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1 053 résultats

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Résultat n°1

Paroisse de BURES (1778-1846).

Date

1778-1846

Cote

1J/277

Résultat n°2

Quelques noms de rue d'Arpajon, à travers les registres de délibérations

Date

1991

Cote

REV214/1/16/4

Résultat n°3
MEREVILLE. - La laiterie dans le parc du château (d'après gravure de Constant Bourgeois et Lameau en 1808. (Collection artistique Rameau.)

1 media

MEREVILLE. - La laiterie dans le parc du château (d'après gravure de Constant Bourgeois et Lameau en 1808. (Collection artistique Rameau.)

Date

s.d

Cote

2FI110/130

Résultat n°4

ETRECHY. - Eglise, presbytère.- Projet de démolition de l'église de CHAUFFOUR (plan), 1812 [1] ; église : travaux, 1816-1820 [2] ; enlèvement des marches de l'église : différend entre le maire et la fabrique (plan couleur), 1844-1845 [3] ; travaux, 1845-1848, 1883 [4] ; dépenses pour entretien, 1912-1918, 1924-1926 [5] ; presbytère : travaux, paiement, 1823-1824 [6] ; acquisition, demande de subvention, 1886-1890 [7] ; devis, plan, emprunt, enquête de commodo et incommodo pour l'acquisition d'un terrain (protestation), 1901-1902 [8] ; presbytère : bail, 1912 [9] ; fabrique : tarif des cérémonies religieuses, 1856-1869 [10] ; desservant : indemnités de logement, 1846-1890 [11] ; cloche de l'église : travaux, 1864, 1896 [12].

Date

1812-1926

Cote

2O/541

Résultat n°5

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (décembre 1617).

Date

1617

Cote

E/4641

Résultat n°6

TILLY, MAISON-ROUGE, SAINT-FARGEAU. - Baux à rente : baux à rente de l'hôtel et de la ferme de TILLY, de la ferme de SAINT-FARGEAU, conclus avec la fabrique de l'église de SAINT-FARGEAU et l'hôtel-Dieu de CORBEIL [une liasse de 45 pièces] (1604-1776), baux par le Prince de CHALAIS (1761-1792), baux de la ferme de SAINT-FARGEAU par la fabrique de SAINT-FARGEAU (1754), baux de la ferme de TILLY [années 1470 et suivantes], baux à rente de TILLY [une liasse de 24 pièces en mauvais état, dates illisibles].

Date

1604-1792

Cote

47J/27

Résultat n°7

Richarville.

Date

1753-1906

Cote

9V/57

Résultat n°8

Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Villemoisson (1810-1886), à noter : rentrée en possession de rentes, titre sur parchemin de 1714 (1830), remboursement de rente (1886) ; Villeneuve-sur-Auvers (an XI-1904), à noter : demande des habitants du Mesnil-Racoin de conserver leur chapelle (an XI), action contre le curé pour vente illégale de chapes, article de journal, (1896), comptabilité de la fabrique (1904) ; Viry-Châtillon (1806-1845).

Date

1802-1904

Cote

5V/37

Résultat n°9

Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures et sentence contre Bertrand THENARD, rendue à l'occasion des dégâts commis par ses bestiaux dans les bois de SENTENY ; sentence de la justice de SENTENY, qui adjuge à la fabrique de SAINT-GERMAIN dudit lieu le legs que lui avait fait l'ancien curé, messire Pierre BAILLON. Arrêt du Parlement de PARIS, obtenu par messire Pierre de LA FONTAINE, grand-prieur de France, qui condamne Claude JACQUET et Barbe PAYEN, sa femme, à reconstruire le moulin à vent de SENTENY ; permission accordée à noble Claude MALIER, sieur DU HOUSSAYE et de SERVON, d'enclore une ruelle dans la cour de la ferme de GRAND-MARAIS.

Date

1507-1594

Cote

A/1133

Résultat n°10

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

Date

1792-1793

Cote

1Q/17

Résultat n°11
IC - Comptes.

771 medias

IC - Comptes.

Date

1800-1886

Cote

-

Résultat n°12

Archives ecclésiastiques série G (Clergé séculier) : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Aube antérieures à 1790

Date

1896

Cote

INV/87/2

Résultat n°13

BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : état des services funèbres acquittés par le curé.

Date

1823

Cote

49J/7

Résultat n°14

Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Verrières-le-Buisson, à noter : nomination de commissaires pour dresser l'inventaire des objets du culte (1817).

Date

1802-1902

Cote

5V/34

Résultat n°15

Dons et legs : Estouches à Etampes.

Date

1822-1912

Cote

4O/13

Résultat n°16

Archives ecclésiastiques séries G et H : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Aisne antérieures à 1790 - Tome 3

Date

1885

Cote

INV/10

Résultat n°17

Personnel des fabriques. - Val-Saint-Germain (1831), Varennes-Jarcy (1902-1903), Vert-le-Grand (1841), Vert-le-Petit (1864-1904), Videlles (1838-1887), Villabé (1841-1894), Villebon (1844-1870), Villeconin (1881-1896), Villejust (1904), Villemoisson (1828), Villiers-le-Bâcle (1825-1861), Viry-Châtillon (1873-1874), Wissous (1826-1840), Yerres (1884) ; arrondissement d'Etampes : correspondance relative à la nomination des conseillers de fabriques (1807-1810), correspondance relative à la confection des budgets (1808-1813), état nominatif des conseillers de fabriques (1810) ; arrondissements de Corbeil et Etampes : enquête sur les transports des corps (1894) ; arrondissement d'Etampes : reddition des comptes (1895-1905).

Date

1825-1904

Cote

5V/3

Résultat n°18

Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS d'ATHIS

Date

1788

Cote

G/452

Résultat n°19

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (juin 1602).

Date

1602

Cote

E/4481

Résultat n°20
VIRY-CHATILLON. - Le pavillon gothique [1906, timbre à 5 centimes].

1 media

VIRY-CHATILLON. - Le pavillon gothique [1906, timbre à 5 centimes].

Date

1906

Cote

2FI194/19

Résultat n°21

IXC1 - Comptes (factures, quittances, mémoires d'ouvrage). Traitements personnel (bedeaux, organiste, maître d'école).

Date

1769-1774

Cote

-

Résultat n°22

Comptabilité. - Montceaux : budgets (1871-1905), comptes (1872-1893), comptes administratifs (1906-1906), comptes de gestion (1901-1905), arrêtés du conseil de préfecture (1901-1904) ; Courances : budgets (1812-1905), comptes (1844-1892), comptes administratifs (1894-1904), comptes de gestion (1901-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1901-1906), pièces à l'appui (1812-1903) ; Crosne : budgets (1844-1879), comptes (1842-1877).

Date

1812-1906

Cote

5V/70

Résultat n°23

Pièces justificatives éparses, [1855-1899].

Date

1855-1899

Cote

8J/14

Résultat n°24

Comptabilité. - Boigneville : budgets : (1845-1905), comptes (1843-1894), comptes administratifs (1897-1904), comptes de gestion (1900-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1901-1906), pièces à l'appui (1900) ; Bois-Herpin : budgets (1883-1905), comptes (1881-1893), comptes administratifs (1894-1903), comptes de gestion (1897-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1902-1906), pièces à l'appui (1901-1907).

Date

1843-1907

Cote

5V/50

Résultat n°25

N° 67 - Mainlevée d'une inscription hypothécaire au profit de Jacques Vaultain et Jean-Gabriel Simonneau, tous deux marguilliers de la fabrique paroissiale d'Orsay, contre, Louis-Denis Legros, demeurant à Champlan, sur les biens de Louis Legros, demeurant à Montjai, commune de Bures-sur-Yvette (12 août 1807).

Date

1807

Cote

2E80/2

Résultat n°26

CORBEIL. - Collégiale SAINT-SPIRE : comptes du chapitre et de la fabrique (1744, 1756-1759).

Date

1744-1759

Cote

GSUPPL/61/1

Résultat n°27
MEREVILLE. - Parc et fabrique : le Temple de Vénus vu de la grande pelouse de l'Est, (1874).

2 lots 2 medias

MEREVILLE. - Parc et fabrique : le Temple de Vénus vu de la grande pelouse de l'Est, (1874).

Date

1874

Cote

66FI/16

Résultat n°28

N° 25 - Titre nouvel par lequel Nicolas HAUTEFEUILLE, laboureur demeurant à BOISSY-LE-SEC, ayant pouvoir de Pierre-Patrice PELLERIN de LONGUEVAUX, capitaine au régiment de Blois-Infanterie, demeurant à La Brosse, paroisse de NEUVY-EN-VAL (Loiret), et Jeanne-Margueritte du VIVIER DE LA GRANGE sa femme, reconnaissent être débiteurs envers la fabrique paroissiale Saint-Louis dudit BOISSY, de la somme de 7 livres de rente annuelle et de 20 sols de redevance pour la location d'un banc dans l'église Saint-Louis dudit BOISSY (19 septembre 1772).

Date

1772

Cote

2E66/252

Résultat n°29

SAINT-CYR. - Fabrique : donation de rente par l'évêque d'ARRAS, seigneur de SAINT-CYR (1674-1701), délivrance de legs (1612), legs par testament (1618-1882), accomplissement de testament (1631-1657), fondation de services (1640) [39 pages].

Date

1618-1882

Cote

53J/4

Résultat n°30
XIIC - Baux, donations, procès, rentes.

638 medias

XIIC - Baux, donations, procès, rentes.

Date

1623-1721

Cote

-

Résultat n°31

VAUHALLAN. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-BARTHELEMY : comptes de la fabrique, avec actes d'élection des marguilliers jusqu'en 1777 [ce registre, assez détérioré, a perdu des feuillets].

Date

1728-1777

Cote

G/1002

Résultat n°32

Archives ecclésiastiques série G : Clergé séculier : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

Date

1880

Cote

INV/493

Résultat n°33

LISSES. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; fabrique : tarifs, 1905 [2] ; arrêtés, 1912-1914 [3] ; taxes sur les chasses gardées, 1928-1930 [4].

Date

1905-1930

Cote

2O/1666

Résultat n°34

Famille Darblay (Paul Darblay). - Anciens titres de propriété concernant la terre de Rochefort à Saint-Germain-lès-Corbeil et Saint-Pierre-du-Perray achetées par Paul Darblay.

Date

1490-1805

Cote

78J/104

Résultat n°35

Mémoires et reçu de la fabrique de MOIGNY (1845-1869) [26 pièces].

Date

1845-1869

Cote

1J/310

Résultat n°36

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Fonds de l'église paroissiale : inventaire des titres de la fabrique, ornements et mobilier, dressé par Pierre BOUCHER, maréchal-ferrand, agissant comme premier et principal marguillier proviseur, en charge de l'oeuvre et fabrique de la paroisse.

Date

1769

Cote

G/941

Résultat n°37

NORVILLE (LA) : Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS.

Date

1496-1786

Cote

G/818

Résultat n°38

GOMETZ-LA-VILLE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-GERMAIN : déclaration des biens appartenant à la fabrique (4 août 1756), par Charles-François MATHIEU, curé de la paroisse, et Antoine PESCHEUX, marguillier.

Date

1756

Cote

G/692

Résultat n°39

SACLAS. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1838-1842 [1] ; église : travaux, 1850-1873 [2] ; église : travaux, 1921-1926 [3] ; différend avec la fabrique au sujet du bois attenant au cimetière, 1862-1863 [4] ; presbytère : construction et travaux, 1844-1848 [5] ; travaux, 1905-1909 [6] ; aliénation de l'ancien presbytère, 1920-1923 [7].

Date

1838-1926

Cote

2O/1124

Résultat n°40

DOURDAN. - Lettre du premier adjoint du maire démissionnaire aux hértieirs de Lambert concernant un contentieux entre la fabrique de Saint Germain de Dourdan et leur père à l'occasion de la démolition de l'église Saint Pierre de Dourdan, 5 juillet 1817.

Date

1817

Cote

1J/838

Résultat n°41

ETAMPES. - Biens communaux, équipement.- Procédure contre Clément BECHU et TREFOUEL au sujet de la propriété de divers immeubles, 1823 [1] ; action en possession contre DUCLOS, 1836 [2] ; transaction MARCILLE (servitudes d'une propriété), 1833-1835 [3] ; vente d'un terrain au bord du pont du PRATEAU et transfert du pont, 1834 [4] ; autorisations de défrichement, 1836 [5] ; acquisition d'un terrain pour le marché aux chevaux (plan), 1856-1857 [6] ; acquisition du bois de GUINETTE, 1859 [7] ; autorisation d'aliéner pour les congrégations religieuses, 1867, 1880-1899 [8] ; biens des anciennes fabriques, 1913 [9] ; biens du bureau de bienfaisance, 1866-1897 [10].

Date

1823-1913

Cote

2O/525

Résultat n°42

MONTGERON. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1849-1876, 1907-1914 [1] ; église, presbytère : travaux, 1875-1880 [2] ; presbytère : donation d'une maison, 1821-1832 [3] ; acquisition de terrains, construction, travaux (plan de la commune de 1868), 1867-1878 [4] ; création d'un vicariat, 1876 [5] ; bail du presbytère : extrait de délibération, 1938 [6] ; orgue : acquisition, 1865 [7] ; cloche [8] ; fabrique : budget, 1902 [9] ; fabrique : legs, rentes, 1735, 1832-1878 [10].

Date

1735-1938

Cote

2O/913

Résultat n°43
XIIID - Baux, mémoires d'ouvrages, reçus.

67 medias

XIIID - Baux, mémoires d'ouvrages, reçus.

Date

1731-1741

Cote

-

Résultat n°44

Série G Clergé séculier : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Ariège antérieures à 1790

Date

1979

Cote

INV/65

Résultat n°45
VIRY-CHATILLON. - Pied-de-Fer d'Aiguemont (salle des coquillages) [1904, timbre à 10 centimes].

1 media

VIRY-CHATILLON. - Pied-de-Fer d'Aiguemont (salle des coquillages) [1904, timbre à 10 centimes].

Date

1904

Cote

2FI194/16

Résultat n°46

WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS : comptes présentés par les marguilliers en charge, et dont le premier est rendu par Renault BEAUPIED, vigneron [marguillier en 1658-1659], et le dernier, par Pierre MUSNIER, vigneron [marguillier en 1671-1672 ; le curé à cette date était Claude ANGOULLIAN, prêtre, bachelier en théologie de la Faculté de PARIS].

Date

1658-1672

Cote

G/1056

Résultat n°47

Répertoire numérique de la série G : Clergé séculier

Date

1980

Cote

INV/535

Résultat n°48

Conseil de fabrique. - Nomination de marguilliers, liste de paroissiens, [1804-1880].

Date

1804-1880

Cote

8J/3

Résultat n°49

VILLECONIN. - Fabrique : obituaire suivi des délibérations (1785-1904) ; inventaire suivi d'un obituaire (1787).

Date

1785-1904

Cote

1J/76

Résultat n°50
IXC2 - Comptes : quittances.

132 medias

IXC2 - Comptes : quittances.

Date

1743-1745

Cote

-

Résultat n°51

Comptabilité. - Arpajon : budgets (1820-1903), comptes (1842-1893), comptes administratifs (1894-1903), comptes de gestion (1894-1904), arrêtés du conseil de préfecture (1897-1906) ; Athis-Mons : budgets (1846-1905), comptes (1844-1893), comptes administratifs (1900-1904), comptes de gestion (1895-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1902-1906), pièces à l'appui (1892-1902).

Date

1820-1906

Cote

5V/45

Résultat n°52

Comptabilité.

Date

1838-1906

Cote

5V/103

Résultat n°53

Objets du culte : factures à en-têtes, [1810 et 1856-1897].

Date

1810-1897

Cote

40J/26

Résultat n°54
IIIB - Comptes, traitement du personnel, relevé des mariages et décès, convois mortuaires.

928 medias

IIIB - Comptes, traitement du personnel, relevé des mariages et décès, convois mortuaires.

Date

1851-1869

Cote

-

Résultat n°55

Comptabilité. - Villeconin : budgets (1849-1906), budgets supplémentaires (1899), comptes (1847-1893), comptes administratifs (1895-1904), comptes de gestion (1898-1904), arrêtés du conseil de préfecture (1902-1906), pièces à l'appui 1877-1905) ; La Ville-du-Bois : budgets (1845-1905), budgets supplémentaires (1894-1904), comptes (1845-1891), comptes administratifs (1894-1903), comptes de gestion (1898-1904), arrêtés du conseil de préfecture (1894-1904), pièces à l'appui (1901-1905).

Date

1845-1906

Cote

5V/119

Résultat n°56

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (4 mai - 29 mai 1612). - Bail d'héritages fait à Jean François, laboureur, par Marguerite Revel, veuve d'Antoine Seraine, demeurant à BOISSY. - Titre nouvel d'une rente annuelle de 22 sous 6 deniers tournois passé, au profit de la fabrique de l'église Saint-Thomas de BOISSY, par Julien Renères, vigneron à BOISSY. - Acte d'assemblée des habitants de BOISSY contenant le traité avec devis, fait entre eux et Nicolas Piélart, pour les réparations et travaux neufs à exécuter à la fontaine à boire, au lavoir et à l'abreuvoir de BOISSY, moyennant 36 livres tournois. L'acte est signé par : Lambert, Bourdon, Robert, Porteau, Renères, Jean Feulleret, Roland Leriche, Godillon, J. Loyn, G. Maupain, Lambert, Méry Rousseau, M. Petit, S. Piffret, Langlois, Revel, Dupont. La somme de 36 livres fut avancée par Jean Lambert, sr de Rochemont, qui en reçut quittance de Piélard le 23 mai 1612, c'est-à-dire 17 jours après la confection de l'acte ci-devant inventorié. - Vente d'un arpent 8 perches de terre, terroir de BOISSY, champtier du Bois-du-Quartier, faite à Jacques Langlois, marchand bourgeois de PARIS, par Jean Bedeau, le jeune, vigneron à BOISSY, tant en son nom que comme se portant fort de Marie Leconte, sa femme. - Vente d'héritages faite à Marin Rottier, vigneron à SAINT-YON, par Zacarie Pillas, vigneron à BOISSY, et Marguerite Lambot, sa femme. - Quittances données à divers, rachats de ventes, par les marguilliers de l'église Saint-Thomas de BOISSY. - Constitution d'une rente de 15 sous tournois passée, au profit des susdits marguilliers, par Jean Sorrin, tixier en toile à BOISSY. - Assemblée des habitants de BOISSY contenant le traité avec devis fait entre eux et Pierre Verneau, maçon à BOISSY, pour la construction en bonne pierre, chaux et sable, d'une arche de 2 toises de longueur, 3 à 4 pieds de hauteur et 3 pieds de largeur, au-dessous de l'abreuvoir de la fontaine de BOISSY, afin que le ruisseau produit par la fontaine puisse s'écouler au-dessous de l'arche, et que les harnais et charrettes puissent passer dessus, etc. Le prix de ces travaux est laissé en blanc (27 mai 1612). - Accord entre Jean Perrier, laboureur à EGLY, et Louis Goyer, demeurant à CHETAINVILLE.

Date

1612

Cote

E/4586

Résultat n°57

Titre nouvel. - Vigne à la CROIX-SAINT-JACQUES, 19 s.

Date

1561

Cote

9J/24

Résultat n°58

Dons et legs : Essonnes [Corbeil-Essonnes], Corbreuse, Le Coudray-Montceaux, Courdimanche-sur-Essonne, Courson-Monteloup, Crosne.

Date

1851-1935

Cote

4O/9

Résultat n°59

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Cultes : fabrique, délibération et comptabilité, correspondance et notes ; projet d'acquisition d'un orgue (1855).

Date

1841-1859

Cote

EDEPOT7 1P/4

Résultat n°60

IGNY. - Eglise, presbytère.- Etat des édifices cultuels, 1802 [1] ; imposition extraordinaire pour la réparation de l'église, 1810-1819 [2] ; travaux, 1815-1854 [3] ; restauration, 1873-1885, 1930 [4] ; action judiciaire pour non-paiement des travaux, 1879-1880 [5] ; presbytère : baux, 1844-1854 [6] ; travaux, 1877-1901 [7] ; traitement et logement du desservant, 1832-1843 [8] ; fabrique : budget, comptes, 1842-1843, 1898-1903 [9] ; travaux, 1844-1845 [10] ; rentes, biens, 1845-1881 [11] ; objets mobiliers, 1881-1883 [12] ; différend entre le maire et le curé, 1880 [13].

Date

1802-1930

Cote

2O/663

Résultat n°61

Dons et legs : Dourdan.

Date

1878-1929

Cote

4O/11

Résultat n°62
IB4 - Location de chaises. Transport des défunts.

27 medias

IB4 - Location de chaises. Transport des défunts.

Date

1831-1858

Cote

-

Résultat n°63

ETAMPES. - Eglises, presbytères.- Presbytère Notre-Dame : acquisition et travaux, 1810-1811 (plans), 1845-1858 [1] ; presbytère Saint-Basile : location 1911-1912 [2] ; fabrique Saint-Gilles : plainte contre le trésorier, 1840 [3] ; fabrique Saint-Martin : biens, 1858-1912 [4] ; idem : legs FOURET, DELAMARCHE, 1888 [5] ; fabrique Saint-Basile : biens (cessions et acquisition d'immeubles, rentes, loyer, dons), 1855-1905 [6] ; idem : legs COLLAS, CUSSEY, CARRE, CURRE, LEFEVRE (legs à l'orphelinat), 1859-1890 [7] ; fabrique Notre-Dame : aliénations d'immeubles et rente, 1859-1868 [8] ; idem : dons et legs POMMERET de VARENNES, MOIZARD, CUSSEY, DELERUE, 1880-1888 [9].

Date

1810-1912

Cote

2O/521

Résultat n°64

Comptabilité. - Buno-Bonnevaux : budgets (1844-1905), comptes (1843-1893), comptes administratifs (1895-1904), comptes de gestion (1901-1907), arrêtés du conseil de préfecture (1901-1906) ; Bures : budgets (1846-1905), budgets supplémentaires (1901), comptes (1843-1902), comptes administratifs (1898-1903), comptes de gestion (1896-1903), arrêtés du conseil de préfecture (1897-1904).

Date

1843-1907

Cote

5V/59

Résultat n°65

GRIGNY, culte.- Etat des fondations de l'église de Saint Antoine à Grigny (1782), quittance de la fabrique (1811), lettre du curé au ministre pour demander réparation des dommages causés par les prussiens (1816).

Date

1782-1816

Cote

79J29/4

Résultat n°66

Dons et legs. - VAUHALLAN : LAGRENEE, don à la fabrique (1857) ; VERRIERES-LE-BUISSON : SALMON, don à la commune, à la fabrique [pour décoration de l'église] (1865), MOURIOT, don au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1871), LOHSE, don au bureau de bienfaisance (1888), de PERTHUIS de LAILLEVAULT, don à la fabrique (1899), BARBIER, don à la fabrique (1901), ROCHON, don au bureau de bienfaisance (1902), BENOIST, don à la fabrique (1903), BRIANCON, don à la société de secours mutuels (1906), BOURDERIOUX, don au bureau de bienfaisance, à la société de secours mutuels, aux sapeurs pompiers, à la fabrique (1907), BENOIST, don à la commune, au bureau de bienfaisance (1912), THOMAS, don à la commune (1915), POTIN, don à la commune (1939) ; VERT-LE-GRAND : LEROUX de BIENVILLE, don à la commune (1860), GUILLOU, don à la commune (1885), HARIVEL, don à la fabrique (1894), LEFEBVRE, don à la fabrique (1894), CARAMIJA, don à la fabrique (1897), abbé MOUQUIN, don à la commune, au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1905), DELINE, don à la commune (1926), CHAMPION, don à la commune (1929) ; VERT-LE-PETIT : LOUIS, don à la commune, au bureau de bienfaisance (1910), BROCHET, don à la commune (1921), GUYARD, don au bureau de bienfaisance (1921), AUSSERAY, don à la commune (1932) ; VIDELLES : PEAN, don à la commune (1912), GIRARD, don à la commune, à la caisse des écoles (1926), CREUSY, don à la commune (1933) [voir 4O 18] ; VILLABE : FOUCHER, don à la commune (1896), FOUCHER, don à la commune (1922) ; VILLEBON-SUR-YVETTE : baron de NIVIERE, don au bureau de bienfaisance (1841, 1884).

Date

1841-1939

Cote

4O/39

Résultat n°67

Archives ecclésiastiques série G : Inventaire sommaire des Archives Départementales des Hautes-Alpes antérieures à 1790

Date

1895

Cote

INV/54/2

Résultat n°68

Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Breuillet (an XI-1893), à noter : achat d'ornements sacerdotaux et d'objets du culte (1841), blanchissage du linge (1893) ; Breux-Jouy (an XI-1861) à noter : problème du remboursement à l'Etat de versements en assignats (an XII-1810), dossier sur Saint-Yon (an XI-1811) ; Briis-sous-Forges (an XII-1875), à noter : vente d'une maison provenant d'une donation (1835) ; Brouy (1902-1903).

Date

1802-1903

Cote

5V/9

Résultat n°69

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (décembre 1608).

Date

1608

Cote

E/4545

Résultat n°70
IB3 - Mobilier de la fabrique.

32 medias

IB3 - Mobilier de la fabrique.

Date

1827-1835

Cote

-

Résultat n°71
XIC - Mesurage des grains.

19 medias

XIC - Mesurage des grains.

Date

1780-1789

Cote

-

Résultat n°72

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Eglise, presbytère, cimetière.- Eglise : érection en succursale, 1847-1848 [1] ; fabrique, 1912 [2] ; police du cimetière, 1875 [3] ; cimetière : construction, 1903-1906 [4] ; monument aux morts, 1919-1921 [5] ; concessions, 1906-1939 [6].

Date

1847-1939

Cote

2O/1073

Résultat n°73

Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Saulx-les-Chartreux (1806-1846), à noter : vente de terres à Jerry (1839) ; Savigny (1808-1902), à noter : achats d'ornements et de linge pour l'église (1817, 1819), convention avec le comte Vigier (1902) ; Sermaise (1808-1910).

Date

1806-1910

Cote

5V/32

Résultat n°74

N° 12 - Transport de 100 sols de rente fait par Anthoine Guérin, jardinier demeurant à La Brosse, paroisse de Janvry, à, [lacune] Harenger l'Aîné, vigneron et marguillier de la fabrique paroissiale de Marcoussis et Charles Desproz, procureur fiscal du bailliage dudit Marcoussis, relatif à une maison, cour et jardin, derrière l'église dudit Marcoussis, moyennant la somme de de [lacune] trois livres 17 sols payable à la saint Martin d'hiver. mention de Jean Hérisson et des héritiers de Sulpice Manon [acte très mutilé non communicable] (13 avril 1689).

Date

1689

Cote

2E63/9/1

Résultat n°75

Dons et legs. - MAROLLES-EN-BEAUCE : CHAUSSON, don à la commune (1906) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX, PETIT de la BORDE, don à la commune, au bureau de bienfaisance (1858), SCHOTT, don à la fabrique (1904), JOSSET, don à la commune (1916), d'ESTREES, don au bureau de bienfaisance (1939) ; MASSY : ARAGON, don à la commune, à la fabrique [N.B. : plan aquarellé de MASSY dressé par le géomètre en 1840] (1840), FORTIN, don au bureau de bienfaisance (1843), LEBEAU, ROUSSET et BRIANCON, don au bureau de bienfaisance (1878), MANGEON, don à la commune, au bureau de bienfaisance, à la société de secours mutuels [N.B. : un tableau généalogique de la famille, un dossier de jugement] (1892), PICARD, don à la commune (1913), MOUTHIEZ, don au bureau de bienfaisance (1923), CRETEL, don à la commune, à la société de secours mutuels, à la compagnie des sapeurs pompiers, à la fanfare, à la société de gymnastique (1925), PICARD, don au bureau de bienfaisance (1926), MAURICE, don au bureau de bienfaisance, à la société de secours mutuels, à la fabrique (1883 [voir 4O 24] ; MAUCHAMPS : BOUTEMONT, don à la commune (1804) ; MENNECY : PERIER, don au bureau de bienfaisance (1846), GASNIER, don au bureau de bienfaisance (1858), APPAY, don à la fabrique (1888), COLIGNON, don à la fabrique (1897), PIERRE, don au bureau de bienfaisance (1908), TROTTIER, don au bureau de bienfaisance (1909), CANOVILLE, don au bureau de bienfaisance, à la société de secours mutuels, aux sapeurs pompiers, à la fanfare (1912), LEAUX, don à la commune, au bureau de bienfaisance (1925), GOURGEOIS, don à la commune (1929), BEAUMONT, don à la commune de BREUX (EURE) (1931), THOUVEREZ, don à la commune (1937) ; MEREVILLE : CORPECHOT, don à la commune (1826), comte de LABORDE, don au bureau de bienfaisance (1855), de SERRES, comtesse de SAINT ROMAN, née de TINTENIAC (1856), CORPECHOT, don à la commune, au bureau de bienfaisance, à la fabrique, à la curiale (1888), POINCLOUX, don à la commune (1905).

Date

1804-1939

Cote

4O/27

Résultat n°76

Comptabilité. - Cheptainville : budgets (1823-1905), comptes (1842-1893), comptes administratifs (1894-1903), comptes de gestion (1901-1904), arrêtés du conseil de préfecture (1901-1906), pièces à l'appui (1845-1901) ; Chevannes : budgets (1839-1895), comptes (1845-1893), comptes administratifs (1894), comptes de gestion (1894-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1901-1906), pièces à l'appui (1845-1902).

Date

1823-1906

Cote

5V/64

Résultat n°77

ETAMPES. - Fonds de l'église paroissiale et du prieuré SAINT-PIERRE : contrat passé entre Louis de MESGRIGNY, conseiller et aumônier du Roi, prieur et commandataire de SAINT-PIERRE d'ETAMPES, et Pierre LE ROY, prêtre, curé-vicaire perpétuel de la paroisse dudit SAINT-PIERRE, par lequel Louis de MESGRIGNY charge le curé de faire et faire faire [à sa place] tout et tel service in divinis (3 juin 1624). Accord entre Antoine LE MERLE, vicaire perpétuel de SAINT-PIERRE d'ETAMPES, et Louis de MESGRIGNY, en vertu duquel ledit vicaire s'oblige à remplir toutes les charges spirituelles auxquelles est tenu le prieur (4 décembre 1628). Actes concernant les différends élevés entre le prieur et le curé de SAINT-PIERRE, au sujet de leurs droits, prérogatives et devoirs respectifs (1634-1697). Mémoire imprimé au même sujet, en faveur des marguilliers et habitants, demandeurs, contre les prieur et religieux de la Chartreuse d'ORLEANS, se prétendant prieurs du prieuré de SAINT-PIERRE d'ETAMPES, defendeurs (1736).

Date

1624-1788

Cote

G/657

Résultat n°78

MEROBERT. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1842-1924 [1] ; construction d'une sacristie, 1893-1896 [2] ; plainte contre le desservant, 1865 [3] ; fabrique, 1865-1893 [4] ; presbytère : acquisition et travaux, 1839-1939 [5].

Date

1839-1939

Cote

2O/857

Résultat n°79

LONGJUMEAU. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1896-1898, 1903-1914 [1] ; fabrique : traité, 1900 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906-1939 [3] ; règlement sur la police des marchés, 1909-1929 [4] ; taxes d'affichage, d'enlèvements d'ordures ménagères, sur les propriétés bâties, sur les instruments de musique, sur les domestiques, sur la publicité, 1927 [5] ; règlement des bains-douches, 1928 [6] ; droit des pauvres, 1930 [7] ; taxe de stationnement, 1931 [8].

Date

1896-1939

Cote

2O/1668

Résultat n°80

Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.

Date

1484-1676

Cote

A/821