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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol. n°325 : 26 août - 25 octobre 1921.

Cote
3Q8/408
 Date
1921
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte civil public

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils...
Résultat n°2

MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 2 : 08 avril 1907 - 14 mars 1910.

Cote
3Q9/182
 Date
1907-1910
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 3Q9 Bureau de l'Enregistrement de MEREVILLE (1772-1951)

  • MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions...
Résultat n°3

PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, vol. n°103 : 11 juillet 1921 - 28 février 1922.

Cote
3Q11/248
 Date
1921-1922
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
mutation par décès

  • Contexte : 3Q11 Bureau de l'Enregistrement de PALAISEAU (1797-1969)

  • PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Mutations...
Résultat n°4

ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 83, 23 décembre 1858 - 27 juin 1859.

Cote
3Q5/343
 Date
1858-1859
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

  • ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires....
Résultat n°5

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol. n°52 : 29 ventôse an IV - 1er floréal an V [lacunes : volumes 49-51].

Cote
3Q8/3
 Date
1795-1797
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte civil public

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils...
Résultat n°6

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol. n°224 : 16 décembre 1887 - 9 mai 1888.

Cote
3Q8/307
 Date
1887-1888
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte civil public

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils...
Résultat n°7

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits celés, vol. n°57 (1925 - 1962).

Cote
3Q8/712
 Date
1925-1962
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
répertoire

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
Résultat n°8

DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics. - Vol. 89, 11 brumaire an V - 2 thermidor an V.

Cote
3Q4/12
 Date
1796-1797
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
acte civil public

  • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

  • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...
Résultat n°9

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre de recette du visa pour valoir timbre et du timbre extraordinaire (1878 - 1890).

Cote
3Q3/1434
 Date
1878-1890
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
Résultat n°10

FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès. - Vol. 114 : 1er août 1922 - 31 décembre 1922.

Cote
3Q6/523
 Date
1922
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
mutation par décès

  • Contexte : 3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)

  • FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Mutations...
Résultat n°11

ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 14, 12 prairial an XIII - 26 juillet 1806.

Cote
3Q5/274
 Date
1804-1806
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

  • ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires....
Résultat n°12

JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé, 1er février 1964 - 29 février 1964.

Cote
3Q14/270
 Date
1964
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

  • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Actes...
Résultat n°13

MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès. - Vol. 37 : 18 octobre 1922 - 29 mars 1923.

Cote
3Q10/511
 Date
1922-1923
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
mutation par décès

  • Contexte : 3Q10 Bureau de l'Enregistrement de MILLY-LA-FORET (1758-1953)

  • MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Mutations...
Résultat n°14

N°143 - 206 (22 mars - 21 avril 1988).
Cote
1983W163
 Date
1988
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

  • Déclarations de succession.
  • 1988.
  • N°143 - 206 (22 mars - 21 avril 1988).
Résultat n°15

N°21-97 (1er février - 30 avril 1974).
Cote
2009W/122
 Date
1974
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

  • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord.
  • Déclarations de successions.
  • 1974
  • N°21-97 (1er février - 30 avril 1974).
Résultat n°16

DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé. - Vol. 7, 25 février 1819 - 04 août 1823.

Cote
3Q4/223
 Date
1819-1823
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

  • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing...
Résultat n°17

N°1 - 78 (3 janvier - 10 février 1994).
Cote
2888W/118
 Date
1994-1994
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 2888W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1986-1996...

  • Déclarations de successions.
  • 1994.
  • N°1 - 78 (3 janvier - 10 février 1994).
Résultat n°18

DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès. - Vol. 315, 31 août 1964 - 29 juin 1965.

Cote
3Q4/876
 Date
1964-1965
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
registre, mutation par décès

  • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

  • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Mutations par...
Résultat n°19

Février - mars.
Cote
2008W/217
 Date
1973
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : 2008W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

  • Centre de Yerres Est et Ouest.
  • Actes sous seing privé.
  • 1973.
  • Février - mars.
Résultat n°20

Lettres D - G.
Cote
1986W/47
 Date
1980
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
fiche décès

  • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

  • Centre des impôts de MASSY Nord.
  • Fiches décès.
  • 1980.
  • Lettres D - G.
Résultat n°21

N°461-502 (18 septembre - 29 octobre 2003).
Cote
2856W/313
 Date
2003
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

  • Centre des impôts de PALAISEAU Sud-Ouest : déclarations...
  • Déclarations de succession.
  • 2003.
  • N°461-502 (18 septembre - 29 octobre 2003).
Résultat n°22

N°46 - 112 (5 février - 20 mars 1975).
Cote
1985W/2
 Date
1975
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

  • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
  • Déclarations de successions.
  • 1975.
  • N°46 - 112 (5 février - 20 mars 1975).
Résultat n°23

N°176 - 252 (16 mai - 11 août 1983).
Cote
1983W132
 Date
1983
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

  • Déclarations de succession.
  • 1983.
  • N°176 - 252 (16 mai - 11 août 1983).
Résultat n°24

JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, volume 2, 1er juillet 1924 - 25 septembre 1924.

Cote
3Q14/12
 Date
1924
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
mutation par décès

  • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

  • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations...
Résultat n°25

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé, vol. n°34 : 4 mars 1875 - 26 avril 1876.

Cote
3Q8/455
 Date
1875-1876
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé, acte authentique

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes sous...
Résultat n°26

Juin.
Cote
1983W/450
 Date
1998
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

  • Actes sous-seing privé.
  • 1998.
  • Juin.
Résultat n°27

Volume 133 (3 janvier - 28 juin 1944).
Cote
3Q7/161
 Date
1944
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
mutation par décès

  • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

  • Successions.
  • Mutations par décès.
  • Volume 133 (3 janvier - 28 juin 1944).
Résultat n°28

6 - 20 octobre 1983.
Cote
2489W/126
 Date
1983
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

  • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
  • Actes sous seing privé.
  • 1983.
  • 6 - 20 octobre 1983.
Résultat n°29

Lettres T-Z.
Cote
2008W/41
 Date
1972
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
fiche décès

  • Contexte : 2008W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

  • Centre de Yerres Est et Ouest.
  • Fiches décès.
  • 1972.
  • Lettres T-Z.
Résultat n°30

N°250-280 (30 juin - 13 juillet 2000).
Cote
2856W/20
 Date
2000
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

  • Centre des impôts de MASSY Nord : déclarations de succession.
  • 2000.
  • N°250-280 (30 juin - 13 juillet 2000).
Résultat n°31

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Table des vendeurs, vol. n°4 : 1er nivôse an III - 1er vendémiaire an VI.

Cote
3Q8/206
 Date
1794-1798
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
table, TABLE CENSITAIRE

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Table des...
Résultat n°32
PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Table des successions (1939 - 1942).

206 medias

PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Table des successions (1939 - 1942).

Cote
3Q11/381
 Date
1939-1942
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
table de succession

  • Contexte : 3Q11 Bureau de l'Enregistrement de PALAISEAU (1797-1969)

  • PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Table des...
Résultat n°33

Novembre - décembre.
Cote
2021W/160
 Date
1979
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
bail, acte sous seing privé

  • Contexte : 2021W Enregistrement d'ARPAJON : successions, actes-sous-seing-privé,...

  • Centres des impôts d'Arpajon Est et Ouest (mélangés).
  • Baux et actes sous seing privé.
  • 1979.
  • Novembre - décembre.
Résultat n°34

N°13-19 (4 - 9 janvier 2001).
Cote
2856W/228
 Date
2001
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

  • Centre des impôts de PALAISEAU Sud-Ouest : déclarations...
  • Déclarations de succession.
  • 2001.
  • N°13-19 (4 - 9 janvier 2001).
Résultat n°35

CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Tables des décès. - Vol. 6, 1er janvier 1810 - 1816.

Cote
3Q3/345
 Date
1810-1816
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
table

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Tables des décès....
Résultat n°36

Lettres A-D.
Cote
2941W/86/1
 Date
2001
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
fiche décès

  • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

  • Centre de Yerres.
  • Fiches décès.
  • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
  • 2001.
  • Lettres A-D.
Résultat n°37

N° 2944-2972
Cote
REV166/76
 Date
1898
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : INSTRUCTIONS GENERALES ET CIRCULAIRES DE L'ENREGISTREMENT...

  • N° 2944-2972
Résultat n°38

N°850-924 (13 - 30 août 1999).
Cote
2941W/481
 Date
1999
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

  • Centre de Yerres.
  • Déclarations de successions.
  • 1999.
  • N°850-924 (13 - 30 août 1999).
Résultat n°39

Paroisse de BURES (1778-1846).
Cote
1J/277
 Date
1778-1846
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE, PARIS Département, ORSAY Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
TERRIER, pièce comptable, sceau

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Paroisse de BURES (1778-1846).
Résultat n°40

MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès. - Vol. 30 : 25 octobre 1915 - 17 octobre 1916.

Cote
3Q10/504
 Date
1915-1916
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
mutation par décès

  • Contexte : 3Q10 Bureau de l'Enregistrement de MILLY-LA-FORET (1758-1953)

  • MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Mutations...