillon).
    • VAXON BIOTECH : contact, BDD, CR/CR e-mail, e-mail,…

    Producteur :

    GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)