Résultats de la recherche

Paroisse de BURES (1778-1846).

1J/277

1778-1846

BURES-SUR-YVETTE, PARIS Département, ORSAY Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune

TERRIER, pièce comptable, sceau

Quelques noms de rue d'Arpajon, à travers les registres de délibérations

REV214/1/16/4

1991

ARPAJON

publication périodique

MEREVILLE. - La laiterie dans le parc du château (d'après gravure de Constant Bourgeois et Lameau en 1808. (Collection artistique Rameau.)

2FI110/130

s.d

MEREVILLE Commune

document graphique

ETRECHY. - Eglise, presbytère.- Projet de démolition de l'église de CHAUFFOUR (plan), 1812 [1] ; église : travaux, 1816-1820 [2] ; enlèvement des marches de l'église : différend entre le maire et la fabrique (plan couleur), 1844-1845 [3] ; travaux, 1845-1848, 1883 [4] ; dépenses pour entretien, 1912-1918, 1924-1926 [5] ; presbytère : travaux, paiement, 1823-1824 [6] ; acquisition, demande de subvention, 1886-1890 [7] ; devis, plan, emprunt, enquête de commodo et incommodo pour l'acquisition d'un terrain (protestation), 1901-1902 [8] ; presbytère : bail, 1912 [9] ; fabrique : tarif des cérémonies religieuses, 1856-1869 [10] ; desservant : indemnités de logement, 1846-1890 [11] ; cloche de l'église : travaux, 1864, 1896 [12].

2O/541

1812-1926

ETRECHY Commune

pièce comptable, bail, tarif

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (décembre 1617).

E/4641

1617

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, FONTENAY-LES-BRIIS, SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON, ARPAJON Commune, BREUX-JOUY, EGLY, TORFOU, PARIS Département

minute notariale, bail, contrat, convention

TILLY, MAISON-ROUGE, SAINT-FARGEAU. - Baux à rente : baux à rente de l'hôtel et de la ferme de TILLY, de la ferme de SAINT-FARGEAU, conclus avec la fabrique de l'église de SAINT-FARGEAU et l'hôtel-Dieu de CORBEIL [une liasse de 45 pièces] (1604-1776), baux par le Prince de CHALAIS (1761-1792), baux de la ferme de SAINT-FARGEAU par la fabrique de SAINT-FARGEAU (1754), baux de la ferme de TILLY [années 1470 et suivantes], baux à rente de TILLY [une liasse de 24 pièces en mauvais état, dates illisibles].

47J/27

1604-1792

SEINE-ET-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune

bail

Richarville.

9V/57

1753-1906

RICHARVILLE

délibération

Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Villemoisson (1810-1886), à noter : rentrée en possession de rentes, titre sur parchemin de 1714 (1830), remboursement de rente (1886) ; Villeneuve-sur-Auvers (an XI-1904), à noter : demande des habitants du Mesnil-Racoin de conserver leur chapelle (an XI), action contre le curé pour vente illégale de chapes, article de journal, (1896), comptabilité de la fabrique (1904) ; Viry-Châtillon (1806-1845).

5V/37

1802-1904

VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VIRY-CHATILLON Commune

Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures et sentence contre Bertrand THENARD, rendue à l'occasion des dégâts commis par ses bestiaux dans les bois de SENTENY ; sentence de la justice de SENTENY, qui adjuge à la fabrique de SAINT-GERMAIN dudit lieu le legs que lui avait fait l'ancien curé, messire Pierre BAILLON. Arrêt du Parlement de PARIS, obtenu par messire Pierre de LA FONTAINE, grand-prieur de France, qui condamne Claude JACQUET et Barbe PAYEN, sa femme, à reconstruire le moulin à vent de SENTENY ; permission accordée à noble Claude MALIER, sieur DU HOUSSAYE et de SERVON, d'enclore une ruelle dans la cour de la ferme de GRAND-MARAIS.

A/1133

1507-1594

BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE

dossier de procédure, minute juridictionnelle

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

1Q/17

1792-1793

CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, FONTENAY-LE-VICOMTE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), PARIS Commune, VAL-DE-MARNE, CHEPTAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, LINAS, RIS-ORANGIS Commune, ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, NORVILLE (LA), VILLEMOISSON-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SEINE-ET-MARNE, OLLAINVILLE, DRAVEIL Commune, ATHIS-MONS Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, MENNECY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), LOIRET, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, LEUDEVILLE, EVRY Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, BONDOUFLE, AVRAINVILLE, BRUNOY Commune, MONTGERON Commune, LISSES, MORSANG-SUR-SEINE, VARENNES-JARCY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VILLABE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune

SOMMIER

IC - Comptes.

1800-1886

DOURDAN Commune

Archives ecclésiastiques série G (Clergé séculier) : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Aube antérieures à 1790

INV/87/2

1896

AUBE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : état des services funèbres acquittés par le curé.

49J/7

1823

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Verrières-le-Buisson, à noter : nomination de commissaires pour dresser l'inventaire des objets du culte (1817).

5V/34

1802-1902

VERRIERES-LE-BUISSON

Dons et legs : Estouches à Etampes.

4O/13

1822-1912

ESTOUCHES, ETAMPES Commune

contrat, liste nominative, arrêté préfectoral

Archives ecclésiastiques séries G et H : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Aisne antérieures à 1790 - Tome 3

INV/10

1885

AISNE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Personnel des fabriques. - Val-Saint-Germain (1831), Varennes-Jarcy (1902-1903), Vert-le-Grand (1841), Vert-le-Petit (1864-1904), Videlles (1838-1887), Villabé (1841-1894), Villebon (1844-1870), Villeconin (1881-1896), Villejust (1904), Villemoisson (1828), Villiers-le-Bâcle (1825-1861), Viry-Châtillon (1873-1874), Wissous (1826-1840), Yerres (1884) ; arrondissement d'Etampes : correspondance relative à la nomination des conseillers de fabriques (1807-1810), correspondance relative à la confection des budgets (1808-1813), état nominatif des conseillers de fabriques (1810) ; arrondissements de Corbeil et Etampes : enquête sur les transports des corps (1894) ; arrondissement d'Etampes : reddition des comptes (1895-1905).

5V/3

1825-1904

CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

correspondance

Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS d'ATHIS

G/452

1788

ATHIS-MONS Commune

bail

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (juin 1602).

E/4481

1602

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-YON, ETAMPES Commune, ARPAJON Commune, AVRAINVILLE

minute notariale, contrat, convention, bail, titre de propriété

VIRY-CHATILLON. - Le pavillon gothique [1906, timbre à 5 centimes].

2FI194/19

1906

VIRY-CHATILLON Commune

carte postale

IXC1 - Comptes (factures, quittances, mémoires d'ouvrage). Traitements personnel (bedeaux, organiste, maître d'école).

1769-1774

DOURDAN Commune

Comptabilité. - Montceaux : budgets (1871-1905), comptes (1872-1893), comptes administratifs (1906-1906), comptes de gestion (1901-1905), arrêtés du conseil de préfecture (1901-1904) ; Courances : budgets (1812-1905), comptes (1844-1892), comptes administratifs (1894-1904), comptes de gestion (1901-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1901-1906), pièces à l'appui (1812-1903) ; Crosne : budgets (1844-1879), comptes (1842-1877).

5V/70

1812-1906

COURANCES, CROSNE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)

compte administratif, compte de gestion, compte financier, pièce comptable, budget

Pièces justificatives éparses, [1855-1899].

8J/14

1855-1899

PALAISEAU Commune

pièce comptable

Comptabilité. - Boigneville : budgets : (1845-1905), comptes (1843-1894), comptes administratifs (1897-1904), comptes de gestion (1900-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1901-1906), pièces à l'appui (1900) ; Bois-Herpin : budgets (1883-1905), comptes (1881-1893), comptes administratifs (1894-1903), comptes de gestion (1897-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1902-1906), pièces à l'appui (1901-1907).

5V/50

1843-1907

BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN

budget, compte administratif, compte de gestion, compte financier, pièce comptable

N° 67 - Mainlevée d'une inscription hypothécaire au profit de Jacques Vaultain et Jean-Gabriel Simonneau, tous deux marguilliers de la fabrique paroissiale d'Orsay, contre, Louis-Denis Legros, demeurant à Champlan, sur les biens de Louis Legros, demeurant à Montjai, commune de Bures-sur-Yvette (12 août 1807).

2E80/2

1807

ORSAY Commune, CHAMPLAN, BURES-SUR-YVETTE

minute notariale

CORBEIL. - Collégiale SAINT-SPIRE : comptes du chapitre et de la fabrique (1744, 1756-1759).

GSUPPL/61/1

1744-1759

CORBEIL-ESSONNES Commune

compte financier

MEREVILLE. - Parc et fabrique : le Temple de Vénus vu de la grande pelouse de l'Est, (1874).

66FI/16

1874

MEREVILLE Commune

document photographique, album

N° 25 - Titre nouvel par lequel Nicolas HAUTEFEUILLE, laboureur demeurant à BOISSY-LE-SEC, ayant pouvoir de Pierre-Patrice PELLERIN de LONGUEVAUX, capitaine au régiment de Blois-Infanterie, demeurant à La Brosse, paroisse de NEUVY-EN-VAL (Loiret), et Jeanne-Margueritte du VIVIER DE LA GRANGE sa femme, reconnaissent être débiteurs envers la fabrique paroissiale Saint-Louis dudit BOISSY, de la somme de 7 livres de rente annuelle et de 20 sols de redevance pour la location d'un banc dans l'église Saint-Louis dudit BOISSY (19 septembre 1772).

2E66/252

1772

BOISSY-LE-SEC

minute notariale

SAINT-CYR. - Fabrique : donation de rente par l'évêque d'ARRAS, seigneur de SAINT-CYR (1674-1701), délivrance de legs (1612), legs par testament (1618-1882), accomplissement de testament (1631-1657), fondation de services (1640) [39 pages].

53J/4

1618-1882

SAINT-CYR-LA-RIVIERE

acte authentique

XIIC - Baux, donations, procès, rentes.

1623-1721

DOURDAN Commune

VAUHALLAN. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-BARTHELEMY : comptes de la fabrique, avec actes d'élection des marguilliers jusqu'en 1777 [ce registre, assez détérioré, a perdu des feuillets].

G/1002

1728-1777

VAUHALLAN

compte financier

Archives ecclésiastiques série G : Clergé séculier : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

INV/493

1880

MAINE-ET-LOIRE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

LISSES. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; fabrique : tarifs, 1905 [2] ; arrêtés, 1912-1914 [3] ; taxes sur les chasses gardées, 1928-1930 [4].

2O/1666

1905-1930

LISSES

tarif, règlement

Famille Darblay (Paul Darblay). - Anciens titres de propriété concernant la terre de Rochefort à Saint-Germain-lès-Corbeil et Saint-Pierre-du-Perray achetées par Paul Darblay.

78J/104

1490-1805

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune

minute juridictionnelle

Mémoires et reçu de la fabrique de MOIGNY (1845-1869) [26 pièces].

1J/310

1845-1869

MOIGNY-SUR-ECOLE

compte financier

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Fonds de l'église paroissiale : inventaire des titres de la fabrique, ornements et mobilier, dressé par Pierre BOUCHER, maréchal-ferrand, agissant comme premier et principal marguillier proviseur, en charge de l'oeuvre et fabrique de la paroisse.

G/941

1769

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES

inventaire

NORVILLE (LA) : Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS.

G/818

1496-1786

NORVILLE (LA), ARPAJON Commune

avis, dossier de procédure, déclaration

GOMETZ-LA-VILLE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-GERMAIN : déclaration des biens appartenant à la fabrique (4 août 1756), par Charles-François MATHIEU, curé de la paroisse, et Antoine PESCHEUX, marguillier.

G/692

1756

GOMETZ-LA-VILLE

déclaration

SACLAS. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1838-1842 [1] ; église : travaux, 1850-1873 [2] ; église : travaux, 1921-1926 [3] ; différend avec la fabrique au sujet du bois attenant au cimetière, 1862-1863 [4] ; presbytère : construction et travaux, 1844-1848 [5] ; travaux, 1905-1909 [6] ; aliénation de l'ancien presbytère, 1920-1923 [7].

2O/1124

1838-1926

SACLAS

DOURDAN. - Lettre du premier adjoint du maire démissionnaire aux hértieirs de Lambert concernant un contentieux entre la fabrique de Saint Germain de Dourdan et leur père à l'occasion de la démolition de l'église Saint Pierre de Dourdan, 5 juillet 1817.

1J/838

1817

ETAMPES Commune, DOURDAN Commune

ETAMPES. - Biens communaux, équipement.- Procédure contre Clément BECHU et TREFOUEL au sujet de la propriété de divers immeubles, 1823 [1] ; action en possession contre DUCLOS, 1836 [2] ; transaction MARCILLE (servitudes d'une propriété), 1833-1835 [3] ; vente d'un terrain au bord du pont du PRATEAU et transfert du pont, 1834 [4] ; autorisations de défrichement, 1836 [5] ; acquisition d'un terrain pour le marché aux chevaux (plan), 1856-1857 [6] ; acquisition du bois de GUINETTE, 1859 [7] ; autorisation d'aliéner pour les congrégations religieuses, 1867, 1880-1899 [8] ; biens des anciennes fabriques, 1913 [9] ; biens du bureau de bienfaisance, 1866-1897 [10].

2O/525

1823-1913

ETAMPES Commune

dossier de procédure

MONTGERON. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1849-1876, 1907-1914 [1] ; église, presbytère : travaux, 1875-1880 [2] ; presbytère : donation d'une maison, 1821-1832 [3] ; acquisition de terrains, construction, travaux (plan de la commune de 1868), 1867-1878 [4] ; création d'un vicariat, 1876 [5] ; bail du presbytère : extrait de délibération, 1938 [6] ; orgue : acquisition, 1865 [7] ; cloche [8] ; fabrique : budget, 1902 [9] ; fabrique : legs, rentes, 1735, 1832-1878 [10].

2O/913

1735-1938

MONTGERON Commune

bail, budget

XIIID - Baux, mémoires d'ouvrages, reçus.

1731-1741

DOURDAN Commune

Série G Clergé séculier : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Ariège antérieures à 1790

INV/65

1979

ARIEGE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

VIRY-CHATILLON. - Pied-de-Fer d'Aiguemont (salle des coquillages) [1904, timbre à 10 centimes].

2FI194/16

1904

VIRY-CHATILLON Commune

carte postale

WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS : comptes présentés par les marguilliers en charge, et dont le premier est rendu par Renault BEAUPIED, vigneron [marguillier en 1658-1659], et le dernier, par Pierre MUSNIER, vigneron [marguillier en 1671-1672 ; le curé à cette date était Claude ANGOULLIAN, prêtre, bachelier en théologie de la Faculté de PARIS].

G/1056

1658-1672

WISSOUS, PARIS Département

compte financier

Répertoire numérique de la série G : Clergé séculier

INV/535

1980

MAYENNE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Conseil de fabrique. - Nomination de marguilliers, liste de paroissiens, [1804-1880].

8J/3

1804-1880

PALAISEAU Commune

liste nominative

VILLECONIN. - Fabrique : obituaire suivi des délibérations (1785-1904) ; inventaire suivi d'un obituaire (1787).

1J/76

1785-1904

VILLECONIN

délibération, inventaire

IXC2 - Comptes : quittances.

1743-1745

DOURDAN Commune

Comptabilité. - Arpajon : budgets (1820-1903), comptes (1842-1893), comptes administratifs (1894-1903), comptes de gestion (1894-1904), arrêtés du conseil de préfecture (1897-1906) ; Athis-Mons : budgets (1846-1905), comptes (1844-1893), comptes administratifs (1900-1904), comptes de gestion (1895-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1902-1906), pièces à l'appui (1892-1902).

5V/45

1820-1906

ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune

compte administratif, compte de gestion, compte financier, pièce comptable

Comptabilité.

5V/103

1838-1906

RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune

budget, compte administratif, compte de gestion, compte financier, pièce comptable

Objets du culte : factures à en-têtes, [1810 et 1856-1897].

40J/26

1810-1897

MARCOUSSIS

pièce comptable, objet

IIIB - Comptes, traitement du personnel, relevé des mariages et décès, convois mortuaires.

1851-1869

DOURDAN Commune

Comptabilité. - Villeconin : budgets (1849-1906), budgets supplémentaires (1899), comptes (1847-1893), comptes administratifs (1895-1904), comptes de gestion (1898-1904), arrêtés du conseil de préfecture (1902-1906), pièces à l'appui 1877-1905) ; La Ville-du-Bois : budgets (1845-1905), budgets supplémentaires (1894-1904), comptes (1845-1891), comptes administratifs (1894-1903), comptes de gestion (1898-1904), arrêtés du conseil de préfecture (1894-1904), pièces à l'appui (1901-1905).

5V/119

1845-1906

VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA)

budget, compte administratif, compte de gestion, compte financier, pièce comptable

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (4 mai - 29 mai 1612). - Bail d'héritages fait à Jean François, laboureur, par Marguerite Revel, veuve d'Antoine Seraine, demeurant à BOISSY. - Titre nouvel d'une rente annuelle de 22 sous 6 deniers tournois passé, au profit de la fabrique de l'église Saint-Thomas de BOISSY, par Julien Renères, vigneron à BOISSY. - Acte d'assemblée des habitants de BOISSY contenant le traité avec devis, fait entre eux et Nicolas Piélart, pour les réparations et travaux neufs à exécuter à la fontaine à boire, au lavoir et à l'abreuvoir de BOISSY, moyennant 36 livres tournois. L'acte est signé par : Lambert, Bourdon, Robert, Porteau, Renères, Jean Feulleret, Roland Leriche, Godillon, J. Loyn, G. Maupain, Lambert, Méry Rousseau, M. Petit, S. Piffret, Langlois, Revel, Dupont. La somme de 36 livres fut avancée par Jean Lambert, sr de Rochemont, qui en reçut quittance de Piélard le 23 mai 1612, c'est-à-dire 17 jours après la confection de l'acte ci-devant inventorié. - Vente d'un arpent 8 perches de terre, terroir de BOISSY, champtier du Bois-du-Quartier, faite à Jacques Langlois, marchand bourgeois de PARIS, par Jean Bedeau, le jeune, vigneron à BOISSY, tant en son nom que comme se portant fort de Marie Leconte, sa femme. - Vente d'héritages faite à Marin Rottier, vigneron à SAINT-YON, par Zacarie Pillas, vigneron à BOISSY, et Marguerite Lambot, sa femme. - Quittances données à divers, rachats de ventes, par les marguilliers de l'église Saint-Thomas de BOISSY. - Constitution d'une rente de 15 sous tournois passée, au profit des susdits marguilliers, par Jean Sorrin, tixier en toile à BOISSY. - Assemblée des habitants de BOISSY contenant le traité avec devis fait entre eux et Pierre Verneau, maçon à BOISSY, pour la construction en bonne pierre, chaux et sable, d'une arche de 2 toises de longueur, 3 à 4 pieds de hauteur et 3 pieds de largeur, au-dessous de l'abreuvoir de la fontaine de BOISSY, afin que le ruisseau produit par la fontaine puisse s'écouler au-dessous de l'arche, et que les harnais et charrettes puissent passer dessus, etc. Le prix de ces travaux est laissé en blanc (27 mai 1612). - Accord entre Jean Perrier, laboureur à EGLY, et Louis Goyer, demeurant à CHETAINVILLE.

E/4586

1612

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, EGLY, CHEPTAINVILLE, PARIS Département

minute notariale, bail, acte authentique, pièce comptable, convention, contrat

Titre nouvel. - Vigne à la CROIX-SAINT-JACQUES, 19 s.

9J/24

1561

BALLAINVILLIERS

Dons et legs : Essonnes [Corbeil-Essonnes], Corbreuse, Le Coudray-Montceaux, Courdimanche-sur-Essonne, Courson-Monteloup, Crosne.

4O/9

1851-1935

CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, CORBEIL-ESSONNES Commune

contrat, liste nominative, arrêté préfectoral

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Cultes : fabrique, délibération et comptabilité, correspondance et notes ; projet d'acquisition d'un orgue (1855).

EDEPOT7 1P/4

1841-1859

LEUVILLE-SUR-ORGE

délibération, correspondance, note, compte financier

IGNY. - Eglise, presbytère.- Etat des édifices cultuels, 1802 [1] ; imposition extraordinaire pour la réparation de l'église, 1810-1819 [2] ; travaux, 1815-1854 [3] ; restauration, 1873-1885, 1930 [4] ; action judiciaire pour non-paiement des travaux, 1879-1880 [5] ; presbytère : baux, 1844-1854 [6] ; travaux, 1877-1901 [7] ; traitement et logement du desservant, 1832-1843 [8] ; fabrique : budget, comptes, 1842-1843, 1898-1903 [9] ; travaux, 1844-1845 [10] ; rentes, biens, 1845-1881 [11] ; objets mobiliers, 1881-1883 [12] ; différend entre le maire et le curé, 1880 [13].

2O/663

1802-1930

IGNY

bail, budget, pièce comptable

Dons et legs : Dourdan.

4O/11

1878-1929

DOURDAN Commune

contrat, liste nominative, arrêté préfectoral

IB4 - Location de chaises. Transport des défunts.

1831-1858

DOURDAN Commune

ETAMPES. - Eglises, presbytères.- Presbytère Notre-Dame : acquisition et travaux, 1810-1811 (plans), 1845-1858 [1] ; presbytère Saint-Basile : location 1911-1912 [2] ; fabrique Saint-Gilles : plainte contre le trésorier, 1840 [3] ; fabrique Saint-Martin : biens, 1858-1912 [4] ; idem : legs FOURET, DELAMARCHE, 1888 [5] ; fabrique Saint-Basile : biens (cessions et acquisition d'immeubles, rentes, loyer, dons), 1855-1905 [6] ; idem : legs COLLAS, CUSSEY, CARRE, CURRE, LEFEVRE (legs à l'orphelinat), 1859-1890 [7] ; fabrique Notre-Dame : aliénations d'immeubles et rente, 1859-1868 [8] ; idem : dons et legs POMMERET de VARENNES, MOIZARD, CUSSEY, DELERUE, 1880-1888 [9].

2O/521

1810-1912

ETAMPES Commune

Comptabilité. - Buno-Bonnevaux : budgets (1844-1905), comptes (1843-1893), comptes administratifs (1895-1904), comptes de gestion (1901-1907), arrêtés du conseil de préfecture (1901-1906) ; Bures : budgets (1846-1905), budgets supplémentaires (1901), comptes (1843-1902), comptes administratifs (1898-1903), comptes de gestion (1896-1903), arrêtés du conseil de préfecture (1897-1904).

5V/59

1843-1907

BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE

budget, compte administratif, compte de gestion, compte financier, pièce comptable

GRIGNY, culte.- Etat des fondations de l'église de Saint Antoine à Grigny (1782), quittance de la fabrique (1811), lettre du curé au ministre pour demander réparation des dommages causés par les prussiens (1816).

79J29/4

1782-1816

GRIGNY Commune

inventaire

Dons et legs. - VAUHALLAN : LAGRENEE, don à la fabrique (1857) ; VERRIERES-LE-BUISSON : SALMON, don à la commune, à la fabrique [pour décoration de l'église] (1865), MOURIOT, don au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1871), LOHSE, don au bureau de bienfaisance (1888), de PERTHUIS de LAILLEVAULT, don à la fabrique (1899), BARBIER, don à la fabrique (1901), ROCHON, don au bureau de bienfaisance (1902), BENOIST, don à la fabrique (1903), BRIANCON, don à la société de secours mutuels (1906), BOURDERIOUX, don au bureau de bienfaisance, à la société de secours mutuels, aux sapeurs pompiers, à la fabrique (1907), BENOIST, don à la commune, au bureau de bienfaisance (1912), THOMAS, don à la commune (1915), POTIN, don à la commune (1939) ; VERT-LE-GRAND : LEROUX de BIENVILLE, don à la commune (1860), GUILLOU, don à la commune (1885), HARIVEL, don à la fabrique (1894), LEFEBVRE, don à la fabrique (1894), CARAMIJA, don à la fabrique (1897), abbé MOUQUIN, don à la commune, au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1905), DELINE, don à la commune (1926), CHAMPION, don à la commune (1929) ; VERT-LE-PETIT : LOUIS, don à la commune, au bureau de bienfaisance (1910), BROCHET, don à la commune (1921), GUYARD, don au bureau de bienfaisance (1921), AUSSERAY, don à la commune (1932) ; VIDELLES : PEAN, don à la commune (1912), GIRARD, don à la commune, à la caisse des écoles (1926), CREUSY, don à la commune (1933) [voir 4O 18] ; VILLABE : FOUCHER, don à la commune (1896), FOUCHER, don à la commune (1922) ; VILLEBON-SUR-YVETTE : baron de NIVIERE, don au bureau de bienfaisance (1841, 1884).

4O/39

1841-1939

VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune

contrat, liste nominative, arrêté préfectoral

Archives ecclésiastiques série G : Inventaire sommaire des Archives Départementales des Hautes-Alpes antérieures à 1790

INV/54/2

1895

HAUTES-ALPES

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Breuillet (an XI-1893), à noter : achat d'ornements sacerdotaux et d'objets du culte (1841), blanchissage du linge (1893) ; Breux-Jouy (an XI-1861) à noter : problème du remboursement à l'Etat de versements en assignats (an XII-1810), dossier sur Saint-Yon (an XI-1811) ; Briis-sous-Forges (an XII-1875), à noter : vente d'une maison provenant d'une donation (1835) ; Brouy (1902-1903).

5V/9

1802-1903

BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, SAINT-YON

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (décembre 1608).

E/4545

1608

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON, ARPAJON Commune, LARDY, VILLECONIN, BREUILLET, LOIRET

minute notariale, titre de propriété, bail, acte authentique, marché public

IB3 - Mobilier de la fabrique.

1827-1835

DOURDAN Commune

XIC - Mesurage des grains.

1780-1789

DOURDAN Commune

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Eglise, presbytère, cimetière.- Eglise : érection en succursale, 1847-1848 [1] ; fabrique, 1912 [2] ; police du cimetière, 1875 [3] ; cimetière : construction, 1903-1906 [4] ; monument aux morts, 1919-1921 [5] ; concessions, 1906-1939 [6].

2O/1073

1847-1939

PRUNAY-SUR-ESSONNE

Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Saulx-les-Chartreux (1806-1846), à noter : vente de terres à Jerry (1839) ; Savigny (1808-1902), à noter : achats d'ornements et de linge pour l'église (1817, 1819), convention avec le comte Vigier (1902) ; Sermaise (1808-1910).

5V/32

1806-1910

SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE

N° 12 - Transport de 100 sols de rente fait par Anthoine Guérin, jardinier demeurant à La Brosse, paroisse de Janvry, à, [lacune] Harenger l'Aîné, vigneron et marguillier de la fabrique paroissiale de Marcoussis et Charles Desproz, procureur fiscal du bailliage dudit Marcoussis, relatif à une maison, cour et jardin, derrière l'église dudit Marcoussis, moyennant la somme de de [lacune] trois livres 17 sols payable à la saint Martin d'hiver. mention de Jean Hérisson et des héritiers de Sulpice Manon [acte très mutilé non communicable] (13 avril 1689).

2E63/9/1

1689

JANVRY, MARCOUSSIS

minute notariale

Dons et legs. - MAROLLES-EN-BEAUCE : CHAUSSON, don à la commune (1906) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX, PETIT de la BORDE, don à la commune, au bureau de bienfaisance (1858), SCHOTT, don à la fabrique (1904), JOSSET, don à la commune (1916), d'ESTREES, don au bureau de bienfaisance (1939) ; MASSY : ARAGON, don à la commune, à la fabrique [N.B. : plan aquarellé de MASSY dressé par le géomètre en 1840] (1840), FORTIN, don au bureau de bienfaisance (1843), LEBEAU, ROUSSET et BRIANCON, don au bureau de bienfaisance (1878), MANGEON, don à la commune, au bureau de bienfaisance, à la société de secours mutuels [N.B. : un tableau généalogique de la famille, un dossier de jugement] (1892), PICARD, don à la commune (1913), MOUTHIEZ, don au bureau de bienfaisance (1923), CRETEL, don à la commune, à la société de secours mutuels, à la compagnie des sapeurs pompiers, à la fanfare, à la société de gymnastique (1925), PICARD, don au bureau de bienfaisance (1926), MAURICE, don au bureau de bienfaisance, à la société de secours mutuels, à la fabrique (1883 [voir 4O 24] ; MAUCHAMPS : BOUTEMONT, don à la commune (1804) ; MENNECY : PERIER, don au bureau de bienfaisance (1846), GASNIER, don au bureau de bienfaisance (1858), APPAY, don à la fabrique (1888), COLIGNON, don à la fabrique (1897), PIERRE, don au bureau de bienfaisance (1908), TROTTIER, don au bureau de bienfaisance (1909), CANOVILLE, don au bureau de bienfaisance, à la société de secours mutuels, aux sapeurs pompiers, à la fanfare (1912), LEAUX, don à la commune, au bureau de bienfaisance (1925), GOURGEOIS, don à la commune (1929), BEAUMONT, don à la commune de BREUX (EURE) (1931), THOUVEREZ, don à la commune (1937) ; MEREVILLE : CORPECHOT, don à la commune (1826), comte de LABORDE, don au bureau de bienfaisance (1855), de SERRES, comtesse de SAINT ROMAN, née de TINTENIAC (1856), CORPECHOT, don à la commune, au bureau de bienfaisance, à la fabrique, à la curiale (1888), POINCLOUX, don à la commune (1905).

4O/27

1804-1939

MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, EURE

plan, contrat, liste nominative, arrêté préfectoral

Comptabilité. - Cheptainville : budgets (1823-1905), comptes (1842-1893), comptes administratifs (1894-1903), comptes de gestion (1901-1904), arrêtés du conseil de préfecture (1901-1906), pièces à l'appui (1845-1901) ; Chevannes : budgets (1839-1895), comptes (1845-1893), comptes administratifs (1894), comptes de gestion (1894-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1901-1906), pièces à l'appui (1845-1902).

5V/64

1823-1906

CHEPTAINVILLE, CHEVANNES

budget, compte administratif, compte de gestion, compte financier, pièce comptable

ETAMPES. - Fonds de l'église paroissiale et du prieuré SAINT-PIERRE : contrat passé entre Louis de MESGRIGNY, conseiller et aumônier du Roi, prieur et commandataire de SAINT-PIERRE d'ETAMPES, et Pierre LE ROY, prêtre, curé-vicaire perpétuel de la paroisse dudit SAINT-PIERRE, par lequel Louis de MESGRIGNY charge le curé de faire et faire faire [à sa place] tout et tel service in divinis (3 juin 1624). Accord entre Antoine LE MERLE, vicaire perpétuel de SAINT-PIERRE d'ETAMPES, et Louis de MESGRIGNY, en vertu duquel ledit vicaire s'oblige à remplir toutes les charges spirituelles auxquelles est tenu le prieur (4 décembre 1628). Actes concernant les différends élevés entre le prieur et le curé de SAINT-PIERRE, au sujet de leurs droits, prérogatives et devoirs respectifs (1634-1697). Mémoire imprimé au même sujet, en faveur des marguilliers et habitants, demandeurs, contre les prieur et religieux de la Chartreuse d'ORLEANS, se prétendant prieurs du prieuré de SAINT-PIERRE d'ETAMPES, defendeurs (1736).

G/657

1624-1788

ETAMPES Commune

contrat, convention, acte authentique

MEROBERT. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1842-1924 [1] ; construction d'une sacristie, 1893-1896 [2] ; plainte contre le desservant, 1865 [3] ; fabrique, 1865-1893 [4] ; presbytère : acquisition et travaux, 1839-1939 [5].

2O/857

1839-1939

MEROBERT

LONGJUMEAU. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1896-1898, 1903-1914 [1] ; fabrique : traité, 1900 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906-1939 [3] ; règlement sur la police des marchés, 1909-1929 [4] ; taxes d'affichage, d'enlèvements d'ordures ménagères, sur les propriétés bâties, sur les instruments de musique, sur les domestiques, sur la publicité, 1927 [5] ; règlement des bains-douches, 1928 [6] ; droit des pauvres, 1930 [7] ; taxe de stationnement, 1931 [8].

2O/1668

1896-1939

LONGJUMEAU Commune

tarif, règlement

Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.

A/821

1484-1676

BRUNOY Commune, YERRES Commune