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381 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2003.

    Date

    2003-2003

    Cote

    2708W/9

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Répertoires numériques des faillites.
    • 2003.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur)

  2. Résultat n°2

    2002.

    Date

    2002-2002

    Cote

    2708W/8

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Répertoires numériques des faillites.
    • 2002.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur)

  3. Résultat n°3

    2001.

    Date

    2001-2001

    Cote

    2708W/7

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Répertoires numériques des faillites.
    • 2001.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur)

  4. Résultat n°4

    2000.

    Date

    2000-2000

    Cote

    2708W/6

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Répertoires numériques des faillites.
    • 2000.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur)

  5. Résultat n°5

    1999.

    Date

    1999-1999

    Cote

    2708W/5

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Répertoires numériques des faillites.
    • 1999.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur)

  6. Résultat n°6

    1998.

    Date

    1998-1998

    Cote

    2708W/4

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Répertoires numériques des faillites.
    • 1998.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur)

  7. Résultat n°7

    1994-1997.

    Date

    1994-1997

    Cote

    2708W/3

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Répertoires numériques des faillites.
    • 1994-1997.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur)

  8. Résultat n°8

    1991-1993.

    Date

    1991-1993

    Cote

    2708W/2

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Répertoires numériques des faillites.
    • 1991-1993.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur)

  9. Résultat n°9

    1986-1990.

    Date

    1986-1990

    Cote

    2708W/1

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Répertoires numériques des faillites.
    • 1986-1990.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur)

  10. Résultat n°10

    1956-1960.

    Date

    1956-1960

    Cote

    2691W/1

    • Contexte : 2691W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • Mission de surveillance et de contrôle du parquet (faillite).
    • 1956-1960.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Installations classées : BIEVRES : Société PARACHINI puis Société de travaux et de routes francilienne, Pompes à essence SUREAU. BOISSY LE SEC : Atelier de mécanique générale SAGNES. BOISSY SOUS SAINT YON : Etablissements RENOIR et Compagnie, Atelier de réparation de véhicules CHATELIN, Centre hippique de Feugère, Atelier de peinture carrosserie REBOLLAR, Garage de véhicules LAPORTE, Horticulteur LEVACHER, Location peinture prestations. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

    Date

    1961-1998

    Cote

    2017W/33

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : BIEVRES : Société PARACHINI...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Installations classées : BOIGNEVILLE : Institut technique des céréales et des fourrages. BOIS HERPIN : Société BLOT. BOISSY LE CUTTE : Etablissements E. DOUSSET constructions métalliques, Dépôt de liquides inflammables GRILLE, Société Les Girouettes, Société de mécanique (S.O.M.E.C). Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

    Date

    1961-2002

    Cote

    2017W/32

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : BOIGNEVILLE : Institut technique...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Installations classées : BIEVRES : Domaine de Bel Air, Ferme de Favreuse NICCOLARDOT, Boulangerie NOGUERA, Laboratoires NOMINA, Entreprise Jean Pages, Entreprise Martial PICARD, Etablissements POILANE, Société, Laboratoire Providence boulangerie biscuitterie confiserie (P.B.B.C.), Menuiserie ROBERT, Etablissements SALLES et fils, Société d'applications des machines motrices, Société sud parisienne auxiliaire entreprise, Société THERECO. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

    Date

    1956-2008

    Cote

    2017W/31

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : BIEVRES : Domaine de Bel Air,...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Installations classées : BIEVRES : Société LAFON, Société LEBRETON, Compagnie française de raffinage, Société Magot Parquetnet, Teinturerie pressing, Société hippique du Menillez. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

    Date

    1956-2002

    Cote

    2017W/30

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : BIEVRES : Société LAFON, Société...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Installations classées : BIEVRES : Etablissements GODEAU, Etablissements CALMELS puis Société GMS, Groupement rhodanien de construction, Etablissements GUIZOL LAUZANNE, Etables HUBERSON, Elevage de chiens JAMAS. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

    Date

    1966-1989

    Cote

    2017W/29

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : BIEVRES : Etablissements GODEAU,...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Installations classées : BIEVRES : Société ENGIGAZ, Société Esso services BIEVRES, Groupe FLO, La Forestière du nord, Société Gaz de France, Etablissements GEFFROY puis Société des anciens établissements E. GEFFROY. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

    Date

    1958-2004

    Cote

    2017W/28

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : BIEVRES : Société ENGIGAZ,...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Installations classées : BIEVRES : Entreprise CHENEAU, Entreprise CHIABUDINI, Société commerciale Citroën, Société COLTEL, Poste de lavage autos HAUWERS, Dépôt de liquides inflammables DUPRE. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

    Date

    1923-1981

    Cote

    2017W/27

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : BIEVRES : Entreprise CHENEAU,...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Installations classées : BIEVRES : Société BODEMER, Société d'exploitation des établissements J. BOUGUIN et fils, Café du Moulin, Société CAUSSE WALON, Société de distribution de produits biologiques industriels et agricoles (S.E.D.I.A.), Centre équestre de la vallée de la Bièvre, Entreprise CHAUVIN, . Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

    Date

    1966-1979

    Cote

    2017W/26

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : BIEVRES : Société BODEMER,...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Installations classées : BAULNE : Intermarché, Entreprise B. PARATRE. BIEVRES : Société civile professionnelle Anatomie et cytologie pathologique, Travail des métaux BARBREL, Garage AMENDOLA, Etablissements BERTHE, Société BIERO, Garage Renault BIEVRES automobile, Laboratoires BIOSUL. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

    Date

    1953-2006

    Cote

    2017W/25

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : BAULNE : Intermarché, Entreprise...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Installations classées : BALLANCOURT SUR ESSONNE : Société française des pétroles BP, Dépôt de fuel HERBLOT, Garage HOUZE, Etablissements JOUVEL, Société des pétroles SHELL BERRE, Garage LELIEVRE, Compagnie des pompes funèbres MARIN, Société TEXARME. BAULNE : Hangar à camions DUPONT, Société Gaz de France. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

    Date

    1931-1995

    Cote

    2017W/24

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : BALLANCOURT SUR ESSONNE :...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)