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1 425 résultats

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Résultat n°1

N°2010-06368 : réhabilitation des coteaux de l'Orge T2 allées de Saint-Brieuc et de Dijon, Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne (CALE).

Date

2010-2012

Cote

3170W/19

Résultat n°2

Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill, Etablissements MEDARD, Société MICHAU et fils, Société MONTEIL père et fils, Société MORI, Société MORNAS, Entreprise PASQUIER, Entreprise Peschard, Dépôt de gaz chez Monsieur ROUSSEAU, Société immobilière Saint Jean, Société SANC et Compagnie, Société promotionnelle des loisirs. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, correspondance.

Date

1960-2001

Cote

2017W/3

Résultat n°3

Projet de ceinture verte de Paris et sa banlieue. Secteur 4 : de la forêt de Verrières à la forêt de l'Hautil

Date

1986

Cote

INQUARTO/2339

Résultat n°4

CHAMPLAN : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : Viasphalte - Citroa (pétitions). LONGJUMEAU : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : AFACIM.

Date

1971-1983

Cote

1488W/84

Résultat n°5

Il est urgent de mettre en pratique la politique des zones naturelles d'équilibre. Extrait de Région parisienne, bassin parisien, n° 37, juillet-août 1975

Date

juillet 1975 - août 1975

Cote

GBR/1115

Résultat n°6

Rapports Assemblée générale et Commission permanente, avis sur PDEDMA autres départements : avis du Conseil général sur le projet de plan départemental de gestion des déchets ménagers et assimilés du VAL-DE-MARNE, numéro 97-3-09 (27 mars 1997) ; Avis du Département sur le projet de plan d'élimination des déchets ménagers et assimilés du VAL-DE-MARNE, numéro 99-2-36 (18 novembre 1999) ; Avis du Département sur le projet du Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés d'EURE-ET-LOIR, numéro 2000-02-0043 (14 décembre 2000) ; Avis du Département sur le projet de modification du Plan des déchets ménagers et assimilés de SEINE-ET-MARNE, numéro 2002-02-0031 (19 novembre 2002).

Date

1997-2002

Cote

1978W/4

Résultat n°7

BONDOUFLE, CERNY. - Stockage de produits pétroliers.

Date

1972-1977

Cote

1488W/129

Résultat n°8

Installations classées : CHILLY-MAZARIN, dossier Etablissement DESCHAMPS - ICARE 2009 1774 (1966-1985); dossier société DEVAPRESS - ICARE 2009 1780 (1959-1961); dossier société DEXEL - ICARE 2009 1785 (1995-1996); dossier société DIRECT AUTO - ICARE 2009 1798 (2004); dossier société EF03 - ICARE 2009 1812 (2003); dossier société ELCE - ICARE 2009 1832 (1972-1991); dossier société ERDIMECA - ICARE 2009 1836 (1995); dossier société ETUDESOL - ICARE 2009 1837 (1989); dossier société EXTAND - ICARE 2009 1840 (1995); dossier F.D.P.R. (SARL) - ICARE 2009 1842 (1990); dossier société FERGA - ICARE 2009 1844 (1965); dossier SARL FONCTION-MEUBLES (anciennement Jaulin structures) - ICARE 2009 1851 (1994-1996).

Date

1959-2004

Cote

2100W/29

Résultat n°9

Marché n° 13_1258_1_01 - Missions d'Assistance Technique Départementale pour l'aide aux exploitants des stations d'épuration lot 1- Fond de dossier original notification

Date

2013-2017

Cote

2907W/7/1

Résultat n°10

n° 1-20 (1990-1995)

Date

Entre décembre 1990 et décembre 1995

Cote

PER339/1

Résultat n°11

LONGPONT-SUR-ORGE, Monceau Spi, SPCG, Technique moderne d'entreprise générale, Rheins et Debout, Roques, Probase, Muntsch, Nord France, Pechiney Progil.

Date

1950-1980

Cote

1662W/14

Résultat n°12

Etude de l'armature souhaitable des équipements et services dans la zone naturelle d'équilibre des plateaux du sud

Date

juin 1978

Cote

INQUARTO/1196

Résultat n°13

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

1995

Cote

1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

Résultat n°14

Marché n° 11_0788_1_02- Aménagement du Domaine Départemental de Montauger- 4ème tranche lot 2 - Fond de dossier original notification

Date

2011-2015

Cote

2905W/5

Résultat n°15

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1989

Cote

1356W/5

Résultat n°16
N° 1 (novembre 2022)

1 media

N° 1 (novembre 2022)

Date

novembre 2022

Cote

PER1058/1/1

Résultat n°17

Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). - Redevance annuelle ; Aéroport de Paris (ADP) : liaison autoroutière A / route nationale RN6, oléoréseau de la Société de manutention des carburants aviation (SMCA).

Date

1990-1993

Cote

1488W/141

Résultat n°18

Espaces naturels de France. Conservatoires régionaux d'espaces naturels. Les pelouses sèches relictuelles de France, un patrimoine exceptionnel à sauvegarder

Date

2001

Cote

PBR/2170

Résultat n°19

BRUYERES-LE-CHATEL. - Carrières, société des matériaux du Bel Air (SMBA) : procès-verbal de récolement du 26 mai 1997. BOISSY-LE-SEC. - Carrières, Dramard : refus. BOIGNEVILLE. - Carrières, Clercy transport : procès-verbal de récolement du 17 décembre 1998.

Date

1977-1998

Cote

1434W/54

Résultat n°20

EPT 12 : un territoire engagé pour l'environnement et le climat

Date

Entre le 1er mars 2020 et le 31 mai 2020

Cote

PER112/4/265/1

Résultat n°21

La Juine et ses affluents, rivière de l'Essonne

Date

2006

Cote

PBR/2296

Résultat n°22
EVRY. - Ecologie : l'Essonne s'engage contre les déchets... l'écologique, c'est plus économique (2007).

1 media

EVRY. - Ecologie : l'Essonne s'engage contre les déchets... l'écologique, c'est plus économique (2007).

Date

2007

Cote

18FI/3963

Résultat n°23

Dossier des communications présentées aux journées aménagement et nature sur les bases écologiques de la planification et de l'aménagement (Royaumont, 13-15 décembre 1973)

Date

1973

Cote

INQUARTO/725

Résultat n°24

N°2010-03206 : études préalables à la reconstruction de la STEP de Gometz-la-Ville, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

Date

2010-2013

Cote

3170W/123

Résultat n°25

n°24

Date

2001

Cote

PER933/1

Résultat n°26

Promenade-découverte aux Tarterêts, la nature aux Tarterêts

Date

2000

Cote

PBR/2153

Résultat n°27

Votre département vous informe : Service de l'eau. La dépollution des eaux usées par l'assainissement collectif

Date

2001

Cote

GBR/3088

Résultat n°28

Installations classées : DOURDAN, dossier société SEPROSAC - ICARE 2010 0706 (1970-1971) ; dossier société SERIMS - ICARE 2010 0662 (1989) ; dossier SETFI, anciennement SEREM - ICARE 2010 0664 (1970-1980) ; SICTOM DU HUREPOIX (syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères du Hurepoix) - ICARE 2010 0668 (1997) ; dossier société SIERS - ICARE 2010 0673 (1960-1976) ; dossier société SMNIF - ICARE 2010 0675 (1963-1976) ; dossier SNCF - ICARE 2010 0712 (1970) ; dossier société SOCCRAM (société de chauffe, de combustible, de réparations et d'appareillages mécaniques), chaufferie du grand ensemble de la Croix-Saint-Jacques, anciennement chaufferie SEMEASO - ICARE 2010 0719 (1967-2000) ; dossier société SODABEL - ICARE 2010 0721 (1965-1977) ; dossier société SODAUTO - ICARE 2010 0722 (1981) ; dossier SOFECOME - ICARE 2010 0723 (1965) ; dossier société SPORTIVE D'EQUITATION - ICARE 2010 0724 (1967-1971) ; dossier déchetterie STANEXEL - ICARE 2010 0685 (1994).

Date

1960-2000

Cote

2138W/11

Résultat n°29

N°47628 : travaux de mise en séparatif du lotissement de l'Orme de la Prévôté, Syndicat intercommunal d'assainissement de Lardy Bouray Janville.

Date

2009-2012

Cote

3170W/52

Résultat n°30

Essonne an 2000; regards croisés...

Date

2002

Cote

INQUARTO/2227

Résultat n°31
EVRY. - Exposition : L'environnement du travail à Evry, Centre d'informations d'Evry, 4 janvier-2 février 1982.

1 media

EVRY. - Exposition : L'environnement du travail à Evry, Centre d'informations d'Evry, 4 janvier-2 février 1982.

Date

1982

Cote

18FI/3020

Résultat n°32

L'avenir se dessine en vert

Date

lundi 16 novembre 2020

Cote

JAL1/557/23704/1

Résultat n°33

Une forêt, deux rivières : l'arc boisé, le Morbras et le Reveillon. Etude historique et archéologique

Date

2009

Cote

INQUARTO/3336

Résultat n°34
Essonne Nature Environnement. - L'Etat pense pour vous ! Qu'en pensez-vous ? Dites non au bétonnage de votre région. Refusez le schéma d'aménagement imposé par l'Etat ! Agissez ! Rejoignez les associations de défense de l'environnement, [1995].

1 media

Essonne Nature Environnement. - L'Etat pense pour vous ! Qu'en pensez-vous ? Dites non au bétonnage de votre région. Refusez le schéma d'aménagement imposé par l'Etat ! Agissez ! Rejoignez les associations de défense de l'environnement, [1995].

Date

1995

Cote

18FI/2710

Résultat n°35

EVRY. - Centre commercial régional (CCR) d'EVRY. - EVRY II : études sur les chifffes d'affaires réalisés, notes, (1975-1988). EVRY, COUROURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEVRY), Usines Center en France : étude Lamco (1988) ; agglomération nouvelle d'EVRY. - EVRY, bilan économique et financier : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 85-138 avec Bossard Consultants Stratégies, étude, (1985) ; mise en place du serveur Axel (ex Diane) d'informations, statistiques et observatoire de l'environnement sur minitel : correspondance, notes, pièces jointes, documentation, (1987-1989).

Date

1975-1989

Cote

1523W/960

Résultat n°36

CORBEIL-ESSONNES, EVRY, ATHIS-MONS. - Transport de gaz : demandes d'autorisation. VIRY-CHATILLON. - Usines à gaz.

Date

1948-1996

Cote

1434W/30

Résultat n°37

La Juine et ses moulins : la rivière et l'homme

Date

2009

Cote

INQUARTO/3229

Résultat n°38

Rapport d'activité 2002 : SIARCE

Date

2002

Cote

GBR/2933

Résultat n°39

Conseil général : 3, 5 millions de francs pour l'université ; l'Essonne fête ses champions ; tempête : dégats, bilans, mesures prises.

Date

1999

Cote

1703W/31

Résultat n°40

Connaître la forêt

Date

1977

Cote

PBR/1044

Résultat n°41

Marché n° 13_1268_1_01 - Etude sur les Espaces Naturels Sensibles de l'Essonne lot 1- Fond de dossier original notification

Date

2013-2017

Cote

2907W/7/3

Résultat n°42

LONGPONT-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Travaux sur berges : déclaration du syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge aval (1995). DRAVEIL. - Base de loisirs, remblaiement d'un plan d'eau fermé : déclaration du syndicat mixte d'étude, d'aménagement et de gestion de plein-air et de loisirs (1996). ARPAJON. - Echangeur nord, rejet des eaux pluviales dans le milieu naturel : déclaration de la direction départementale de l'équipement (DDE) de l'Essonne (1996). YERRES. - Bassin d'infiltration : déclaration de Logement Français (1996). ETRECHY. - Liaison de deux plans d'eau : déclaration de M. et Mme Huet (1996). SAINT-ESCOBILLE. - Etang, création : déclaration de M. Cammas (1996). - Forage, création : déclaration de M. Monjanel (1997). AUVERNAUX. - Forage : déclaration de Pascal Bonlieu (1996). DOURDAN, LONGVILLIERS (Yvelines). - Unité de traitement des eaux usées, création : déclaration de la mairie de Dourdan (1996).

Date

1995-1997

Cote

1434W/3

Résultat n°43

Installations classées : BALLANCOURT SUR ESSONNE : Société française des pétroles BP, Dépôt de fuel HERBLOT, Garage HOUZE, Etablissements JOUVEL, Société des pétroles SHELL BERRE, Garage LELIEVRE, Compagnie des pompes funèbres MARIN, Société TEXARME. BAULNE : Hangar à camions DUPONT, Société Gaz de France. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

Date

1931-1995

Cote

2017W/24

Résultat n°44

N°025272 : acquisition foncière du terrain pour la future station d'épuration STEP, Syndicat intercommunal de l'assainissement des communes de Pecqueuse, Limours, Forges-les-Bains, Briis-sous-Forges.

Date

2006-2012

Cote

3170W/6

Résultat n°45

Installations classées : BRUNOY, BRIERES-LES-SCELLES, installations classées pour la protection de l'environnement, dossiers correspondant à des installations anciennes en fin d'exploitation

Date

1958-1977

Cote

1363W/2

Résultat n°46

N° 2011-05010 : travaux d'extension du réseau eaux usées, chemin de la Garenne à Pussay.

Date

2011-2014

Cote

3170W/170

Résultat n°47

Charte de l'Essonne (1991). Schéma départemental de la région d'Ile-de-France (SDRIF) (1990-1993). Plan vert (1994-1995).

Date

1990-1995

Cote

1409W/54

Résultat n°48

Etats généraux de l'environnement

Date

1995

Cote

GBR/2689

Résultat n°49

EN ESSONNE FILM SUR L'ACTIVITE DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DU CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE

Date

2002

Cote

1607W/1

Résultat n°50

Ste- Geneviève conserve son label 4 fleurs

Date

Entre février 2020 et mars 2020

Cote

PER167/11/330/2

Résultat n°51

Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J : Documents entrés par voie extraordinaire - Fascicule 1 : 1 J 1 à 1 J 369.

Date

1983

Cote

INV/1080

Résultat n°52

Code permanent, environnement et nuisances

Date

juin 1973

Cote

INQUARTO/644

Résultat n°53

Rapport de tournée, 8-10 novembre 1978 : Cours d'eau l'Yvette

Date

février 1979

Cote

GBR/2177

Résultat n°54

N°9368 : travaux de mise en conformité des branchements à Sermaise, Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (SIVSO).

Date

2009-2012

Cote

3170W/21

Résultat n°55

Installations classées : CORBEIL-ESSONNES, dossier société A2P - ICARE 2009 1542 (1991); dossier société ACE (Automobiles de Corbeil-Essonnes) - ICARE 2009 1543 (1998); dossier société ADI (Aménagement développement immobilier) - ICARE 2009 1545 (1998); dossier société ALLPACK - ICARE 2009 1550 (1987-1989); dossier société AMCD (anciennement société Lay out) - ICARE 2009 1555 (1972-1983); dossier A.M.P. - ICARE 2009 1552 (1990); dossier AMSA - ICARE 2009 1557 (1984-2003); dossier APOSTROPHE - ICARE 2009 1558 (1994-2001); dossier ARGUEYROLLES - ICARE 2009 1559 (1967-1968); dossier ASSISTANCE AUTO CORBEIL (anciennement garage Barbaray) - ICARE 2009 1564 (1953-1994); dossier société ATELIER SENART - ICARE 2009 1567 (1985-1995); dossier ATELIER DE SENART - ICARE 2009 2310 (1977); dossier AUGER & PETIER - ICARE 2009 1576 (1964-1966); dossier AUTOCLEAN - ICARE 2009 1577 (1988-1990); dossier AUTOMOBILES INDUSTRIES SERVICES (anciennement société Pages et fils) - ICARE 2009 1578 (1957-1983).

Date

1957-2003

Cote

2100W/37

Résultat n°56

N°23578 : étude de renaturation de l'Yvette à Chilly-Mazarin et Longjumeau, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

Date

2009-2012

Cote

3170W/87

Résultat n°57

IXème congrès de l'Union internationale des sciences préhistoriques et protohistoriques (Université de Nice, 13-18 septembre 1976). Colloque 19 : Les civilisations du 8ème au 5ème millénaire avant notre ère en europe (paléoenvironnement, structures d'habitat, outillages, économie), sous la direction de Stefan Karol Kozlowski

Date

1976

Cote

INOCTAVO/1370/19

Résultat n°58

Essonne terre de contrastes, CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ESSONNE, 2002 (47 pages).

Date

2002

Cote

2997W/84

Résultat n°59

MEROBERT. - Prélèvement d'eaux souterraines : déclaration de Jacques Martin. Protection des eaux souterraines. - Programme 1995 du service publice du BRGM : projet ; programme 1995 de protection des eaux souterraines. TIGERY. - Deux ouvrages de captage d'eau, exécution : rejet de la demande faite par la société Golf 3000 pour le compte de la société SNC Espace Villepècle. MORIGNY-CHAMPIGNY. - Juine, aménagement et entretien : requête de M. Dufresne de Saint-Léon. Réunions Eau (septembre à décembre 1994).

Date

1994

Cote

1434W/18

Résultat n°60

DOURDAN : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : Bial. BOURAY-SUR-JUINE : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : Yenk. BOUTIGNY-SUR-ESSONNE : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : Vibrachoc, Moulin. COURCOURONNES : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : décharge, Franco-suisse, GDF, la Parisienne.

Date

1971-1985

Cote

1488W/75

Résultat n°61

Contrat d'environnement à vocation locale (CEVL). Vélo tout terrain.

Date

1990-1992

Cote

1409W/109

Résultat n°62

VILLIERS-SUR-ORGE, YERRES. - Stockage de produits pétroliers.

Date

1972-1977

Cote

1488W/137

Résultat n°63

N°9374 : régularisation des rejets des eaux usées sur le bassin du Mort Ru, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

Date

2009-2012

Cote

3170W/36

Résultat n°64

Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). - Redevance annuelle.

Date

1989-1990

Cote

1488W/140

Résultat n°65

VIRY-CHATILLON, GRIGNY. - Etangs : réhabilitation et mise en valeur (1996). Eaux de baignade. - Surveillance et protection de la qualité. Eaux pluviales (1996). - Traitement : questionnaire de la direction départementale de l'équipement (DDE) (1996). MONTGERON. - Eaux pluviales, réalisation d'un bassin de retenue : demande du syndicat intercommunal d'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) (SIARVSG) (1996). YERRES, VILLECRESNES (Val-de-Marne) : pose d'un collecteur d'eaux usées par le intercommunal d'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) (SIARVSG) (1996). SUCY-EN-BRIE (Val-de-Marne). - Prix de l'eau (1996). MORIGNY-CHAMPIGNY. - Nappe d'eau souterraine, pompage : autorisation de la société Lyonnaise des eaux (1996). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Boues d'épuration, stockage : intervention de M. Le Pape (1996). ESSONNE. - Qualité sanitaire de l'eau : intervention du syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1996). ESSONNE, JUINE. - Faucardement, application des arrêtés préfectoraux : plaintes de André Holleaux et Sylvia Kesbi (1996). VILLECONIN. - Hameaux de Fourchainville et de Saudreville, projets d'assainissement : intervention de l'association Villeconin demain (1996). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Réseau hydraulique communal : demande de raccordement de M. Gillet (1996). Vallée supérieure de l'ORGE. - Risques naturels, établissement d'un plan de prévention : demande du syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'Orge (SIVSO) (1996). SACLAY, MENNECY. - Plateau de Saclay et plateau de Villeroy, assainissement : intervention de l'association des amis de la vallée de la Bièvre (1996). ETAMPES. - Assainissement : schéma directeur d'assainissement du syndicat intercommunal d'assainissement de la région d'Etampes (1996). Syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'Orge. - Règlement d'assainissement (1996). ULIS (LES). - Parc sud, barrage : projet de réhabilitation (1996). MAISSE. - Moulin neuf : intervention du syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1996). Cours d'eau. - Plan décennal de restauration et d'entretien des rivières : tranche 1996 (1996). Epandage de boues de stations d'épuration (1996). YERRES. - Détermination des zones inondables par l'Yerres et ses affluents : intervention du syndicat mixte interdépartemental de la rivière de l'Yerres (1996). Programme eau 1996. - Crédits de service public du BRGM (1996).

Date

1996

Cote

1434W/99

Résultat n°66

N°1551 : réhabilitation du collecteur eaux usées EU sur le site de l'IUFM d'Etiolles, Syndicat Mixte de Sénart Val de Seine (SYMSEVAS).

Date

2010-2012

Cote

3170W/13

Résultat n°67

MORSANG-SUR-SEINE. - Carrières, Société d'exploitation des carrières de Morsang (SECM) : fin d'exploitation lotissement par la mairie (1991). MORSANG-SUR-ORGE. - Carrières, Carrières de l'Essonne et du Loing (CEL) : bassin de retenue de l'Orge classé sans suite le 19 novembre 1975. MONDEVILLE. - Carrières, Desfeux : arrêté d'interdiction d'exploiter du 28 janiver 1976. NOZAY. - Carrières, SCREG : renonciation du 29 mars 1977. PECQUEUSE. - Carrières, Société industrielle de transports automobiles (SITA) : non classable le 23 décembre 1975.

Date

1975-1991

Cote

1434W/76

Résultat n°68

Rapport sur la mise en valeur et la protection du patrimoine naturel de la région d'Ile-de-France. Complément à l'inventaire des richesses naturelles de la région d'Ile-de-France. Intervention prioritaire n°1 (fascicule 1 et 2) Vol. 2.

Date

1976

Cote

INQUARTO/920

Résultat n°69

Répertoire de films, environnement

Date

1972

Cote

INOCTAVO/785

Résultat n°70

Les pelouses sèches du Gâtinais. un patrimoine exceptionnel à sauvegarder

Date

2002

Cote

GBR/3028

Résultat n°71

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°3 Face A.

Date

1995

Cote

1737W/6, 31 - Num - 377 - Copie de sécurité 1737W6~Durée : 00:15:19 - 2007 - 2007 - 31Num/377 (Cote de substitution)

Résultat n°72

ANGERVILLE, Ferme de Bassonville, projet d'Écomusée de la Beauce : commissions, rapport du président au conseil général, avant-projet sommaire programme muséographique, approbation du projet culturel. Travaux de sauvegarde : avant-projet détaillé, plans, cahier des clauses techniques particulières, plans, notes internes, correspondances, compte-rendu visite de chantier, schéma d'implantation, plan de repérage des bâtiments, reportage photos. Autorisations administratives : dossier du permis de démolir n° 9101693E7003 (demande, arrêté préfectoral, plans), demande de permis de construire, prescriptions relatives à une déclaration de travaux n°DT9101693E4026.

Date

1991-1997

Cote

2541W/1

Résultat n°73

N°9352 : équipement et raccordement des forages de la Vallée Marceau, Syndicat intercommunal des eaux de la vallée de l'Ecole.

Date

2009-2012

Cote

3170W/97

Résultat n°74

Evaluation de l'environnement : Recueil de textes

Date

1973

Cote

INOCTAVO/934

Résultat n°75

Journée de l'arbre 1980.

Date

1980

Cote

1434W/93

Résultat n°76

Atlas des Franciliens. T. 1 : Territoire et population

Date

2000

Cote

INFOLIO/243

Résultat n°77

Installations classées : BOUVILLE, installations classées pour la protection de l'environnement, dossiers correspondant à des installations anciennes en fin d'exploitation

Date

1958-1977

Cote

1363W/5

Résultat n°78

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

1996

Cote

1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

Résultat n°79

PER776/148

Date

1994

Cote

PER776/148

Résultat n°80

MASSY, Paquet, Radio énergie, Scripta, Migaon, Leysen et Meier, Ollitrault ; BURES-SUR-YVETTE, Lebas, Rubans Sanders, SDG, Valier ; CHAMPLAN, Causse, Jobin et Yvon, Le Moal, Pansardi, Pelletier ; CHILLY-MAZARIN, Cornaglia, Crisitiani, Forest, Poulain, Szabo de Edelenyi ; EPINAY-SUR-ORGE, Chennvière, Dumenil, Higginson, Legros, Muariot, Robinson ; GRIGNY, Disdier, Ribet ; BRIIS-SOUS-FORGE, Briquetterie. Démarche d'utilité concertée pour le site aéroportuaire international (DUCSAI). - Débat sur le troisième aéroport : dossier de consultation du public.

Date

1960-2001

Cote

1662W/3