LONGPONT-SUR-ORGE, Monceau Spi, SPCG, Technique moderne d'entreprise générale, Rheins et Debout, Roques, Probase, Muntsch, Nord France, Pechiney Progil.

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INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

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INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

Cote/Cotes extrêmes

1662W/1-52

Date

1894-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

52 articles

Origine

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers du Bureau de l'Environnement: Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE), dont carrières Dossiers correspondant à des installations anciennes arrivées en fin d'exploitation; projets abandonnés avant ouverture (par refus ou de façon volontaire) ou certificats de non classement, Dossiers de déclaration ou d'autorisation, loi sur l'eau du 3 janvier 1992, dossiers de pollutions accidentelles, opérations de dépollution ou de protection de la nature, mission inter-services de l'Eay (MISE), Dossiers complets de procédure.

Langue des unités documentaires

Français