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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3X/1
Date
1867-1952
Lieu
ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, BAULNE, BIEVRES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, CHALO-SAINT-MARS, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MARCOUSSIS, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PUSSAY, RIS-ORANGIS Commune, SACLAS, SAINT-CHERON Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune, CROSNE, BREUILLET, LISSES, BALLAINVILLIERS, MORANGIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, LARDY
Type de document
statistique, règlement, arrêté préfectoral, circulaire, liste nominative, dossier individuel, délibération, correspondance, rapport, coupure de presse, questionnaire d'enquête, plan, procès-verbal de réunion
  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • 1867-1952.
Résultat n°2
Cote
2895W/110
Date
2005-2006
Lieu
EVRY Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Evaluations.
  • Comité national d'évaluation (CNE).
  • Evaluation 2006.
  • Rapport d'évaluation (2006), pré-rapport (2005) historique...
Résultat n°3
Cote
2895W/109
Date
2000-2004
Lieu
EVRY Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Evaluations.
  • Comité national d'évaluation (CNE).
  • Evaluation 2006.
  • Documents transmis aux experts le 25 février 2004,...
Résultat n°4
Cote
2895W/108
Date
2000-2004
Lieu
EVRY Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Evaluations.
  • Comité national d'évaluation (CNE).
  • Evaluation 2006.
  • Documents transmis aux experts le 25 février 2004,...
Résultat n°5
Cote
2895W/107/2
Date
2005
Lieu
EVRY Commune
Type de document -
  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Evaluations.
  • Comité national d'évaluation (CNE).
  • Evaluation 2006.
  • Visites des experts : calendriers, convocations.
Résultat n°6
Cote
2659W/63
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°7
Cote
2659W/62
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°8
Cote
2659W/61
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°9
Cote
2659W/60
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°10
Cote
2659W/59
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°11
Cote
2659W/58
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°12
Cote
2659W/57
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°13
Cote
2659W/56
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°14
Cote
2659W/55
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°15
Cote
2659W/54
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°16
Cote
2659W/53
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°17
Cote
2659W/52
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°18
Cote
2659W/51
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°19
Cote
2659W/50
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°20
Cote
2659W/49
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°21
Cote
2659W/48
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°22
Cote
2659W/47
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°23
Cote
2659W/46
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°24
Cote
2659W/45
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°25
Cote
2659W/44
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°26
Cote
2659W/43
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°27
Cote
2659W/42
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°28
Cote
2659W/41
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°29
Cote
2659W/40
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°30
Cote
2659W/39
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°31
Cote
2659W/38
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°32
Cote
2659W/37
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°33
Cote
2659W/36
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°34
Cote
2659W/35
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°35
Cote
2659W/34
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°36
Cote
2659W/33
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°37
Cote
2659W/32
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°38
Cote
2659W/31
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°39
Cote
2659W/30
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°40
Cote
2659W/29
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°41
Cote
2659W/28
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°42
Cote
2659W/27
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°43
Cote
2659W/26
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°44
Cote
2659W/25
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°45
Cote
2659W/24
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°46
Cote
2659W/23
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°47
Cote
2659W/22
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°48
Cote
2659W/21
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°49
Cote
2659W/20
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°50
Cote
2659W/19
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°51
Cote
2659W/18
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°52
Cote
2659W/17
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°53
Cote
2659W/16
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°54
Cote
2659W/15
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°55
Cote
2659W/14
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°56
Cote
2659W/13
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°57
Cote
2659W/12
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°58
Cote
2659W/11
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°59
Cote
2659W/10
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°60
Cote
2659W/9
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°61
Cote
2659W/8
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°62
Cote
2659W/7
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°63
Cote
2659W/6
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°64
Cote
2659W/5
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°65
Cote
2659W/4
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°66
Cote
2659W/3
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°67
Cote
2659W/2
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°68
Cote
2659W/1
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

  • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...
Résultat n°69
Cote
2642W/32
Date
1998-2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
répertoire
  • Contexte : INSTRUCTION

  • Greffe d'instruction DOYEN : répertoire général de...
Résultat n°70
Cote
2642W/31
Date
1993-1998
Lieu
ESSONNE
Type de document
répertoire
  • Contexte : INSTRUCTION

  • Greffe d'instruction : répertoire général de l'instruction...
Résultat n°71
Cote
2642W/30
Date
1985-1991
Lieu
ESSONNE
Type de document
répertoire
  • Contexte : INSTRUCTION

  • Greffe d'instruction : répertoire général de l'instruction...
Résultat n°72
Cote
2642W/29
Date
1974-1984
Lieu
ESSONNE
Type de document
répertoire
  • Contexte : INSTRUCTION

  • Greffe d'instruction : répertoire général de l'instruction...
Résultat n°73
Cote
2642W/28
Date
1965-1974
Lieu
ESSONNE
Type de document
répertoire
  • Contexte : INSTRUCTION

  • Greffe d'instruction : répertoire général de l'instruction...
Résultat n°74
Cote
2642W/25
Date
1994-1995
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre
  • Contexte : INSTRUCTION

  • Greffe d'instruction DOYEN : ordonnances d'irrecevabilité...
Résultat n°75
Cote
2642W/24
Date
1985
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre
  • Contexte : INSTRUCTION

  • Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires...
Résultat n°76
Cote
2642W/23
Date
1983-1984
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre
  • Contexte : INSTRUCTION

  • Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires...
Résultat n°77
Cote
2642W/22
Date
1982-1983
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre
  • Contexte : INSTRUCTION

  • Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires...
Résultat n°78
Cote
2642W/21
Date
1981-1982
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre
  • Contexte : INSTRUCTION

  • Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires...
Résultat n°79
Cote
2642W/20
Date
1979-1980
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre
  • Contexte : INSTRUCTION

  • Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires...
Résultat n°80
Cote
2642W/19
Date
1978-1979
Lieu
ESSONNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : INSTRUCTION

  • Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires...