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247 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    MONTGERON - YERRES.

    Date

    2010-2013

    Cote

    2928W/49

    • Contexte : 2928W Aide aux projets éducatifs des collèges (2006-2016)

    • Collèges privés sous contrats : contrats d'actions...
    • MONTGERON - YERRES.

    Producteur :

    DIRECTION DE L EDUCATION DES COLLEGES / SERVICE VIE EDUCATIVE ET SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ÉDUCATION ET DES COLLÈGES / SERVICE DU FONCTIONNEMENT DES COLLÈGES, DES PROJETS ÉDUCATIFS ET NUMÉRIQUES (service versant)

  2. Résultat n°2

    ATHIS-MONS- - IGNY.

    Date

    2010-2013

    Cote

    2928W/48

    • Contexte : 2928W Aide aux projets éducatifs des collèges (2006-2016)

    • Collèges privés sous contrats : contrats d'actions...
    • ATHIS-MONS- - IGNY.

    Producteur :

    DIRECTION DE L EDUCATION DES COLLEGES / SERVICE VIE EDUCATIVE ET SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ÉDUCATION ET DES COLLÈGES / SERVICE DU FONCTIONNEMENT DES COLLÈGES, DES PROJETS ÉDUCATIFS ET NUMÉRIQUES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'EVRY PETIT-BOURG : syndicat agricole local (1945-1947), Centre de Beauvoir : syndicat CFDT du personnel (1956-1972), syndicat FO (1953), syndicat CGT des employés et cadres du centre de réadaptation de la CNSS (1962) ; EVRY : chambre syndicale des géomètres experts fonciers topographes photogrammètres de l'Essonne (1967-1968), section départementale du syndicat national des cadres d'exploitations agricoles (1967-1969), union syndicale CGT des services publics de l'Essonne (1967-1983), union des syndicats CFTC de l'Essonne (1967-1991), syndicat CGT des employés de la Sécurité Sociale de l'Essonne (1970-1986), groupement départemental des services publics et de santé (1972-1984), syndicat CFDT de l'enseignement privé de l'Essonne (1974-1994), syndicat CFDT de l'Équipement de l'Essonne (1975-1984), syndicat départemental des chirurgiens dentistes de l'Essonne (1975-1987), syndicat FO des personnels départementaux (1976), syndicat départemental des services de santé et services sociaux (1976-1983), syndicat FO du personnel du syndicat communautaire d'aménagement de la ville nouvelle (1977), syndicat FO du personnel communal (1977), union des syndicats CGT de santé de l'Essonne (1977-1983), union syndicale CGT de la construction de l'Essonne (1977-1983), syndicat CFDT des travailleurs de la métallurgie de l'Essonne Sud (1977-1998), syndicat indépendant CSL du personnel Bourdin et Chaussé (1978), syndicats autonomes des agents communaux, hospitaliers et des services publics du département (1978), syndicat FO de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle (1978), syndicat CGT du personnel du SCA de la ville nouvelle (1979), syndicat FO du personnel de l'association européenne d'organisation des loisirs et de l'habitat (1979), syndicat régional des enseignants professionnels du tennis (1979-1980), fédération nationale des personnels pénitentiaires et de justice (1979-1993)

    Date

    1945-1998

    Cote

    2119W/25

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ATHIS-MONS : syndicat professionnel français des ouvriers et employés de l'entrepôt (1936-1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat de la navigation aérienne CFTC de l'Essonne (1967), syndicat des contrôleurs CFTC de l'Essonne (1967, 1974-1977), syndicat autonome des mécaniciens de l'aviation au sol (SAMAS) (1968-1998), syndicat du personnel communal actif et retraite des établissements publics communaux et des services assimilés de la ville d'Athis-Mons (1968-1970), syndicat professionnel des maîtres, éducateurs et cadres des écoles libres de la Région Parisienne (1969-1985), syndicat national des ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (IEEAC) (1972-1988), syndicat FO du personnel communal (1960, 1974-1995), syndicat FO des transports de la société Athis-Cars (1976), section départementale de la chambre syndicale de l'Ile-de-France des métiers de la décoration et de l'ameublement (1977), syndicat CGT Transport (1978), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de santé de la ville (1978), syndical national des contrôleurs du trafic aérien (1978-1990), syndicat indépendant des cadres et agents de maîtrise de la Générale Biscuit (1979-1989), syndicat professionnel de l'Enseignement libre catholique de l'Essonne (1980), syndicat indépendant du corps administratif supérieur (SICAS) (1982), syndicat FNCR de la société Athis-Cars (1984-1996), syndicat départemental des ambulanciers agréés de l'Essonne (1985-1991), syndicat du personnel de la société Sopadi CGT (1987), syndicat CFTC des agents et fonctionnaires territoriaux de la ville d'Athis-Mons et de ses établissements publics (1995), syndicat FO de l'entreprise Carrefour (1996), SAFEN. (1999), syndicat indépendant des régulateurs du trafic aérien (1988-1997), syndicat autonome des personnels administratifs des services extérieurs de l'aviation civile (1987).

    Date

    1936-1999

    Cote

    2119W/14

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Installations classées : ARPAJON, Etablissement BEZARD, Garage CHINOSI, Clinique des Charmilles, Commissariat de police, commune d'ARPAJON, Société DEGE et Compagnie, Société anonyme DESCHAMPS, Société DISPAD, Société diffusion réparation matériel travaux publics, Commerce DUPISSOT, Ecole privée Jeanne d'Arc, Société études et réalisations d'appareils de régulation (E.R.A.R.), Société civile immobilière espace 2000, Entreprise FLOURY. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, jugement du tribunal, correspondance.

    Date

    1964-2002

    Cote

    2017W/5

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : ARPAJON, Etablissement BEZARD,...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Proposition d'organisation de l'ESSONNE en cas de pandémie grippale (2007). Hébergement d'urgence. - Dispositif d'hébergement Etat dans l'ESSONNE, dispositif pour accueillir 250 sans-abri à l'hôpital de Perray-Vaucluse (EPINAY-SUR-ORGE), comptes-rendus de réunions sur la mise en oeuvre en ESSONNE des mesures en faveur des sans-abri (2007). Hôpital de Perray-Vaucluse à EPINAY-SUR-ORGE. - Présentation de l'hôpital, historique, plans, projets sur le devenir de l'hôpital (2007), signature du bail emphytéotique hospitalier (juillet 2006). Indemnisations de la sécheresse de 2003. - Point sur l'indemnisation des victimes de dégâts aux bâtiments causés par la sécheresse, analyse des recours des particuliers, tableaux sur les indemnisations, correspondance avec les particuliers : notes, plans, coupures de presse (2006-2007). Inspection Académique. - Proposition de mesures de carte scolaire pour la rentrée 2007 ; notes sur la carte scolaire, sur le financement des écoles privées (2007). Institut National de la statistique et des études économiques (INSEE). - Tableau du recensement des communes les plus importantes d'Ile-de-France (2007). Justice. - Plaquette sur le Tribunal de Grande Instance (TGI) d'EVRY (2006), sur l'activité du tribunal de Grande Instance et d'Instance d'EVRY, 21 pages, 2006 et 2007, réforme de la carte judiciaire : projet de fermeture du Conseil des Prud'hommes d'ÉTAMPES (2008).

    Date

    2003-2008

    Cote

    1957W/12

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Proposition d'organisation de l'ESSONNE en cas de pandémie...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  7. Résultat n°7

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°3 Face A.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/6, 31 - Num - 377 - Copie de sécurité 1737W6~Durée : 00:15:19 - 2007 - 2007 - 31Num/377 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°2 Face A et B.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/5, 31 - Num - 371 - Copie de sécurité 1737W5-01 ~Durée : 00:59:22 - 2007 - 2007 - 31Num/371 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  9. Résultat n°9

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1 Face A et B.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/4, 31 - Num - 365 - Copie de sécurité 1737W4-01 ~Durée : 01:06:31 - 2007 - 2007 - 31Num/365 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Indicateurs extraits des fiches de liaison du 1er degré concernant : la ruralité, l'utilisation des moyens budgétaires, les zones d'éducation prioritaire (ZEP), absentéïsme et remplacement, part de l'enseignement privé (1993 à 1994).

    Date

    1993-1994

    Cote

    1716W/22

    • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Indicateurs extraits des fiches de liaison du 1er degré...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Indicateurs extraits des fiches de liaison du 1er degré concernant : la ruralité, l'utilisation des moyens budgétaires, les zones d'éducation prioritaire (ZEP), absentéïsme et remplacement, part de l'enseignement privé (1992 à 1993).

    Date

    1992-1993

    Cote

    1716W/21

    • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Indicateurs extraits des fiches de liaison du 1er degré...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Indicateurs extraits des fiches de liaison du 1er degré concernant : la ruralité, l'utilisation des moyens budgétaires, les zones d'éducation prioritaire (ZEP), absentéïsme et remplacement, part de l'enseignement privé (1991 à 1992).

    Date

    1991-1992

    Cote

    1716W/20

    • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Indicateurs extraits des fiches de liaison du 1er degré...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Indicateurs extraits des fiches de liaison du 1er degré concernant : la ruralité, l'utilisation des moyens budgétaires, les zones d'éducation prioritaire (ZEP), absentéïsme et remplacement, part de l'enseignement privé (1994 à 1996).

    Date

    1994-1996

    Cote

    1716W/19

    • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Indicateurs extraits des fiches de liaison du 1er degré...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Indicateurs extraits des fiches de liaison du 1er degré concernant : la ruralité, l'utilisation des moyens budgétaires, les zones d'éducation prioritaire (ZEP), absentéïsme et remplacement, part de l'enseignement privé (1988 à 1994).

    Date

    1988-1994

    Cote

    1716W/18

    • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Indicateurs extraits des fiches de liaison du 1er degré...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  15. Résultat n°15

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

    Date

    2002

    Cote

    1619W/20, 31 - Num - 256 - Copie de sécurité 1619W20-01~Durée : 01:10:35 - 2007 - 2007 - 31Num/256/31 - Num - 257 - Copie de sécurité 1619W20-02~Durée : 01:04:53 - 2007 - 2007 - 31Num/257/31 - Num - 258 - Copie de sécurité 1619W20-03~Durée : 01:10:42 - 2007 - 2007 - 31Num/258/31 - Num - 259 - Copie de sécurité 1619W20-04~Durée : 00:58:17 - 2007 - 2007 – 31Num/259 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  16. Résultat n°16

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/19, 31 - Num - 252 - Copie de sécurité 1619W19-01~Durée : 01:11:57 - 2007 - 2007 - 31Num/252/31 - Num - 253 - Copie de sécurité 1619W19-02~Durée : 01:03:23 - 2007 - 2007 - 31Num/253/31 - Num - 254 - Copie de sécurité 1619W19-03~Durée : 01:09:18 - 2007 - 2007 - 31Num/254/31 - Num - 255 - Copie de sécurité 1619W19-04~Durée : 01:06:01 - 2007 - 2007 – 31Num/255 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  17. Résultat n°17

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    2002

    Cote

    1619W/18, 31 - Num - 251 - Copie de sécurité 1619W18~Durée : 00:13:13 - 2007 - 2007 - 31Num/251 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  18. Résultat n°18

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/9, 31 - Num - 221 - Copie de sécurité 1619W9-01 ~Durée : 01:06:34 - 2007 - 2007 - 31Num/221/31 - Num - 222 - Copie de sécurité 1619W9-02 ~Durée : 01:10:04 - 2007 - 2007 - 31Num/222/31 - Num - 223 - Copie de sécurité 1619W9-03 ~Durée : 01:07:10 - 2007 - 2007 – 31Num/223 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  19. Résultat n°19

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/4, 31 - Num - 207 - Copie de sécurité 1619W4~Durée : 00:46:17 - 2007 - 2007 - 31Num/207 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  20. Résultat n°20

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    2002

    Cote

    1619W/3, 31 - Num - 203 - Copie de sécurité 1619W3-01 ~Durée : 1:08:12 - 2007 - 2007 - 31Num/203/31 - Num - 204 - Copie de sécurité 1619W3-02 ~Durée : 1:07:32 - 2007 - 2007 - 31Num/204/31 - Num - 205 - Copie de sécurité 1619W3-03 ~Durée : 1:14:34 - 2007 - 2007 - 31Num/205/31 - Num - 206 - Copie de sécurité 1619W3-04 ~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 – 31Num/206 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  21. Résultat n°21

    ETAMPES. - Institut Jeanne d'Arc : permis de construire 91 - 82 - U0209 (1982). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. REMBERT Patrick : permis de construire 91 - 81 - 722 (1981). MORANGIS. - M. BIEZ Jean-Yves : permis de construire 91 - 82 - 86 (1982). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. GUILLAUMIN Emile : permis de construire 91 - 78 - 86 (1978). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Société civile immobilière (SCI) Résidence Croix Boisée : permis de construire 91 - 66 - 7389 (1966).

    Date

    1966-1982

    Cote

    1553W/4458

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • ETAMPES. - Institut Jeanne d'Arc : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  22. Résultat n°22

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, implantation de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1977-1983) ; extension du site universitaire : correspondance, notes, pièces jointes, (1978-1980) ; dessertes ferrée et routière, études et travaux d'amélioration : correspondance, notes, pièces jointes, documentation, (1978-1980). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, étude proposée par l'institut d'aménagement et d'urbanisme de la région Ile-de-France (IAURIF) pour l'implantation d'établissements d'enseignement supérieur privés : correspondance, notes, pièces jointes, (1979-1980).

    Date

    1977-1983

    Cote

    1523W/1146

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, implantation de la...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  23. Résultat n°23

    NAISSANCE D'UN DEPARTEMENTGERARD SABLIER - CHAMPCUEIL, CORBEIL-ESSONNES.

    Date

    1995

    Cote

    1422W/15, 27 - Num - 17 - Copie de sécurité 1422W15 - 2006 - 2006 27Num/17 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENTGERARD SABLIER - CHAMPCUEIL,...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1994

    Cote

    1356W/40

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Secrétariat général : correspondance, rapports : Syndicat des transports parisiens, D.D.A.S.S., étrangers, apprentissage, établissements privés, secours-incendie ; grèves : amélioration des transports demandée par le personnel de la préfecture.

    Date

    1968

    Cote

    1223W/10

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Secrétariat général : correspondance, rapports : Syndicat...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Secrétariat général : correspondance, circulaires, arrêtés, notes ; élections sénatoriales du 22 septembre 1968 ; comité technique départemental des transports ; correspondance, rapports : Office national des anciens combattants, comité départemental des constructions scolaires, établissements privés.

    Date

    1968

    Cote

    1223W/9

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Secrétariat général : correspondance, circulaires,...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Etablissements privés : fonds scolaire.

    Date

    1980-1981

    Cote

    1204W/86

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES

    • Etablissements privés : fonds scolaire.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Enseignement privé : allocation forfaitaire.

    Date

    1978-1979

    Cote

    1204W/82

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES

    • Enseignement privé : allocation forfaitaire.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Enseignement privé : allocation forfaitaire.

    Date

    1977-1978

    Cote

    1204W/81

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES

    • Enseignement privé : allocation forfaitaire.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Enseignement privé : allocation forfaitaire.

    Date

    1976-1977

    Cote

    1204W/80

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES

    • Enseignement privé : allocation forfaitaire.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Enseignement privé : forfait externat.

    Date

    1979-1980

    Cote

    1204W/79

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES

    • Enseignement privé : forfait externat.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Enseignement privé : forfait externat.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1204W/78

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES

    • Enseignement privé : forfait externat.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Enseignement privé : forfait externat.

    Date

    1975-1979

    Cote

    1204W/77

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES

    • Enseignement privé : forfait externat.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Enseignement privé : forfait externat.

    Date

    1972-1975

    Cote

    1204W/76

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES

    • Enseignement privé : forfait externat.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Doublements des élèves boursiers, lycées des communes de Orsay aux Ulis, établissements privés de l'Essonne (septembre 1980-juin 1981).

    Date

    1980-1981

    Cote

    1142W/225

    • Contexte : BOURSES NATIONALES.

    • Doublements des élèves boursiers, lycées des communes...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Transfert de bourses nationales, établissements privés (septembre 1980-juin 1981).

    Date

    1980-1981

    Cote

    1142W/218

    • Contexte : BOURSES NATIONALES.

    • Transfert de bourses nationales, établissements privés...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Recensements des boursiers aux lycées, lycées d'enseignement professionnel, établissements privés, villes de A-Z (mars 1981-juin 1981).

    Date

    1981

    Cote

    1142W/11

    • Contexte : BOURSES NATIONALES.

    • Recensements des boursiers aux lycées, lycées d'enseignement...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Recensements des boursiers aux lycées, lycées d'enseignement professionnel, établissements privés, villes de A-Z (octobre 1980-décembre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    1142W/10

    • Contexte : BOURSES NATIONALES.

    • Recensements des boursiers aux lycées, lycées d'enseignement...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Etablissements privés. - Emplois du temps.

    Date

    1969-1970

    Cote

    1101W/15

    • Contexte : EXAMEN DE L'ENTREE EN 6èME, CONSEILS D'ADMINISTRATION...

    • Etablissements privés. - Emplois du temps.

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Etablissements privés. - Emplois du temps.

    Date

    1969-1970

    Cote

    1101W/14

    • Contexte : EXAMEN DE L'ENTREE EN 6èME, CONSEILS D'ADMINISTRATION...

    • Etablissements privés. - Emplois du temps.

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)