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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Fief de LEUDEVILLE. - Droits seigneuriaux.
Cote
13J/42
 Date
1387-1778
 Lieu
MARCOUSSIS, SAINT-YON, LEUDEVILLE
 Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle, inventaire, déclaration, registre

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Fief de LEUDEVILLE. - Droits seigneuriaux.
Résultat n°2

Titres de l'hôpital Saint-Antoine : biens à Obterre / Aubeterre, paroisse de Chalo-Saint-Mars.
Cote
D/44
 Date
1398-1781
 Lieu
ETAMPES Commune, CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
bail, minute juridictionnelle

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Titres de l'hôpital Saint-Antoine : biens à Obterre...
Résultat n°3

Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick ; gestion des bois et documentation sur les célestins (1410-1865).
Cote
13J/41
 Date
1410-1865
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
inventaire, procès-verbal, rapport d'expertise, pétition, correspondance, documentation, plan, registre, délibération, matrice cadastrale, rapport, convention, acte authentique, minute juridictionnelle, BIOGRAPHIE

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick...
Résultat n°4

Famille POIGNANT et familles antérieures, 1397-1510.
Cote
26J/4
 Date
1463-1508
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, déclaration, compte rendu

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille POIGNANT et familles antérieures, 1397-1510.
Résultat n°5

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions diverses : baux, titres nouvels : titre nouvel à François PIGNON de MOIGNY, 6 mars 1666 ; bail à André MERCIER et ses hoirs, 2 juillet 1694 ; titre nouvel de la famille CHARON à Germain et à Jacques MARCHAND, 5 mai 1699 et 16 novembre 1702 ; titre nouvel à Germain FESSOU, 20 juillet 1715 ; bail à loyer à François MERCIER et Salomon MALHERBE, 26 février et 12 mars 1724 ; assignation à comparaître à Etienne MERCIER par Jeanne MOREAU, procès-verbal entre Jeanne MOREAU veuve COLLESSE et ses enfants et Etienne MERCIER à propos d'un bail, 21 et 23 novembre 1726 ; bail à loyer du 'moulin à huile et à filasse' à Claude PIGOUT, 21 décembre 1737. Bail à Jean LUCAS et Cantien DANDIVEAU, 5 avril 1553, du MOULIN NEUF à André NAUDET et Denis ROUSSEAU, 7 octobre 1541 et 14 octobre 1554 ; à Jean FORTAILLE de la sixième partie du MOULIN DE L'ETANG, 7 novembre 1555 ; à Jehan HARDILLIER d'une maison sise au lieudit LA FOLIE, 1er janvier 1588 ; à Etienne CHARLOT du grand moulin, 14 novembre 1609 ; prisée et bail du grand moulin, décembre 1641, 18 mai 1660 et 23 avril 1665 ; bail du grand moulin à Françoise BAREAU veuve BERTHELOT, 12 novembre 1678 ; à Jacques BAILLY, chirurgien, 11 janvier 1682 ; échange entre François GALLARD et Claude RAPILLAU, 19 juin 1694. Titre nouvel à Pasquier CORNEE, 20 janvier 1626 ; à Eloy BRUSLEAUX, 4 septembre 1660 ; à Girard CORNEE, mars 1698 ; sentence entre madame GALLARD et Eloy CAYOT, 24 février 1723 ; et Gervais MARCHAND, 16 mars 1734 ; et Pierre BESNARD, 21 novembre 1753. Titre nouvel par Pierre BAUDRY au lieu 'les Rentiers', 26 mars 1654 ; du même pour deux granges, 14 juin 1659 ; sentence ordonnant distraction au profit de madame GALLARD de deux granges et dépendances suite à la succession BAUDRY, 4 juillet 1708 ; nomination d'expert pour estimer les bâtiments, 7 novembre 1708. [26 pièces parch., 57 p.- 15 pièces papier, 38 p.].

Cote
12J/69
 Date
1541-1753
 Lieu
COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
bail, minute juridictionnelle, procès-verbal

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions...
Résultat n°6

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (7 juillet - 31 août 1598).
Cote
E/4446
 Date
1598
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, SAINT-YON, CHEPTAINVILLE, ARPAJON Commune
 Type de document
minute notariale, marché public, bail, déclaration, accord de travail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°7

Famille de BRETIGNIERES. - Procédure contre le seigneur de GLATIGNY.
Cote
77J/128
 Date
1641-1841
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, TIGERY, BIEVRES Commune
 Type de document
bail, DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE, correspondance

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille de BRETIGNIERES. - Procédure contre le seigneur...
Résultat n°8

Famille de BRETIGNIERES. - Justice.
Cote
77J/97
 Date
1647-1760
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille de BRETIGNIERES. - Justice.
Résultat n°9

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Visite et rapport d'expert concernant les deux maisons du maître d'école Simon Picot et d'Annie Leroy, son épouse, maîtresse d'école le 18 décembre 1666 ; vente des maisons à Pierre Mallet, prêtre de Boissy le 18 novembre 1666.

Cote
EDEPOT16 1S/7
 Date
1666
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Visite et rapport d'expert...
Résultat n°10

SAINTRY, justice.- Copie du procès verbal de visite de Claude de PARIS pour constater le mauvais état du chemin conduisant à Corbeil et la nécessité de le remplacer (1669), copie du procès verbal de Jean BEAUSIRE, architecte, maitre général des Bâtiments du roi, inspecteur et garde de ses bâtiments ayant charge des fontaines publiques, à messieurs les prévôts des marchands et des échevins de la ville de Paris sur sa visite à Saintry chez BAUDRY, chaufournier (1715).

Cote
79J61/3
 Date
1669-1715
 Lieu
SAINTRY-SUR-SEINE, PARIS Département
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SAINTRY
  • SAINTRY, justice.- Copie du procès verbal de visite...
Résultat n°11

BRICHE (La). - Seigneurie : prestation de serment d'experts.

Cote
57J/62
 Date
1675
 Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document -

  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE, SEIGNEURIE DE LA BRICHE

  • BRICHE (La). - Seigneurie : prestation de serment d'experts....
Résultat n°12

Famille de RIEUX. - droits seigneuriaux. - Foi et hommage au roi de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS par Louise Jeanne D'ILLIERS épouse du marquis de RIEUX, papier (1746) ; retrait féodal du fief du BOIS DES PETITS anciennement de la BROSSE, par le marquis de RIEUX et son épouse sur Louis GAUDRON DESROMONT (1748) ; cueilloir des droits de cens et rentes seigneuriales tant en deniers que grains et volailles dus à la seigneurie de MARCOUSSIS envers Monsieur le marquis de RIEUX de 1705 à 1737. Titres de propriétés. - Procès verbal d'estimation des terres de MARCOUSSIS, la RONCE et dépendances par COCHOIS juré expert, délivré par POTHENOT greffier des bâtiments avec pièces annexes : état des anciens fiefs, arrêts imprimés, mémoire de frais, enchères (1691-1751). Gestion domaniale. - Cueilloir des droits de cens et rentes seigneuriales tant en deniers que grains et volailles dus à la seigneurie de MARCOUSSIS envers Monsieur le marquis de RIEUX de 1705 à 1737. Baux par le marquis de RIEUX à Thomas FOREST, à Jean, Pierre, Claude et Jacques PAUPE, permission de construire par le marquis de RIEUX à Arnoul GELLE (1745-1750)

Cote
13J/32
 Date
1691-1751
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
déclaration féodale, CUEILLOIR, titre de propriété, procès-verbal, bail, permis de construire

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de RIEUX. - droits seigneuriaux. - Foi et hommage...
Résultat n°13

BANDEVILLE (Saint-Cyr-sous-Dourdan) (Prévôté et marquisat de Bandeville et dépendances).- Procédure criminelle : dix registres d'audiences (4 mars 1698-1er août 1702), (11 juin 1738-31 octobre 1741), (16 mai 1746-23 juillet 1754), (4 février 1755-23 octobre 1759), (12 avril 1763-15 juillet 1766), (17 février 1767-25 juillet 1775), (14 novembre 1775-13 février 1781), (13 février 1781-30 décembre 1783), (30 novembre 1784-15 juillet 1788), (15 juillet 1788-6 juillet 1790) ; procédures criminelles et civile : pièces de procédure (1748-1776), tutelles et clôtures d'inventaire (1751-1790), rapports et affirmations de rapports d'experts (1758-1785), sentences, ventes et adjudications (1758-1790), procès verbaux d'enquêtes (1759- 1765), appositions et levées de scellés (1754-1779), procédure faites contre les habitants pour la reconstruction et le redressement de la rivière de Rémarde et le curage et élargissement du ruisseau du Rouillon (1787-1788) 

Cote
B/108
 Date
1698-1790
 Lieu
SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN
 Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BANDEVILLE (Saint-Cyr-sous-Dourdan) (Prévôté et marquisat...
Résultat n°14

Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760. - Pièces diverses : - estimation par CAQUE, architecte expert des bâtiments, d'une maison appartenant aux héritiers de Jean PETIT et sise rue d'ATHIS à MONS, 12 novembre 1744 ; - obligations à Anselme COSTE par BRIGARDIER, BLOT, TIENNARD et CHAMBLIN, 24 mai 1747 ; attestation de Michel BLOT, 27 mai 1747 ; - acte de vente d'un clos à ATHIS par M. CAPON de CHÂTEAU-THIERRY à Marguerite-Agnès CHOPLET veuve de Jacques BELLAUD, 10 juillet 1749 ; - vente de Edmé HEDIARD à Catherine LANGLOIS, 1754-1757 ; vente par Nicolas FORTIN à Jean ANGOT, 19 avril 1754. [2 pièces parch., 6 p. - 11 pièces papier, 17 p.].

Cote
26J/113
 Date
1743-1757
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760....
Résultat n°15

Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760. - Procédures : - procès-verbal de visite à estimation par Pierre DESMAISON et Paul DANJAN, architectes experts, aux domaines de BRETIGNY et de MALABRY, 5 novembre 1749 ; - dépouillement du procès-verbal fait par André MOUCHET, architecte expert, contenant visite et estimation de la terre d'ATHIS appartenant à Monseigneur le comte de LA MARCHE, légataire universel de Mlle de CHAROLAIS, 14 février 1760. [2 pièces papier, 66 p.].

Cote
26J/117
 Date
1749-1760
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure, procès-verbal

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760....
Résultat n°16

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Roinvilliers : estimation des biens de la succession de François Dadouville par quatre experts.

Cote
L/473
 Date
1791-1792
 Lieu
ROINVILLIERS, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure, rapport d'expertise

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°17

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : serments d'experts (an VIII-1810).

Cote
3U/399
 Date
1799-1810
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...
Résultat n°18

Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : serments d'experts, 1836-1875, vérifications de faux en écriture (1801-1857).

Cote
3U/1962
 Date
1801-1875
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, procédures. - Instruction et déroulement de...
Résultat n°19

Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : serments d'experts.

Cote
3U/1961
 Date
1804-1835
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, procédures. - Instruction et déroulement de...
Résultat n°20

Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : serments d'experts, 1836-1875, vérifications de faux en écriture (1801-1857).

Cote
3U/1963
 Date
1807-1870
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, procédures. - Instruction et déroulement de...