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381 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2003.
Cote
2708W/9
 Date
2003-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Répertoires numériques des faillites.
  • 2003.
Résultat n°2

2002.
Cote
2708W/8
 Date
2002-2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Répertoires numériques des faillites.
  • 2002.
Résultat n°3

2001.
Cote
2708W/7
 Date
2001-2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Répertoires numériques des faillites.
  • 2001.
Résultat n°4

2000.
Cote
2708W/6
 Date
2000-2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Répertoires numériques des faillites.
  • 2000.
Résultat n°5

1999.
Cote
2708W/5
 Date
1999-1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Répertoires numériques des faillites.
  • 1999.
Résultat n°6

1998.
Cote
2708W/4
 Date
1998-1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Répertoires numériques des faillites.
  • 1998.
Résultat n°7

1994-1997.
Cote
2708W/3
 Date
1994-1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Répertoires numériques des faillites.
  • 1994-1997.
Résultat n°8

1991-1993.
Cote
2708W/2
 Date
1991-1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Répertoires numériques des faillites.
  • 1991-1993.
Résultat n°9

1986-1990.
Cote
2708W/1
 Date
1986-1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Répertoires numériques des faillites.
  • 1986-1990.
Résultat n°10

1956-1960.

Cote
2691W/1
 Date
1956-1960
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : 2691W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • Mission de surveillance et de contrôle du parquet (faillite).
  • 1956-1960.
Résultat n°11

Installations classées : BIEVRES : Société PARACHINI puis Société de travaux et de routes francilienne, Pompes à essence SUREAU. BOISSY LE SEC : Atelier de mécanique générale SAGNES. BOISSY SOUS SAINT YON : Etablissements RENOIR et Compagnie, Atelier de réparation de véhicules CHATELIN, Centre hippique de Feugère, Atelier de peinture carrosserie REBOLLAR, Garage de véhicules LAPORTE, Horticulteur LEVACHER, Location peinture prestations. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

Cote
2017W/33
 Date
1961-1998
 Lieu
BIEVRES Commune, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
rapport, plan, correspondance

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : BIEVRES : Société PARACHINI...
Résultat n°12

Installations classées : BOIGNEVILLE : Institut technique des céréales et des fourrages. BOIS HERPIN : Société BLOT. BOISSY LE CUTTE : Etablissements E. DOUSSET constructions métalliques, Dépôt de liquides inflammables GRILLE, Société Les Girouettes, Société de mécanique (S.O.M.E.C). Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

Cote
2017W/32
 Date
1961-2002
 Lieu
BOIGNEVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOIS-HERPIN
 Type de document
rapport, plan, correspondance

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : BOIGNEVILLE : Institut technique...
Résultat n°13

Installations classées : BIEVRES : Domaine de Bel Air, Ferme de Favreuse NICCOLARDOT, Boulangerie NOGUERA, Laboratoires NOMINA, Entreprise Jean Pages, Entreprise Martial PICARD, Etablissements POILANE, Société, Laboratoire Providence boulangerie biscuitterie confiserie (P.B.B.C.), Menuiserie ROBERT, Etablissements SALLES et fils, Société d'applications des machines motrices, Société sud parisienne auxiliaire entreprise, Société THERECO. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

Cote
2017W/31
 Date
1956-2008
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
rapport, plan, correspondance

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : BIEVRES : Domaine de Bel Air,...
Résultat n°14

Installations classées : BIEVRES : Société LAFON, Société LEBRETON, Compagnie française de raffinage, Société Magot Parquetnet, Teinturerie pressing, Société hippique du Menillez. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

Cote
2017W/30
 Date
1956-2002
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
rapport, plan, correspondance

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : BIEVRES : Société LAFON, Société...
Résultat n°15

Installations classées : BIEVRES : Etablissements GODEAU, Etablissements CALMELS puis Société GMS, Groupement rhodanien de construction, Etablissements GUIZOL LAUZANNE, Etables HUBERSON, Elevage de chiens JAMAS. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

Cote
2017W/29
 Date
1966-1989
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
rapport, correspondance, plan

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : BIEVRES : Etablissements GODEAU,...
Résultat n°16

Installations classées : BIEVRES : Société ENGIGAZ, Société Esso services BIEVRES, Groupe FLO, La Forestière du nord, Société Gaz de France, Etablissements GEFFROY puis Société des anciens établissements E. GEFFROY. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

Cote
2017W/28
 Date
1958-2004
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
rapport, plan, correspondance

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : BIEVRES : Société ENGIGAZ,...
Résultat n°17

Installations classées : BIEVRES : Entreprise CHENEAU, Entreprise CHIABUDINI, Société commerciale Citroën, Société COLTEL, Poste de lavage autos HAUWERS, Dépôt de liquides inflammables DUPRE. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

Cote
2017W/27
 Date
1923-1981
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
rapport, plan, correspondance

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : BIEVRES : Entreprise CHENEAU,...
Résultat n°18

Installations classées : BIEVRES : Société BODEMER, Société d'exploitation des établissements J. BOUGUIN et fils, Café du Moulin, Société CAUSSE WALON, Société de distribution de produits biologiques industriels et agricoles (S.E.D.I.A.), Centre équestre de la vallée de la Bièvre, Entreprise CHAUVIN, . Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

Cote
2017W/26
 Date
1966-1979
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
plan, rapport, correspondance, document photographique

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : BIEVRES : Société BODEMER,...
Résultat n°19

Installations classées : BAULNE : Intermarché, Entreprise B. PARATRE. BIEVRES : Société civile professionnelle Anatomie et cytologie pathologique, Travail des métaux BARBREL, Garage AMENDOLA, Etablissements BERTHE, Société BIERO, Garage Renault BIEVRES automobile, Laboratoires BIOSUL. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

Cote
2017W/25
 Date
1953-2006
 Lieu
BAULNE, BIEVRES Commune
 Type de document
plan, rapport, correspondance, document photographique

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : BAULNE : Intermarché, Entreprise...
Résultat n°20

Installations classées : BALLANCOURT SUR ESSONNE : Société française des pétroles BP, Dépôt de fuel HERBLOT, Garage HOUZE, Etablissements JOUVEL, Société des pétroles SHELL BERRE, Garage LELIEVRE, Compagnie des pompes funèbres MARIN, Société TEXARME. BAULNE : Hangar à camions DUPONT, Société Gaz de France. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

Cote
2017W/24
 Date
1931-1995
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
plan, rapport, correspondance, document photographique

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : BALLANCOURT SUR ESSONNE :...