1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

ETAMPES. - Institut Jeanne d'Arc : permis de construire 91 - 82 - U0209 (1982). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. REMBERT Patrick : permis de construire 91 - 81 - 722 (1981). MORANGIS. - M. BIEZ Jean-Yves : permis de construire 91 - 82 - 86 (1982). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. GUILLAUMIN Emile : permis de construire 91 - 78 - 86 (1978). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Société civile immobilière (SCI) Résidence Croix Boisée : permis de construire 91 - 66 - 7389 (1966).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/4458

Date

1966-1982

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004