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790 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Un livre pour protéger les terres nourricières des "bâtisseurs"

    Date

    mercredi 20 décembre 2023

    Cote

    JAL1/594/24670/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • N° 24654-24679 (décembre 2023)
    • N° 24670 (20 décembre 2023)
    • Un livre pour protéger les terres nourricières des...
  2. Résultat n°2

    Deux maires pris dans la tourmente judiciaire de l'affaire France Pierre

    Date

    mardi 08 mars 2022

    Cote

    JAL1/573/24112/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 24106-24132 (mars 2022)
    • n° 24112 (8 mars 2022)
    • Deux maires pris dans la tourmente judiciaire de l'affaire...
  3. Résultat n°3

    L'ancien maire Serge Poinsot dans le viseur de la justice

    Date

    lundi 24 janvier 2022

    Cote

    JAL1/571/24075/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 24056-24081 (janvier 2022)
    • n° 24075 (24 janvier 2022)
    • L'ancien maire Serge Poinsot dans le viseur de la justice
  4. Résultat n°4

    Sur les traces de Maria Lai

    Date

    jeudi 25 mars 2021

    Cote

    JAL7/519/3967/3

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3956-3978 (janvier-10 juin 2021)
    • 3967
    • Sur les traces de Maria Lai
  5. Résultat n°5
    L'énigme des manuscrits de Juvisy

    1 media

    L'énigme des manuscrits de Juvisy

    Date de publication

    2020

    Auteur

    GUIBLAIN, Bernard

    Date

    2020

    Cote

    INOCTAVO/4854

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • L'énigme des manuscrits de Juvisy
  6. Résultat n°6

    "Empoisonnées", le podcast qui brouille les pistes

    Date

    jeudi 26 novembre 2020

    Cote

    JAL7/518/3950/6

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3934-3455 (6 août 2020-31 décembre 2020)
    • 3950
    • "Empoisonnées", le podcast qui brouille les pistes
  7. Résultat n°7
    Le sens du temps : la quotidien d'un service d'archives départementales

    1 media

    Le sens du temps : la quotidien d'un service d'archives départementales

    Date de publication

    2017

    Auteur

    BOTH, Anne

    Date

    2017

    Cote

    INSEIZE/1897

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Le sens du temps : la quotidien d'un service d'archives...
  8. Résultat n°8

    Dossier de marché n°13_0958_5_139 Organisation du transport scolaire en circuits spéciaux lot n° 139 : marché original (2013) ; dossier de marché n°13_1017_2_00 Etudes diagnostics sur le patrimoine végétal du département : marché original (2013).

    Date

    2013

    Cote

    2550W/4

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°13_0958_5_139 Organisation du transport...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Paléographie : Cas n°30 : contrat de vente de fruits, niveau 2

    Auteur

    MICHAUD, Claudine

    Date

    2009-2010

    Cote

    PER860/1/30/5

    • Contexte : PAPYVORE (LE) PER860 (1999-...)

    • n°0-48
    • 30
    • Paléographie : Cas n°30 : contrat de vente de fruits,...
  10. Résultat n°10

    Paléographie : Cas n°31 : procès-verbal d'un délit commis sur l'arbre de la liberté, niveau 1

    Auteur

    MICHAUD, Claudine

    Date

    2010

    Cote

    PER860/1/31/7

    • Contexte : PAPYVORE (LE) PER860 (1999-...)

    • n°0-48
    • 31
    • Paléographie : Cas n°31 : procès-verbal d'un délit...
  11. Résultat n°11

    Télessone : sondage auprès des internautes.

    Date

    2007-2007

    Cote

    105J/224

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Activités.
    • Communications.
    • Internet.
    • Télessone : sondage auprès des internautes.
  12. Résultat n°12

    Forums decentralisés : questionnaires d'évaluation - BRETIGNY-SUR-ORGE, EVRY, JANVILLE-SUR-JUINE, MASSY, MONTGERON - exploités et non exploités (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2484W/60

    • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

    • Forums decentralisés : questionnaires d'évaluation...

    Producteur :

    DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (2 - 7 février 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/47

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (13 au 26 avril 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/60

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (12 - 17 janvier 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/42

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Greffe d'instruction DOYEN : répertoire général de l'instruction (1998-2006).

    Date

    1998-2006

    Cote

    2642W/32

    • Contexte : INSTRUCTION

    • Greffe d'instruction DOYEN : répertoire général de...

    Producteur :

    SERVICE PENAL INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (30 mars 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/56

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Statistiques agricoles : enquête TERUTI-LUCAS, documents d'enquête (2005-2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    1950W/19

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête TERUTI-LUCAS, documents...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (28 - 29 mars 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/55

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (4 - 6 avril 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/58

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (3 avril 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/57

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (31 janvier 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/46

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (11 et 12 avril 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/59

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (20 - 25 janvier 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/44

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (9 janvier 2006), tome 1.

    Date

    2006

    Cote

    2659W/38

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Gens du voyage, commission nationale consultative, réflexion de la commission, voyage d'étude : correspondance, compte rendu synthétique, compte administratif, programme, articles de journaux, brochure (2002) ; étude sur le fonctionnement des aires d'accueil destinées aux gens du voyage : cahier des charges, correspondance, articles de journaux, textes législatifs, discours, comptes rendus de réunions (2006) ; documentation : articles de journaux, discours (1999-2002).

    Date

    1999-2006

    Cote

    2167W/13

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, commission nationale consultative,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  27. Résultat n°27

    Statistiques agricoles : enquête TERUTI-LUCAS, généralités, questionnaires (2005) ; Enquête TERUTI-LUCAS, généralités, questionnaires (2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    1950W/20

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête TERUTI-LUCAS, généralités,...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (16 - 23 février 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/49

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (9 janvier 2006), tome 2.

    Date

    2006

    Cote

    2659W/39

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (7 - 15 mars 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/52

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (26 janvier 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/45

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (1er mars 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/50

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (15 au 24 mai 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/62

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Rapport d'évaluation (2006), pré-rapport (2005) historique UEVE, organigramme, liste des membres.

    Date

    2005-2006

    Cote

    2895W/110

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Evaluations.
    • Comité national d'évaluation (CNE).
    • Evaluation 2006.
    • Rapport d'évaluation (2006), pré-rapport (2005) historique...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (17 - 19 janvier 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/43

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (27 avril au 12 mai 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/61

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (10 janvier 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/40

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (4 janvier 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/37

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (16 mars 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/53

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (2 - 6 mars 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/51

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (8 - 14 février 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/48

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (20 - 27 mars 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/54

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (24 au 30 mai 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/63

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (11 janvier 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/41

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (21 septembre 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/25

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (3 - 16 août 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/18

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (22 - 29 septembre 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/26

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (12 mai 2005), tome 1.

    Date

    2005

    Cote

    2659W/3

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (16 novembre 2005), tome 2.

    Date

    2005

    Cote

    2659W/32

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (28 - 29 juin 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/9

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (12 juillet 2005), tome 2.

    Date

    2005

    Cote

    2659W/14

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (29 - 30 décembre 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/36

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (8 juillet 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/12

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (30 juin 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/10

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (28 - 29 décembre 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/35

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Greffe d'instruction DOYEN : ordonnances d'irrecevabilité (septembre à novembre 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2642W/13

    • Contexte : INSTRUCTION

    • Greffe d'instruction DOYEN : ordonnances d'irrecevabilité...

    Producteur :

    SERVICE PENAL INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (13 juin 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/7

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  58. Résultat n°58

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 556 à 671, généralités, SAINT-HILAIRE à VILLENEUVE-SUR-AUVERS (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/25

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (12 juillet 2005), tome 1.

    Date

    2005

    Cote

    2659W/13

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (15 juillet 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/16

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (16 novembre 2005), tome 1.

    Date

    2005

    Cote

    2659W/31

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (17 - 18 août 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/19

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (3 - 14 octobre 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/27

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Observatoire participatif des engagements (évaluation, bilan, dossier de base OPE) : questionnaire, rapports, notes, synthèses, comptes-rendus de réunions, fiches engagements, fiches-projet (2003-2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    2484W/24

    • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

    • Observatoire participatif des engagements (évaluation,...

    Producteur :

    DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Greffe d'instruction DOYEN : ordonnances d'irrecevabilité ; désistement ; incompétence (mai à juillet 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2642W/12

    • Contexte : INSTRUCTION

    • Greffe d'instruction DOYEN : ordonnances d'irrecevabilité...

    Producteur :

    SERVICE PENAL INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 408 à 547, MOIGNY-SUR-ECOLE à SAINT-ESCOBILLE (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/24

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Greffe d'instruction DOYEN : ordonnances d'irrecevabilité et courrier non enregistré (décembre 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2642W/14

    • Contexte : INSTRUCTION

    • Greffe d'instruction DOYEN : ordonnances d'irrecevabilité...

    Producteur :

    SERVICE PENAL INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (mars - avril 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/1

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (23 novembre 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/33

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 1 à 130, ABBEVILLE-LA-RIVIERE à CHALO-SAINT-MARS (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/21

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (25 août 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/21

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (1er - 2 juin 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/5

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (18 - 28 juillet 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/17

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  74. Résultat n°74

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 284 à 405, GRANGES-LE-ROI (LES) à MILLY-LA-FORET (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/23

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (12 septembre 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/23

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  76. Résultat n°76

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (15 novembre 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/30

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (13 juillet 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/15

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (1er - 6 juillet 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/11

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (27 octobre - 8 novembre 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/29

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (16 - 23 juin (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/8

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)