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673 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rapport de synthèse inventaire patrimoine végétal 100 collèges de l'Essonne, direction de l'environnement, service espaces verts, 2019.

    Date

    2019

    Cote

    3207W/13

    • Contexte : 3207W Etudes, diagnostics, inventaires, bilans écologiques,...

    • Rapport de synthèse inventaire patrimoine végétal 100...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dossier de marché n°13_1144_2_02 Entretien, remise en état et gestion des espaces verts des propriétés du Département et du SDIS, lot 2 stade Bobin CS SAVIGNY-SUR-ORGE et PALAISEAU : marché original (2013) ; dossier de marché n°13_1146_1_02 Route départementale RD207 ETAMPES et MORIGNY-CHAMPIGNY, lot 2 espaces verts : marché original (2013).

    Date

    2013

    Cote

    2550W/20

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°13_1144_2_02 Entretien, remise...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Dossier de marché n°13_1144_1_01 Entretien, remise en état et gestion des espaces verts des propriétés du Département et du SDIS lot n°1, arbres et paysages : marché original (2013).

    Date

    2013

    Cote

    2550W/19

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°13_1144_1_01 Entretien, remise...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Dossier de marché n°13_1132_1_00 Fourniture de plantes en hydroculture bacs et matériel : marché original (2013) ; dossier de marché n°13_1132_1_01 et 02 Réalisation de rabotage et retraitement en place, lot 1 MN : marché original (2013).

    Date

    2013

    Cote

    2550W/16

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°13_1132_1_00 Fourniture de plantes...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Dossier de marché n°13_1119_1_02 Travaux de fauchage et pistes cyclables - Lot 1 UTD NO : marché original (2013) ; dossier de marché n°13_1119_1_03 Travaux de fauchage lot 3 UTD Sud : marché original (2013).

    Date

    2013

    Cote

    2550W/15

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°13_1119_1_02 Travaux de fauchage...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Dossier de marché n°13_1119_1_01 Travaux de fauchage et pistes cyclables - Lot 1 UTD NO : marché original (2013).

    Date

    2013

    Cote

    2550W/14

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°13_1119_1_01 Travaux de fauchage...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Dossier de marché n°13_1003_2_00 Accord cadre M.O pour la réhabilitation du pont Perronet à BRUNOY : marché original (2013) ; dossier de marché n°13_1051_1_02 Fourniture de végétaux, produits horticoles et matériel d'aménagement pour les espaces verts des propriétés du Département et lors des manifestations exterieures ou intérieures Lot n°2 : marché original (2013) ; dossier de marché n°13_1051_1_03 Fourniture de végétaux, produits horticoles et matériel d'aménagement pour les espaces verts des propriétés du Département et lors des manifestations exterieures ou intérieures : marché original (2013).

    Date

    2013

    Cote

    2550W/5

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°13_1003_2_00 Accord cadre M.O pour...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Dossier de marché n°13_0958_5_139 Organisation du transport scolaire en circuits spéciaux lot n° 139 : marché original (2013) ; dossier de marché n°13_1017_2_00 Etudes diagnostics sur le patrimoine végétal du département : marché original (2013).

    Date

    2013

    Cote

    2550W/4

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°13_0958_5_139 Organisation du transport...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dossier de marché n°12_1021_1_00 Rénovation pelouse d'honneur stade R. Bobin à BONDOUFLE : marché original, fond de dossier (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2549W/58

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_1021_1_00 Rénovation pelouse...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Dossier de marché n°12_0811_1_00 Acquisition données, routières : marché original, fond de dossier (2012) ; dossier de marché n°12_0808_1-00 Assistance gestion des ouvrages d'arts : marché original, fond de dossier (2012) ; dossier de marché n°12_0813_1-00 Maintenance réseau arrosage automatique : marché original, fond de dossier (2012) ; dossier de marché n° 12_0812_1-00 Conception carte départementale des transports : marché original, fond de dossier (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2549W/19

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_0811_1_00 Acquisition données,...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Remembrement du massif des trois pignons, espaces verts et boisés à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979). Création d'espaces verts à YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement de la route nationale 191 à SAINT-HILAIRE. - Expropriations : dossier de procédure (1979).

    Date

    1979

    Cote

    2059W/99

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Remembrement du massif des trois pignons, espaces verts...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  12. Résultat n°12

    Rénovation urbaine sur le territoire de la commune de RIS-ORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Construction d'un collège d'enseignement technique à BREUILLET. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement du chemin départemental 133 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Elargissement de la rue du docteur Roux à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement d'une base de plein air, de loisirs, de sports, d'activités culturelles à BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement d'espaces verts et d'un parc de stationnement à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Adduction d'eau à MORSANG-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Extension du cimetière communal à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1978).

    Date

    1978

    Cote

    2059W/90

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Rénovation urbaine sur le territoire de la commune...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  13. Résultat n°13

    Aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) à BALLAINVILLIERS. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement et extension de la ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement du parc péri-urbain à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Agrandissement des locaux scolaires à CHEPTAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la voie express F6 à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Création d'une réserve foncière à BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la route nationale 5 et du chemin départemental 31 à MONTGERON. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Elargissement du chemin des Prés à la VILLE-DU-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Construction d'une école maternelle à ITTEVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la ZAC du Rouillon à BALLAINVILLIERS. - Expropriations : dossier de procédure (1978).

    Date

    1978

    Cote

    2059W/89

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  14. Résultat n°14

    Aménagement de la rocade F6 à LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, LEUVILLE-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Création d'un espace vert à ORMOY. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement du carrefour route nationale 836 et chemin départemental 82 à BOISSY-LE-SEC. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de l'échangeur sud d'ARPAJON et AVRAINVILLE, EGLY. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1978). Aménagement du chemin départemental 26 et la route nationale 449 à AVRAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1978).

    Date

    1978

    Cote

    2059W/88

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement de la rocade F6 à LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  15. Résultat n°15

    Aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAD) à SACLAY. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement du parc peri-urbain à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la route nationale 20 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Construction d'un centre de secours pour pompiers à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la Zone d'Activités Concertée (ZAC) de la plaine des Godets à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Extension du stade à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1978).

    Date

    1978

    Cote

    2059W/87

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAD)...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  16. Résultat n°16

    Création de la zone d'aménagement concertée (ZAC) à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Création de la zone d'aménagement concertée (ZAC) à BRUNOY. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Déviation du chemin départemental 116 à BRUYERES-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Création d'un terrain de sports à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Création d'un parc péri-urbain à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1978).

    Date

    1978

    Cote

    2059W/84

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Création de la zone d'aménagement concertée (ZAC) à...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  17. Résultat n°17

    Construction d'un collège et de logements sociaux à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'espaces libres boisés à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'un terrain de sport à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue du Pied de la Tour à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Assainissement du secteur de la route nationale 7 à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation de la rue des Couppières à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 120 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation du chemin départemental 19 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension du stade de CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du bassin de retenue de la SALMOUILLE à MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement des espaces verts publics à ORMOY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'échangeur du chemin départemental 133 et route nationale 20 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un lotissement au lieu dit les Jonchettes à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue Pierreuse à BRUYERES-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Constructions scolaires, commune des MOLIERES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation de la voie S3 à ETIOLLES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension du groupe scolaire à CHEPTAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création de la voie express F6 à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de la route nationale 446, commune de CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un lotissement communal les Grandes Ouches à CORBREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'équipements communaux et centre de secours à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un centre aéré à SAVIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un ensemble des 3 pignons à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation du chemin départemental 117 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement du carrefour de la Bourgogne à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Agrandissement du stade à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A10 à SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Transfert du centre radioélectrique de FLEURY-MEROGIS sur la commune de MORIGNY-CHAMPIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2059W/71

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction d'un collège et de logements sociaux à...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  18. Résultat n°18

    Elargissement de la rue des Longailles à YERRES. - Expropriations: dossier de procédure (1976). Aménagement d'une base de plein air, de loisirs, de sports et d'activités culturelles à BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Agrandissement du cimetière communal à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Elargissement de l'avenue de Stalingrad à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'un parc de loisirs et de sports à IGNY. - Expropriations: dossier de procédure (1976). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE et à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations: 2 dossiers de procédure (1976). Aménagement du Donjon et de ses abords à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'espaces boisés au lieu dit le massif des trois pignons à MILLY LA FORET. - Expropriations: 2 dossiers de procédure (1976).Aménagement de la ZAC de la plaine des Godets à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Implantation d'entreprise de transport à la ZAC de BRUNOY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'une réserve foncière à FONTENAY-LE-VICOMTE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'un collège et d'un lycée technique et industriel à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Mise en place d'un captage d'eaux souterraines à VARENNES-JARCY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'un ensemble sportif, d'un centre de loisirs et d'une voie d'accès au parking d'intérêt régional à SAINT- MICHEL-SUR-ORGE. -Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'une maison de quartier à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Implantation d'un transformateur EDF à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations: dossier de procédure (1976).

    Date

    1976

    Cote

    2059W/68

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Elargissement de la rue des Longailles à YERRES. -...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  19. Résultat n°19

    Création d'espaces verts à YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation du chemin départemental 19, commune de LA NORVILLE. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1976). Déviation du chemin départemental 117, commune de IGNY et de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'habitations à loyer modéré (HLM) à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAD), communes d'ETIOLLES et SOISY-SUR-SEINE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement du chemin départemental 35, communes de NOZAY et MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement des abords du Donjon, commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'une zone d'aménagement concertée (ZAD) à GOMETZ-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

    Date

    1976

    Cote

    2059W/56

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Création d'espaces verts à YERRES. - Expropriations...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  20. Résultat n°20

    Réalisation d'une liaison routière entre le chemin départemental 19 en limite Nord de l'aérodrome militaire de BRETIGNY et le chemin départemental 31 au sud de BONDOUFLE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction de la zone d'aménagement concertée (ZAC), commune de CORBREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Agrandissement du cimetière de WISSOUS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 35, commune de VILLEJUST. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 16, carrefour sur la commune de BREUILLET. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction de logements sociaux et bureaux à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement de la route nationale 20, commune de BALLAINVILLIERS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Création d'espaces verts sur les communes de GIF-SUR-YVETTE et SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Servitude ligne haute tension à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

    Date

    1975

    Cote

    2059W/47

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Réalisation d'une liaison routière entre le chemin...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  21. Résultat n°21

    Extension du cimetière, commune de MORIGNY-CHAMPIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Extension de la zone industrielle de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Réalisation de panneaux publicitaires, commune de BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement de la section de l'autoroute 87 comprise entre SACLAY et CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Création d'une zone d'activités à ETAMPES et BRIERES-LES-SCELLES. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Implantation du stade à MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Implantation d'un transformateur et la création d'un espace vert, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1974).

    Date

    1974

    Cote

    2059W/38

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Extension du cimetière, commune de MORIGNY-CHAMPIGNY....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  22. Résultat n°22

    Aménagement d'une desserte ferroviaire de la ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Aménagement d'une desserte ferroviaire de la ville nouvelle nouvelle d'EVRY, commune de GRIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Aménagement d'un espace vert public dans le cadre de zone d'activités concertées (ZAC) du parc de Belleville, commune de GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Déviation du chemin départemental 31, commune de VERT-LE-GRAND. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Création d'un parking d'intérêt régional, commune d'EPINAY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Création d'un espace vert JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Alignement de la rue de la Station, commune de BALLANCOURT. - Expropriations : dossier de procédure (1973).

    Date

    1973

    Cote

    2059W/28

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement d'une desserte ferroviaire de la ville...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  23. Résultat n°23

    Création d'un jardin public, commune d'ORMOY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Renforcement du réseau en eau potable sur le territoire des communes de SAINTRY-SUR-SEINE et SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Ville d'EVRY, COURCOURONNES, lieu-dit la Garenne. - Expropriations : dossier de procédure (1971).à du Chemin départemental 74, commune de CHEVANNES. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Construction de l'autoroute H6, commune de WISSOUS. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Aménagement du chemin départemental 105, commune de BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Extension du collège de MEREVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1971).

    Date

    1971

    Cote

    2059W/17

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Création d'un jardin public, commune d'ORMOY. - Expropriations...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  24. Résultat n°24

    Construction d'habitation lieu-dit les Rieux à PALAISEAU. - Expropriation : dossier de procédure avec photographies (1970). Construction d'habitation à loyer modéré (HLM) Saint-Blaise à ARPAJON. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Projet d'agrandissement du cimetière de la VILLE DU BOIS. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Modernisation du centre ville de VIRY-CHATILLON. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Déviation des routes nationales 306 et 320 à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriation : dossier de procédure (1969-1970). Autoroute A6, prolongement, communes de MASSY et CHAMPLAN. - Expropriation : 2 dossiers de procédure (1969-1970). Déviation route nationale 188 à PALAISEAU. - Expropriation : dossier de procédure (1969-1970). Création d'un parking et d'un espace vert à EVRY. - Expropriation : dossier de procédure (1969-1970).

    Date

    1969-1970

    Cote

    2059W/5

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction d'habitation lieu-dit les Rieux à PALAISEAU....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  25. Résultat n°25

    Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : Plans de récolement éclairage public, espace vert, équipement d'exploitation et de sécurité (signalisation et glissière), demandes d'agrément de matériaux et techniques, fiches de non-conformité (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2012W/38

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  26. Résultat n°26

    Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : Espaces verts : plans d'exécution, concessionnaires (EDF), convocations, projet d'ouvrage électrique ; plans de récolement des espaces verts, plan des plantations ; plans d'exécution des travaux d'assainissement (2001-2005).

    Date

    2001-2005

    Cote

    2012W/23

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  27. Résultat n°27

    Déviation Route Départementale 118- CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : Plan Assurance Qualité (PAQ) , Plans Particuliers de sécurité et de protection de la santé (PPSPS), coordination sécurité et protection de la santé (CSPS), Journal de chantier : lots éclairage public et espaces verts (2002).

    Date

    2002

    Cote

    2012W/16

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation Route Départementale 118- CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  28. Résultat n°28

    Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : actes administratifs : délibérations des conseils municipaux, compte rendu des séances de l'assemblée départementale, arrêté de déclaration utilité publique (DUP), registre d'enquête publique (1997), rapport du commissaire enquêteur (1998), convention Aéroports de Paris avec le Conseil général de l'Essonne, avenant du marché de travaux, enquête préalable à la DUP (1997), classement/déclassement, procès-verbal de remise d'ouvrage, compte rendu de chantier des espaces verts (1997-2000).

    Date

    1997-2000

    Cote

    2012W/13

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  29. Résultat n°29

    Aires de sécurité chargement de betteraves : délibérations programme voirie de 1998 à 2002, administratif (RICHARVILLE, BOISSY-LE-SEC, MILLY-LA-FORET) (1998) ; Dépendances vertes : administratifs, comptes-rendus (1997 à 2001).

    Date

    1997-2001

    Cote

    1962W/8

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Aires de sécurité chargement de betteraves : délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  30. Résultat n°30

    Bibliothèque universitaire d'EVRY, construction. Marchés publics relatifs aux espaces verts [clôtures] : avenants aux marchés de travaux (1999 - 2001).

    Date

    1999-2001

    Cote

    1864W/47

    • Contexte : CONSTRUCTION DE LA BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE D'EVRY.

    • Bibliothèque universitaire d'EVRY, construction. Marchés...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  31. Résultat n°31

    RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, travaux d'aménagements paysagers sur terre-plein et dalle de garage : dossiers de consultation des entrepreneurs avec plans (1978), éstimation prévisionnelle des dépenses, cahier des clauses techniques particulières, bordereau des prix, détail quantitatif et estimatif 1978), documents financiers (1970-1973).

    Date

    1970-1978

    Cote

    1786W/202

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, travaux...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  32. Résultat n°32

    RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, travaux d'espaces verts : compte-rendus de commission d'appel d'offre concernant le marché, liste des entreprises consultées, soumissions des entreprises, correspondance (1979).

    Date

    1979

    Cote

    1786W/201

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, travaux...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  33. Résultat n°33

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à la société Sadra (automobile) pour construction : état des lieux, copies de minutes, promesse de vente, permis de construire, cahier des prescriptions spéciales, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, correspondance, plans (1971-1977) ; aménagement d'espaces verts : devis descriptif, plan topographique, (1973-1975). Entreprise Motteis, démolition de pavillons et bâtiments : arrêtés, demande de règlement d'accompte, (1970-1974). Fourniture de bungalow de chantier : demande de règlement d'accompte (1972-1973).

    Date

    1971-1977

    Cote

    1786W/175

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  34. Résultat n°34

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux d'aménagement d'espaces verts : dossier du marché passé avec l'entreprise Martial Voisin, correspondance, plans de recolement (1972), plan d'aménagement (1974) ; travaux de terrassement, voirie et assainissement : dossier du marché passé avec les entreprises Mottais et Brangeon, soumission des entreprises, correspondance (1972-1976).

    Date

    1972-1976

    Cote

    1786W/155

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  35. Résultat n°35

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux de construction d'un restaurant inter entreprises : cahier des préscriptions spéciales (1973-1974) ; travaux d'aménagement et d'entretien des espaces verts : dossier du marché passé avec l'entreprise HRT parcs et jardins, soumission de l'entreprise, dossier temoin d'appel d'offre : cahier des prescriptions spéciales, dossiers des entreprises, plans, correspondance (1974-1979).

    Date

    1974-1979

    Cote

    1786W/146

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  36. Résultat n°36

    NOZAY, zone d'habitation Les hameaux de Villarceaux, travaux de construction : correspondance avec la mairie, les architectes, les constructeurs concernant les ouvrages réalisés dans la zone, contrats et lettres de commande avec le paysagiste, programmes de construction, état des lieux des ouvrages (1973-1979) ; groupe scolaire de Villarceaux, école maternelle, travaux de construction de 4 classes et 2 logements : comptes-rendus de visites, correspondance, plans espaces verts (1972) (1972-1977).

    Date

    1972-1979

    Cote

    1786W/106

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • NOZAY, zone d'habitation Les hameaux de Villarceaux,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  37. Résultat n°37

    NOZAY, groupe scolaire de Villarceaux. - Travaux de construction : état des lieux, rapport concernant la construction, pièces d'appel d'offre, dossier administratif de la commission départementale immobilière et de l'architecte, projet, programme, plan de masse, plans du bâtiment, plans de façade et coupe, plan d'ensemble, (1969-1974)

    Date

    1969-1974

    Cote

    1786W/98

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • NOZAY, groupe scolaire de Villarceaux. - Travaux de...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  38. Résultat n°38

    DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, construction d'un lotissement, travaux de terrassement, voirie, assainissement : note de présentation, plans (1980) ; aménagement d'espaces verts : dossier du marché passé avec l'entreprise Le parc Fleuri, correspondance, plans (1973-1977) ; correspondance avec les riverains, les architectes, la commune (1965-1979).

    Date

    1965-1979

    Cote

    1786W/47

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Contrats types : alimentation en eau potable, terrassement, voierie, assainissement, espaces verts, éléctricité, éclairage public (1966-1976).

    Date

    1966-1976

    Cote

    1786W/3

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • Contrats types : alimentation en eau potable, terrassement,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  40. Résultat n°40

    ITTEVILLE, Ecole maternelle.- Assainissement et voirie, aménagement des espaces verts : devis, plans (1979-1980), comptabilité, comptes -rendus de visites de chantier, attribution des lots (1979-1983).

    Date

    1979-1983

    Cote

    1781W/63

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • ITTEVILLE, Ecole maternelle.- Assainissement et voirie,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)